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RESIDENCE PARC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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SIREN378 349 799
CORNICHE DE LA LOUVE, 83820 RAYOL-CANADEL-SUR-MER
Rapports

En bref

RESIDENCE PARC gère des biens immobiliers, un portefeuille de valeurs mobilières et son patrimoine propre.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 3 dirigeants déclarés au registre.

Identité· Société civile immobilière

SIREN
378 349 799
SIRET siège
378 349 799 00023
Dénomination
RESIDENCE PARC
Forme juridique
Société civile immobilière
Date de création
19/03/1990
Code NAF / APE
68.20B(Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
80 000,00 €
Numéro RCS
378 349 799R.C.S.Draguignan
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 19/03/1990)

Adresse du siège

CORNICHE DE LA LOUVE, 83820 RAYOL-CANADEL-SUR-MER

83 — Var · Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Activité déclarée au registre

Gestion de biens immobiliers, gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières et emprunts obligataires, gestion et mise en valeur de son patrimoine propre.

  • Location de terrains et d'autres biens immobiliersdepuis le 27/03/2008 · établissement secondaire · APE 6820B
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 19/03/1990 · établissement secondaire · APE 702C

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
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Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

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Chiffres clés

Capital social

80 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants et associés

1 mandat de direction · 2 qualités d’associé

JEAN-JACQUES PALOYAN

Gérant et associé indéfiniment responsable
Naissance : 1961

JEAN PALOYAN

Associé indéfiniment responsable
Naissance : 1938

OLIVIER EMMANUEL PALOYAN

Associé indéfiniment responsable
Naissance : 1968

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
378 349 799 00023

Adresse : CORNICHE DE LA LOUVE, 83820 RAYOL-CANADEL-SUR-MER

Création : 30/06/2005

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
378 349 799 00031

Adresse : 8041 AVENUE DES ORANGERS, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER

Création : 27/03/2008

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
378 349 799 00015

Adresse : LE CABESTAN RES PORTO DI MAR, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER

Création : 19/03/1990

Activité : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)

Décisions de justice

24 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1

    N° 16/01650

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 15/00060

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 14/00674

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 14/00801

    Renvoi à la mise en état

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 14/00353

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11400427

    Cassation partielle

    MESURES D'INSTRUCTION - Expertise - Nullité - Régime juridique - Détermination - Portée PROCEDURE CIVILE - Moyens de défense - Exceptions de procédure - Définition - Exclusion - Cas - Demande de nullité de l'expertise PROCEDURE CIVILE - Défense au fond - Définition - Demande de nullité d'une expertise MESURES D'INSTRUCTION - Expertise - Nullité - Proposition in limine litis - Nécessité Si la demande de nullité d'une expertise ne constitue pas une exception de procédure mais un

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Nouméa · Chambre Civile

    N° 13/00078

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · 02

    N° 12/003371

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 11/00859

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · Ch. civile B

    N° 09/00676

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à RAYOL-CANADEL-SUR-MER, créée en 1990.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

2 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 378 349 799 00023

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

2

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    2 annonces, dernière publication 02/03/2022

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers) — 2 150 425 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

93 k€

sur 32 961 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 25 k€

Bas du marché

≤ 93 k€

Médiane

≤ 366 k€

Q3

> 366 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026

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