CHARIER
Activités des sièges sociaux
En bref
La SAS Charier, créée en 1976, intervient dans la dépollution et la gestion des déchets. Elle est basée à Couëron.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 50-99 salariés.
- Chiffre d'affaires 2024 : 15,9 M €.
- 16 dirigeants déclarés au registre.
- Site officiel : charier.fr.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 305 319 477
- SIRET siège
- 305 319 477 00033
- Dénomination
- CHARIER
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- ETI
- N° TVA
- FR53305319477Format valide
- Date de création
- 01/01/1976
- Code NAF / APE
- 70.10Z(Activités des sièges sociaux)
- Convention collective
- IDCC 2614— Travaux publics (Tome III : ETAM)Légifrance ↗
- Effectif
- 50-99 salariés
- Capital social
- 6 796 498,00 €
- Clôture exercice
- 31/12/2024
- Numéro RCS
- 305 319 477R.C.S.Nantes
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/01/1976)
Contact
1 autre site édité par cette société
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Sur son site
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Activité déclarée au registre
Dépollution et autres services de gestion des déchets
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.depuis le 01/07/2020 · établissement secondaire · APE 8299Z
- Centre de formation professionnelle continue.depuis le 11/06/2018 · établissement secondaire · APE 8559A
- Travaux publics exploitation de carrières, activités immobilières gestion des déchets, prestations de services administratives, financières, techniques et commerciales. Exploitation de gisements terrestres et maritimes toutes activités liées à la gestion de déchets toutes activités foncières et immobilières, toutes prestations de services administratives, financières techniques et commerciales au profit des sociétés dont elle détient une participation. Travaux démolition et préparation de sites travaux spéciaux notamment fondations travaux fluviaux et maritimes prestations ingénierie se rattachant aux activités décrites dans l'objet social. Prestations de formation professionnelle continue. Toutes opérations liées à l'organisation, au fonctionnement et à la gestion du service de santé au travail autonome de groupe.du 22/12/1975 au 05/06/2020 · établissement secondaire · APE 7010Z
Mentions du greffe au RCS (20)
- 20/09/2018Récépissé de déclaration d'activité d'un prestataire de formation délivré par la DIRECCTE PAYS DE LA LOIRE sous le numéro 52 44 05619 44, le 04/02/2009.
- 19/09/2018CETTE SOCIETE EST UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à Directoire et Conseil de Surveillance (à compter du 13/06/2018).
- 22/09/2014SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CHARIER REMBLAIS & ENVIRONNEMENT FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 87 98 Rue Louis Pasteur 44550 Montoir de Bretagne RCS 480305291
- 26/02/2013MISE A JOUR DU DIRECTOIRE (PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15 01 2013) MISE A JOUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE (PROCES VERBAL DE DELIBERATION DE L ASSEMBLEE GENERALe ORDINAIRE DU 15 01 2013)
- 20/09/2012CHANGEMENT DANS L'ADMINISTRATION DE L'ENTREPRISE : Le Conseil de Surveillance, en date du 6/9/2012, a nommé a/c de cette même date, M. Paul BAZIREAU en qualité de nouveau Membre du Directoire.
- 12/09/201122502011091222402240 ****** Changement membres du directoire ****** Changement membre du conseil surveillance ****** Changement dans commissariat aux comptes Date d'effet de la formalité: 17/06/2011 Anc. Membre du directoire : Mr CHARIER Marc Joseph Anc commis. Comptes titulaire : SA KPMG SA. Anc commis. Comptes supplt. : Mr DE GOUVILLE Christian. Membre du directoire : Mr CUNIN Philippe Jean Membre du directoire : Mr LE GOUZ DE SAINT-SEINE Jean Marie Alfred. Membre conseil de surveillance : Mr CHARIER Marc Commissaire aux comptes titul. : SAS KPMG Audit Ouest. Commissaire aux comptes suppl. : SAS KPMG AUDIT NORMANDIE.
Voir les 14 autres mentions
- 08/12/2010225020101208 ********* Démission membre du directoire Date d'effet de la formalité: 31/07/2010 Anc. Membre du directoire : Mr LE FRIANT Thierry Michel Albert François.
- 22/06/2010700020100622 ********* Apport-Fusion Date d'effet de la formalité: 25/05/2010 fusion absorption de la SARL SOFIA, LORIENT RCS 857 500 276 à effet du 25/5/2010
- 22/06/2010fusion absorption de la SARL SOFIA, LORIENT RCS 85 7 500 276 à effet du 25/5/2010
- 31/08/20092250200908312240 ********* Nomination membre du directoire ********* Changement commissaire aux comptes Date d'effet de la formalité: 12/06/2009 Anc commis. Comptes titulaire : Mr ALLAIN-DUPRE Didier. Anc commis. Comptes supplt. : Madame BLANCHE Anne. Co-commissaire aux comptes titul. : SA DELOITTE ET ASSOCIES. Co-commissaire aux comptes suppléant : Mme BLANCHE Anne. Membre du directoire : Mr LE FRIANT Thierry Michel Albert François.
- 16/07/2009700020090716 ********* Apport-Fusion Date d'effet de la formalité: 12/06/2009 fusion absorption de 3 C.H SAS, NIORT RCS 426 619 450, au 12/6/2009 fusion absorption de 3 C.H SAS, NIORT RCS 426 619 450, au 12/6/2009
- 16/07/2009fusion absorption de 3 C.H SAS, NIORT RCS 426 619 450, au 12/6/2009
- 06/01/2009200020090106 ********* Changement d'activité Date d'effet de la formalité: 02/12/2008 ... nouvelle activité : travaux publics exploitation de carrières, activités immobilières gestion des déchets, prestations de services administratives, financières, techniques et commerciales. Exploitation de gisements terrestres et maritimes toutes activités liées à la gestion de déchets toutes activités foncières et immobilières, toutes prestations de services administratives, financières techniques et commerciales au profit des sociétés dont elle détient une participation. travaux démolition et préparation de sites travaux spéciaux notamment fondations travaux fluviaux et maritimes prestations ingenierie se rattachant aux activités décrites dans l'objet social prestations de formation professionnelle continue
- 29/01/2008200020080129 ********* Changement activité Date d'effet de la formalité: 28/12/2007 ... nouvelle activité : travaux publics exploitation de carrières, activités immobilières gestion des déchets, prestations de services administratives, financières, techniques et commerciales. Exploitation de gisements terrestres et maritimes toutes activités liées à la gestion de déchets toutes activités foncières et immobilières, toutes prestations de services administratives, financières techniques et commerciales au profit des sociétés dont elle détient une participation. travaux de démolition et de préparation de sites travaux spéciaux et notamment de fondations travaux fluviaux et maritimes prestations d'ingénierie se rattachant aux activités décrites dans l'objet social
- 08/08/2006224020060808 ********* Changement commissaire aux comptes Date d'effet de la formalité: 16/06/2006 Anc commis. comptes supplt. : Monsieur DUPAS Luc. COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPL. : Monsieur DE GOUVILLE Christian.
- 24/02/2005120020050224 ********* Changement de forme Date d'effet de la formalité: 28/12/2004 Changement de forme juridique de : Société Anonyme en : SA Directoire & Conseil Surv. ANCIENNE ADMINISTRATION: CHARIER PIERRE-MARIE PRESIDENT DU CA ET DG CHARIER GERMAIN ARTHUR DIRECTEUR GENERAL DELEGUE CHARIER ALAIN ADMINISTRATEUR CHARIER MARC ADMINISTRATEUR
- 17/05/2004MOLI200405172000 - Date d'effet de la formalité : 16/02/2004 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec la Loi NRE du 15 MAI 2001 Direction générale assumée par M. Pierre-Marie CHARIER, Président du Conseil d'Administration, qui prend le titre de PDG M. Germain-Arthur CHARIER a été nommé Directeur Général Délégué.
- 17/07/2002224020020717 ********* Changement commissaire aux comptes Date d'effet de la formalité: 14/06/2002 Anc commis. comptes titulaire : M. LOEPER Pierre. Anc commis. comptes supplt. : Mme BON Hélène. COMMISSAIRE AUX COMPTES TITUL. : M. ALLAIN-DUPRE Didier. COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPL. : Mme BLANCHE Anne.
- 05/07/2001080020010705 ********* Augmentation de capital Date d'effet de la formalité: 17/03/2001 Changement de capital social de : 44000000.00 FRF en : 6710000.00 EUR
- 06/02/1976Historique : - ANCIENNES DENOMINATIONS SOCIALES : SOCIETE DES ENTREPRISES CHARIER (Modif. AGE du 8/6 /1989) CHARIER FINANCE (Modif. AGE du 25/10/1999) - MODIFICATION DU 1/10/1997 : - En assemblée du 14 /9/1997 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL de 10 500 0 00 à 42 000 000 par incorporation de réser ves - E n conseil d'administration du 14/9/1997 AUGMENTATI ON DU CAPITAL SOCIAL de 42 000 000 F à 44 000 000 F par suite de la levée d'options de souscription d'actions nouvelles. - MODIFICATION DU 6/4/1999 : Au 29/3/1999 ADJONC- TION du nom commercial "CHARI ER" - MODIF. DU 17/11/1999 : Aux termes du PV de l 'AGE du 25/10/1999, la DENOMINATION SOCIALE est dé sor- mais "CHARIER" (Ancienne mention CHARIER FINA NCE) - MODIF. DU 21/07/2000 : DEMISSION de Mme Mic helle SIMON et de Mr Hervé LE GUERINEL de leur fon ction de Directeur Général (PV des Conseils d'Admi nistra tion des 13 & 16 JUIN 2000).
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul
Chiffre d'affaires
+6.3%15,9 M €
Exercice 2024
Résultat net
-45.6%5,6 M €
Exercice 2024
Capital social
6,8 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
99/100
très solide
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
16 mandats de direction · 3 commissaires
EMMANUELLE FRANCOISE MICHELLE CHARIER
EMMANUELLE FRANCOISE MICHELLE CHARIER ANEZOT-LALLEMAND (CHARIER)
JEAN PAUL Vidal
CONSTANT CHARIER
Florent Robert Christian DERELY
JEAN-MARIE MARCEL DANIEL REMY
ADELINE HELENE MARIE AGBO (ROUSSE)
ADELINE HELENE MARIE Rousse
ARNAUD DESIRE PHILIPPE Charier
ARNAUD DESIRE PHILIPPE CHARIER (CHARIER)
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 3
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 17
CHARIER TP
114,7 M €
CHARIER TP SUD
99,1 M €
CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX
50,7 M €
CHARIER GRANDS TRAVAUX
38,1 M €
SOCIETE INFRASTRUCTURE LOUETTE PAR ABREVIATION SI LOUETTE
106 k €
SNC CHARIER ENVIRONNEMENT
48 k €
CHARIER DEVELOPPEMENT
SNC CELIPAN
HERCYNIA
CANAL 1ER
radiéeSociété radiéeLA PRAIRIE DE SEINE
radiéeRadiation publiée au BODACCLA PRAIRIE DE SEINE
radiéeSociété radiée+ 5 autres
Établissements
4 référencés dans notre base · 3 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 2 B RUE DES MEUNIERS, 44220 COUERON
Création : 16/03/2020
Activité : Dépollution et autres services de gestion des déchets (39.00Z)
Adresse : 2 RUE DES MEUNIERS, 44220 COUERON
Création : 01/07/2020
Activité : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
Enseigne : GENEA RH
Adresse : 79 RUE LOUIS PASTEUR, 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE
Création : 11/06/2018
Activité : Formation continue d'adultes (85.59A)
Enseigne : GENEA FORMATION
Adresse : 87-89 87 RUE LOUIS PASTEUR, 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE
Création : 01/01/1976
Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Sociétés liées
31 entreprises partagent un dirigeant commun
SARL DE FAMILLE NEMO CLAUDIT
SIREN 105981492· SAINT-NAZAIRE· via ADELINE HELENE MARIE AGBO (ROUSSE)SCI NEMO CLAUDIT
SIREN 980177943· via ADELINE HELENE MARIE RousseSCI LA CLARTE
SIREN 431694991· HERBIGNAC· via ADELINE HELENE MARIE RousseCHARIER AVENIR
SIREN 380336487· COUERON· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE CharierBALTHAZAR
SIREN 902808104· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE CharierCHANCHAN (CHANCHAN)
SIREN 103585097· NANTES· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE CharierLA FOOD FAMILY
SIREN 977912252· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE CharierHYPERCUBE VR
SIREN 828030270· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE CharierMACPAT
SIREN 901816595· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE CharierMAGNUM
SIREN 933195331· via ARNAUD DESIRE PHILIPPE Charier
Finances
Finances de
CHARIER
| Performance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 15,9 M € | 15,0 M € | 14,0 M € | 14,0 M € | 22,6 M € | 11,2 M € | 16,9 M € | 10,4 M € |
| EBITDA / EBE (€) | -1,1 M € | -1,4 M € | -1,7 M € | -1,7 M € | -1,6 M € | -1,3 M € | -598 k € | -2,6 M € |
| Résultat d'exploitation (€) | -1,1 M € | -1,4 M € | -1,7 M € | -1,7 M € | -1,6 M € | -1,3 M € | -598 k € | -2,6 M € |
| Résultat net (€) | 5,6 M € | 10,4 M € | 3,2 M € | 3,2 M € | 1,6 M € | 2,0 M € | 1,6 M € | 19,1 M € |
| Croissance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | +6.3 | +7.1 | +0.0 | -38.3 | +102.7 | -33.8 | +61.6 | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | -7.0 | -9.4 | -12.1 | -12.1 | -7.2 | -12.0 | -3.5 | -24.6 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | -7.0 | -9.4 | -12.1 | -12.1 | -7.2 | -12.0 | -3.5 | -24.6 |
| Gestion BFR | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR exploitation (€) | 541 k € | 591 k € | 392 k € | 392 k € | 3,8 M € | — | — | — |
| BFR exploitation (j de CA) | 12.2 | 14.2 | 10.1 | 10.1 | 60.0 | — | — | — |
| Délai paiement clients (j) | 60.1 | 54.7 | 35.7 | 35.7 | 78.6 | 39.7 | 45.1 | — |
| Délai paiement fournisseurs (j) | 49.0 | 41.9 | 27.4 | 27.4 | 20.0 | 23.5 | 24.1 | 19.0 |
| Ratio des stocks / CA (j) | 1.2 | 1.5 | 1.8 | 1.8 | 1.3 | — | — | — |
| Trésorerie (€) | 7,8 M € | 25,3 M € | 27,2 M € | 27,2 M € | 33,4 M € | 4,6 M € | 9,3 M € | 12,3 M € |
| Autonomie financière | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | 43,8 M € | 56,9 M € | 48,0 M € | 48,0 M € | 40,6 M € | 38,2 M € | 35,4 M € | 36,9 M € |
| Trésorerie (€) | 7,8 M € | 25,3 M € | 27,2 M € | 27,2 M € | 33,4 M € | 4,6 M € | 9,3 M € | 12,3 M € |
| Dettes financières (€) | 23,6 M € | 40,8 M € | 34,1 M € | 34,1 M € | 28,0 M € | 25,2 M € | 23,2 M € | 22,7 M € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | 0.3 | 0.5 | 0.5 | 0.5 | 0.4 | 0.4 | 0.4 | 0.3 |
| Autonomie financière (%) | 73.4 | 62.7 | 61.5 | 61.5 | 62.9 | 64.5 | 66.3 | 68.2 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | -14.2 | -11.0 | -4.1 | -4.1 | 3.3 | -15.4 | -23.3 | -4.0 |
| Solvabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | 4.7 | 3.0 | 3.3 | 3.3 | 3.9 | 4.1 | 4.3 | 4.3 |
| Fonds propres (€) | 81,2 M € | 77,4 M € | 69,0 M € | 69,0 M € | 68,2 M € | 67,4 M € | 66,2 M € | 66,0 M € |
| Rentabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | 35.5 | 69.3 | 22.7 | 22.7 | 7.1 | 18.2 | 9.3 | 182.6 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | 6.9 | 13.4 | 4.6 | 4.6 | 2.4 | 3.0 | 2.4 | 28.9 |
| Rentabilité économique (%) | -1.0 | -1.1 | -1.5 | -1.5 | -1.5 | -1.3 | -0.6 | -2.6 |
| Structure d'activité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | — | — | — | — | — | 65 | 63 | 56 |
| Salaires et charges sociales (€) | 8,6 M € | 8,3 M € | 7,4 M € | 7,4 M € | 7,3 M € | 7,4 M € | 6,5 M € | 5,8 M € |
| Salaires / CA (%) | 54.0 | 55.6 | 53.0 | 53.0 | 32.4 | 66.5 | 38.5 | 55.3 |
| Impôts et taxes (€) | 224 k € | 235 k € | 191 k € | 191 k € | 272 k € | 337 k € | 323 k € | 228 k € |
| Capital social (€) | 6,7 M € | 6,5 M € | 6,5 M € | 6,5 M € | 6,7 M € | 6,7 M € | 6,7 M € | 6,7 M € |
| Charges financières (€) | 2,7 M € | 742 k € | 310 k € | 310 k € | 349 k € | 397 k € | 327 k € | 1,5 M € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2024 | 2023 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 15,9 M € | 15,0 M € | 14,0 M € | 22,6 M € | 11,2 M € | 16,9 M € | 10,4 M € |
| Marge brute (€) | 15,8 M € | 14,8 M € | 13,9 M € | 22,6 M € | 11,1 M € | 16,7 M € | 10,4 M € |
| EBE (€) | -697 k € | -1,2 M € | -1,5 M € | -1,0 M € | -1,1 M € | 101 k € | -1,9 M € |
| Résultat net (€) | 5,6 M € | 10,4 M € | 3,2 M € | 1,6 M € | 2,0 M € | 1,6 M € | 19,1 M € |
| Marge EBE (%) | -4.37 | -7.77 | -11.05 | -4.44 | -10.26 | 0.60 | -18.44 |
| Autonomie financière (%) | 73.4 | 62.7 | 61.5 | 62.9 | 64.5 | 66.3 | 68.1 |
| Taux d'endettement (%) | 29.1 | 52.7 | 49.3 | 41.1 | 37.4 | 35.1 | 34.4 |
| Ratio de liquidité (%) | 977.2 | — | — | — | — | 1276.2 | — |
| CAF / CA (%) | 38.12 | -2.99 | 6.09 | 7.26 | 22.15 | 17.74 | 11.05 |
| Capacité de remboursement | 3.9 | -91.0 | 39.9 | 17.1 | 10.2 | 7.7 | 19.7 |
| BFR (j de CA) | 879.3 | -62.9 | -61.9 | -56.3 | -123.8 | 725.8 | -60.4 |
| Rotation stocks (j) | 1.2 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Crédit clients (j) | 50.1 | 0.0 | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 83.2 | 68.8 | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (7)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2024
Clôture le 31/12/2024 · Public · CA 15,9 M € · RN 5,6 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Public · CA 15,0 M € · RN 10,4 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 31/12/2021 · Public · CA 14,0 M € · RN 3,2 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 31/12/2020 · Public · CA 22,6 M € · RN 1,6 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 31/12/2019 · Public · CA 11,2 M € · RN 2,0 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 31/12/2018 · Public · CA 16,9 M € · RN 1,6 M €
Comptes complets 2017
Clôture le 31/12/2017 · Public · CA 10,4 M € · RN 19,1 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
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Rejet.
CARRIERE - Droit d'exploitation - Article 107 bis du Code minier - Application aux exploitations en cours (non) . L'article 107 bis du Code minier institué par la loi du 2 janvier 1970 ne s'applique pas aux contrats d'exploitation de carrières en cours à sa date d'entrée en vigueur fixée au 11 janvier 1979.
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AVOCAT - Représentation des parties - Mandat légal - Révocabilité ad nutum - Effets - Mandat de représentation d'un organisme social devant les juridictions. * MANDAT - Révocation - Révocabilité ad nutum - Effets - Avocat - Mandat de représentation d'un organisme social devant les juridictions. * MANDAT - Révocation - Révocabilité ad nutum - Effets - Dommage - Réparation - Révocation abusive - Nécessité. Aux termes de l'article 2004 du Code civil, le mandant est libre de révoquer
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N° 77-12704
REJET
PROCEDURE CIVILE - Litispendance - Décision sur la litispendance - Voie de recours - Contredit - Pluralité de défendeurs - Décision ayant statué sur le fond à l'égard de l'un d'eux. * COMPETENCE - Contredit - Domaine d'application - Décision sur la compétence - Décision statuant sur le fond à l'égard d'un défendeur et accueillant une exception de litispendance à l'égard d'un autre. * EFFETS DE COMMERCE - Lettre de change - Action - Procédure - Action en payement formée par le tiers porteur c
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 76-40861
Cassation
TRAVAIL REGLEMENTATION - Congés payés - Indemnité - Calcul - Assiette - Rémunération totale - Primes et gratifications - Exclusion des indemnités correspondant à des remboursements de frais. * TRAVAIL REGLEMENTATION - Congés payés - Indemnité - Calcul - Assiette - Rémunération totale - Indemnités - Indemnité de repas (non). Doivent être exclues du calcul de l'indemnité de congés payés les primes correspondant à un remboursement de frais qui ne sont pas exposés pendant l'absence du s
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Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
2 marchés affichés sur 2 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 2 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Top 5 acheteurs
- SIREN 13000190210,5 M€1 marché
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER MANCHE3,5 M€1 marché
Détail des marchés
Lot.1 : Réalisation et mise en place de la ligne de stationnement.
Démantèlement du barrage de Vezins et des bâtiments d exploitation attenants
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 8 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
77/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « activités des sièges sociaux », basée à COUERON, créée en 1976, employant 50-99 personnes, pour un CA de 15,9 M€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
60 publications officielles
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Formalités et actes RNE (4)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Brevets (9)
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
installation pour la mise à l’eau d’une structure flottante depuis une position adjacente à une étendue d’eau navigable
N° FR3134794A1
CONSTRUCTION MACHINE
N° EP4074900A1
Engin de travaux
N° FR3121945A1
DUMPER TRUCK AND SHEETING DEVICE FITTED ON SUCH A TRUCK
N° EP3524457A1
CAMION A BENNE BASCULANTE ET DISPOSITIF DE BACHAGE EQUIPANT UN TEL CAMION
N° FR3077783A1
EPANDEUR POUR L'EPANDAGE DE PRODUITS NOTAMMENT FIBREUX
N° FR3073531A1
DIGUE MARITIME OU FLUVIALE ET SON PROCEDE DE REALISATION
N° FR3036411A1
BASSIN POUR LA REALISATION DE PASSE A POISSONS, PASSE A POISSONS OBTENUE ET PROCEDE DE FABRICATION
N° FR3009004A1
Forming layer of compacted materials to form roadway/industrial platform, comprises mixing pozzolan based hydraulic binder with sand, gravel and/or soil using rotary cutter device, and incorporating plant fibers in binder mixture
N° FR2963365A1
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
60
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 06/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 06/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
7 exercices, dernière clôture 31/12/2024
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
60 annonces, dernière publication 28/07/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 70.10Z · Activités des sièges sociaux) — 165 521 sociétés actives.
Position CA
95%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
147 k€
sur 34 298 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 55 k€
Bas du marché
≤ 147 k€
Médiane
≤ 390 k€
Q3
> 390 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 70.10Z · Activités des sièges sociaux) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Sélection locale · dept 44
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 06/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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