LE CAPUCIN
Production d'électricité
En bref
LE CAPUCIN loue des locaux, produit et vend de l'énergie, et achète, vend et stocke du matériel électrique.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 419 986 005
- SIRET siège
- 419 986 005 00041
- Dénomination
- LE CAPUCIN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR01419986005Format valide
- Date de création
- 10/08/1998
- Code NAF / APE
- 35.11Z(Production d'électricité)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 30 490,00 €
- Clôture exercice
- 31/08 (chaque année)
- Numéro RCS
- 419 986 005R.C.S.Belfort
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 10/08/1998)
Adresse du siège
90 — Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté
Activité déclarée au registre
Location et mise à disposition de tous locaux immobiliers par la société production, fourniture et vente d'énergie achat, vente et stockage de tous matériels électriques.
- Location et mise à disposition de tous locaux immobiliers - Opérations de production, fourniture et vente d'énergie électrique, achat, vente, stockage tous matériels électriques.du 10/04/2012 au 16/01/2024 · APE 6820B
- Location de terrains et d'autres biens immobiliersdu 10/08/1998 au 10/04/2012 · établissement secondaire · APE 6820B
Mentions du greffe au RCS (2)
- 01/02/2024Date d'origine de début d'exploitation au 10/08/1998.
- 07/04/2016Date d'origine de début d'exploitation au 10/08/1998.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
30 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
4 référencés dans notre base · 2 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 21 RUE DE TURENNE, 90300 VALDOIE
Création : 16/01/2024
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Adresse : 70130 SEVEUX-MOTEY
Création : 30/11/2001
Activité : Production d'électricité (35.11Z)
Adresse : 18 AV DES CHAVANNES, 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Création : 10/04/2012
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Adresse : 88370 BELLEFONTAINE
Création : 10/08/1998
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Sociétés liées
8 entreprises partagent un dirigeant commun
SC BM HYDRO
SIREN 940400633· via MARIE-JOSE VIALISSOC ELECTRIQUE DU BLANC MURGER
SIREN 334916152· via MARIE-JOSE VIALISFONDERIE ALU SCEY
SIREN 334734795· via MARIE-JOSE VIALISCENTRALE HYDRO ELECTRIQUE DE VEREUX
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SIREN 481803567· via MARIE-JOSE VIALISSC PMAJ HYDRO
SIREN 940290125· via MARIE-JOSE VIALISSCI LE PETIT FAYS
SIREN 330884594· via MARIE-JOSE VIALISEVE GARRAUD SABLON
SIREN 934289950· via PATRICE GARRAUD
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel d'Agen · CHAMBRE_CIVILE_1
CONCURRENCE DELOYALE OU ILLICITE - Faute - Confusion créée - Confusion de produits ou de méthodes - /jdf Dès lors que les similitudes entre deux ouvrages ne portent que sur des éléments qui n'ont aucun caractère d'originalité, et qui ne peuvent être considérés comme le produit d'un travail de création particulière, ni la concurrence déloyale ni le parasitisme ne peuvent être retenus
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « production d'électricité », basée à VALDOIE, créée en 1998.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
9 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
Consulter sur bodacc.frannonce· immatriculation
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
9
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 05/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
9 annonces, dernière publication 08/02/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 35.11Z · Production d'électricité) — 139 607 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
165 k€
sur 15 440 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 38 k€
Bas du marché
≤ 165 k€
Médiane
≤ 992 k€
Q3
> 992 k€
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CA 2024
Sélection locale · dept 90
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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