KAPEL

Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé

Active

SIREN508 659 208TVAFR20508659208

6 PLACE LEON MEYER, 76600, LE HAVRE

Statuts Solvabilité

Identité· SAS

SIREN: 508 659 208
Dénomination: KAPEL
Forme juridique: SAS
N° TVA: FR20508659208✓ Intra-UE
Date de création: 16/10/2008
Code NAF / APE: 47.53Z(Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé)
Numéro RCS: 508 659 208R.C.S.Rouen

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.

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Sources & mise à jour le 22/03/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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Établissements

1 au total · 0 en activité · 1 fermés

SiègeFermé

508 659 208 00013

Adresse : 6 PLACE LEON MEYER 76600 LE HAVRE

Création : 16/10/2008

Activité distincte : Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé (47.53Z)

Décisions de justice

6 décisions publiques référencées

cc · civ2
N° 94-20.313
29 avr. 1997
cassation
La SNCF gère un régime obligatoire de sécurité sociale et toutes les prestations qu'elle verse, lorsqu'elles ont un lien direct avec le fait dommageable, ouvrent droit à un recours subrogatoire contre la personne tenue à réparation ou son assureur.
Consulter la décision
cc · soc
N° 94-42.264
17 janv. 1996
rejet
Consulter la décision
cc · comm
N° 96-21.705
11 juil. 2000
rejet
Consulter la décision
cc · comm
N° 92-11.704
1 mars 1994
rejet
Consulter la décision
cc · soc
N° 95-11.372
7 mars 1996
rejet
Consulter la décision
cc · soc
N° 95-15.103
18 juil. 1997
annulation
Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Scores déterministes · données publiques uniquement

Entreprise, dans le secteur « commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé », basée à LE HAVRE, créée il y a 18 ans.

Stabilité55

Croissance0

Opportunité10

Risque0

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Conformité

Procédure collective

Annonces BODACC

Sanction internationale

Vérifier

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