openbase.

RENE GRAF

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

SIREN340 313 527TVAFR73340313527
17 RUE EDOUARD BRANLY 68000 COLMAR
Rapports

En bref

RENE GRAF, SAS créée en 1987 et installée à Colmar, installe et répare des équipements sanitaires, de chauffage et de climatisation. Elle vend aussi du matériel de ces types en gros et au détail.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 20-49 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 9,4 M €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
340 313 527
SIRET siège
340 313 527 00038
Dénomination
RENE GRAF
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR73340313527Format valide
Date de création
01/02/1987
Code NAF / APE
43.22B(Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation)
Domaine d'activité
Construction
Convention collective
IDCC 2609— Bâtiment ETAMLégifrance ↗
Effectif
20-49 salariés
Capital social
120 000,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
340 313 527R.C.S.Colmar
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/02/1987)

Adresse du siège

68 — Haut-Rhin · Grand Est

Activité déclarée au registre

Toutes activités d'installations sanitaires, chauffage central, climatisation, service après-vente et réparation de ces installations - achat et vente en gros et au détail d'accessoires et de matériel sanitaire, de chauffage et de climatisation. Marchand de biens, achat, vente, location de tous biens mobiliers ou immobiliers, leur revente par appartements ou en bloc, transformation et tous travaux de rénovation, restauration, gestion et financement, prises de participation se rattachant à l'objet, tous placements en valeurs mobilières.

  • INSTALLATIONS SANITAIRES CHAUFFAGE CENTRAL CLIMATISATIONdepuis le 01/02/1987 · APE 4322A
  • TOUTES ACTIVITES D INSTALLATIONS SANITAIRES CHAUFFAGE CLIMATISATION TRAITEMENT DE L EAU VENTILATIONdu 01/10/2010 au 31/12/2015 · établissement secondaire · APE 6820B
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 23/03/1990 au 01/01/1998 · établissement secondaire · APE 453E

Mentions du greffe au RCS (4)

  • 14/04/2014Acquisition d'un fonds sans reprise de bail à compter du 31/10/2013 : Achat d'un fonds artisanal d'installations sanitaires, chauffage, climatisation, traitement de l'air et de l'eau, ventilation, installation électrique situé 7 rue de la Thur 68800 VIeux Thann acquis au prix stipulé de 109 500 euros Précédent propriétaire : la société HALLER SARL, RCS MULHOUSE 453 835 001 Journal d'annonces légales : Le Paysan du Haut-Rhin du 13/12/2013 Oppositions : au siège du fonds, 7 rue de la Thur 68800 VIeux Thann 1er avis Bodacc n° 63 A en date du 31/03/2014
  • 14/12/2010Partie du fonds donné en location-gérance à compter du 01/10/2010 : activités de services liées aux installations sanitaires, chauffage central, climatisation, service après-vente et réparation de ces installations.
  • 22/03/2002Modification autre ACHAT D'UN FONDS ARTISANAL D'INSTALLATION SANITAIRE, CHAUFFAGE CENTRAL, REPARATIONS SITUE A 68000 COLMAR - 21, CHEMIN DU SCHOENENWERG ET TRANSFERE AU 17, RUE EDOUARD BRANLY A 68000 COLMAR ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 60 979,60 EUROS * PRECEDENT PROPRIETAIRE : MR PASCAL BERGER * JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES PETITES AFFICHES DU HT RHIN DU 27/01/02 * OPPOSITIONS : ETUDE DE ME BECK, NOTAIRE A MUNSTER * IER AVIS BODACC : N° 35A DU 20/02/2002 A COMPTER DU 07/01/2002
  • 10/01/1997Modification autre AUGMENTATION DU CAPITAL DE 80 000 F A 120 000 F APPORT A LA SOCIETE A TITRE DE FUSION PAR LA STE P.P.S. ADJONCTION DE L'ENSEIGNE : PAVICHAUF CONCEPT ADJONCTION D'ACTIVITES SUITE A FUSION-ABSORPTION A COMPTER DU 19/12/96

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

+17.9%

9,4 M €

Exercice 2024

Résultat net

+46.7%

872 k €

Exercice 2024

Capital social

120 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

97/100

très solide

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Calculé pour cette société · dans le rapport

Capacité de remboursement d’un loyer

Calculé pour cette société · dans le rapport

Obtenir les montants : rapport de solvabilité · 14,90 €Comment ces repères sont calculés

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction · 2 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

3 référencés dans notre base · 2 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
340 313 527 00038

Adresse : 17 RUE EDOUARD BRANLY, 68000 COLMAR

Création : 01/01/1998

Activité : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)

SecondaireEn activité
340 313 527 00046

Adresse : 2 RUE DES CHAMPS, 68220 HESINGUE

Création : 01/10/2010

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Enseigne : STIHLE

SecondaireFermé
340 313 527 00020

Adresse : 96 B ROUTE D'INGERSHEIM, 68000 COLMAR

Création : 23/03/1990

Activité : Installation d'eau et de gaz (45.3E)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

Fernand STIHLE

Dirigeant·e de H.S.F.

YVES STIHLE

Dirigeant·e de H.S.F.

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Finances

Finances de

RENE GRAF

6.0 M€20166.3 M€20178.9 M€20186.3 M€20196.0 M€20206.2 M€20218.3 M€20228.0 M€20239.4 M€2024
Performance202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)9,4 M €8,0 M €8,3 M €6,2 M €6,0 M €6,3 M €8,9 M €6,3 M €6,0 M €
EBITDA / EBE (€)1,2 M €621 k €622 k €570 k €208 k €474 k €660 k €180 k €187 k €
Résultat d'exploitation (€)1,2 M €621 k €622 k €570 k €208 k €474 k €660 k €180 k €187 k €
Résultat net (€)872 k €594 k €484 k €368 k €290 k €454 k €510 k €197 k €251 k €
Croissance202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+17.9-2.9+32.2+4.4-4.8-29.2+40.7+4.5—
Taux de marge d'EBITDA (%)12.87.87.59.13.57.67.42.83.1
Taux de marge opérationnelle (%)12.87.87.59.13.57.67.42.83.1
Gestion BFR202420232022202120202019201820172016
BFR (€)1,1 M €657 k €—468 k €—————
BFR exploitation (€)2,2 M €1,7 M €1,8 M €1,3 M €938 k €972 k €753 k €904 k €1,2 M €
BFR hors exploitation (€)-1,1 M €-998 k €—-840 k €—————
BFR (j de CA)41.129.5—27.0—————
BFR exploitation (j de CA)84.074.477.075.456.555.730.551.670.8
BFR hors exploitation (j de CA)-42.9-44.9—-48.4—————
Délai paiement clients (j)89.994.5100.492.372.462.844.083.682.2
Délai paiement fournisseurs (j)41.045.351.642.639.130.123.850.933.4
Ratio des stocks / CA (j)35.025.228.125.723.323.010.318.922.0
Trésorerie (€)191 k €232 k €13 k €10 k €65 k €390 k €701 k €648 k €785 k €
Autonomie financière202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)1,3 M €889 k €948 k €479 k €591 k €804 k €843 k €1,3 M €1,6 M €
Couverture du BFR1.21.4—1.0—————
Trésorerie (€)191 k €232 k €13 k €10 k €65 k €390 k €701 k €648 k €785 k €
Dettes financières (€)119 k €182 k €522 k €373 k €148 k €167 k €212 k €440 k €507 k €
Ratio d'endettement (Gearing)0.10.20.70.60.20.20.20.40.4
Autonomie financière (%)34.425.422.223.033.640.036.230.438.6
Taux de levier (DFN/EBITDA)-0.1-0.10.80.60.4-0.5-0.7-1.2-1.5
Solvabilité202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes32.318.46.66.815.313.711.68.17.1
Fonds propres (€)1,3 M €853 k €763 k €579 k €761 k €921 k €891 k €1,1 M €1,4 M €
Rentabilité202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)9.27.45.95.94.97.25.73.14.2
Rentabilité sur fonds propres (%)65.869.763.463.638.149.457.218.218.1
Rentabilité économique (%)31.318.518.022.79.220.626.85.05.2
Structure d'activité202420232022202120202019201820172016
Effectif—————414037—
Salaires et charges sociales (€)2,3 M €2,2 M €2,1 M €1,8 M €1,8 M €1,9 M €2,3 M €1,7 M €1,8 M €
Salaires / CA (%)24.127.225.529.330.130.325.726.229.2
Impôts et taxes (€)70 k €64 k €69 k €64 k €69 k €79 k €98 k €63 k €59 k €
Capital social (€)120 k €120 k €120 k €120 k €120 k €120 k €120 k €120 k €120 k €
Charges financières (€)11 k €19 k €8 k €4 k €3 k €3 k €6 k €6 k €5 k €

Ratios financiers

Indicateur202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)9,4 M €8,0 M €8,3 M €6,2 M €6,0 M €6,3 M €8,9 M €6,3 M €6,0 M €
Marge brute (€)6,7 M €5,6 M €5,7 M €4,5 M €4,2 M €4,3 M €6,5 M €4,4 M €4,3 M €
EBE (€)1,2 M €517 k €474 k €552 k €171 k €453 k €626 k €175 k €206 k €
Résultat net (€)872 k €594 k €484 k €368 k €290 k €454 k €510 k €197 k €251 k €
Marge EBE (%)12.656.425.718.752.867.217.052.763.42
Autonomie financière (%)34.425.422.223.033.640.036.230.438.6
Taux d'endettement (%)9.021.468.464.319.518.223.840.736.6
Ratio de liquidité (%)166.1167.0162.0152.2167.6192.8196.3179.6209.7
CAF / CA (%)9.126.074.446.464.216.825.333.854.45
Capacité de remboursement0.10.31.40.60.60.40.41.81.9
BFR (j de CA)79.372.6100.085.074.457.232.088.883.5
Rotation stocks (j)35.025.228.125.723.323.010.318.922.0
Crédit clients (j)76.679.284.2——————
Crédit fournisseurs (j)55.262.965.2——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (9)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

40 marchés affichés sur 40 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 40 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 471 k€ (3 marchés)471 k€20193 marchés2020: 481 k€ (6 marchés)481 k€20206 marchés2021: 1,9 M€ (8 marchés)1,9 M€20218 marchés2022: 1,6 M€ (5 marchés)1,6 M€20225 marchés2023: 1,7 M€ (7 marchés)1,7 M€20237 marchés2024: 883 k€ (6 marchés)883 k€20246 marchés2025: 204 k€ (3 marchés)204 k€20253 marchés2026: 924 k€ (2 marchés)924 k€20262 marchés

Top 5 acheteurs

  • COMMUNE DE COLMAR4,3 M€
    20 marchés
  • DOMIAL2,1 M€
    10 marchés
  • COOPERATIVE CENTRE-ALSACE HABITAT924 k€
    2 marchés
  • HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE418 k€
    4 marchés
  • COLMAR AGGLOMERATION165 k€
    1 marché

Détail des marchés

Construction neuve de 11 logements et 3 pavillons à Wintzenheim - résidence Andres

Marché27/08/2026
360 k €

Réhabilitation thermique de 70 logements à Wintzenheim - résidence le Square

Marché27/08/2026
564 k €

Rénovation du bloc sanitaire concierge de l'école élémentaire Waltz

Marché04/11/2025
37 k €

SELESTAT - Construction de 15 logements et création de 6 logements dans un ancien commissariat - 2 Boulevard du Général Leclerc - 3 rue des Sergents (LOT 17 : VENTILATION)

Marché02/06/2025
7 k €

Climatisation de 2 locaux réserves au sous-sol du PMC Edmond Gerrer

Marché21/01/2025
160 k €

Chatenois - construction d'un ensemble de 26 logements - 1 rue de la quell: LOT 22 - VENTILATION

Marché20/08/2024
36 k €

Chatenois - construction d'un ensemble de 26 logements - 1 rue de la quell: LOT 19 - PLOMBERIE - SANITAIRE

Marché20/08/2024
173 k €

Chatenois - construction d'un ensemble de 26 logements (nouvelle consultation du lot 20 - chauffage)

Marché20/08/2024
221 k €

Amélioration énergétique de l'école élémentaire St Exupéry de Colmar - Phase 2 aile sud

Marché29/05/2024
250 k €

Remplacement de chaudières individuelles par des chaudières individuelles à hautes performances énergétiques

Marché22/05/2024
57 k €

LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION

Marché26/04/2024
146 k €

Amélioration énergétique de l école élémentaire Saint-Exupéry: Lot 3: Ventilation

MARCHE31/08/2023
178 k €

Amélioration énergétique de l école maternelle Brant (phase 2): Lot 3: lot 5 : ventilation

MARCHE17/08/2023
91 k €

Construction du gymnase BRANT (bâtiment de niveau Passif et à énergie positive): Lot 9: Plomberie sanitaire

Marché10/08/2023
453 k €

Travaux de Chauffage Ventilation Sanitaire du bâtiment de Colmar Agglomération

MARCHE20/07/2023
165 k €

Construction du gymnase BRANT (bâtiment de niveau Passif et à énergie positive): Lot 10: Chauffage ventilation

Marché26/06/2023
511 k €

TRAVAUX ECOLE AALBERG LOT 9

Marché13/06/2023
145 k €

Amélioration énergétique de l école élémentaire Saint-Exupéry: Lot 3: Ventilation

MARCHE25/05/2023
169 k €

Rénovation énergétique du centre de loisirs Florimont: Lot 9 : Plomberie sanitaire Chauffage ventilation

MARCHE25/08/2022
102 k €

Travaux de sanitaire et de ventilation/ Lot nXXXXX 03 : Cour Langweil XXXXX Wintzenheim

MARCHE19/07/2022
67 k €

Rénovation énergétique de l école maternelle saint-exupéry: Lot 5 : Chauffage - ventilation

MARCHE22/04/2022
103 k €

Confortement de la tour extérieure du pôle média culture edmond gerrer: Lot 8 : Plomberie

MARCHE28/02/2022
7 k €

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux d entretien sur bâtiments municipaux: Lot 10: Chauffage- sanitaire

ACCORD-CADRE11/01/2022
1,3 M €

Construction d une résidence autonomie de 70 logements pour personnes âgées - rue de la Manufacture / Avenue du général de Gaulle à SELESTAT (France): Lot 06: LOT 06 : CHAUFFAGE - VENTILATION

MARCHE10/12/2021
412 k €

Construction d une résidence autonomie de 70 logements pour personnes âgées - rue de la Manufacture / Avenue du général de Gaulle à SELESTAT (France): Lot 07: LOT 07 : SANITAIRE

MARCHE10/12/2021
349 k €

Construction d'une résidence autonomie de 70 logements pour personnes âgées - rue de la Manufacture / Avenue du général de Gaulle à SELESTAT (France): Lot 07: LOT 07 : SANITAIRE

Marché10/12/2021
349 k €

Construction d'une résidence autonomie de 70 logements pour personnes âgées - rue de la Manufacture / Avenue du général de Gaulle à SELESTAT (France): Lot 06: LOT 06 : CHAUFFAGE - VENTILATION

Marché10/12/2021
412 k €

Nouveau bâtiment administratif des parcs et ateliers municipaux (fourrière, propreté et gestion des déchets): Lot 8 : lot 08 : Rénovation de la chaufferie-Chauffage

MARCHE21/07/2021
129 k €

Horbourg-wihr - construction d un immeuble collectif de 9 logements - rue des flaviens - LOT 10 - CHAUFFAGE - VMC

MARCHE16/07/2021
55 k €

Horbourg-wihr - construction d un immeuble collectif de 9 logements - rue des flaviens - LOT 12 - PLOMBERIE - SANITAIRE

MARCHE06/07/2021
44 k €

Construction de 24 logements collectifs, rue des Césars à Horbourg-Wihr

MARCHE11/03/2021
150 k €

Construction d'un immeuble de 10 logements, Lotissement "Domaine de la Fonderie" à Ingersheim

MARCHE22/12/2020
50 k €

Construction de 24 logements collectifs, rue des Césars à Horbourg-Wihr

MARCHE14/09/2020
150 k €

Extension de la bibliothèque bel flore de colmar. : Lot 12 : Lot 12 CHAUFFAGE / VENTILATION / SANITAIRE

MARCHE30/06/2020
39 k €

Mise en conformité de l accessibilité de l école élémentaire Saint-Nicolas: Lot 5 : sanitaire, chauffage, ventilation

MARCHE09/04/2020
33 k €

Travaux de mise en conformité de l extension du musée unterlinden de colmar (123): Lot 4 : lot 204 : génie climatique

MARCHE17/02/2020
67 k €

Modernisation de la ventilation du musée du jouet de colmar

MARCHE11/02/2020
142 k €

Restauration extérieure et mise en accessibilité de l ancienne douane dite "Koifhus" à Colmar: Lot 9 : Chauffage/ ventilation/ plomberie sanitaires

MARCHE19/12/2019
51 k €

Gymnase camille see:remplacement des réseaux d eau froide, chaude et de bouclage sanitaire du gymnase et du dojo. Création d une production d ecs.

MARCHE01/07/2019
65 k €

REFECTION DE LA PISTE DE LA PATINOIRE DE COLMAR: Lot 3: Remplacement CTA (Centrale de traitement d air)

MARCHE03/04/2019
355 k €

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

65/100

Sur 9 exercices : → stable
201654
201755
201879
201943
202052
202158
202272
202356
202468

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation », basée à COLMAR, créée en 1987, employant 20-49 personnes, pour un CA de 9,4 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

28 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (1)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    01/01/2025· N° J00236127304
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

28

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 31/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 31/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 01/01/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    9 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    28 annonces, dernière publication 06/10/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.22B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation) — 42 559 sociétés actives.

Position CA

95%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

333 k€

sur 9 038 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 148 k€

Bas du marché

≤ 333 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 31/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)