openbase.

ESPACE CLOTURE MEDITERRANEE

Autres travaux d'installation n.c.a.

SIREN790 087 951TVAFR92790087951
ZA LA HORSIERE 10 AVENUE CHANTEBISE 13870 ROGNONAS
Rapports

En bref

ESPACE CLOTURE MEDITERRANEE est une SAS basée à Rognonas, créée en 2012, qui vend et pose clôtures, portails, motorisations et contrôles d'accès, et entretient les espaces verts.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 20-49 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 11,6 M €.
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
790 087 951
SIRET siège
790 087 951 00022
Dénomination
ESPACE CLOTURE MEDITERRANEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR92790087951Format valide
Date de création
18/12/2012
Code NAF / APE
43.29B(Autres travaux d'installation n.c.a.)
Convention collective
IDCC 1597— Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)Légifrance ↗
Effectif
20-49 salariés
Capital social
1 341 530,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
790 087 951R.C.S.Marseille
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 18/12/2012)

Adresse du siège

13 — Bouches-du-Rhône · Provence-Alpes-Côte d'Azur

Activité déclarée au registre

Achat vente pose de tous matériels et matériaux concernant les clôtures portails motorisation contrôle d' accès protection et sécurité des sites maintenance et entretien serrurerie petite maçonnerie Vrd et toutes activités commerciales liées à l environnement la création l entretien et la maintenance d' espaces verts

  • Achats, vente, pose de tous matériels et matériaux concernant les clôtures, portails, motorisations, contrôle d'accès, protection et sécurité des sites, maintenance et entretien, serrurerie, petite maçonnerie, vrd, et toutes activités commerciales liées à l'environnement, la création, l'entretien et la maintenance d'espaces verts.depuis le 01/07/2013 · établissement secondaire · APE 4329B
  • Achats, vente, pose de tous matériels et matériaux concernant les clôtures, portails, motorisations, contrôle d'accès, protection et sécurité des sitesdu 01/01/2022 au 09/12/2022 · établissement secondaire · APE 4329B
  • Achat, vente, négoce de tous matériels et matériaux concernant les clôtures, portails et enceintes de sécurité et tous autres produits annexesdu 01/10/2020 au 06/02/2023 · établissement secondaire · APE 4674A
  • Autres travaux d'installation n.c.a.du 01/07/2013 au 12/12/2022 · établissement secondaire · APE 4329B
  • Activités des sièges sociauxdu 18/12/2012 au 30/06/2013 · établissement secondaire · APE 7010Z

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 10/09/2020Opération de fusion à compter du 05/08/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : CLOTURE MAS, SARL, 176 avenue Joseph Louis Imbert ZI de Toulon Est 83130 La Garde (RCS TOULON 403710809)

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

+0.6%

11,6 M €

Exercice 2025

Résultat net

+114%

574 k €

Exercice 2025

Capital social

1,3 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

94/100

très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Calculé pour cette société · dans le rapport

Capacité de remboursement d’un loyer

Calculé pour cette société · dans le rapport

Obtenir les montants : rapport de solvabilité · 14,90 €Comment ces repères sont calculés

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

2 mandats de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

8 référencés dans notre base · 3 en activité · 5 fermés

Fichier officiel réconcilié : 13/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
790 087 951 00022

Adresse : ZA LA HORSIERE 10 AVENUE CHANTEBISE, 13870 ROGNONAS

Création : 30/06/2013

Activité : Autres travaux d'installation n.c.a. (43.29B)

SecondaireEn activité
790 087 951 00089

Adresse : 3 RUE LEON FOUCAULT, 66000 PERPIGNAN

Création : 12/12/2022

Activité : Autres travaux d'installation n.c.a. (43.29B)

SecondaireEn activité
790 087 951 00048

Adresse : 401 CHEMIN DES PLANTADES, 83130 LA GARDE

Création : 01/07/2013

Activité : Autres travaux d'installation n.c.a. (43.29B)

SecondaireFermé
790 087 951 00071

Adresse : 153 RUE LEON SERPOLET, 66000 PERPIGNAN

Création : 01/01/2022

Activité : Autres travaux d'installation n.c.a. (43.29B)

SecondaireFermé
790 087 951 00063

Adresse : ZI TOULON EST 1418 AVENUE DE DRAGUIGNAN, 83130 LA GARDE

Création : 01/10/2020

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie (46.74A)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

10 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

CHARLOTTE QUERET

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE

CHRISTOPHE GAZON

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE

CHARLOTTE QUERRET

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

GREGORY FLORENT LEPAGE

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

SAMI SCHYVINCK

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

STEFAAN TALPE

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

STEFAN TALPE

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

STELVANK sprl

Administrateur de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

TOM VAN DE VOORDE

Dirigeant·e de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)

WIM GEORGES DEBLAUWE

Gérant de ESPACE CLOTURE←PICOT (président de sas)←WIM DEBLAUWE sarl (président de sas)

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Finances

Finances de

ESPACE CLOTURE MEDITERRANEE

6.6 M€20168.5 M€20177.3 M€20187.4 M€201910.4 M€202010.5 M€202111.9 M€202211.1 M€202311.6 M€202411.6 M€2025
Performance2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)11,6 M €11,6 M €11,1 M €11,9 M €10,5 M €10,4 M €7,4 M €7,3 M €8,5 M €6,6 M €
Marge brute (€)6,5 M €—————————
EBITDA / EBE (€)713 k €302 k €244 k €237 k €2 k €-665 k €207 k €-136 k €19 k €-340 k €
Résultat d'exploitation (€)605 k €302 k €244 k €237 k €2 k €-665 k €207 k €-136 k €19 k €-340 k €
Résultat net (€)574 k €269 k €-25 k €184 k €-8 k €-670 k €176 k €-165 k €59 k €-324 k €
Croissance2025202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+0.6+4.1-6.9+13.8+0.8+40.3+1.9-14.6+29.2—
Taux de marge brute (%)55.7—————————
Taux de marge d'EBITDA (%)6.12.62.22.00.0-6.42.8-1.90.2-5.1
Taux de marge opérationnelle (%)5.22.62.22.00.0-6.42.8-1.90.2-5.1
Gestion BFR2025202420232022202120202019201820172016
BFR (€)—————————1,1 M €
BFR exploitation (€)—2,8 M €3,2 M €3,1 M €3,1 M €2,8 M €1,9 M €1,8 M €1,9 M €1,6 M €
BFR hors exploitation (€)—————————-567 k €
BFR (j de CA)—————————58.6
BFR exploitation (j de CA)—87.3103.094.3105.595.392.690.080.489.5
BFR hors exploitation (j de CA)—————————-30.9
Délai paiement clients (j)—83.3109.894.6118.8112.9115.0112.1111.9111.1
Délai paiement fournisseurs (j)—32.242.341.345.947.151.549.651.746.1
Ratio des stocks / CA (j)—36.235.540.932.729.629.127.520.224.5
Trésorerie (€)—170 k €241 k €138 k €1,3 M €826 k €159 k €433 k €248 k €258 k €
Autonomie financière2025202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)—1,1 M €1,4 M €272 k €1,3 M €960 k €723 k €1,9 M €2,1 M €1,3 M €
Couverture du BFR—————————1.2
Trésorerie (€)—170 k €241 k €138 k €1,3 M €826 k €159 k €433 k €248 k €258 k €
Dettes financières (€)—539 k €1,2 M €436 k €1,4 M €1,1 M €132 k €1,2 M €1,0 M €660 k €
Ratio d'endettement (Gearing)—0.41.00.41.31.10.11.20.90.6
Autonomie financière (%)—20.714.815.411.713.022.223.625.731.6
Taux de levier (DFN/EBITDA)—1.24.11.331.6-0.5-0.1-5.442.1-1.2
Solvabilité2025202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes—12.96.518.26.67.141.03.74.35.3
Fonds propres (€)—1,4 M €1,2 M €1,2 M €1,0 M €1,0 M €1,2 M €1,0 M €1,2 M €1,1 M €
Rentabilité2025202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)4.92.3-0.21.5-0.1-6.42.4-2.30.7-4.9
Rentabilité sur fonds propres (%)—18.7-2.115.1-0.7-63.914.6-16.45.1-29.4
Rentabilité économique (%)—4.43.13.00.0-8.23.8-3.20.4-9.7
Structure d'activité2025202420232022202120202019201820172016
Effectif——373734—————
Salaires et charges sociales (€)—2,2 M €2,3 M €2,2 M €2,3 M €2,5 M €1,3 M €1,6 M €1,4 M €1,5 M €
Salaires / CA (%)—19.420.718.521.523.617.821.917.022.8
Impôts et taxes (€)—84 k €79 k €82 k €58 k €99 k €72 k €72 k €31 k €69 k €
Capital social (€)1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €
Charges financières (€)—47 k €64 k €54 k €7 k €10 k €7 k €———

Ratios financiers

Indicateur2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)11,6 M €11,6 M €11,1 M €11,9 M €10,5 M €10,4 M €7,4 M €7,3 M €8,5 M €6,6 M €
Marge brute (€)6,5 M €6,4 M €5,8 M €6,2 M €5,7 M €5,9 M €4,2 M €4,1 M €4,7 M €3,6 M €
EBE (€)713 k €383 k €43 k €326 k €-152 k €-576 k €76 k €-91 k €24 k €-319 k €
Résultat net (€)574 k €269 k €-25 k €184 k €-8 k €-670 k €176 k €-165 k €59 k €-324 k €
Marge EBE (%)6.123.310.392.73-1.45-5.531.02-1.250.28-4.83
Autonomie financière (%)27.120.714.815.411.713.022.223.625.731.6
Taux d'endettement (%)17.237.5104.235.7129.3108.511.0115.290.259.8
Ratio de liquidité (%)135.8132.7133.6111.3123.3121.3124.6204.4206.6222.5
CAF / CA (%)5.552.88-0.712.21-1.64-5.670.65-2.07-0.36-5.08
Capacité de remboursement0.51.6-15.41.6-7.8-1.92.7-7.7-33.7-2.0
BFR (j de CA)71.461.681.547.845.552.980.0122.3131.2124.2
Rotation stocks (j)35.736.635.842.733.330.230.228.820.626.2
Crédit clients (j)72.674.796.785.3——————
Crédit fournisseurs (j)42.938.651.746.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Montpellier · 4e chambre sociale

    N° 12/02898

    Un salarié qui informe son employeur de sa volonté de prendre un congé parental de onze jours, mais qui ne respecte pas le délai de prévenance d'un mois, prévu avant le début dudit congé, peut tout de même bénéficier de ce dernier durant la période souhaitée malgré le refus de l'entreprise. Un tel comportement ne constitue pas un motif de licenciement pour cause réelle et sérieuse.

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

31 marchés affichés sur 31 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 31 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 144 k€ (5 marchés)144 k€20195 marchés2020: 20,4 M€ (7 marchés)20,4 M€20207 marchés2021: 292 k€ (3 marchés)292 k€20213 marchés2022: 2,6 M€ (9 marchés)2,6 M€20229 marchés2024: 188 k€ (1 marché)188 k€20241 marché2025: 286 k€ (4 marchés)286 k€20254 marchés2026: 93 k€ (2 marchés)93 k€20262 marchés

Top 5 acheteurs

  • DEPARTEMENT DU VAR20,0 M€
    1 marché
  • METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE2,1 M€
    2 marchés
  • COMMUNE DE FOS SUR MER860 k€
    4 marchés
  • SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS188 k€
    1 marché
  • COMMUNE LE BEAUSSET120 k€
    2 marchés

Détail des marchés

EXTENSION DE L'AIRE DE CARENAGE DU PORT DE CANET EN ROUSSILLON

Marché31/01/2026
78 k €

ACQUISITION DE MOBILIER URBAIN POUR LA VILLE DE CANET-EN-ROUSSILLON

Marché05/01/2026
15 k €

MISE EN PLACE BRISE VUE SUR MURETS DE CLOTURE LOTISSEMENT LE PARC DE LA GERMANOR

Marché29/07/2025
80 k €

Clôtures stade 2025

Marché24/07/2025
119 k €

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE JOLIOT CURIE A ESTAGEL

Marché06/06/2025
26 k €

SERRURERIE – GESTION D’ACCÈS - AMÉNAGEMENT D'UNE RAMPE DE MISE À L'EAU ET D'UNE AIRE DE MANOEUVRES - PORT DE SAINT-CYPRIEN

Marché08/01/2025
62 k €

SECURISATION ET AMENAGEMENT DU SITE SDIS66 PERPIGNAN NORD

Marché23/07/2024
188 k €

22TRAV14 ACBC de travaux de clôtures, portails et contrôles d accès de la Métropole TPM: Lot 3: Contrôle d accès et portiques

MARCHE05/12/2022
1,1 M €

22TRAV14 ACBC de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM: Lot 3: Contrôle d'accès et portiques

Marché05/12/2022
1,1 M €

Travaux de réfection de la clôture du stade de foot

MARCHE25/10/2022
60 k €

TRAVAUX DE REFECTION DE LA CLOTURE DE L ENCEINTE DU STADE DE FOOTBALL DE LA COMMUNE DU BEAUSSET

MARCHE25/10/2022
60 k €

CLOTURES

Marché18/08/2022
94 k €

1220201 TRAVAUX DE CLOTURES GRILLAGEES, PORTAILS, PANNEAUX DE TREILLIS SOUDES, ARMATURES ET CONTROLES D ACCES METALLIQUES

ACCORD-CADRE08/08/2022
230 k €

TRAVAUX D'EXTENSION ET DE REAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU SIEGE COMMUNAUTAIRE

MARCHE27/05/2022
25 k €

TRAVAUX D EXTENSION ET DE REAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU SIEGE COMMUNAUTAIRE

MARCHE27/05/2022
25 k €

TRAVAUX DE CLOTURE AU COLLEGE LES ALBERES A ARGELES SUR MER - RELANCE LOT 02 CLOTURE PROTECTION PERIMETRIQUE

MARCHE22/04/2022
20 k €

INSTALLATION DE CLÔTURES

MARCHE09/06/2021
52 k €

1220201 TRAVAUX DE CLOTURES GRILLAGEES, PORTAILS, PANNEAUX DE TREILLIS SOUDES, ARMATURES ET CONTROLES D ACCES METALLIQUES

ACCORD-CADRE26/03/2021
210 k €

NPNRU- Réalisation de jardins familiaux dans le quartier Vernet Salanque à Perpignan.

MARCHE12/01/2021
30 k €

Réalisation de travaux d entretien et d amélioration des collèges et bâtiments du Département du Var - Clôtures et Portails

ACCORD-CADRE22/10/2020
20,0 M €

Travaux de rénovation du château d eau dans le quartier du Lido-Clôtures

MARCHE10/03/2020
3 k €

Travaux de rénovation du château d'eau dans le quartier du Lido-Clôtures

MARCHE10/03/2020
3 k €

1220201 TRAVAUX DE CLOTURES GRILLAGEES, PORTAILS, PANNEAUX DE TREILLIS SOUDES, ARMATURES ET CONTROLES D ACCES METALLIQUES

ACCORD-CADRE11/02/2020
210 k €

2019-11-278-TRAVAUX DE CLÔTURES GRILLAGÉES, PORTAILS, PANNEAUX DE TREILLIS SOUDÉS, ARMATURES MÉTALLIQUES ET CONTRÔLE D ACCÈS.

ACCORD-CADRE11/02/2020
210 k €

Commune de Canohès - Réaménagement et extension de l'école primaire annexe - lot 14

MARCHE10/01/2020
8 k €

Commune de Canohès - Réaménagement et extension de l école primaire annexe - lot 14

MARCHE10/01/2020
8 k €

Mise aux normes de l'aire de carénage et aménagement du point propre du port de Sainte Marie la Mer

MARCHE30/08/2019
37 k €

Mise aux normes de l aire de carénage et aménagement du point propre du port de Sainte Marie la Mer

MARCHE30/08/2019
37 k €

Numéro de la consultation : 2019/05 Réfection de la piste d athlétisme - stade Anquetil

MARCHE03/06/2019
16 k €

Numéro de la consultation : 2019/05 Réfection de la piste d'athlétisme - stade Anquetil

MARCHE03/06/2019
16 k €

REHABILITATION DE 75 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - RESIDENCES VAL DE CROZE XV & GEORGES FABRE - MONTPELLIER

MARCHE11/01/2019
38 k €

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

52/100

Sur 10 exercices : → stable
201645
201765
201840
201953
202064
202150
202261
202346
202454
202555

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « autres travaux d'installation n.c.a. », basée à ROGNONAS, créée en 2012, employant 20-49 personnes, pour un CA de 11,6 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

25 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    29/01/2026· N° J00279895684
    Consulter
  2. Formalité RNE

    38F
    07/07/2025· N° J00159375633
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

25

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 08/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 08/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    25 annonces, dernière publication 11/08/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.29B · Autres travaux d'installation n.c.a.) — 7 273 sociétés actives.

Position CA

94%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

327 k€

sur 1 329 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 149 k€

Bas du marché

≤ 327 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 08/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)