openbase.

HORIZON II

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

SIREN790 068 290
CHEMIN DU CHENE CHEMIN DU CHENE, 71960 LA ROCHE-VINEUSE
Rapports

En bref

Horizon II, société civile créée en 2012 et installée à La Roche-Vineuse, gère et exploite des droits de propriété industrielle, notamment des brevets.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 4 dirigeants déclarés au registre.

Identité· Autre société civile

SIREN
790 068 290
SIRET siège
790 068 290 00010
Dénomination
HORIZON II
Forme juridique
Autre société civile
Catégorie
PME
Date de création
12/12/2012
Code NAF / APE
77.40Z(Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
840,00 €
Numéro RCS
790 068 290R.C.S.Chalon-sur-Saône
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 12/12/2012)

Adresse du siège

71 — Saône-et-Loire · Bourgogne-Franche-Comté

Activité déclarée au registre

la création, la propriété, l'administration, la promotion et l'exploitation de tous droits de propriété industrielle et notamment de tous brevets dont elle pourrait être titulaire et/ou devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 03/06/2013Modification du capital social : Ancien capital : 800 EUROS Nouveau capital : 840 EUROS à compter du 02/04/2013

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

840 €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Personnes et sociétés au registre

4 mentions sans qualité précisée

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
790 068 290 00010

Adresse : CHEMIN DU CHENE CHEMIN DU CHENE, 71960 LA ROCHE-VINEUSE

Création : 12/12/2012

Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright », basée à LA ROCHE-VINEUSE, créée en 2012.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Brevets (5)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

Cup for a cotyloid implant intended to be implanted in an acetabular cavity

Déposé le 01/10/2013· Publié le 09/04/2015

N° AU2013326335A1

cúpula

Déposé le 01/10/2013· Publié le 04/07/2017

N° BR112015007482A2

CUP FOR A COTYLOID IMPLANT INTENDED TO BE IMPLANTED IN AN ACETABULAR CAVITY

Déposé le 01/10/2013· Publié le 10/04/2014

N° WO2014053768A1

CUP FOR A COTYLOID IMPLANT INTENDED TO BE IMPLANTED IN AN ACETABULAR CAVITY.

Déposé le 01/10/2013· Publié le 14/10/2015· Délivré le 22/11/2017

N° MX2015004164A

CUP FOR A COTYLOID IMPLANT INTENDED TO BE IMPLANTED IN AN ACETABULAR CAVITY

Déposé le 01/10/2013· Publié le 12/08/2015

N° EP2903565A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 08/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — 4 362 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

235 k€

sur 770 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 59 k€

Bas du marché

≤ 235 k€

Médiane

≤ 2 M€

Q3

> 2 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Entreprises similaires

Même activité (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 08/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)