JB DELFOSSE
Travaux de menuiserie bois et PVC
Radiée le
En bref
L’activité enregistrée de JB DELFOSSE est « Travaux de menuiserie bois et PVC ».
- Radiée depuis le 31/03/2019 selon les registres officiels.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 489 524 058
- SIRET siège
- 489 524 058 00026
- Dénomination
- JB DELFOSSE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Date de création
- 03/04/2006
- Date de radiation
- 31/03/2019
- Code NAF / APE
- 43.32A(Travaux de menuiserie bois et PVC)
- Capital social
- 100,00 €
- Clôture exercice
- 31/08 (chaque année)
- Numéro RCS
- 489 524 058R.C.S.Besançon
Chiffres clés
Capital social
100 €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 37 RUE DES CHARS, 25200 MONTBELIARD
Création : 10/04/2010
Activité : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
Enseigne : JB DELFOSSE
Adresse : 26 RUE DE LOUGRE, 25113 SAINTE-MARIE
Création : 03/04/2006
Activité : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
Enseigne : JB DELFOSSE
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Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Toulouse · 21
N° 11/056171
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Les délais de procédure impartis par la loi à peine d¿irrecevabilité, de forclusion, de déchéance ou de caducité sont nécessaires au bon déroulement des procédures et contribuent au procès équitable dès lors qu¿ils assurent la sécurité juridique, le respect des droits de la défense, le principe de la contradiction et du délai raisonnable. La sanction automatique de la caducité prévue à l¿article 911 du code de procédure civile (autonome par rapport à l¿article 902 du même code) et l¿impossibilit
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise radiée, dans le secteur « travaux de menuiserie bois et pvc », basée à MONTBELIARD, créée en 2006. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
3 publications officielles
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
3
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
3 annonces, dernière publication 30/04/2019
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.32A · Travaux de menuiserie bois et PVC) — 79 067 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
281 k€
sur 11 535 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 130 k€
Bas du marché
≤ 281 k€
Médiane
≤ 710 k€
Q3
> 710 k€
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