SCOPE · SESAM
Autres commerces de détail spécialisés divers
En bref
SCOPE (SESAM), SARL basée à Grenoble depuis 1990, exerce dans le commerce de détail spécialisé divers.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 353 420 557
- SIRET siège
- 353 420 557 00038
- Dénomination
- SCOPE
- Nom commercial
- SESAM
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR79353420557Format valide
- Date de création
- 24/01/1990
- Code NAF / APE
- 47.78C(Autres commerces de détail spécialisés divers)
- Convention collective
- IDCC 1487— Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterieLégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 7 622,00 €
- Clôture exercice
- 31/01 (chaque année)
- Numéro RCS
- 353 420 557R.C.S.Grenoble
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 24/01/1990)
Activité déclarée au registre
Autres commerces de détail spécialisés divers
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 29/04/1996 au 25/12/1996 · établissement secondaire · APE 524Z
Mentions du greffe au RCS (4)
- 16/09/2024Dépôt au Greffe le : 08.03.1990 LE DAUPHINE LIBERE : 27.01.1990
- 16/09/2024ETS SECONDAIRE PRECEDEMMENT EXPLOITE DANS NOTRE RESSORT : -GRENOBLE (38000) 17 Grande Rue. "ZEM'SA". Vente de prêt à porter. Créa- tion. Du 29.04.1996 au 31.08.1996. Disparition du fonds
- 30/03/2004Transfert du siège social et du principal établissement de 4 Bis Rue Lafayette 38000 GRENOBLE à 12 B Rue des Clercs 38000 GRENOBLE à compter du 01.02.2004
- 01/01/20021er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 170 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 2529 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 87 k € – 290 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 10/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 12 B RUE DES CLERCS, 38000 GRENOBLE
Création : 01/02/2004
Activité : Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
Adresse : 17 GRANDE RUE, 38000 GRENOBLE
Création : 29/04/1996
Activité : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (52.4Z)
Enseigne : ZEM'SA
Adresse : GALERIE COMMERCIALE GRENET 4 B RUE LAFAYETTE, 38000 GRENOBLE
Création : 24/01/1990
Activité : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (52.4Z)
Enseigne : SESAM
Décisions de justice
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Reims · CHAMBRE CIVILE-1ère SECTION
N° 10/00471
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Colmar · CT0028
N° 262
HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES - / JDF Doit être relaxé le fonctionnaire délégataire de l'autorité administrative compétente, poursuivi des chefs d'homicides et de blessures involontaires à la suite d'un accident aérien, auquel il est reproché de ne pas avoir fait transposer dans la réglementation française une norme internationale de sécurité, lorsque cette norme internationale n'avait aucun caractère impératif et que la décision de l'introduire dans le droit français impliquait un arbit
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Toulouse · CT0038
N° 06/05345
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 05-11686
Cassation.
MARQUE DE FABRIQUE - Contentieux - Action en contrefaçon - Forclusion - Cas - Tolérance de l'usage de la marque contrefaite - Conditions - Détermination. La forclusion prévue à l'article L. 716-5 du code de la propriété intellectuelle sanctionnant, non pas l'absence d'action en contrefaçon par le propriétaire de la marque première à la suite du dépôt de la marque seconde, mais sa tolérance, en connaissance de cause, de l'usage de celle-ci, ne donne pas de base légale à sa décision la cour d'ap
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 99-16752
Cassation.
PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Surendettement - Redressement judiciaire civil - Suspension des procédures d'exécution - Domaine d'application - Procédure d'expulsion (non) . POUVOIRS DES JUGES - Applications diverses - Surendettement - Suspension des procédures d'exécution - Domaine d'application L'ouverture d'une procédure de surendettement ne rend possible que la suspension des procédures d'exécution portant sur les dettes, ce que n'est pas la procédure d'expulsion.
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « autres commerces de détail spécialisés divers », basée à GRENOBLE, créée en 1990, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 27/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 02/10/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 47.78C · Autres commerces de détail spécialisés divers) — 45 866 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
168 k€
sur 6 552 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 69 k€
Bas du marché
≤ 168 k€
Médiane
≤ 423 k€
Q3
> 423 k€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 47.78C · Autres commerces de détail spécialisés divers) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
ETEP OPERATIONS SNC
179 M€
CA 2024
AEROBOUTIQUE FRANCE
141 M€
CA 2024
CLAIRE'S FRANCE
132 M€
CA 2024
ASDIA
118 M€
CA 2024
CHANGE VIVIENNE
101 M€
CA 2020
DUFRY FRANCE SA
43 M€
CA 2024
LEICA CAMERA SARL
40 M€
CA 2024
AROMA-ZONE STORE
32 M€
CA 2022
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 27/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
Vous consultez beaucoup d'entreprises ?
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.