Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
L’activité déclarée de SPPS est « Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation ».
Adresse du siège
25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté
Capital social
998 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
4 dirigeants · 4 commissaires
10 référencés dans notre base · 5 en activité · 5 fermés
Fichier officiel réconcilié : 11/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 7 GRANDE RUE, 25560 FRASNE
Création : 28/06/1991
Activité : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (16.10A)
Adresse : 10 AVENUE DES VERRIERS, 02600 VILLERS-COTTERETS
Création : 29/06/1995
Activité : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (16.10A)
Adresse : 158 AVENUE FRANCIS DE PRESSENSE, 69200 VENISSIEUX
Création : 01/06/1994
Activité : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (16.10A)
Adresse : RTE DE DOLE 73 AVENUE PASTEUR, 39600 ARBOIS
Création : 28/06/1991
Activité : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (16.10A)
Adresse : 33 RUE DE GODE, 95100 ARGENTEUIL
Création : 01/03/1989
Activité : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (16.10A)
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
0 en exploitation
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Entreprise historique, dans le secteur « sciage et rabotage du bois, hors imprégnation », basée à FRASNE, créée en 1988.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 27/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 27/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 27/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
105 entreprises partagent un dirigeant commun
NOTAIRES PARIS CENTRE, NOTAIRES ASSOCIES
SA MC2
SCI GRAN'LOU
UFM
PETER AUTO
SAVH
M W SERVICES (PRENIUM SERVICES)
AUDIT COMPTABILITE FISCALITE
AKKA
SID
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 10700281
Cassation partielle
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Droit d'auteur - Protection - Durée - Détermination - Délai de 70 ans de la protection post-mortem - Prolongation pour faits de guerre - Portée Il résulte des dispositions du code de la propriété intellectuelle, interprétées à la lumière de la Directive 93/98 CEE du Conseil du 29 octobre 1993, relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins, que la période de 70 ans retenue dans le cadre de cette ha
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° 91-84827
Rejet
IMPOTS ET TAXES - Impôts indirects et droits d'enregistrement - Dispositions spécifiques à certaines marchandises ou prestations - Spectacles, jeux et divertissements - Taxes - Etablissements de spectacles - Billets d'entrée - Réglementation - Billets extraits d'un carnet à souches - Coupons de contrôle et billets non utilisés - Conservation - Délai - Tolérance de l'Administration (non) IMPOTS ET TAXES - Impôts indirects et droits d'enregistrement - Responsabilité pénale - Exonération - Toléra
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 16.10A · Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation) — 3 362 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
2 M€
sur 916 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 362 k€
Bas du marché
≤ 2 M€
Médiane
≤ 6 M€
Q3
> 6 M€
Top 25%
Même activité (NAF 16.10A · Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
ISB FRANCE
214 M€
CA 2020
SCIERIE ARCHIMBAUD
201 M€
CA 2024
GROUPE SIAT ALSACE
160 M€
CA 2023
PIVETEAU BOIS (VIVRE EN BOIS PIVETEAU BOIS)
138 M€
CA 2017
TOLAZZI FRANCE
137 M€
CA 2023
SCIERIE DE L'ATLANTIQUE
102 M€
CA 2020
BOIS ET SCIAGES DE SOUGY
94 M€
CA 2024
MONNET SEVE SA
94 M€
CA 2024
PRO LIGNUM
20 M€
CA 2020
SOLUTIONS INNOVATIONS BOIS
13 M€
CA 2023
R.H.D. PRODUCTIONS
13 M€
CA 2024
SCIERIE BROSSARD
5 M€
CA 2024
SCIERIE MOUGIN DES MAJORS
5 M€
CA 2024
FORETS ET SCIAGES COMTOIS
4 M€
CA 2020
SCIERIE DE MOUTHE
4 M€
CA 2024
LES AVIVES DE L EST
4 M€
CA 2024