Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées
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Adresse du siège
75 — Paris
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1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : 14 RUE ABEL 75012 PARIS
Création : 21/09/2011
Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)
PATRICK CLAY
Enrichissement en cours
5 décisions publiques référencées
cc · civ2
N° 89-19.009
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 93-14.563
cassation
Consulter la décisioncc · cr
N° 89-82.117
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 03-60.437
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 01-46.396
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées », basée à PARIS, créée il y a 15 ans.
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