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MAS BEAUSEJOUR

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

SIREN391 729 431
MAS BEAUSEJOUR, 30300 FOURQUES
Rapports

En bref

L’activité déclarée de MAS BEAUSEJOUR est « Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 0 salarié.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée

SIREN
391 729 431
SIRET siège
391 729 431 00018
Dénomination
MAS BEAUSEJOUR
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
01/07/1993
Code NAF / APE
01.13Z(Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
Convention collective
IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
Effectif
0 salarié
Capital social
18 599,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/07/1993)

Adresse du siège

30 — Gard · Occitanie

Activité déclarée au registre

EXPLOITATION AGRICOLE

  • Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 16/07/1993 · APE 0113Z

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 11/02/2011A compter du 27.12.2010 : Modification relative au capital (ancien montant : 18 903.68 euros) A compter du 31.12.2010 : Modification realtive aux dirigeants A compter du 01.01.2011 : Modification relative à la forme juridique (anciennement : GAEC)

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

19 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
391 729 431 00018

Adresse : MAS BEAUSEJOUR, 30300 FOURQUES

Création : 01/07/1993

Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)

Décisions de justice

3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 32200737

    Cassation

    SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige relatif à l'annulation d'un contrat entre une personne publique et une personne privée - Nature du contrat - Caractérisation SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige relatif à l'annulation d'un contrat entre une personne publique et une personne privée - Nature du contrat - Appréciation - Date - Date de conclusion du contrat L'ordre juridictionnel compétent pour c

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Reims · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 932

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 00-12757

    Cassation.

    SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Contrainte - Mentions nécessaires - Mise en demeure - Référence - Effet . SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Mise en demeure - Conditions de forme - Mention de la nature, du montant et de la période de cotisations SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Mise en demeure - Conditions de forme - Régularité - Portée Est valable la contrainte qui fait référence à une mise en demeure dont la régularité n'est pas contestée et qu

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Structure sans salarié, dans le secteur « culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules », basée à FOURQUES, créée en 1993.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 25/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.13Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules) — 34 897 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

512 k€

sur 517 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 113 k€

Bas du marché

≤ 512 k€

Médiane

≤ 2 M€

Q3

> 2 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 25/09/2026

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