SAS DE RUSTAN
Production d'électricité
En bref
SAS DE RUSTAN produit de l'énergie renouvelable, notamment de l'électricité photovoltaïque, destinée à la vente.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 515 224 434
- SIRET siège
- 515 224 434 00016
- Dénomination
- SAS DE RUSTAN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR42515224434Format valide
- Date de création
- 01/10/2009
- Code NAF / APE
- 35.11Z(Production d'électricité)
- Convention collective
- IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 4 500,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 515 224 434R.C.S.Castres
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/10/2009)
Activité déclarée au registre
Production en vue de la commercialisation de toutes énergies renouvelables et notamment d'électricité photovoltaïque.
- Production d'électricité photovoltaïque sur toituredepuis le 31/10/2018 · établissement secondaire · APE 3511Z
Mentions du greffe au RCS (2)
- 08/11/2018Ouverture de l'établissement complémentaire situé chemin de Musac 81350 Valderiès à compter du 31/10/2018
- 17/09/2018Ouverture de l'établissement complémentaire situé 12 place de la Mairie 81350 Valderiès à compter du 03/09/2018
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
5 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 3 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 445 CHEMIN DE RUSTAN, 81350 VALDERIES
Création : 01/10/2009
Activité : Production d'électricité (35.11Z)
Adresse : CHEMIN DE MUSAC, 81350 VALDERIES
Création : 31/10/2018
Activité : Production d'électricité (35.11Z)
Adresse : 12 PLACE DE LA MAIRIE, 81350 VALDERIES
Création : 03/09/2018
Activité : Production d'électricité (35.11Z)
Sociétés liées
6 entreprises partagent un dirigeant commun
CUMA DES 2 METHA
SIREN 100648500· via DAMIEN FRANCOIS CABOTCUMA DE VALDERIES
SIREN 326136280· via DAMIEN FRANCOIS CABOTSOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CELIA
SIREN 776711962· via DAMIEN FRANCOIS CABOTSCI JDC
SIREN 912348422· via DAMIEN FRANCOIS CABOTAIMER LE SEGALA
SIREN 853357689· via DAMIEN FRANCOIS CABOTGAEC DE RUSTAN
SIREN 482804465· via DAMIEN FRANCOIS CABOT
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « production d'électricité », basée à VALDERIES, créée en 2009.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
9 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
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Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
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Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
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Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
10M03/09/2025· N° J00171729676
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
9
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 12/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 12/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
9 annonces, dernière publication 13/10/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 35.11Z · Production d'électricité) — 139 607 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
165 k€
sur 15 440 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 38 k€
Bas du marché
≤ 165 k€
Médiane
≤ 992 k€
Q3
> 992 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 12/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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