COMPAGNIE ORLEANAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET THERMIQUE COMET
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration
En bref
COMPAGNIE ORLEANAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET THERMIQUE COMET vend des équipements sanitaires, de l'électroménager et des revêtements de sol, et répare du matériel électrique.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 200-249 salariés.
- Chiffre d'affaires 2025 : 54,9 M €.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 325 158 558
- SIRET siège
- 325 158 558 00131
- Dénomination
- COMPAGNIE ORLEANAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET THERMIQUE COMET
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- GE
- N° TVA
- FR36325158558Format valide
- Date de création
- 02/08/1982
- Code NAF / APE
- 46.73B(Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration)
- Convention collective
- IDCC 573— Commerces de grosLégifrance ↗
- Effectif
- 200-249 salariés
- Capital social
- 12 636 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12/2025
- Numéro RCS
- 325 158 558R.C.S.Orléans
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 02/08/1982)
Activité déclarée au registre
Achat vente entretien réparation de matériel électrique thermique climatisation achat vente équipements sanitaires de Salles de bains, cuisines, matériel électroménager, carrelages, revêtement de sols et accessoires
- Commerce de gros de fournitures pour la plomberie le sanitaire le chauffage, carrelagesdepuis le 02/03/2026 · établissement secondaire · APE 4674B
- Commerce de gros de fournitures pour la plomberie le sanitaire et le chauffagedepuis le 22/07/2025 · établissement secondaire · APE 4674B
- Achat vente entretien de tout matériel électrique thermique climatisation, achat vente d'équipements sanitaires, salles de bain, cuisine , carrelagesdepuis le 14/10/2024 · établissement secondaire · APE 4673B
- commerce de gros de fournitures pour la plomberie, le chauffage, le sanitaire, carrelage, climatisationdepuis le 01/03/2024 · établissement secondaire · APE 4673B
- Achat, vente, entretien, réparation de tout matériel électrique, thermique, climatisation, équipements sanitaires, salles de bains, cuisines.depuis le 02/05/2023 · établissement secondaire · APE 4673B
- Plateforme logistique - service administratif.depuis le 01/03/2022 · établissement secondaire · APE 5210B
- Commerce de gros de fournitures pour la plomberie et le chauffagedepuis le 15/06/2021 · établissement secondaire · APE 4674B
- L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprisedepuis le 01/02/2020 · établissement secondaire · APE 4669A
- Vente en gros de tous produits se rattachant à l'électricité, l'éléctronique, chauffage et bâtimentdepuis le 01/09/2012 · établissement secondaire · APE 4669A
- Achat vente entretien réparation de tout matériel électrique thermique climatisation achat vente d'équipements sanitaires de salles de bains, cuisines, matériel électroménager, carrelages, revêtement de sols et accessoiresdepuis le 05/08/2011 · établissement secondaire · APE 4669A
- Achat vente entretien réparation de tt matériel électrique thermique climatisation, achat, vente d'équipement sanitaires de salles de bains, cuisines, matériels électroménager, carrelages, revêtements sols et accessoires.depuis le 05/08/2011 · établissement secondaire · APE 4669A
- achat vente entretien réparation de tout matériel électrique thermique climatisation achat vente d'équipements dans sanitaires salles de bains cuisines matériel électroménager carrelage revêtement de sols et accessoiresdepuis le 05/08/2011 · établissement secondaire · APE 4669A
- Achat, vente, entretien, réparation de tout matériel électrique thermique, climatisation, achat, vente d'équipementsdepuis le 05/08/2011 · établissement secondaire · APE 4669A
- Commerce de vente en gros de tous produits se rattachant à l'électricité, l'électronique, le chauffage et le bâtiment.depuis le 01/11/2006 · établissement secondaire · APE 4669A
- Achat, vente, entretien, réparation de tout matériel électrique, thermique, climatisation, achat, vente d'équipements, sanitaires de salles de bains, cuisines, matériel électromenager, carrelages, revêtement sols et accessoiresdu 05/08/2011 au 30/06/2025 · établissement secondaire · APE 4669A
- Achat, vente, entretien, réparation de tout matériel électique, thermique, climatisation, achat, vente d'équipements sanitaires de salle de bains, cuisines, matériel électroménager, carrelage, revêtement sols et accessoiresdu 05/08/2011 au 26/03/2025 · établissement secondaire · APE 4669A
- Vente de gros de tous produits se rattachant à l'électricité, l'électronique, chauffage et bâtiment.du 05/08/2011 au 06/10/2025 · établissement secondaire · APE 4669A
- Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électriquedu 01/11/2006 au 19/09/2008 · établissement secondaire · APE 4669A
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/08/2005 au 30/06/2007 · établissement secondaire · APE 514F
Mentions du greffe au RCS (3)
- 03/09/2019SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION G.I.M. 05 FORME JURIDIQUE Société Civile SIEGE SOCIAL Centre Commercial Riom Sud Avenue de Clermont 63200 Ménétrol RCS Clermont Ferrand 482 031 986 à compter du 30.06.2019
- 31/03/2012Ouverture de l'établissement complémentaire situé 12 rue Jean Rostand - ZA le Vallier 28300 Mainvilliers à compter du 05/08/2011 - Origine : fusion et exploitation directe - Activité : Achat, vente, entretien, réparation de tout matériel électique, thermique, climatisation, achat, vente d'équipements sanitaires de salle de bains, cuisines, matériel électroménager, carrelage, revêtement sols et accessoires.
- 22/03/2012- Reprise en exploitation directe du fonds donné en location gérance à SAS COMET - 085 980 506 R.C.S ORLEANS
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025
Chiffre d'affaires
-3.6%54,9 M €
Exercice 2025
Résultat net
-24.1%1,7 M €
Exercice 2025
Capital social
12,6 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
94/100
très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
2 mandats de direction · 1 commissaire
JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERG
Laurien Emilien Jean-Pierre BRAULT
Commissaires aux comptes et aux apports
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 2
Établissements
29 référencés dans notre base · 18 en activité · 11 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 13 RUE LAVOISIER, 45140 INGRE
Création : 05/08/2011
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
Adresse : 34 AVENUE D'OCCITANIE, 36250 SAINT-MAUR
Création : 02/03/2026
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
Adresse : 114 RUE ARISTIDE BRIAND, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Création : 01/10/2025
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
Adresse : 1 MARIE CURIE (RUE), 77130 CANNES-ECLUSE
Création : 22/07/2025
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (46.74B)
Adresse : 9 RUE DU MARECHAL LECLERC, 28600 LUISANT
Création : 14/10/2024
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
Enseigne : ESPACE AUBADE
Sociétés liées
14 entreprises partagent un dirigeant commun
SISCA
SIREN 352747018· SEMEAC· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGETABLISSEMENTS MAILLARD
SIREN 096820097· ALENCON· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGROUENEL
SIREN 483172946· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGPACK-SERVICE SA
SIREN 345020986· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGEXPO CERAMIQUES
SIREN 421546771· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGFRAZZI
SIREN 347822371· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGMOULIS
SIREN 312681026· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGCOMODIS
SIREN 391013521· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGSAS GABILLAUD
SIREN 535079222· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERGHOLDING GC
SIREN 878930072· via JULIEN SYLVAIN JEAN-JACQUES VANDEN WILDENBERG
Finances
Finances de
COMPAGNIE ORLEANAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET THERMIQUE COMET
| Performance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 54,9 M € | 57,0 M € | 61,2 M € | 58,0 M € | 50,1 M € | 39,3 M € | 37,5 M € | 34,2 M € | 33,6 M € | 32,7 M € |
| Marge brute (€) | 20,4 M € | — | — | — | — | — | — | — | — | — |
| EBITDA / EBE (€) | 3,3 M € | 3,1 M € | 5,5 M € | 6,5 M € | 4,1 M € | 2,7 M € | 2,6 M € | 1,8 M € | 1,8 M € | 1,6 M € |
| Résultat d'exploitation (€) | 2,0 M € | 3,1 M € | 5,5 M € | 6,5 M € | 4,1 M € | 2,7 M € | 2,6 M € | 1,8 M € | 1,8 M € | 1,6 M € |
| Résultat net (€) | 1,7 M € | 2,3 M € | 3,4 M € | 4,1 M € | 2,6 M € | 1,8 M € | 1,7 M € | 1,5 M € | 1,4 M € | 1,4 M € |
| Croissance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | -3.6 | -7.0 | +5.6 | +15.8 | +27.4 | +5.0 | +9.6 | +1.7 | +2.9 | — |
| Taux de marge brute (%) | 37.2 | — | — | — | — | — | — | — | — | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | 5.9 | 5.5 | 9.1 | 11.3 | 8.3 | 6.8 | 7.0 | 5.4 | 5.5 | 4.8 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | 3.7 | 5.5 | 9.1 | 11.3 | 8.3 | 6.8 | 7.0 | 5.4 | 5.5 | 4.8 |
| Gestion BFR | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR (€) | — | 18,4 M € | 20,7 M € | 19,3 M € | — | 18,3 M € | 18,4 M € | 17,1 M € | 15,9 M € | — |
| BFR exploitation (€) | — | 17,0 M € | 19,4 M € | 19,0 M € | 15,0 M € | 11,7 M € | 10,2 M € | 9,3 M € | 10,0 M € | 9,2 M € |
| BFR hors exploitation (€) | — | 1,4 M € | 1,3 M € | 289 k € | — | 6,5 M € | 8,1 M € | 7,7 M € | 5,9 M € | — |
| BFR (j de CA) | — | 116.2 | 121.6 | 119.6 | — | 167.3 | 176.5 | 179.8 | 170.7 | — |
| BFR exploitation (j de CA) | — | 107.4 | 113.7 | 117.9 | 107.5 | 107.4 | 98.3 | 98.3 | 107.1 | 101.6 |
| BFR hors exploitation (j de CA) | — | 8.8 | 7.8 | 1.8 | — | 59.9 | 78.2 | 81.5 | 63.5 | — |
| Délai paiement clients (j) | — | 36.4 | 36.2 | 35.5 | 35.3 | 37.3 | 38.5 | 35.6 | 36.8 | 38.8 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | — | 21.2 | 19.6 | 22.9 | 20.3 | 15.6 | 16.6 | 13.6 | 10.2 | 11.3 |
| Ratio des stocks / CA (j) | — | 92.2 | 97.2 | 105.3 | 92.5 | 85.8 | 76.4 | 76.3 | 80.6 | 74.1 |
| Trésorerie (€) | — | 524 k € | 19 k € | 14 k € | 6 k € | 814 k € | 2,3 M € | 2,5 M € | 1,1 M € | 3,3 M € |
| Autonomie financière | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | — | 18,9 M € | 20,7 M € | 19,3 M € | 19,9 M € | 19,1 M € | 20,7 M € | 19,6 M € | 17,0 M € | — |
| Couverture du BFR | — | 1.0 | 1.0 | 1.0 | — | 1.0 | 1.1 | 1.1 | 1.1 | — |
| Trésorerie (€) | — | 524 k € | 19 k € | 14 k € | 6 k € | 814 k € | 2,3 M € | 2,5 M € | 1,1 M € | 3,3 M € |
| Dettes financières (€) | — | 2,3 M € | 1,5 M € | 1,6 M € | 4,5 M € | — | — | — | — | — |
| Ratio d'endettement (Gearing) | — | 0.1 | 0.0 | 0.1 | 0.2 | — | — | — | — | — |
| Autonomie financière (%) | — | 79.1 | 78.6 | 74.3 | 69.2 | 82.6 | 82.2 | 84.7 | 85.0 | 85.7 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | — | 0.6 | 0.3 | 0.2 | 1.1 | — | — | — | — | — |
| Solvabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | — | 20.1 | 28.8 | 25.8 | 8.4 | — | — | — | — | — |
| Fonds propres (€) | — | 37,0 M € | 34,6 M € | 30,8 M € | 26,3 M € | 23,6 M € | 22,7 M € | 22,3 M € | 21,3 M € | 20,0 M € |
| Rentabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | 3.2 | 4.0 | 5.5 | 7.0 | 5.2 | 4.6 | 4.5 | 4.5 | 4.2 | 4.2 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | — | 6.2 | 9.7 | 13.2 | 9.9 | 7.7 | 7.5 | 6.9 | 6.6 | 6.8 |
| Rentabilité économique (%) | — | 6.7 | 12.6 | 15.7 | 10.9 | 9.3 | 9.4 | 6.9 | 7.3 | 6.7 |
| Structure d'activité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | — | — | — | — | — | 156 | — | 153 | 145 | — |
| Salaires et charges sociales (€) | — | 9,5 M € | 9,2 M € | 8,0 M € | 7,3 M € | 6,2 M € | 6,2 M € | 6,2 M € | 6,1 M € | 6,0 M € |
| Salaires / CA (%) | — | 16.6 | 15.1 | 13.9 | 14.5 | 15.6 | 16.5 | 18.0 | 18.1 | 18.3 |
| Impôts et taxes (€) | — | 987 k € | 839 k € | 812 k € | 691 k € | 673 k € | 628 k € | 636 k € | 734 k € | 595 k € |
| Capital social (€) | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € | 12,6 M € |
| Charges financières (€) | — | 35 k € | 168 k € | 14 k € | 7 k € | 7 k € | 5 k € | 6 k € | 5 k € | 2 k € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 54,9 M € | 57,0 M € | 61,2 M € | 58,0 M € | 50,1 M € | 39,3 M € | 37,5 M € | 34,2 M € | 33,6 M € | 32,7 M € |
| Marge brute (€) | 20,4 M € | 21,4 M € | 23,7 M € | 22,1 M € | 17,4 M € | 14,0 M € | 13,2 M € | 11,9 M € | 11,9 M € | 11,2 M € |
| EBE (€) | 3,3 M € | 4,6 M € | 7,4 M € | 7,7 M € | 5,0 M € | 3,5 M € | 3,1 M € | 2,1 M € | 2,3 M € | 1,9 M € |
| Résultat net (€) | 1,7 M € | 2,3 M € | 3,4 M € | 4,1 M € | 2,6 M € | 1,8 M € | 1,7 M € | 1,5 M € | 1,4 M € | 1,4 M € |
| Marge EBE (%) | 5.93 | 8.08 | 12.15 | 13.20 | 10.04 | 8.83 | 8.25 | 6.20 | 6.99 | 5.67 |
| Autonomie financière (%) | 75.2 | 79.1 | 78.6 | 74.3 | 69.2 | 82.6 | 82.2 | 84.7 | 85.0 | 85.7 |
| Taux d'endettement (%) | 14.0 | 6.3 | 4.4 | 5.2 | 17.1 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Ratio de liquidité (%) | 391.8 | 293.9 | 320.2 | 277.0 | 390.7 | 477.4 | 474.8 | 556.0 | 552.1 | 608.6 |
| CAF / CA (%) | 5.28 | 6.76 | 9.18 | 9.76 | 7.24 | 6.50 | 5.55 | 5.44 | 5.40 | 4.91 |
| Capacité de remboursement | 1.9 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 1.2 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| BFR (j de CA) | 147.1 | 137.0 | 139.2 | 143.5 | 163.3 | 168.7 | 160.2 | 164.2 | 167.0 | 159.3 |
| Rotation stocks (j) | 117.5 | 109.2 | 111.2 | 116.2 | 102.4 | 95.7 | 83.4 | 83.3 | 86.8 | 79.7 |
| Crédit clients (j) | 32.6 | 31.0 | 30.9 | 30.1 | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 30.4 | 29.0 | 26.6 | 28.2 | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (10)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2025
Clôture le 31/12/2025 · Public · CA 54,9 M € · RN 1,7 M €
Comptes complets 2024
Clôture le 31/12/2024 · Public · CA 57,0 M € · RN 2,3 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Public · CA 61,2 M € · RN 3,4 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 31/12/2022 · Public · CA 58,0 M € · RN 4,1 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 31/12/2021 · Public · CA 50,1 M € · RN 2,6 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 31/12/2020 · Public · CA 39,3 M € · RN 1,8 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 31/12/2019 · Public · CA 37,5 M € · RN 1,7 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 31/12/2018 · Public · CA 34,2 M € · RN 1,5 M €
Comptes complets 2017
Clôture le 31/12/2017 · Public · CA 33,6 M € · RN 1,4 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 31/12/2016 · Public · CA 32,7 M € · RN 1,4 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
11 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200610
Rejet
ARBITRAGE - Arbitrage international - Sentence - Recours en annulation - Cas - Contrariété à l'ordre public international - Existence - Recherche - Obstacle - Exclusion - Attitude des parties devant l'arbitre Le respect de l'ordre public international de fond ne peut être conditionné par l'attitude d'une partie devant l'arbitre ARBITRAGE - Arbitrage international - Sentence - Recours en annulation - Cas - Contrariété à l'ordre public international - Existence - Recherche -
Consulter la décisionCour d'appel d'Orléans · C1
N° 19/014571
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Orléans · C1
N° 18/004031
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 11/01018
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/03186
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 11/00038
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 02-18731
Cassation partielle.
MARQUE DE FABRIQUE - Perte - Déchéance - Défaut d'exploitation - Usage sérieux - Portée. Une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l'identité d'origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée. En conséquence, viole l'article L. 714-5 du Code de la propriété intellectuelle une cour d'appel qui, pour rejeter une demande en déchéance partielle d'une marque, retient qu'il n'est pas pos
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 92-17382
Cassation.
PROCEDURE CIVILE - Instance - Péremption - Suspension - Sursis à statuer - Décision le constatant - Nécessité . PROCEDURE CIVILE - Sursis à statuer - Demande - Mention de l'accord des parties au dossier - Acte suspensif de péremption PROCEDURE CIVILE - Instance - Péremption - Suspension - Sursis à statuer - Absence de décision - Effet Ne donne pas de base légale à sa décision, la cour d'appel qui rejette l'exception de péremption soulevée par une partie en retenant que devant le tribunal d
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 91-13839
Rejet.
AVOCAT - Représentation des parties - Postulation - Frais et dépens - Tarif - Droit proportionnel - Assiette - Action en résolution d'une promesse de vente - Accord des parties sur la caducité de la promesse - Discussion sur la seule indemnité d'immobilisation Un premier président, statuant en matière de taxe, ayant constaté que les parties étaient d'accord pour admettre la caducité des promesses de vente et que seules étaient en discussion les conséquences de cette caducité au regard des somm
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° 90-81866
Rejet
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Tiers payeur - Recours - Prestations donnant lieu à une action récursoire - Prestations versées par une institution de prévoyance ou d'assurance gérant un régime complémentaire (non) ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Loi du 5 juillet 1985 - Article 29 - Prestations donnant lieu à une action récursoire - Prestations versées par une institution de prévoyance ou d'assurance gérant un régime complémentaire (non) Pour l'application de l'article 29.1 de la loi du 5 juillet
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
4 marchés affichés sur 4 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 4 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- COMMUNE D'ORLEANS600 k€1 marché
- OPH TROYES AUBE HABITAT400 k€1 marché
- ORLEANS METROPOLE280 k€1 marché
- COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS80 k€1 marché
Détail des marchés
Fourniture et livraison de matériel de plomberie
Fourniture de matériels de plomberie, chauffage et climatisation
V25018GRT - LOT1 - FOURNITURES DE MATERIELS DE PLOMBERIE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
M25018GRT - LOT1 - FOURNITURES DE MATERIELS DE PLOMBERIE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 1
0 en exploitation
- La Chapelle-Saint-Luc · Non ICPE
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
53/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesGrande entreprise, dans le secteur « commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration », basée à INGRE, créée en 1982, employant 200-249 personnes, pour un CA de 54,9 M€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
34 publications officielles
annonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (14)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés
- Consulter
Formalité RNE
35M01/08/2026· N° J00276686367 - Consulter
Formalité RNE
IN_4002/03/2026· N° J00222539157 - Consulter
Formalité RNE
54M02/03/2026· N° J00213857626 - Consulter
Formalité RNE
IN_4012/01/2026· N° J00206774564 - Consulter
Formalité RNE
80M06/10/2025· N° J00193099504 - Consulter
Formalité RNE
80M06/10/2025· N° J00193099595 - Consulter
Formalité RNE
54M01/10/2025· N° J00170215818 - Consulter
Formalité RNE
54M22/07/2025· N° J00161461884 - Consulter
Formalité RNE
80M30/06/2025· N° J00159288083 - Consulter
Formalité RNE
60M26/05/2025· N° J00189698061
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
34
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 22/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
10 exercices, dernière clôture 31/12/2025
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
34 annonces, dernière publication 20/09/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 46.73B · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration) — 2 513 sociétés actives.
Position CA
96%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
2 M€
sur 1 001 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 384 k€
Bas du marché
≤ 2 M€
Médiane
≤ 7 M€
Q3
> 7 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 46.73B · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
PPG DISTRIBUTION
381 M€
CA 2024
VM DISTRIBUTION
327 M€
CA 2024
CROMOLOGY DISTRIBUTION
193 M€
CA 2024
FORBO SARLINO
173 M€
CA 2024
GEBERIT S A R L
173 M€
CA 2024
GROHE S A R L
163 M€
CA 2023
FLUIDRA COMMERCIAL FRANCE
162 M€
CA 2024
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE
153 M€
CA 2023
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
Vous consultez beaucoup d'entreprises ?
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.