Services auxiliaires des transports par eau
Capital social
6 000,00 €
Au jour de la publication
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Aucun dirigeant enregistré
Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.
Consulter sur data.inpi.frAnalyses exclusives générées par intelligence artificielle
Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
Adresse du siège
06 — Alpes-Maritimes
Contact
Adresse : 228 ALL DES CANTA GRILLOU 06370 MOUANS-SARTOUX
Création : 01/10/2013
Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
Adresse : 300 ROUTE DES CRETES 06560 VALBONNE
Création : 20/08/2009
Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
SMART SAIL
Enrichissement en cours
Entreprise, dans le secteur « services auxiliaires des transports par eau », basée à MOUANS-SARTOUX, créée il y a 17 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Extrait INPI complet
Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises
PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
Fiche d'identité PDF
Annuaire-Entreprises (officiel) · PDF
Statuts & actes
INPI RNE · Statuts, PV AG, actes modificatifs
Comptes annuels
INPI · Bilans déposés (gratuit)
Extrait Kbis
Infogreffe · Kbis officiel gratuit
Annonces BODACC
DILA · Publications légales
Avis INSEE
INSEE · Avis de situation SIRENE
La clause d'un pacte d'actionnaires passé entre un salarié, détenant des actions de la société qui l'emploie, dont partie lui a été remise à titre gratuit, et la société mère de son employeur, en présence de ce dernier, prévoyant que le salarié promet irrévocablement de céder la totalité de ses actions en cas de perte de cette qualité, pour quelque raison que ce soit, et qu'en cas de cessation des fonctions pour cause de licenciement autre que pour faute grave ou lourde, le prix de cession des t
Les statuts des associations déterminent librement les organes habilités à agir dans leur intérêt et, en l'absence d'une clause statutaire le prévoyant, aucun texte n'autorise leurs membres à exercer l'action ut singuli à l'encontre d'un dirigeant, en indemnisation du préjudice par elles subi
Un risque, fût-il certain, ne suffit pas à caractériser la perte certaine d'une chance, le préjudice en résultant étant purement éventuel.
Celui qui revendique la qualité de titulaire des droits d'auteur sur un modèle en vertu d'un jugement belge l'ayant déclaré titulaire de ces droits, ne se prévaut pas d'un simple effet de fait mais de l'efficacité d'une telle décision qui, contestée, requiert d'être reconnue en France
Le juge des référés commerciaux n'est pas compétent pour statuer sur les difficultés d'exécution de ses propres décisions.
Mise en oeuvre d une solution SMART IMPULSE sur les bâtiments IRS UN et IRS2-Nantes Biotech de Nantes Université
44 800 €
2023-10-13
Maintenance système vidéosurveillance Est
39 109,16 €
2023-09-14
Fourniture bât. modulaires ST PAUL
144 200 €
2023-07-26
Acquisition de simulateurs de ski ergonomiques dits "Skyerg"
19 000 €
2023-07-20
Transport scolaire élèves handis lot1A
417 914,969 €
2023-06-29