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Responsable du traitement
OpenBase — openbase.fr
Responsable du traitement : Quentin Lainé
Contact RGPD : contact@openbase.fr
Données traitées
OpenBase traite exclusivement des données d'entreprises issues de sources publiques officielles (INSEE, INPI, BODACC). Aucune donnée personnelle n'est collectée auprès des utilisateurs du site.
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Le traitement repose sur l'intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) de rendre accessible l'information économique publique française, ainsi que sur les licences ouvertes des producteurs de données publiques (Licence Ouverte 2.0).
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