Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
L’activité déclarée de DM 2 est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright ».
Adresse du siège
45 — Loiret · Centre-Val de Loire
Capital social
3 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant · 6 associés
JEAN-LUC PAUL CHRISTIAN JULES DELALANDE
BENJAMIN DOMB
CHRISTOPHE JEAN-FRANCOIS MARIE CHEVILLOTTE
HERVE ETIENNE CHAVANE
OLIVIER LOUIS TAYOT
STEPHANE CLAUDE DENJEAN
THIERRY ALAIN MICHEL GAILLARD
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 505 RUE DE CHAMPBOURDON, 45560 SAINT-DENIS-EN-VAL
Création : 01/02/2017
Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
DANIEL JEAN BALLAND
Dirigeant·e de TINOAN
JULIE DUMONTIER
Président de SAS de MJS INVEST
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise, dans le secteur « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright », basée à SAINT-DENIS-EN-VAL, créée en 2017.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
ANCILLARY DEVICE FOR IMPLANTING A CUP FOR A COTYLOID IMPLANT OF A TOTAL HIP PROSTHESIS
N° WO2018109379A1
ANCILLAIRE DE POSE D’UNE CUPULE POUR IMPLANT COTYLOIDIEN DE PROTHESE TOTALE DE HANCHE
N° FR3059892A1
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 28/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 28/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 28/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
22 entreprises partagent un dirigeant commun
GFA DU CLOS DE MORTIERES
IN VOTIS
PS II
ORTHOS
INTEGRALE II
SCORE 2
SELARL DU DOCTEUR HERVE CHAVANE
DMS
SCI HCVC
INSTITUT ORTHOGONE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — 4 324 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
236 k€
sur 774 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 59 k€
Bas du marché
≤ 236 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
Même activité (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
327 M€
OPTICAL CENTER
264 M€
CA 2024
ITM ENTREPRISES SA
247 M€
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ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR SAS
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EUROBIO SCIENTIFIC
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CA 2024