H.V.S.
Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
En bref
H.V.S. transforme des produits d'origine végétale et importe ou négocie toutes sortes de matériels.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 480 521 939
- SIRET siège
- 480 521 939 00011
- Dénomination
- H.V.S.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR38480521939Format valide
- Date de création
- 02/01/2005
- Code NAF / APE
- 10.89Z(Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.)
- Convention collective
- IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 7 700,00 €
- Clôture exercice
- 30/09 (chaque année)
- Numéro RCS
- 480 521 939R.C.S.Metz
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 02/01/2005)
Activité déclarée au registre
Toutes activités de transformation de produits d'origine végétale, importation et négoce de tous matériels
- TOUTES ACTIVITES DE TRANSFORMATION DE PRODUITS D'ORIGINE VEGETALEdepuis le 02/01/2005 · APE 1089Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 280 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 242 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 120 k € – 510 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 34 RUE DES VIGNES, 57590 LIOCOURT
Création : 02/01/2005
Activité : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (10.89Z)
Sociétés liées
4 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51101133
Rejet
STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions et accords collectifs - Conventions diverses - Convention collective nationale des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974 - Article 1er - Champ d'application - Exclusion - Cas - Entreprise exploitant un service automobile de transports routiers de voyageurs - Conditions - Détermination - Portée STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions et accords collectifs - Conventions diverses - Convention nationale des transports routiers et
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · Chambre sociale
N° 08/00551
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
PROCEDURE CIVILE - Parties - Représentation - Représentation en appel La chambre sociale de la cour d'appel ayant été saisie d'un appel contre un jugement d'un conseil de prud'hommes dont la compétence matérielle était contestée au profit du tribunal de commerce et ayant fait application de l'article 79 alinéa 1 du code de procédure civile, elle doit néanmoins enjoindre aux parties de constituer avoué, ledit article ne permettant pas de déroger aux règles de représentation applicables à l'app
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. », basée à LIOCOURT, créée en 2005, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
2 publications officielles
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
2
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 01/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 01/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
2 annonces, dernière publication 21/12/2021
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 10.89Z · Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.) — 2 451 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
994 k€
sur 503 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 122 k€
Bas du marché
≤ 994 k€
Médiane
≤ 11 M€
Q3
> 11 M€
Top 25%
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