SPAC
Construction de réseaux pour fluides
En bref
SPAC réalise des travaux de canalisations pour fluides, de chauffage, climatisation et ventilation, ainsi que de la maintenance industrielle et de la location d'engins de chantier.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 500-999 salariés.
- Chiffre d'affaires 2024 : 152,4 M €.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
- Site officiel : spac.fr.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 542 064 175
- SIRET siège
- 542 064 175 00970
- Dénomination
- SPAC
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- GE
- N° TVA
- FR50542064175Format valide
- Code NAF / APE
- 42.21Z(Construction de réseaux pour fluides)
- Convention collective
- IDCC 2614— Travaux publics (Tome III : ETAM)Légifrance ↗
- Effectif
- 500-999 salariés
- Capital social
- 5 100 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12/2024
- Numéro RCS
- 542 064 175R.C.S.Bordeaux
- Inscription RNE
- INSCRIT
Adresse du siège
33 — Gironde · Nouvelle-Aquitaine
Contact
Sur son site
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Activité déclarée au registre
L'entreprise sur les territoires français et étrangers, de tous travaux de transport d'eau de tout nature et de tous fluides liquides et gazeux, ainsi que toutes opérations de chauffage, climatisation et ventilation, opérations de transport routier de matériaux pour compte d'autrui, activités de maintenance industrielle, incluant notamment les travaux de révision d'entretien de réparation de montage et de démontage de tous complexes industriels, réseaux de canalisations, lignes électriques et autres équipements, la location d'engins ou de matériels de chantier. Menuiseries métalliques en vue de la fabrication et la vente de portes et fenêtres pour des locaux industriels.
- réalisation de travaux de canalisation, de génie civil et de travaux maritimes.depuis le 01/03/2016 · établissement secondaire · APE 4221Z
- réalisation de travaux de canalisation et de métallerie. (APE 4221Z).depuis le 01/04/2015 · établissement secondaire · APE 4221Z
- réalisation de grands projets de tuyauterie et de projets industriels (APE 4221Z).depuis le 01/04/2015 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Réalisation de grands projets de pose de pipelines, de tuyauterie et de projets industriels.depuis le 01/01/2013 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux de réseaux de transport d'électricitédepuis le 01/03/2011 · établissement secondaire · APE 4222Z
- Canalisation souterraines, l'activité de travaux afférents à l'adduction d'eau, la fontainerie, l'assainissement, l'éclairage public et l'électrification rurale, pose de pipeline, pose de ligne électriques HTB.depuis le 01/01/2010 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux de canalisationdepuis le 15/12/2009 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux publics de réseaux et entretien et réparation de matériel électrique et automatique.depuis le 15/12/2009 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux de canalisations de gaz.depuis le 15/12/2009 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux publics de canalisations enterrées et aériennes, maçonnerie, terrassementdepuis le 15/12/2009 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Canalisations de gaz, eau, chauffage, Assainisement travaux de bâtiment et génie civil, électricité, maçonnerie carrelage menuiseriedepuis le 01/01/2000 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Pose de réseaux de canalisationsdepuis le 01/10/1996 · établissement secondaire · APE 4221Z
- TRAVAUX PUBLICS TOUS TRAVAUX PUBLICS CANALISATIONS VOIERIE ET RESEAUX DIVERSdepuis le 01/01/1995 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Installation de machines et équipements mécaniquesdepuis le 01/01/1988 · établissement secondaire · APE 3320B
- Canalisations souterrainesdu 15/01/2020 au 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Construction de réseaux pour fluidesdu 01/03/2016 au 16/11/2018 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Canalisations souterraines, travaux afférents à la Thermie.du 01/01/2016 au 01/01/2019 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Canalisations souterraines, travaux afférents à l'adduction d'eau, l'assainissement, la fontainerie.du 01/04/2015 au 15/12/2020 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Construction de réseaux électriques et de télécommunicationsdu 01/03/2011 au 01/04/2015 · établissement secondaire · APE 4222Z
- travaux publics de réseaux souterrains travaux publics de réseaux souterrainsdu 15/12/2009 au 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux de canalisationsdu 15/12/2009 au 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 4221Z
- La corrélation et la recherche des fuites sur réseaux neufs et existants d'assainissement d'adduction d'eaux de gaz et de pétrole des essais de conformité d'étanchéité à l'air ou à l'eau sur l'ensemble des réseaux cités Cie-Desus les bilans télévisuels des réseaux d'assainissement l'entretien et le curage des fosses sceptiques et le Nttoyage par jet haute pression l'hygiénisation le diagnostic le nettoyage et la décontamination des réseaux aérauliques ainsi que toutes les opérations de maintenance portant sur de tels réseauxdu 01/01/2008 au 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Travaux de terrassement courants et travaux préparatoiresdu 01/01/2006 au 25/12/2018 · établissement secondaire · APE 4312A
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/02/2003 au 31/12/2004 · établissement secondaire · APE 452E
- Entreprise de travaux de canalisations.du 01/01/2000 au 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 4221Z
- Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauteriedu 01/03/1991 au 30/11/2010 · établissement secondaire · APE 3320A
- Pose de canalisations tous fluides et travaux annexes, travaux de construction et entretien de tuyauteries canalisations, chaudronnerie, charpente, mécanique générale, chauffage, routes, lignes aériennes souterraines par câbles.du 05/06/1979 au 01/11/2024 · établissement secondaire · APE 4221Z
- l'entreprise sur les territoires français et étrangers, de tous travaux de transport d'eau de toute nature et de tous fluides liquides et gazeux, ainsi que toutes opérations de chauffage, climatisation et ventilation, opérations de transport routier de matériaux pour compte d'autrui, activités de maintenance industrielle, incluant notamment les travaux de révision d'entretien de réparation de montage et de démontage de tous complexes industriels, réseaux de canalisations, lignes électriques et autres équipements, le location d'engins ou de matériels de chantier. Menuiseries métalliques en vue de la fabrication et la vente de portes et fenêtres pour des locaux industriels.du 01/05/1945 au 31/10/2024 · établissement secondaire · APE 4221Z
Mentions du greffe au RCS (8)
- 11/02/2026Opération de scission à compter du 31/12/2025. Société(s) ayant participé à l'opération : Colas France, Société par actions simplifiée, 1 rue du Colonel Pierre Avia 75015 Paris 15e Arrondissement (RCS Paris 329 338 883). Scission partielle de la branche d'activité AGENCE BRETAGNE , AGENCE GENNEVILLIERS ET AGENCE NORD au profit de la COLAS FRANCE SAS
- 12/01/2026Prise en location gérance de l'activité "travaux" de la Société Suburbaine de Canalisations et de Grands Travaux (552 047 284 Rcs Bobigny) pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2010 - (Etablissement secondaire situé 76-78 avenue Charles de Gaulle - 92230 Gennevilliers°
- 12/01/2026Fusion absorption de la société Suburbaine de Canalisations et de Grands Travaux SASU n° 552 047 284 RCS Bobigny, 76 rue Blaise Pascal 93600 Aulnay sous Bois à compter du 31/03/2010
- 12/01/2026Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 27/06/2025
- 12/01/2026Fusion-absorption des sociétés sec.2l 25 rue Brizeux 56100 Lorient 326345667 Rcs Lorient - coter 3 bis rue du pâtis 21800 Neuville les Dijon 017051327 Rcs Dijon - S.n.t.p. champagne Ardennes 12 rue Léopold frisson 51000 chalons en champagne 302207386 Rcs chalons - à compter du 01-01-2000
- 12/01/2026Fusion-absorption de Ste nouvelle Pergaz Btp Sarl 60 rue transversale 92230 Gennevilliers (327 743 951 Rcs Nanterre) avec effet rétroactif au 01/01/2000 -
Voir les 2 autres mentions
- 12/01/2026Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 -
- 12/01/2026Fusion absorption de la société SURBECO SA 13 rue Madame de Sanzillon 92110 CLICHY RCS NANTERRE 722 056 389 en date du 31/12/2004
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul
Chiffre d'affaires
-0.6%152,4 M €
Exercice 2024
Résultat net
+24.0%-5,5 M €
Exercice 2024
Capital social
5,1 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
55/100
à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction · 1 commissaire
Commissaires aux comptes et aux apports
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 4
EQUIPEMENT INDUSTRIEL DES MARDELLES
Radiation publiée au BODACCGIE COLAS SUPPORTS FRANCE
radiéeRadiation publiée au BODACCGIE COLAS SUPPORTS FRANCE
radiéeSociété radiéeGBS
Établissements
80 référencés dans notre base · 15 en activité · 65 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ZA SIMONE ALGAYON AVENUE DU SABLE D'EXPERT, 33650 SAINT-MEDARD-D'EYRANS
Création : 01/01/2026
Activité : Construction de réseaux pour fluides (42.21Z)
Adresse : REZ-DE-CHAUSSEE - BUREAU 1 145 RUE DES CABOEUFS, 92230 GENNEVILLIERS
Création : 01/11/2024
Activité : Construction de réseaux pour fluides (42.21Z)
Enseigne : SPAC INTERNATIONAL
Adresse : VALADE PARC MARDELLES - BAT A 44 RUE MAURICE DE BROGLIE, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
Création : 28/07/2020
Activité : Construction de réseaux pour fluides (42.21Z)
Enseigne : SPAC PIPELINE
Adresse : 15-27-LE NACARAT 15 RUE DU 1ER MAI, 92000 NANTERRE
Création : 26/07/2017
Activité : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (42.22Z)
Enseigne : LIAISONS ELECTRIQUES HTB
Adresse : ZA SIMONE ALGAYON - BAT B AVENUE DU SABLE D'EXPERT, 33650 SAINT-MEDARD-D'EYRANS
Création : 01/04/2015
Activité : Construction de réseaux pour fluides (42.21Z)
Enseigne : SPAC METALLERIE
Sociétés liées
2 entreprises partagent un dirigeant commun
Finances
Finances de
SPAC
| Performance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 152,4 M € | 153,4 M € | 158,2 M € | 157,0 M € | 135,3 M € | 151,3 M € | 194,4 M € | 255,5 M € | 189,2 M € |
| EBITDA / EBE (€) | -2,7 M € | -6,9 M € | -1,7 M € | 1,5 M € | -4,8 M € | -1,6 M € | 1,8 M € | 10,3 M € | 9,6 M € |
| Résultat d'exploitation (€) | -2,7 M € | -6,9 M € | -1,7 M € | 1,5 M € | -4,8 M € | -1,6 M € | 1,8 M € | 10,3 M € | 9,6 M € |
| Résultat net (€) | -5,5 M € | -7,3 M € | -1,9 M € | 834 k € | -4,0 M € | -1,0 M € | 2,1 M € | 6,9 M € | 4,9 M € |
| Croissance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | -0.6 | -3.0 | +0.8 | +16.0 | -10.6 | -22.2 | -23.9 | +35.0 | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | -1.8 | -4.5 | -1.1 | 1.0 | -3.5 | -1.0 | 0.9 | 4.0 | 5.1 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | -1.8 | -4.5 | -1.1 | 1.0 | -3.5 | -1.0 | 0.9 | 4.0 | 5.1 |
| Gestion BFR | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR (€) | — | 67,8 M € | — | — | 66,8 M € | — | 81,3 M € | 114,9 M € | 99,9 M € |
| BFR exploitation (€) | 23,0 M € | 21,8 M € | 19,2 M € | 25,3 M € | 22,9 M € | 23,9 M € | — | — | — |
| BFR hors exploitation (€) | — | 46,0 M € | — | — | 43,9 M € | — | — | — | — |
| BFR (j de CA) | — | 159.2 | — | — | 177.7 | — | 150.5 | 162.0 | 190.2 |
| BFR exploitation (j de CA) | 54.4 | 51.1 | 43.6 | 58.1 | 61.0 | 56.9 | — | — | — |
| BFR hors exploitation (j de CA) | — | 108.1 | — | — | 116.7 | — | — | — | — |
| Délai paiement clients (j) | 112.6 | 113.6 | 122.2 | 128.2 | 139.4 | 120.2 | — | 106.8 | 96.3 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | 59.4 | 63.3 | 79.9 | 73.6 | 80.8 | 64.3 | 66.4 | 75.2 | 89.2 |
| Ratio des stocks / CA (j) | 1.2 | 0.8 | 1.4 | 3.5 | 2.3 | 1.0 | 0.7 | — | — |
| Trésorerie (€) | 4,9 M € | 4,6 M € | 5,8 M € | 7,0 M € | 6,5 M € | 4,7 M € | 11,1 M € | — | 21,0 M € |
| Autonomie financière | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | 1,3 M € | 72,4 M € | 14,8 M € | 12,4 M € | 73,3 M € | — | 92,4 M € | 100,7 M € | 120,9 M € |
| Couverture du BFR | — | 1.1 | — | — | 1.1 | — | 1.1 | 0.9 | 1.2 |
| Trésorerie (€) | 4,9 M € | 4,6 M € | 5,8 M € | 7,0 M € | 6,5 M € | 4,7 M € | 11,1 M € | — | 21,0 M € |
| Dettes financières (€) | 13,5 M € | 7,2 M € | 12,1 M € | 9,2 M € | 9,7 M € | — | 35 k € | 96,9 M € | 2,7 M € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | -16.1 | 1.5 | 1.0 | 0.6 | 0.7 | — | 0.0 | 4.1 | 0.1 |
| Autonomie financière (%) | -1.1 | 6.0 | 13.1 | 15.5 | 16.0 | 19.8 | 17.2 | 16.5 | 16.0 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | -3.2 | -0.4 | -3.7 | 1.5 | -0.7 | — | -6.2 | — | -1.9 |
| Solvabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | 5.9 | 10.9 | 7.7 | 10.3 | 8.9 | — | 3360.7 | 1.5 | 45.1 |
| Fonds propres (€) | -836 k € | 4,7 M € | 12,2 M € | 14,8 M € | 13,7 M € | 17,8 M € | 20,4 M € | 23,6 M € | 19,2 M € |
| Rentabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | -3.6 | -4.7 | -1.2 | 0.5 | -2.9 | -0.7 | 1.1 | 2.7 | 2.6 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | 662.3 | -153.6 | -15.4 | 5.6 | -28.9 | -5.6 | 10.1 | 29.4 | 25.4 |
| Rentabilité économique (%) | -3.4 | -8.8 | -1.8 | 1.6 | -5.6 | -1.7 | 1.5 | 7.2 | 8.0 |
| Structure d'activité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | — | 815 | 822 | — | 889 | 912 | — | 1069 | 1011 |
| Salaires et charges sociales (€) | 55,1 M € | 58,3 M € | 55,7 M € | 57,4 M € | 53,8 M € | — | 67,1 M € | — | 63,7 M € |
| Salaires / CA (%) | 36.2 | 38.0 | 35.2 | 36.6 | 39.8 | — | 34.5 | — | 33.7 |
| Impôts et taxes (€) | 2,2 M € | 2,6 M € | 2,4 M € | 2,5 M € | 2,9 M € | -3,1 M € | 4,0 M € | 4,1 M € | 3,4 M € |
| Capital social (€) | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € | 5,1 M € |
| Charges financières (€) | 946 k € | 647 k € | 208 k € | 266 k € | 222 k € | -660 k € | 313 k € | 41 k € | 2 k € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 152,4 M € | 153,4 M € | 158,2 M € | 157,0 M € | 135,3 M € | 151,3 M € | 194,4 M € | 255,5 M € | 189,2 M € |
| Marge brute (€) | 108,3 M € | 105,3 M € | 109,9 M € | 110,1 M € | 94,6 M € | 193,4 M € | 137,0 M € | 255,5 M € | 189,2 M € |
| EBE (€) | -1,2 M € | -8,8 M € | -5,4 M € | -1,4 M € | -5,2 M € | 196,5 M € | -735 k € | 251,5 M € | 10,2 M € |
| Résultat net (€) | -5,5 M € | -7,3 M € | -1,9 M € | 834 k € | -4,0 M € | -1,0 M € | 2,1 M € | 6,9 M € | 4,9 M € |
| Marge EBE (%) | -0.77 | -5.73 | -3.44 | -0.89 | -3.82 | 129.81 | -0.38 | 98.42 | 5.40 |
| Autonomie financière (%) | -1.1 | 6.0 | 13.1 | 15.5 | 16.0 | 19.8 | 17.2 | 16.5 | 16.0 |
| Taux d'endettement (%) | -1610.7 | 152.6 | 99.1 | 62.5 | 70.7 | 0.0 | 0.2 | 410.8 | 13.9 |
| Ratio de liquidité (%) | 118.6 | 114.1 | 137.7 | 132.4 | 140.9 | 138.8 | 145.0 | 124.8 | 140.5 |
| CAF / CA (%) | -2.13 | -5.65 | -2.20 | 1.09 | -1.49 | -6.22 | -1.40 | 4.41 | 3.60 |
| Capacité de remboursement | -4.1 | -0.8 | -3.5 | 5.4 | -4.8 | 0.0 | -0.0 | 8.6 | 0.4 |
| BFR (j de CA) | 72.1 | 71.2 | 117.5 | 102.5 | 118.0 | 96.6 | 99.1 | 108.6 | 105.3 |
| Rotation stocks (j) | 1.2 | 0.8 | 1.4 | 3.5 | 2.3 | 1.0 | 0.7 | 0.0 | 0.0 |
| Crédit clients (j) | 94.0 | 94.8 | 101.9 | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 84.6 | 86.2 | 107.7 | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (9)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2024
Clôture le 31/12/2024 · Public · CA 152,4 M € · RN -5,5 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Public · CA 153,4 M € · RN -7,3 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 31/12/2022 · Public · CA 158,2 M € · RN -1,9 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 31/12/2021 · Public · CA 157,0 M € · RN 834 k €
Comptes complets 2020
Clôture le 31/12/2020 · Public · CA 135,3 M € · RN -4,0 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 31/12/2019 · Public · CA 151,3 M € · RN -1,0 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 31/12/2018 · Public · CA 194,4 M € · RN 2,1 M €
Comptes complets 2017
Clôture le 31/12/2017 · Public · CA 255,5 M € · RN 6,9 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 31/12/2016 · Public · CA 189,2 M € · RN 4,9 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
28 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Versailles · 04
N° 15/015631
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Arrêt rendu le 27 mars 2017 par la 4ème chambre de la cour d'appel de Versailles, RG n° 15/01563 SÉPARATION DES POUVOIRS Compétence judiciaire. - Exclusion. - Cas. - Litige relatif aux travaux publics. - Définition. - Etendue. - Litige né de l'exécution d'une opération de travaux publics et opposant des participants à l'exécution de ces travaux. - Condition. Le litige né de l'exécution d'un marché de travaux publics et opposant des participants à l'exécution de ces travaux relève de la com
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · 2e Chambre
N° 147
En vertu des articles 72 et 563 du code de procédure civile qui prévoient respectivement que les défenses au fond peuvent être proposées en tout état de cause et que les parties peuvent invoquer des moyens nouveaux, produire de nouvelles pièces ou proposer de nouvelles preuves pour justifier en appel les prétentions qu'elles avaient soumises au premier juge, une partie ne peut se prévaloir du principe de l'estoppel du fait des moyens nouveaux développés en appel par rapport à une procédure de ré
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/01259
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21500538
Rejet
SECURITE SOCIALE - Caisse - URSSAF - Contrôle - Procédure - Protocole de versement en un lieu unique - Avis préalable adressé à l'employeur - Destinataire - Détermination - Portée SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Cas - Protocole de versement en un lieu unique - Effets - Organisme de recouvrement - Contrôle - Entreprise comportant plusieurs établissements - Avis préalable adressé à l'employeur - Destinataire SECURITE SOCIALE - Caisse - URSSAF - Contrôle - Pro
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21400085
Cassation partielle sans renvoi
SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Faute inexcusable de l'employeur - Conséquences financières - Travail temporaire - Faute imputable à l'entreprise utilisatrice - Coût de l'accident du travail - Définition - Portée SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Faute inexcusable de l'employeur - Conséquences financières - Charge - Répartition - Modalités - Travail temporaire - Faute imputable à l'entreprise utilisatrice - PortéeTRAVAIL TEMPORAIRE - Sécurité sociale - Accident du travail -
Consulter la décisionCour d'appel de Fort-de-France · CHAMBRE CIVILE
N° 11/00155
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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N° 51102461
Rejet
REPRESENTATION DES SALARIES - Institution représentative du personnel - Mise en place - Obligation - Carence - Effets - Résiliation judiciaire prononcée aux torts de l'employeur (non) CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Obligations - Mise en place d'institutions représentatives du personnel - Carence - Effets - Résiliation judiciaire prononcée aux torts de l'employeur (non) La carence fautive de l'employeur qui n'accomplit pas les diligences nécessaires à la mise en place d'
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21000020
Cassation partielle sans renvoi
MESURES D'INSTRUCTION - Technicien - Récusation - Procédure - Partie à l'instance - Définition - Exclusion - Cas - Technicien contre lequel la procédure de récusation est formée MESURES D'INSTRUCTION - Technicien - Récusation - Procédure - Intervention - Recevabilité - Conditions - Détermination - Portée Le technicien n'étant pas partie à la procédure de récusation formée à son encontre et l'intervention ayant pour objet de rendre un tiers partie au procès, encourt la cassation
Consulter la décisionCour d'appel de Colmar · CT0028
N° 262
HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES - / JDF Doit être relaxé le fonctionnaire délégataire de l'autorité administrative compétente, poursuivi des chefs d'homicides et de blessures involontaires à la suite d'un accident aérien, auquel il est reproché de ne pas avoir fait transposer dans la réglementation française une norme internationale de sécurité, lorsque cette norme internationale n'avait aucun caractère impératif et que la décision de l'introduire dans le droit français impliquait un arbit
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 50800109
Cassation
REPRESENTATION DES SALARIES - Cadre de la représentation - Unité économique et sociale - Reconnaissance - Cadre de désignation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et composition de son collège désignatif - Portée REPRESENTATION DES SALARIES - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Délégation du personnel - Désignation - Scrutin - Collège désignatif - Composition - Reconnaissance de l'existence d'une unité économique et sociale - Conséq
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Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
100 marchés affichés sur 159 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- CA QUIMPERLE COMMUNAUTE30,2 M€10 marchés
- CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE24,2 M€10 marchés
- EAU DU PONANT22,4 M€2 marchés
- LORIENT AGGLOMERATION18,1 M€9 marchés
- CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION11,8 M€9 marchés
Détail des marchés
Pose des canalisations d’eau potable sur le territoire de Quimperlé Communauté – Nivinen / Kervohot - ARZANO
Lot 1 Rue de la Gare
Travaux de dévoiement du réseau d'eau potable du secteur de la place Bir Hakeim à Douarnenez
Lot 2 Rue Pierre Guéguin
Travaux de renouvellement du réseau collectif des eaux pluviales, Boulevard Cosmao Dumanoir - Pont d'Oradour sur Glâne à Lorient
INX La présente consultation porte sur les prestations nécessaires aux contrôles d'études et/ou préalables à la réception des travaux neufs des réseaux d'eau potable et des réseaux d'assainissement co
Travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et des branchements d'eau potable avenue de Kergoat Al Lez à QUIMPER
Travaux de réseaux AEP de la Route de Kervoa (Guengat) et Route de la Gare de Guengat (Plogonnec).
AC à BDC TRAVAUX DE RENFORCEMENT – EXTENSION – RENOUVELLEMENT RÉSEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES de la CLCL (29)\n
INX Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de services sur l'ensemble des réseaux humides et ouvrages connexes gérés par Saint-Brieuc Armor Agglomération, en particulier :\n - les
Travaux de réseaux humides sur la commune de Melgven - Secteur de Kergleuziou
TVX RESEAUX HUMIDES MELGVEN KERGLEUZIOU
INX MARCHÉ DE TRAVAUX\nRenouvellement de réseaux d’eau\nLot 1 : Renouvellement du réseau d’assainissement des eaux usées et du réseau de distribution d’eau potable à Gouézec - Le Guern\nLot 2 : Renouv
LOT 3-RESEAUX EU/EP/AEP-CREATION DE LA TRANCHE 3 ZA DE KERVOASDOUE OUEST
ALIMENTATION EN EAU POTABLE - Programme 2025 complémentaire - Communes de REGUINY et SAINT GERAND
LOT 2 SECTEUR GEOGRAPHIQUE NORD
Travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable sur les communes de Concarneau / Elliant / Melgven / Rosporden / Saint-Yvi / Tourc'h et Trégunc -Lot 2 Secteur géographique Nord
Marché subséquent n°3 : Travaux d’extension et de renouvellement des canalisations d'eau usées, rue Villeneuve Braouic à QUIMPERLE
Marché subséquent n°6 : Travaux d'extension et de renouvellement des canalisations d'eau usées, route de Quimperlé à BAYE
INX Travaux de renouvellement des canalisations d’eau usées \nMarché subséquent n°07 Rue Paul Langevin à SCAER\n
Travaux de renouvellement, d’extension, de dévoiement et divers travaux afférents aux réseaux d’eaux et d’assainissement - Travaux de renouvellement, d’extension, de dévoiement et divers travaux affér
LOT 1 - TRAVAUX SUR LES RESEAUX D'EAU POTABLE
Renouvellement des réseaux d’eaux usées et eau potable sur les communes d’HENNEBONT et PLOUAY - Lot n°2 : Renouvellement du réseau d’eau potable secteur Questenen Plaine à PLOUAY
La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre de travaux d’hydrocurage, d’inspection visuelle et/ou télévisuelle, d’essais d’étanchéité, d’essais de compactage sur les réseaux d
TRAVAUX DE REHABILITATION SUR LE RESEAU LE BASSIN DE COLLECTE DU PR KERBREZILLIC A MOËLAN SUR MER
Renouvellement des canalisations d’eaux potable ARZANO-STANK AR C’HARO\n
RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DU RESEAU DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE RUE DE L’AVENIR ET RUE DE TRAVERSE – COMMUNE DE PLEYBEN
RENOUVELLEMENT DES RESEAUX AEP ET AEU - RUES TRAVERSE ET AVENIR - PLEYBEN
RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D’EAU POTABLE, D’EAUX USEES et TRAVAUX DE CHEMISAGE sur les communes de GUIDEL et PLOEMEUR - Renouvellement des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et travaux de chemisage s
TRAVAUX ROSCANVEL
PORTZIC ASS
marché de travaux de renouvellement de la canalisation gravitaire des eaux usées située à Pont- Croix réalisés pour le compte du SIVOM de la Baie d¿Audierne.
Réalisation de travaux de renouvellement et d’extension des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable. 4 LOTS - PHASE OFFRE - Lot 3 : SECTEUR RURAL Communes de Brandérion, Languidic, Clé
PROGRAMME EXCEPTIONNEL CVM 2025
EAU BDC 2026
Renouvellement du réseau AEP dans les secteurs de Keraou et Pontual à Pluguffan
Renouvellement des canalisations d'eaux usées et d'eau pluviale dans le secteur du manoir des salles à Quimper
Contrôles des réseaux d'eau potable et d'assainissement
ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DU BD PAYMAL
INX La présente consultation concerne des travaux relatifs aux travaux d’extension du réseau de chaleur de Brest Métropole sur le quartier de Lambézellec. Cette phase d’extension comprend la desserte
Renouvellement des réseaux d'eau potable sur les communes de BUBRY et LOCMIQUELIC - Lot n°2 : Renouvellement des réseaux AEP sur la commune de LOCMIQUELIC
LOT 1 EXTENSION DE RESEAUX
renouvellement des réseaux d'eau potable_commune de Briec secteurs Kerlez Kerforn
Renouvellement de la canalisation dite « Ceinture intérieure »
Renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable sur les communes de PLOEMEUR et QUEVEN - Lot 1 : Renouvellement des réseaux d’eaux usées et d’eau potable – rues des Celtes, Ronsard, Duguescl
Travaux d'extension et de renforcement des réseaux d'eau ind
EXTENSION RESEAU EU ET EP SECTEUR ZA PENHOUET ERDEVEN
TRAVAUX REHAB RESEAUX EU ET REN EP CENTRE VILLE PHASE 1 PLUV
BDC ASS
Travaux courants sur les réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable du territoire de Quimper Bretagne Occidentale - Secteur de la Ville de Quimper
Travaux courants sur les réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable du territoire de Quimper Bretagne Occidentale - Secteur de Quimper Bretagne Occidentale autre que la Ville de Quimper
La présente consultation concerne la réalisation les travaux du dragage d’entretien de la passe d’entrée du port de l’Escalette à Marseille pour un volume estimé de 300 m3. La passe d’entrée de ce por
BDC 2EME ANNEE
SAINT-PHILIBERT IMPASSE YVON DANIEL TRAVAUX RESEAU EU ET AEP
SPAC LA ROCHE CINTREE
PROGRAMME 2024 BBOC
INX La consultation a pour objet des travaux comprenant l’extension, le renouvellement et le renforcement du réseau d'eau potable dans le cadre du programme 2024 sur le territoire de BLAVET BELLEVUE O
LOT 3 - SECTEUR QUIMPERLE
MISE EN PLACE DE COMPTEURS ET DE STABILISATEURS DE PRESSION
Pose des compteurs de sectorisation
FEEDER
CONSTRUCTION ET REMPLACEMENT DU RESEAU EAU PLUVIALE RUE GRAVERAN/RUE FREDERIC-LE-GUYAGER
RENOUVELLEMENT RESEAU AEU - RUE MARCEL MILLIN A CHATEAULIN
MARCHE A BDC 2024
ACBC 2024 2026 TERRITOIRE DE L' OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
ACBC 2024 2026 TERRITOIRE BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE
Renouvellement des réseaux humides Rue du Prieuré à Locronan
Réhabilitation du réseau assainissement à Saint Sauveur des Landes - Rue du Coglais et Rue de la Salorge - Contrôle externe
Réhabilitation du réseau assainissement à Romagné - Rue de la Chasse Beauvais - Contrôles extérieurs
Aménagement et viabilisation de la 2ème tranche de l eco-lotissement plein soleil à lanvéoc- marchés de travaux: Lot 2 : Réseaux eaux pluviales et eaux usées
RENOUVELLEMENT DE CONDUITES EAU 2023
Travaux de réhabilitation, de sécurisation, de fiabilisation du réseau d’assainissement d’eaux usées sur le bassin versant du poste de relevage de Coët Harv sur la commune de Pluvigner. - Le présent m
Création d’un nouveau poste de refoulement des eaux usées et renforcement du réseau de refoulement, avec renouvellement du réseau d’eau potable - secteur Kerhilio à Erdeven.
TRAVAUX RESEAU EU BV PR COET HARV PLUVIGNER
CREATION PR ET RENFORCEMENT RESEAU KERHILIO ERDEVEN
Travaux d’aménagement du secteur de l’Eau Blanche (phase 1) et travaux de dépollution (phase 2) - Assainissement eaux pluviales, eaux usées et eau potable
ASS PENCRAN TELGRUC
Renouvellement et renforcement des réseaux d eau potable sur les communes de Gavres (56580) et Caudan (56850) - Renouvellement de la canalisation d’eau potable rue de la Libération à Caudan.
Renouvellement et renforcement des réseaux d eau potable sur les communes de Gavres (56580) et Caudan (56850) - Renouvellement des canalisations d’eau potable et mise en place de boites d’eaux usées
Renouvellement du réseau de distribution d eau potable - Commune de Plonévez Porzay - - Tréfeuntec.
Accord Cadre de Contrôles Réseaux dans l’emprise du tracé « Mon réseau grandit »
Renouvellement du réseau d’eau potable sur le territoire des communes de Cast et Châteaulin dans le cadre du programme 2022 pour le compte de la Communauté de communes.
Travaux Alimentation Eau Potable - LE LOCH - Cast
Accord-cadre de travaux de dévoiement et/ou renouvellement des réseaux humides sur le tracé de l’opération « mon réseau grandit » et Marché subséquent n°1 MARCHE SUBSEQUENT 01 : Rues de TARENTE, de PR
Travaux de renouvellement de réseaux d’adduction en eau potable – Secteur de Dour Gras – Pluguffan
Extension du réseau de distribution d EP - Le Grannec- CAST
Travaux d extension du réseau de distribution d’eau potable Lieu-dit Le Grannec à Cast pour la Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.
Essais réseaux d assainissement - Marché de travaux pour l aménagement de la deuxième tranche de la ZAC des oiseaux à BAUD (56150).nTravaux de viabilisation d un quartier résidentiel de 23 lots, sur u
TRAVAUX AEP SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LE FAOU
Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable – Avenue du Corniguel – Quimper
Le présent contrat a pour objet les travaux de renouvellement et de réhabilitation du réseau d’assainissement - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT - RUE DES FRERES ROGEL - RUE DES PINS - RUE DE
Lot 1 : Assainissement/eau potable
Renforcement du réseau deaux pluviales - Kerhallon
Réseaux d’assainissement collectif de la Régie des Eaux de Quimperlé Communauté : travaux de remplacement de la canalisation eaux usées traversant le lit de l’Ellé au niveau de la prairie des Gorrets
Contrôles préalables à la réception des travaux neufs eau potable et assainissement collectif (eaux usées et eaux pluviales) - Diagnostic de réseaux d’assainissement collectif existants - Diagnostic
B CONTROLE DIAGNOSTIC RESEAUX
RENOUVELLEMENT DES RESEAUX AEP ET EU A LARMOR-PLAGE ET RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU AEP A PLOUAY - Renouvellement des réseaux d’eau potable et réseaux d’assainissement – Rue du Minio à Lar
Lot 1 : Assainissement/eau potable
RENOUVELLEMENT RESEAU EU ET EP BASSIN VERSANT KERHILIO ERDEV
Renouvellement des réseaux d’eaux usées et renouvellement partiel des réseaux d’eau potable sur le bassin versant de Kerhilio à Erdeven. - Le présent marché est passé selon la procédure adaptée défini
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 3
0 en exploitation
- Aulnay-sous-Bois · Autres régimes
- Gennevilliers · Non ICPE
- Vitry-sur-Seine · Non ICPE
Registre des transporteurs · 49 inscriptions
3724 copies de licence communautaire (transport international). Une copie conforme = un véhicule autorisé.
- Transport routier de marchandises · GENNEVILLIERS · siège · LC 76 jusqu’au 2028-05-29
- Transport routier de marchandises · AUBENTON · LC 76 jusqu’au 2028-05-29
- Transport routier de marchandises · AULNAY-SOUS-BOIS · LC 76 jusqu’au 2028-05-29
- Transport routier de marchandises · AULNAY-SOUS-BOIS · LC 76 jusqu’au 2028-05-29
- Transport routier de marchandises · AULNAY-SOUS-BOIS · LC 76 jusqu’au 2028-05-29
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Au-dessus du seuil de conformité réglementaire.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
46/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesGrande entreprise, dans le secteur « construction de réseaux pour fluides », basée à SAINT-MEDARD-D'EYRANS, employant 500-999 personnes, pour un CA de 152,4 M€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
47 publications officielles
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Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
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Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
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Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
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Formalités et actes RNE (20)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés
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Formalité RNE
MO_0812/02/2026· N° J00216563205 - Consulter
Formalité RNE
38F10/02/2026· N° J00215463019 - Consulter
Formalité RNE
MO_0814/01/2026· N° J00207219619 - Consulter
Formalité RNE
MO_0814/01/2026· N° J00207114299 - Consulter
Formalité RNE
MO_0812/01/2026· N° J00206241366 - Consulter
Formalité RNE
80M01/01/2026· N° J00232830893 - Consulter
Formalité RNE
80M01/01/2026· N° J00232831107 - Consulter
Formalité RNE
80M01/01/2026· N° J00232831461 - Consulter
Formalité RNE
80M01/01/2026· N° J00232830547 - Consulter
Formalité RNE
80M01/01/2026· N° J00232830117
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
47
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 09/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 09/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
9 exercices, dernière clôture 31/12/2024
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
47 annonces, dernière publication 22/10/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 42.21Z · Construction de réseaux pour fluides) — 1 304 sociétés actives.
Position CA
99%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
6 M€
sur 577 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 1 M€
Bas du marché
≤ 6 M€
Médiane
≤ 17 M€
Q3
> 17 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 42.21Z · Construction de réseaux pour fluides) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
EHTP
192 M€
CA 2024
SOGEA ILE DE FRANCE
159 M€
CA 2024
SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
143 M€
CA 2024
EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX
119 M€
CA 2024
ENTREPOSE CONTRACTING
116 M€
CA 2024
EIFFAGE INFRA GUYANE
112 M€
CA 2024
SOGEA EST B T P
108 M€
CA 2024
SOCIETE DE CANALISATIONS ATLANTIQUE MEDITERRANEE TRAVAUX PUBLICS SCAM TP
88 M€
CA 2024
Sélection locale · dept 33
SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE
143 M€
CA 2024
THIERRY MISSONNIER
CA non publié
ASSAINISSEMENT TERRASSEMENT SERVICES
CA non publié
CANALISATIONS SOUTERRAINES
CA non publié
ETUDES KITS ASSAINISSEMENTS TAE
CA non publié
A P P
CA non publié
AQUITAINE SERVICE ASSAINISSEMENT VOIRIE
CA non publié
TIAGO MANUEL DUARTE RAMOS
CA non publié
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 09/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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