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Marques & brevets

Recherchez parmi les marques déposées et brevets français enregistrés à l'INPI.

Marques déposées

Toutes les marques françaises enregistrées depuis 1857.

Brevets

Brevets français, européens et internationaux (PCT).

Comment ça marche

  1. 1Recherchez une entreprise dans OpenBase pour voir ses marques associées.
  2. 2Consultez directement la base INPI pour la recherche avancée (textuelle, par classe, par titulaire).
  3. 3Les données INPI sont mises à jour quotidiennement sur data.inpi.fr.

Source : INPI — Institut National de la Propriété Industrielle. Données publiques sous Licence Ouverte 2.0.