Pâtisserie
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de NAME est « Pâtisserie ».
Adresse du siège
63 — Puy-de-Dôme · Auvergne-Rhône-Alpes
Capital social
10 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 11/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : BELLEVUE 22 RUE DE LA BARAQUE, 63870 ORCINES
Création : 15/04/2016
Activité : Pâtisserie (10.71D)
Adresse : 7 RUE DES VIEILLARDS, 63000 CLERMONT-FERRAND
Création : 05/02/2008
Activité : Pâtisserie (10.71D)
Entreprise radiée, dans le secteur « pâtisserie », basée à ORCINES, créée en 2008. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
1 entreprise partage un dirigeant commun
6 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Tribunal judiciaire de Paris · CT0196
N° 20/06191
x
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · I7
N° 20/169537
Déclare la demande ou le recours irrecevable
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 20/7506
0
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0559
N° 22/50416
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41400088
Irrecevabilité
INFORMATIQUE - Jeux d'argent et de hasard en ligne (loi du 12 mai 2010) - Mesures de lutte contre les sites illégaux - Action en arrêt de l'accès aux sites - Qualité pour défendre - Fournisseurs d'accès - Distinction entre opérateurs de services ou de réseaux (non) - Importance pour l'opérateur de pouvoir procéder lui-même au blocage (non) Il résulte de la combinaison des articles 61 de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 et 6, I, 1, de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 qu'en cas d'inexéc
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41300685
Cassation
INFORMATIQUE - Informatique et libertés (loi du 6 janvier 1978) - Traitement automatisé d'informations nominatives - Mise en oeuvre - Formalités préalables - Déclaration à la CNIL - Défaut - Cas - Fichier clients - Sanction CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES - Objet - Chose dans le commerce - Exclusion - Cas - Fichier de clientèle informatisé - Données à caractère personnel - Défaut de déclaration auprès de la CNIL Un fichier de clientèle informatisé contenant des données
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 10.71D · Pâtisserie) — 10 961 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
259 k€
sur 1 040 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 104 k€
Bas du marché
≤ 259 k€
Médiane
≤ 569 k€
Q3
> 569 k€
Top 25%
Même activité (NAF 10.71D · Pâtisserie) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.