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ONCE

Transports routiers réguliers de voyageurs

Active Suivre cette entreprise
SIREN813 908 233TVAFR68813908233
53 IMP DE L AMICALE, 69530 BRIGNAIS
Rapports

En bref

ONCE assure le transport routier régulier de voyageurs, en véhicule, sur des trajets réguliers.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
813 908 233
SIRET siège
813 908 233 00014
Dénomination
ONCE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
PME
N° TVA
FR68813908233Format valide
Date de création
01/10/2015
Code NAF / APE
49.39A(Transports routiers réguliers de voyageurs)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
813 908 233R.C.S.Lyon
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/10/2015)

Adresse du siège

53 IMP DE L AMICALE, 69530 BRIGNAIS

69 — Rhône · Auvergne-Rhône-Alpes

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

  • Transport publics routiers de personnes à l'aide de véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris, import, export d'accessoires moto/auto et mobilier.du 01/10/2015 au 13/06/2019 · APE 4939A

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

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Dirigeants

1 mandat de direction

CLEMENT JEAN-CLAUDE CHRISTIAN HUBERT QUINAT

Président de SAS
Naissance : 1986

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
813 908 233 00014

Adresse : 53 IMP DE L AMICALE, 69530 BRIGNAIS

Création : 01/10/2015

Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)

Décisions de justice

4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Tribunal judiciaire de Paris · CT0760

    N° 22/55799

    x

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Orléans · C1

    N° 19/034921

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Tribunal de grande instance de Paris · CT0196

    N° 20/53265

    Action en contrefaçon de brevets

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51702231

    Rejet

    REPRESENTATION DES SALARIES - Comité d'entreprise - Comité d'établissement - Représentant syndical au comité d'établissement - Désignation - Conditions - Eligibilité du salarié - Nécessité - Portée ELECTIONS PROFESSIONNELLES - Comité d'entreprise et délégué du personnel - Comité d'établissement - Eligibilité - Conditions - Ancienneté - Ancienneté dans l'entreprise - Calcul - Ancienneté acquise dans des établissements distincts - Prise en compte - Nécessité - Portée Selon les

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « transports routiers réguliers de voyageurs », basée à BRIGNAIS, créée en 2015.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 813 908 233 00014

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 21/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 21/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 49.39A · Transports routiers réguliers de voyageurs) — 3 345 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

4 M€

sur 1 013 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 769 k€

Bas du marché

≤ 4 M€

Médiane

≤ 11 M€

Q3

> 11 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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