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R.J.S.

Fonds de placement et entités financières similaires

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SIREN384 450 060
12 AVENUE DU MUGUET, 91390 MORSANG-SUR-ORGE
Rapports

En bref

L’activité déclarée de R.J.S. est « Fonds de placement et entités financières similaires ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Autre société civile

SIREN
384 450 060
SIRET siège
384 450 060 00015
Dénomination
R.J.S.
Forme juridique
Autre société civile
Catégorie
PME
Date de création
01/12/1991
Code NAF / APE
64.30Z(Fonds de placement et entités financières similaires)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
1 524,00 €
Numéro RCS
384 450 060R.C.S.Évry
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/12/1991)

Adresse du siège

12 AVENUE DU MUGUET, 91390 MORSANG-SUR-ORGE

91 — Essonne · Île-de-France

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Activité déclarée au registre

Acquisition, gestion de titres de placements services de prestations auprès de toutes entreprises.

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 01/01/2002Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
  • 28/01/1992Création

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

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Chiffres clés

Capital social

2 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

MR VANDENBERGHE ROBERT

Gérant
Naissance : 1946

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 13/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
384 450 060 00015

Adresse : 12 AVENUE DU MUGUET, 91390 MORSANG-SUR-ORGE

Création : 01/12/1991

Activité : Fonds de placement et entités financières similaires (64.30Z)

Décisions de justice

7 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C2500145

    Rejet

    CRIMINALITE ORGANISEE - Procédure - Interceptions de correspondances émises par la voie des télécommunications - Exclusion - Cas - Absence de toute captation de données stockées sur des serveurs INSTRUCTION - Procédure - Interceptions de correspondances émises par la voie des télécommunications - Détermination - Cas - Absence de toute captation de données stockées sur des serveurs En l'absence de toute captation de données stockées sur des serveurs, l'interception de flux échangés par

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 04

    N° 21/002011

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 13

    N° 20/002561

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11900525

    Sursis à statuer

    PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE - Informatique et libertés (loi du 6 janvier 1978) - Traitement de données à caractère personnel - Données à caractère personnel - Qualification - Applications diverses - Demande de déréférencement - Cas - Données relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté INFORMATIQUE - Informatique et libertés (loi du 6 janvier 1978) - Traitement de données à caractère personnel - Données à caractère personnel - Qualification - Applications d

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · 04

    N° 17/003114

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Angers · Chambre Sociale

    N° 10/02840

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE SOCIALE

    N° 09/01125

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Procédure - Procédure préliminaire - Appréciation du caractère professionnel de l'accident ou de la maladie - Décision de la caisse - /JDF Dès lors qu'elle a reçu l'avis de comité de reconnaissance des maladies professionnelles concluant à l'existence d'un lien direct de causalité entre la pathologie incriminée et le travail habituel du salarié, la caisse primaire d'assurance maladie est nécessairement tenue de reconnaître la maladie professionnelle.

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « fonds de placement et entités financières similaires », basée à MORSANG-SUR-ORGE, créée en 1991.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 384 450 060 00015

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 64.30Z · Fonds de placement et entités financières similaires) — 30 870 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

130 k€

sur 8 067 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 37 k€

Bas du marché

≤ 130 k€

Médiane

≤ 378 k€

Q3

> 378 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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