AMEL · LE PETIT CHATEAU
Débits de boissons
En bref
L’activité déclarée de AMEL · LE PETIT CHATEAU est « Débits de boissons ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 820 133 569
- SIRET siège
- 820 133 569 00013
- Dénomination
- AMEL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR84820133569Format valide
- Date de création
- 20/04/2016
- Code NAF / APE
- 56.30Z(Débits de boissons)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 1 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 820 133 569R.C.S.Lille
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 20/04/2016)
Activité déclarée au registre
- CAFÉ, BAR, BRASSERIEdu 20/04/2016 au 10/05/2016 · établissement secondaire · APE 5630Z
Mentions du greffe au RCS (2)
- 16/04/2020DISSOLUTION A COMPTER DU 31-10-2017, JOURNAL PUBLICATEUR : Terres et Territoires DU : 21-02-2020, adresse de liquidation : au domicile du liquidateur
- 06/05/2016Date de début d'activité dans le ressort : 20/04/2016.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 23 RUE VICTOR HUGO, 59370 MONS-EN-BARŒUL
Création : 20/04/2016
Activité : Débits de boissons (56.30Z)
Enseigne : LE PETIT CHATEAU
Sociétés liées
3 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
17 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 05
N° 19/000551
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 04
N° 20/020921
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 04
N° 21/015321
Déclare l'acte de saisine caduc
Consulter la décisionCour d'appel de Colmar · 4S
N° 19/052731
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 02
N° 21/015841
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 04
N° 21/003461
Déclare l'acte de saisine caduc
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 05
N° 19/031081
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 05
N° 19/031151
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41800546
Cassation
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Assemblée générale - Délibération - Abus de majorité - Nullité - Action - Prescription - Prescription triennale prévue par l'article L. 235-9 du code de commerce L'action en nullité d'une délibération sociale fondée sur un abus de majorité relève de la prescription triennale prévue par l'article L. 235-9 du code de commerce SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Assemblée générale - Délibération - Abus de majorité - Action en réparation du préjudice fond
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1702609
Rejet
JUGEMENTS ET ARRETS - Publicité - Archives audiovisuelles de la justice - Enregistrement audiovisuel ou sonore des audiences - Décision - Motifs - Absence d'intérêt pour les archives historiques de la justice - Erreur manifeste d'appréciation (non) Est dépourvue d'erreur manifeste d'appréciation l'ordonnance du premier président qui rejette une demande d'enregistrement des audiences d'une cour d'assises en estimant que l'enregistrement des débats ne présente pas un intérêt pour les arch
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « débits de boissons », basée à MONS-EN-BARŒUL, créée en 2016.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
1 publication officielle
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 16/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 26/04/2020
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 56.30Z · Débits de boissons) — 56 366 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
177 k€
sur 7 460 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 177 k€
Médiane
≤ 374 k€
Q3
> 374 k€
Top 25%
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