openbase.

SAFRAN DATA SYSTEMS

Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

SIREN382 360 956TVAFR68382360956
ZONE D'ACTIVITE COURTABOEUF 5 AVENUE DES ANDES 91940 LES ULIS
Rapports

En bref

SAFRAN DATA SYSTEMS fabrique, installe et entretient des matériels, instruments et systèmes électriques et électroniques, qu'elle vend ou loue.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 500-999 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 196,1 M €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
382 360 956
SIRET siège
382 360 956 00074
Dénomination
SAFRAN DATA SYSTEMS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
GE
N° TVA
FR68382360956Format valide
Date de création
28/05/1991
Code NAF / APE
26.51B(Fabrication d'instrumentation scientifique et technique)
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
500-999 salariés
Capital social
15 746 730,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
382 360 956R.C.S.Évry
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 28/05/1991)

Activité déclarée au registre

L'étude, la fabrication, l'exploitation, l'exportation, l'importation, l'achat, la vente, l'installation, la réparation, l'entretien, la location de tous matériels équipements, appareillages, instruments, systèmes électriques, électromécaniques, radioélectriques, électroniques

  • L'étude, la fabrication, l'exploitation, l'importation, l'achat, la vente, l'installation, la réparation, l'entretien, la location de tous matériels, équipements, appareillages, instruments, systèmes électriques, électromécaniques, radioélectriques, électroniques.depuis le 31/12/2008 · établissement secondaire · APE 2651B
  • Fabrication d'instrumentation scientifique et techniquedu 31/12/2008 au 31/10/2016 · établissement secondaire · APE 2651B
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/09/1998 au 04/04/2006 · établissement secondaire · APE 332B

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 03/02/2009Apport partiel d'actif par la société IN-SNEC SAS, sis 2 rue de Caen 14740 BRETTEVILLE L'ORGUEILLEUSE (RCS CAEN 713 820 876) de ses activités de conception, production et vente de matériels de télémètrie, télémesure et télécommunication.
  • 20/06/2006La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

+0.0%

196,1 M €

Exercice 2025

Résultat net

+0.0%

22,6 M €

Exercice 2025

Capital social

15,7 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

96/100

très solide

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

12 référencés dans notre base · 5 en activité · 7 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
382 360 956 00074

Adresse : ZONE D'ACTIVITE COURTABOEUF 5 AVENUE DES ANDES, 91940 LES ULIS

Création : 31/12/2008

Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

SecondaireEn activité
382 360 956 00124

Adresse : ZAC DES CHAMPS BLANCS 28 RUE ROBERT KELLER, 35510 CESSON-SEVIGNE

Création : 01/01/2025

Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)

SecondaireEn activité
382 360 956 00132

Adresse : 232 RUE DE LA DECOUVERTE, 31670 LABEGE

Création : 01/01/2025

Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

SecondaireEn activité
382 360 956 00108

Adresse : 5 ESP ANTON PHILIPS, 14460 COLOMBELLES

Création : 18/09/2016

Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

SecondaireEn activité
382 360 956 00090

Adresse : AERODROME D'ARCACHON VILLEMARIE, 33115 LA TESTE DE BUCH

Création : 31/12/2008

Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Finances

Finances de

SAFRAN DATA SYSTEMS

101.9 M€2016112.1 M€2017128.5 M€2019128.5 M€2020138.6 M€2021138.6 M€2022142.3 M€2023196.1 M€2024196.1 M€2025
Performance202520242023202220212020201920172016
Chiffre d'affaires (€)196,1 M €196,1 M €142,3 M €138,6 M €138,6 M €128,5 M €128,5 M €112,1 M €101,9 M €
Marge brute (€)141,5 M €141,5 M €92,6 M €102,6 M €104,4 M €94,3 M €94,3 M €84,3 M €67,6 M €
EBITDA / EBE (€)18,3 M €18,3 M €4,5 M €19,5 M €19,2 M €14,8 M €14,8 M €16,0 M €11,4 M €
Résultat d'exploitation (€)17,3 M €17,3 M €12,8 M €19,8 M €19,8 M €14,5 M €14,5 M €14,4 M €10,4 M €
Résultat net (€)22,6 M €22,6 M €15,7 M €20,9 M €20,9 M €12,4 M €12,4 M €10,9 M €8,1 M €
Croissance202520242023202220212020201920172016
Taux de croissance du CA (%)+0.0+37.8+2.7+0.0+7.9+0.0—+10.0—
Taux de marge brute (%)72.272.265.174.075.373.473.475.266.3
Taux de marge d'EBITDA (%)9.39.33.214.113.911.511.514.311.1
Taux de marge opérationnelle (%)8.88.89.014.314.311.311.312.810.2
Autonomie financière202520242023202220212020201920172016
Solvabilité202520242023202220212020201920172016
Rentabilité202520242023202220212020201920172016
Marge nette (%)11.511.511.015.115.19.79.79.78.0
Structure d'activité202520242023202220212020201920172016
Capital social (€)15,7 M €15,7 M €15,7 M €15,7 M €15,7 M €15,7 M €15,7 M €15,7 M €15,7 M €

Ratios financiers

Indicateur202520242023202220212020201920172016
Chiffre d'affaires (€)196,1 M €196,1 M €142,3 M €138,6 M €138,6 M €128,5 M €128,5 M €112,1 M €101,9 M €
Marge brute (€)141,5 M €141,5 M €92,6 M €102,6 M €104,4 M €94,3 M €94,3 M €84,3 M €67,6 M €
EBE (€)18,3 M €18,3 M €4,5 M €19,5 M €19,2 M €14,8 M €14,8 M €16,0 M €11,4 M €
Résultat net (€)22,6 M €22,6 M €15,7 M €20,9 M €20,9 M €12,4 M €12,4 M €10,9 M €8,1 M €
Marge EBE (%)9.259.253.1013.9313.7111.4111.4114.1711.00
Autonomie financière (%)42.242.237.937.946.743.844.647.946.0
Taux d'endettement (%)0.00.00.00.00.00.00.00.00.0
Ratio de liquidité (%)-55.5—-56504.5217.1230.2230.5240.8222.9212.9
CAF / CA (%)13.8914.149.6011.2215.7214.689.7211.529.72
Capacité de remboursement0.00.00.00.00.00.00.00.00.0
BFR (j de CA)-130.6-126.5-76.5152.8160.2159.1149.2153.9161.8
Rotation stocks (j)79.10.071.887.369.575.480.286.785.6
Crédit clients (j)77.60.0114.9119.4—————
Crédit fournisseurs (j)178.474.90.190.1—————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (9)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Top 5 acheteurs

  • UNIVERSITE DE MONTPELLIER54 k€
    1 marché

Détail des marchés

Fourniture d'un Cortex - modems de contrôle satellite

Marché09/04/2024
54 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Projets de recherche financés par l’UE · 5

2,4 M€ de contribution UE · 104 organisations partenaires · pays les plus fréquents : FR (37), IT (13), DE (12), BE (8)

  • SALTO · 2022–2026 · 26 participants · reuSable strAtegic space Launcher Technologies & Operations
  • SHIFT · 2022–2026 · 44 participants · Sustainable tecHnologies enablIng Future Telecommunication applications
  • EUSTM · 2021–2022 · 20 participants · SPACE TRAFFIC MANAGEMENT FOR XXI CENTURY SPACE OPERATIONS
  • HIRIS · 2018–2021 · 2 participants · coordinateur · Helicopter Innovative Rotating Instrumentation System

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

92/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2023. Parmi les meilleures notes déclarées.

2019 · 932020 · 922021 · 932022 · 932023 · 92

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

68/100

Sur 9 exercices : ↗ en amélioration
201658
201765
201967
202060
202169
202265
202362
202480
202562

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Grande entreprise, dans le secteur « fabrication d'instrumentation scientifique et technique », basée à LES ULIS, créée en 1991, employant 500-999 personnes, pour un CA de 196,1 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatifAncienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

29 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (5)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    17/07/2025· N° J00161764717
    Consulter
  2. Formalité RNE

    01Y
    11/03/2025· N° Y00129434726
    Consulter
  3. Formalité RNE

    54M
    01/01/2025· N° J00129996732
    Consulter
  4. Formalité RNE

    54M
    01/01/2025· N° J00123318362
    Consulter
  5. Formalité RNE

    29M
    01/01/2025· N° J00113670301
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

RADIOFREQUENCY DEVICE AND METHOD FOR INCREASING THE BREAKDOWN POWER OF A RADIOFREQUENCY DEVICE

Déposé le 14/10/2024· Publié le 01/05/2025

N° WO2025088262A1

POWER AMPLIFIER

Déposé le 03/07/2024· Publié le 09/01/2025

N° WO2025008594A1

ELECTROMAGNETIC SIGNAL MODE EXTRACTOR

Déposé le 15/03/2024· Publié le 19/09/2024

N° WO2024189297A1

Dispositif radiofréquence et procédé d’augmentation de la puissance de claquage d’un dispositif radiofréquence

Déposé le 27/10/2023· Publié le 02/05/2025

N° FR3154870A1

Amplificateur de puissance

Déposé le 03/07/2023· Publié le 10/01/2025

N° FR3150921A1

Extracteur de mode d’un signal électromagnétique

Déposé le 16/03/2023· Publié le 20/09/2024· Délivré le 07/03/2025

N° FR3146763A1

DEVICE, METHOD AND PROGRAM FOR RECORDING RADIOFREQUENCY ACTIVITY OF ARTIFICIAL SATELLITES

Déposé le 02/02/2023· Publié le 11/12/2024

N° EP4473332A1

DEVICE, METHOD AND PROGRAM FOR RECORDING RADIOFREQUENCY ACTIVITY OF ARTIFICIAL SATELLITES

Déposé le 02/02/2023· Publié le 01/05/2025

N° US2025141572A1

DEVICE, METHOD AND PROGRAM FOR RECORDING RADIOFREQUENCY ACTIVITY OF ARTIFICIAL SATELLITES

Déposé le 02/02/2023· Publié le 10/08/2023

N° WO2023148455A1

Apparatus, method and program for recording radio frequency activity of artificial satellite

Déposé le 02/02/2023· Publié le 25/10/2024

N° CN118843802A

METHOD AND ASSOCIATED EQUIPMENT FOR SYNCHRONISING A WIRELESS REMOTE DATA TRANSMISSION SYSTEM

Déposé le 17/11/2022· Publié le 25/05/2023

N° WO2023089278A1

Method for synchronizing wireless remote data transmission system and related device

Déposé le 17/11/2022· Publié le 28/06/2024

N° CN118266231A

METHOD AND ASSOCIATED EQUIPMENT FOR SYNCHRONISING A WIRELESS REMOTE DATA TRANSMISSION SYSTEM

Déposé le 17/11/2022· Publié le 02/01/2025

N° US2025008451A1

METHOD AND ASSOCIATED EQUIPMENT FOR SYNCHRONISING A WIRELESS REMOTE DATA TRANSMISSION SYSTEM

Déposé le 17/11/2022· Publié le 25/09/2024

N° EP4434235A1

Method for generating a training sequence consisting of a plurality of ofdm symbols

Déposé le 20/06/2022· Publié le 01/08/2022

N° IL294141A

Method for compressing a sequence of images displaying synthetic graphical elements of non-photographic origin

Déposé le 08/06/2022· Publié le 01/08/2022

N° IL293730A

Dispositif, procédé et programme de relevé d’activité radiofréquence de satellites artificiels

Déposé le 02/02/2022· Publié le 04/08/2023· Délivré le 19/01/2024

N° FR3132359A1

METHOD AND SYSTEM FOR CONTROLLING AN ANTENNA IN A SATELLITE COMMUNICATION SYSTEM

Déposé le 18/01/2022· Publié le 04/08/2022

N° WO2022162294A1

Procédé et équipements associés de synchronisation d’un système de télétransmission de données sans fil

Déposé le 19/11/2021· Publié le 26/05/2023· Délivré le 06/06/2025

N° FR3129557A1

Method for receiving a soqpsk-tg signal with pam decomposition

Déposé le 14/07/2021· Publié le 31/08/2021

N° IL284852A

DECODING OF SERIES-CONCATENATED TURBO CODES

Déposé le 07/05/2021· Publié le 10/11/2022

N° CA3217249A1

DECODING OF SERIES-CONCATENATED TURBO CODES

Déposé le 07/05/2021· Publié le 18/07/2024

N° US2024243756A1

DECODING OF SERIES-CONCATENATED TURBO CODES

Déposé le 07/05/2021· Publié le 10/11/2022

N° WO2022234196A1

DECODING OF SERIALLY CONCATENATED TURBO CODES

Déposé le 07/05/2021· Publié le 13/03/2024· Délivré le 23/07/2025

N° EP4335034A1

Procédé et système de contrôle d’une antenne dans un système de communications par satellite

Déposé le 28/01/2021· Publié le 29/07/2022· Délivré le 23/12/2022

N° FR3119272A1

LOCATING A TRANSMITTER BY MEANS OF A PLURALITY OF GEOGRAPHICALLY REMOTE RECEIVING STATIONS USING KNOWN OBJECT PATHS

Déposé le 24/12/2020· Publié le 01/07/2021

N° WO2021130463A1

LOCATING A TRANSMITTER BY MEANS OF A PLURALITY OF GEOGRAPHICALLY REMOTE RECEIVING STATIONS USING KNOWN OBJECT PATHS

Déposé le 24/12/2020· Publié le 02/11/2022· Délivré le 27/09/2023

N° EP4081821A1

Method for generating training sequence consisting of plurality of OFDM symbols

Déposé le 24/12/2020· Publié le 04/10/2022· Délivré le 30/07/2024

N° CN115152189A

METHOD FOR GENERATING A TRAINING SEQUENCE CONSISTING OF A PLURALITY OF OFDM SYMBOLS

Déposé le 24/12/2020· Publié le 02/11/2022

N° EP4082159A1

Locating a transmitter by means of a plurality of geographically remote receiving stations using known object paths

Déposé le 24/12/2020· Publié le 02/02/2023· Délivré le 18/02/2025

N° US2023037150A1

LOCATING A TRANSMITTER BY MEANS OF A PLURALITY OF GEOGRAPHICALLY REMOTE RECEIVING STATIONS USING KNOWN OBJECT PATHS

Déposé le 24/12/2020· Publié le 01/07/2021

N° CA3161677A1

Locating a transmitter by means of a plurality of geographically remote receiving stations using known object paths

Déposé le 24/12/2020· Publié le 30/06/2022

N° AU2020412367A1

Locating transmitters through multiple geographic remote receiving stations using known target paths

Déposé le 24/12/2020· Publié le 12/08/2022

N° CN114902064A

Method for generating a training sequence consisting of a plurality of OFDM symbols

Déposé le 24/12/2020· Publié le 16/02/2023· Délivré le 05/12/2023

N° US2023046353A1

METHOD FOR GENERATING A TRAINING SEQUENCE CONSISTING OF A PLURALITY OF OFDM SYMBOLS

Déposé le 24/12/2020· Publié le 01/07/2021

N° WO2021130462A1

Method for demodulating digital signals using multiple digital demodulators

Déposé le 20/12/2020· Publié le 01/03/2021· Délivré le 01/02/2022

N° IL279619A

METHOD FOR COMPRESSING A SEQUENCE OF IMAGES DISPLAYING SYNTHETIC GRAPHICAL ELEMENTS OF NON-PHOTOGRAPHIC ORIGIN

Déposé le 10/12/2020· Publié le 19/10/2022

N° EP4074041A1

METHOD FOR COMPRESSING A SEQUENCE OF IMAGES DISPLAYING SYNTHETIC GRAPHICAL ELEMENTS OF NON-PHOTOGRAPHIC ORIGIN

Déposé le 10/12/2020· Publié le 16/02/2023

N° US2023047115A1

METHOD FOR COMPRESSING A SEQUENCE OF IMAGES DISPLAYING SYNTHETIC GRAPHICAL ELEMENTS OF NON-PHOTOGRAPHIC ORIGIN

Déposé le 10/12/2020· Publié le 17/06/2021

N° WO2021116615A1

Method for compression display of sequence of images of synthetic graphical elements of non-photographic origin

Déposé le 10/12/2020· Publié le 23/12/2022· Délivré le 25/10/2024

N° CN115516859A

METHOD FOR COMPRESSING A SEQUENCE OF IMAGES DISPLAYING SYNTHETIC GRAPHICAL ELEMENTS OF NON-PHOTOGRAPHIC ORIGIN

Déposé le 10/12/2020· Publié le 17/06/2021

N° CA3160498A1

Data acquisition device for the instrumentation of a structure

Déposé le 18/10/2020· Publié le 30/09/2021· Délivré le 30/09/2021

N° IL278118B

SYSTEM FOR PROCESSING SIGNAL FROM EMITTER FOR THE PURPOSE OF DATING SIGNAL AND LOCATING EMITTER, AND ASSOCIATED RECEIVING STATION

Déposé le 09/10/2020· Publié le 21/01/2021· Délivré le 24/03/2021

N° JP2021006824A

RADIO COMMUNICATION RECEIVER CANCELLING OUT CROSS POLARISATION OF RECEIVED SIGNAL

Déposé le 01/10/2020· Publié le 11/03/2021

N° JP2021040313A

Method and device for estimating the squint of an antenna and method and device for following the pointing of an antenna implementing such a method and device, based on a harmonic analysis

Déposé le 27/02/2020· Publié le 30/04/2020

N° IL272968A

METHOD FOR RECEIVING A SOQPSK-TG SIGNAL WITH PAM DECOMPOSITION

Déposé le 17/01/2020· Publié le 23/07/2020

N° WO2020148511A1

METHOD FOR RECEIVING A SOQPSK-TG SIGNAL WITH PAM DECOMPOSITION

Déposé le 17/01/2020· Publié le 24/11/2021· Délivré le 01/03/2023

N° EP3912317A1

METHOD FOR RECEIVING A SOQPSK-TG SIGNAL WITH PAM DECOMPOSITION

Déposé le 17/01/2020· Publié le 05/11/2021· Délivré le 22/03/2024

N° CN113615139A

METHOD FOR RECEIVING A SOQPSK-TG SIGNAL WITH PAM DECOMPOSITION

Déposé le 17/01/2020· Publié le 24/03/2022

N° US2022094580A1

Localisation d'un émetteur au moyen de plusieurs stations de réception géographiquement distantes en utilisant les trajectoires d'objet connus

Déposé le 26/12/2019· Publié le 02/07/2021· Délivré le 26/11/2021

N° FR3105835A1

génération d’une séquence d’apprentissage composée d’une pluralité de symboles OFDM

Déposé le 26/12/2019· Publié le 02/07/2021· Délivré le 26/11/2021

N° FR3105903A1

Procédé de compression d’une séquence d’images montrant des éléments graphiques synthétiques d’origine non photographique

Déposé le 10/12/2019· Publié le 11/06/2021· Délivré le 03/12/2021

N° FR3104360A1

METHOD OF DATE-STAMPING TELEMETRY SIGNALS

Déposé le 30/08/2019· Publié le 05/03/2020

N° CA3110838A1

Method of date-stamping telemetry signals

Déposé le 30/08/2019· Publié le 11/11/2021· Délivré le 19/04/2022

N° US2021351907A1

METHOD OF DATE-STAMPING TELEMETRY SIGNALS

Déposé le 30/08/2019· Publié le 18/05/2021· Délivré le 05/04/2024

N° CN112823500A

METHOD OF DATE-STAMPING TELEMETRY SIGNALS

Déposé le 30/08/2019· Publié le 05/03/2020

N° WO2020043905A1

METHOD OF DATE-STAMPING TELEMETRY SIGNALS

Déposé le 30/08/2019· Publié le 07/07/2021

N° EP3844920A1

Impedance-matching connection device

Déposé le 01/08/2019· Publié le 26/09/2019· Délivré le 01/10/2022

N° IL268419A

Method for demodulating digital signals using multiple digital demodulators

Déposé le 21/06/2019· Publié le 10/06/2021· Délivré le 24/05/2022

N° US2021176103A1

METHOD FOR DEMODULATING DIGITAL SIGNALS USING MULTIPLE DIGITAL DEMODULATORS

Déposé le 21/06/2019· Publié le 26/12/2019

N° WO2019243565A1

METHOD FOR DEMODULATING DIGITAL SIGNALS USING MULTIPLE DIGITAL DEMODULATORS

Déposé le 21/06/2019· Publié le 25/05/2021· Délivré le 01/07/2022

N° CN112840611A

METHOD FOR DEMODULATING DIGITAL SIGNALS USING SEVERAL DIGITAL DEMODULATORS

Déposé le 21/06/2019· Publié le 28/04/2021· Délivré le 18/05/2022

N° EP3811580A1

METHOD FOR DEMODULATING DIGITAL SIGNALS USING MULTIPLE DIGITAL DEMODULATORS

Déposé le 21/06/2019· Publié le 26/12/2019· Délivré le 03/01/2023

N° CA3104347A1

구조체의 계측을 위한 데이터 획득 장치

Déposé le 19/04/2019· Publié le 08/03/2021· Délivré le 01/12/2021

N° KR20210024998A

DATA ACQUISITION DEVICE FOR THE INSTRUMENTATION OF A STRUCTURE

Déposé le 19/04/2019· Publié le 24/10/2019· Délivré le 12/04/2022

N° CA3097249A1

DATA ACQUISITION DEVICE FOR THE INSTRUMENTATION OF A STRUCTURE

Déposé le 19/04/2019· Publié le 24/10/2019

N° WO2019202155A1

DATA ACQUISITION DEVICE FOR THE INSTRUMENTATION OF A STRUCTURE

Déposé le 19/04/2019· Publié le 16/03/2021· Délivré le 07/06/2024

N° CN112513775A

Data acquisition device for the instrumentation of a structure

Déposé le 19/04/2019· Publié le 13/05/2021· Délivré le 10/08/2021

N° US2021144854A1

DATA CAPTURE SYSTEM FOR INSTRUMENTING A STRUCTURE

Déposé le 19/04/2019· Publié le 24/02/2021· Délivré le 22/06/2022

N° EP3782006A1

ACTUATOR COMPRISING A BUILT-IN LUBRICATING SYSTEM

Déposé le 11/04/2019· Publié le 17/10/2019

N° WO2019197559A1

ACTUATOR COMPRISING A BUILT-IN LUBRICATING SYSTEM

Déposé le 11/04/2019· Publié le 17/02/2021· Délivré le 09/02/2022

N° EP3775624A1

Actuator comprising a built-in lubricating system

Déposé le 11/04/2019· Publié le 06/05/2021· Délivré le 27/07/2021

N° US2021131552A1

Procédé de réception d’un signal SOQPSK-TG en décomposition PAM

Déposé le 17/01/2019· Publié le 24/07/2020· Délivré le 20/08/2021

N° FR3091963A1

PROCEDE DE DATATION DE SIGNAUX DE TELEMESURE

Déposé le 31/08/2018· Publié le 06/03/2020· Délivré le 07/08/2020

N° FR3085568A1

METHOD AND DEVICE FOR ESTIMATING THE SQUINT OF AN ANTENNA AND METHOD AND DEVICE FOR FOLLOWING THE POINTING OF AN ANTENNA IMPLEMENTING SUCH A METHOD AND DEVICE, BASED ON A HARMONIC ANALYSIS

Déposé le 30/08/2018· Publié le 07/03/2019

N° WO2019043117A1

고조파 분석에 기초하여, 안테나의 편이를 추정하기 위한 방법 및 장치와 그러한 방법 및 장치를 구현하는 안테나의 포인팅을 따르는 방법 및 장치

Déposé le 30/08/2018· Publié le 16/09/2020· Délivré le 11/01/2023

N° KR20200107924A

Method and device for estimating the squint of an antenna and method and device for following the pointing of an antenna implementing such a method and device, based on a harmonic analysis

Déposé le 30/08/2018· Publié le 02/07/2020· Délivré le 12/04/2022

N° US2020212564A1

METHOD AND DEVICE FOR ESTIMATING THE SQUINT OF AN ANTENNA AND METHOD AND DEVICE FOR FOLLOWING THE POINTING OF AN ANTENNA IMPLEMENTING SUCH A METHOD AND DEVICE, BASED ON A HARMONIC ANALYSIS

Déposé le 30/08/2018· Publié le 08/07/2020· Délivré le 12/05/2021

N° EP3676967A1

METHOD AND DEVICE FOR ESTIMATING THE SQUINT OF AN ANTENNA AND METHOD AND DEVICE FOR FOLLOWING THE POINTING OF AN ANTENNA IMPLEMENTING SUCH A METHOD AND DEVICE, BASED ON A HARMONIC ANALYSIS

Déposé le 30/08/2018· Publié le 07/08/2020· Délivré le 02/05/2023

N° CN111512569A

Method for estimating parameters of signals contained in a frequency band

Déposé le 02/08/2018· Publié le 31/03/2020· Délivré le 31/03/2020

N° IL260970B

Radio communication receiver cancelling out the cross polarisation of a received signal

Déposé le 25/07/2018· Publié le 31/10/2018· Délivré le 01/06/2022

N° IL260773A

PROCEDE DE DEMODULATION D'UN SIGNAL SUR PORTEUSE A L'AIDE DE PLUSIEURS DEMODULATEURS NUMERIQUES

Déposé le 21/06/2018· Publié le 27/12/2019· Délivré le 29/05/2020

N° FR3082970A1

Acquisition aid antenna device and associated antenna system for monitoring a moving target

Déposé le 22/04/2018· Publié le 28/06/2018· Délivré le 30/06/2019

N° IL258834A

DISPOSITIF D'ACQUISITION DE DONNEES POUR L'INSTRUMENTATION D'UNE STRUCTURE

Déposé le 19/04/2018· Publié le 25/10/2019· Délivré le 14/05/2021

N° FR3080509A1

ACTIONNEUR INCLUANT UN SYSTEME DE LUBRIFICATION INTEGRE

Déposé le 11/04/2018· Publié le 18/10/2019· Délivré le 27/03/2020

N° FR3080164A1

임피던스 맞춤 연결 장치

Déposé le 01/02/2018· Publié le 27/11/2019· Délivré le 02/02/2023

N° KR20190132359A

IMPEDANCE-MATCHING CONNECTION DEVICE

Déposé le 01/02/2018· Publié le 25/10/2019· Délivré le 13/11/2020

N° CN110383601A

IMPEDANCE-MATCHING CONNECTION DEVICE

Déposé le 01/02/2018· Publié le 09/08/2018

N° WO2018141858A1

IMPEDANCE-MATCHING CONNECTION DEVICE

Déposé le 01/02/2018· Publié le 11/12/2019· Délivré le 30/12/2020

N° EP3577727A1

Impedance-matching connection device

Déposé le 01/02/2018· Publié le 06/08/2020· Délivré le 27/04/2021

N° US2020251858A1

PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DU DEPOINTAGE D'UNE ANTENNE ET PROCEDE ET DISPOSITIF DE POURSUITE DU POINTAGE D'UNE ANTENNE METTANT EN OEUVRE DE TELS PROCEDE ET DISPOSITIF, FONDES SUR UNE ANALYSE HARMONIQUE

Déposé le 30/08/2017· Publié le 01/03/2019· Délivré le 13/09/2019

N° FR3070548A1

Multiband source with coaxial horn having monopulse tracking systems for a reflector antenna

Déposé le 09/02/2017· Publié le 30/03/2017· Délivré le 31/01/2018

N° IL250529A0

Procedimiento de estimación de parámetros de señales contenidas en una banda de frecuencias

Déposé le 03/02/2017· Publié le 18/05/2020· Délivré le 18/05/2020

N° ES2760985T3

METHOD FOR ESTIMATING PARAMETERS OF SIGNALS CONTAINED IN A FREQUENCY BAND

Déposé le 03/02/2017· Publié le 21/12/2018· Délivré le 07/05/2021

N° CN109076038A

METHOD FOR ESTIMATING PARAMETERS OF SIGNALS CONTAINED IN A FREQUENCY BAND

Déposé le 03/02/2017· Publié le 10/08/2017

N° WO2017134233A1

Method for estimating parameters of signals contained in a frequency band

Déposé le 03/02/2017· Publié le 07/02/2019· Délivré le 24/11/2020

N° US2019044767A1

METHOD FOR ESTIMATING PARAMETERS OF SIGNALS CONTAINED IN A FREQUENCY BAND

Déposé le 03/02/2017· Publié le 12/12/2018· Délivré le 11/09/2019

N° EP3412012A1

DISPOSITIF DE CONNEXION A ADAPTATION D'IMPEDANCE

Déposé le 01/02/2017· Publié le 03/08/2018· Délivré le 05/04/2019

N° FR3062527A1

Receptor de comunicaciones radio que anula la polarización cruzada de una señal recibida

Déposé le 27/01/2017· Publié le 11/02/2021· Délivré le 11/02/2021

N° ES2805351T3

RADIO COMMUNICATION RECEIVER CANCELLING OUT THE CROSS POLARISATION OF A RECEIVED SIGNAL

Déposé le 27/01/2017· Publié le 03/08/2017

N° WO2017129799A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

29

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 02/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/11/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 17/07/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    9 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    29 annonces, dernière publication 13/08/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 26.51B · Fabrication d'instrumentation scientifique et technique) — 1 009 sociétés actives.

Position CA

99%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

4 M€

sur 453 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 924 k€

Bas du marché

≤ 4 M€

Médiane

≤ 15 M€

Q3

> 15 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/11/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)