SNS
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
En bref
L’activité déclarée de SNS est « Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 441 310 703
- SIRET siège
- 441 310 703 00018
- Dénomination
- SNS
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR73441310703Format valide
- Date de création
- 15/03/2002
- Code NAF / APE
- 47.64Z(Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 441 310 703R.C.S.Créteil
Adresse du siège
94 — Val-de-Marne · Île-de-France
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 71 A 75 71 AVENUE LEDRU-ROLLIN, 94170 LE PERREUX-SUR-MARNE
Création : 15/03/2002
Activité : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (47.64Z)
Décisions de justice
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12300301
Cassation partielle
SANTE PUBLIQUE - Dispositifs médicaux - Importation, mise en service ou utilisation - Certification de conformité - Organisme notifié - Sous-traitant - Obligation de vigilance - Applications diverses SANTE PUBLIQUE - Dispositifs médicaux - Importation, mise en service ou utilisation - Certification de conformité - Manquement au devoir de vigilance - Fraude - Découverte tardive - Lien de causalité - Préjudice d'anxiété - Indemnisation - Application diverses En présence d'indice
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 2
N° 15/07715
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Papeete · Chambre Civile
N° 11/00211
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Pourvoi cassation n° S 1127958 du 12.12.2011 (AROB)
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51101140
Cassation partielle
TRAVAIL REGLEMENTATION, REMUNERATION - Salaire - Participation aux résultats de l'entreprise - Réserve spéciale de participation - Montant - Calcul - Base de calcul - Rémunérations déclarées à l'administration fiscale à titre de salaires - Inclusion - Nécessité TRAVAIL REGLEMENTATION, REMUNERATION - Salaire - Participation aux résultats de l'entreprise - Réserve spéciale de participation - Montant - Calcul - Base de calcul - Rémunérations déclarées à l'administration fiscale à ti
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Riom · CT0193
N° 47
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé », basée à LE PERREUX-SUR-MARNE, créée en 2002.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 47.64Z · Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé) — 12 545 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
556 k€
sur 3 802 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 186 k€
Bas du marché
≤ 556 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
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