JEAN GERARD
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
En bref
JEAN GERARD cultive des fruits à pépins et à noyau, de la vigne, ainsi que des légumes, melons, racines et tubercules.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 394 119 366
- SIRET siège
- 394 119 366 00034
- Dénomination
- JEAN GERARD
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- 01/01/1994
- Code NAF / APE
- 01.13Z(Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/01/1994)
Adresse du siège
84 — Vaucluse · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Activité déclarée au registre
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Culture de la vignedepuis le 04/10/2005 · établissement secondaire · APE 0121Z
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 01/01/1994 · établissement secondaire · APE 011G
- Culture de légumes melons racines et tuberculesdu 01/01/1994 au 10/09/2020 · APE 0113Z
Mentions du greffe au RCS (3)
- 10/09/2020Clôture des opérations de liquidation amiable avec effet à compter du 30/06/2020
- 13/05/2020Dissolution à compter du 31/12/2019 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 12/12/2019, liquidateur : JEAN Gerard, siège de la liquidation : 2262 C CHEMIN du Pigeolet 84800 Saumane-de-Vaucluse, parution de la publicité légale : TPBM - Semaine Provence en date du 18/12/2019
- 10/03/2017LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
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Établissements
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 2262 C CHE DU PIGEOLET, 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Création : 11/03/2011
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Adresse : LES CHINAIES, 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Création : 04/10/2005
Activité : Culture de la vigne (01.21Z)
Adresse : MR JEAN GERARD QUARTIER LE VALLAT, 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Création : 01/01/1994
Activité : Viticulture (01.1G)
Décisions de justice
21 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1406044
Rejet
CHAMBRE DE L'INSTRUCTION - Nullités de l'instruction - Examen de la régularité de la procédure - Annulation d'actes - Demande de la personne mise en examen - Recevabilité - Article 173-1 du code de procédure pénale - Forclusion - Délai - Point de départ - Détermination INSTRUCTION - Mise en examen - Personne mise en examen - Partie civile - Demande tendant à l'examen de la régularité de l'instruction - Recevabilité - Forclusion - Délai - Point de départ - Détermination CHAMBRE
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 9ème CHAMBRE
N° 13/00449
Arrêt rendu le 20 juin 2014 par la 9ème chambre de la Cour d'appel de Versailles RG nº 13/00449 Contrefaçon- Pièces détachées automobiles ¿ abus de position dominante de certains constructeurs automobiles (Non)- Avis de l'autorité de la concurrence du 8 octobre 2012. Preuves matérielles des marchandises contrefaites- rapport d'expertise non contesté par les prévenus- Preuve rapportée (Oui). Preuve de la contrefaçon des droits des dessins et modèles, des droits d'auteur et des droits à la marque
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 6 - Chambre 4
N° 12/00860
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 11/01635
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1205670
Cassation partielle
FRAIS ET DEPENS - Frais à la charge de l'Etat - Cautionnement dans le cadre du contrôle judiciaire - Prise en charge (non) CONTROLE JUDICIAIRE - Obligations - Obligation de fournir un cautionnement - Restitution - Conditions - Détermination Il résulte de la combinaison des articles 138 11°, 142 et 800-1 du code de procédure pénale que les frais de justice criminelle, correctionnelle et de police étant à la charge de l'Etat et sans recours envers les condamnés, le cautionnement auquel es
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/01961
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/01584
Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 99
- Consulter la décision
Cour d'appel de Toulouse · CT0028
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N° 07/01299
SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Accident - Définition - Caractère professionnel - Applications diverses - /JDF L'article L 411-1 du Code de la sécurité sociale qualifie d'accident du travail l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail. L'accident suppose une action soudaine et l'existence d'une lésion corporelle. Une dépression nerveuse caractérise la lésion corporelle ; elle est une maladie lorsqu'elle est la conséquence d'un harcèlement qui s'inscrit dans la continu
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules », basée à SAUMANE-DE-VAUCLUSE, créée en 1994.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
2 publications officielles
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
2
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 25/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
2 annonces, dernière publication 15/09/2020
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.13Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules) — 34 840 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
512 k€
sur 518 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 99 k€
Bas du marché
≤ 512 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 25/09/2026
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