XAVIER FROMAGET

Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Active

SIREN788 914 190TVAFR06788914190

1 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 21210, SAULIEU

Statuts Solvabilité

Identité· Entrepreneur individuel

SIREN: 788 914 190
Dénomination: XAVIER FROMAGET
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Catégorie: PME
N° TVA: FR06788914190✓ Intra-UE
Date de création: 03/10/2012
Code NAF / APE: 10.71A(Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche)
Inscription RNE

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.

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Sources & mise à jour le 22/03/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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Établissements

3 au total · 1 en activité · 2 fermés

SiègeEn activité

788 914 190 00038

Adresse : 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE 21210 SAULIEU

Création : 01/03/2021

Activité distincte : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (10.71A)

SecondaireFermé

788 914 190 00020

Adresse : [ND] [ND] [ND] [ND] NEVERS

Création : 07/03/2020

Activité distincte : Vente à domicile (47.99A)

Enseigne : [ND]

SecondaireFermé

788 914 190 00012

Adresse : [ND] [ND] [ND] [ND] AVIGNON

Création : 03/10/2012

Activité distincte : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (47.81Z)

Enseigne : [ND]

Décisions de justice

4 décisions publiques référencées

cc · civ3
N° 88-18.984
20 juin 1990
rejet
Consulter la décision
cc · civ3
N° 88-19.632
20 juin 1990
rejet
Consulter la décision
cc · soc
N° 94-42.397
25 mars 1997
rejet
Consulter la décision
cc · civ3
N° 97-12.144
22 juil. 1998
rejet
Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Scores déterministes · données publiques uniquement

Entrepreneur individuel, dans le secteur « fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche », basée à SAULIEU, créée il y a 14 ans.

Stabilité55

Croissance0

Opportunité10

Risque0

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Conformité

Procédure collective

Annonces BODACC

Sanction internationale

Vérifier

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