openbase.

DREEM

Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

SIREN803 359 850TVAFR05803359850
34 BOULEVARD DES ITALIENS, 75009 PARIS
Rapports

En bref

DREEM conçoit des applications internet pour ordinateurs et mobiles, fait de la recherche en neurotechnologies et fabrique des produits électroniques grand public.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 0 salarié.
  • 7 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
803 359 850
SIRET siège
803 359 850 00044
Dénomination
DREEM
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
PME
N° TVA
FR05803359850Format valide
Date de création
08/07/2014
Code NAF / APE
26.51B(Fabrication d'instrumentation scientifique et technique)
Effectif
0 salarié
Capital social
76 405,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
803 359 850R.C.S.Paris
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 08/07/2014)

Adresse du siège

75 — Paris · Île-de-France

Activité déclarée au registre

Édition d'applications internet pour ordinateurs et pour périphériques mobiles recherche et développement en neurotechnologies et fabrication de produits électroniques grand public.

  • Programmation informatiquedepuis le 28/01/2020 · établissement secondaire · APE 6201Z
  • FABRICATION DE PRODUITS ELECTRONIQUES GRAND PUBLIC EDITION D APPLICATIONSdu 01/07/2014 au 09/05/2018 · établissement secondaire · APE 7211Z

Mentions du greffe au RCS (4)

  • 16/06/2023Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 16/06/2023 arrête le plan de cession au profit de : Sa de droit belge sunrise,Société de droit américain beacon biosignals, . Sous le n° P202301024.
  • 01/06/2023JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 31/05/2023 AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 16/06/2023
  • 05/04/2023Le Tribunal de Commerce de PARIS, a prononcé, en date du 05-04-2023, l'ouverture de la liquidation judiciaire sous le numéro P202301024, date de cessation des paiements le 22-03-2023, et a désigné : juge commissaire M. Stéphane Catoire, liquidateur : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, administrateur : SCP d'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & ROUSSELET en la personne de Me Joanna Rousselet, 38 avenue Hoche 75008 Paris avec mission d'organiser la cession de l'entreprise, les déclarations de créances sont à deposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au bodacc, l'activité est maintenue jusqu'au 31-05-2023.
  • 26/06/2015LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

76 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Personnes et sociétés au registre

6 mandats de direction · 1 mention sans qualité précisée · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

6 référencés dans notre base · 2 en activité · 4 fermés

Fichier officiel réconcilié : 26/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
803 359 850 00044

Adresse : 34 BOULEVARD DES ITALIENS, 75009 PARIS

Création : 28/01/2020

Activité : Programmation informatique (62.01Z)

SecondaireEn activité
803 359 850 00069

Adresse : 86-90 86 RUE NOTRE-DAME DE NAZARETH, 75003 PARIS

Création : 01/02/2021

Activité : Programmation informatique (62.01Z)

SecondaireFermé
803 359 850 00051

Adresse : 124 RUE REAUMUR, 75002 PARIS

Création : 28/01/2020

Activité : Programmation informatique (62.01Z)

SecondaireFermé
803 359 850 00036

Adresse : 7-11 7 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS

Création : 02/05/2018

Activité : Programmation informatique (62.01Z)

SecondaireFermé
803 359 850 00028

Adresse : 5 RUE SCRIBE, 75009 PARIS

Création : 29/05/2015

Activité : Programmation informatique (62.01Z)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

13 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

CAMILLE MARGUERITE SUTTER

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

CAROLINE PAROT

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

CHLOE MAYENOBE

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

CHLOE MAYENOBE

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

FREDERIC SAINT GEOURS

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

JEROME LOUIS ALAIN GAZZANO

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

L'ETAT FRANCAIS

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

MAIF

Président de SAS de MAIF AVENIR

MARION ANNEQUIN

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

MARION CABROL (ANNEQUIN)

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

NICOLAS DUFOURCQ

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

OLIVIER JEAN LOUIS RAVEL

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

PIERRE ANDRE ARMAND AUBOUIN

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Marchés publics

2 marchés affichés sur 2 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 2 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 52 k€ (1 marché)52 k€20191 marché2022: 300 k€ (1 marché)300 k€20221 marché

Top 5 acheteurs

  • SIREN 151000023352 k€
    2 marchés

Détail des marchés

Acquisition et modification de dispositifs ambulatoires pour l enregistrement et l analyse automatique du sommeil sous exclusivité DREEM et prestations associées.

ACCORD-CADRE17/11/2022
300 k €

Conception, réalisation et fourniture d électrodes sèches avec la connectique adaptée pour réalisation de dispositif d étude de l hypovigilance et fourniture de 2 prototypes successifs pour l étude de

MARCHE05/02/2019
52 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Projets de recherche financés par l’UE · 2

221 k€ de contribution UE · 82 organisations partenaires · pays les plus fréquents : UK (21), DE (10), NL (9), BE (7)

  • IDEA-FAST · 2019–2026 · 60 participants · Identifying Digital Endpoints to Assess FAtigue, Sleep and acTivities in daily l…
  • Trials@Home · 2019–2025 · 36 participants · Trials@Home: Center of Excellence – Remote Decentralised Clinical Trials

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

93/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2019. Parmi les meilleures notes déclarées.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Structure sans salarié, dans le secteur « fabrication d'instrumentation scientifique et technique », basée à PARIS, créée en 2014.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

15 publications officielles

Voir sur bodacc.fr
  1. annonce· collective

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  2. annonce· collective

    La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  3. annonce· collective

    Jugement arrêtant le plan de cession.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  4. annonce· collective

    Le Tribunal de Commerce de Paris, a prononcé, en date du 05-04-2023, l'ouverture de la liquidation judiciaire sous le numéro P202301024, date de cessation des paiements le 22-03-2023, et a désigné : juge commissaire M. Stéphane Catoire, liquidateur : Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10; administrateur : SCP d'ADMINISTRATEURS judiciaires Abitbol & rousselet en la personne de Me Joanna Rousselet, 38 avenue Hoche 75008 Paris avec mission d'organiser la cession de l'entreprise, les déclarations de créances sont à deposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au bodacc, l'activité est maintenue jusqu'au 31-05-2023.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  5. annonce· modification

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  6. annonce· modification

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  7. annonce· modification

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  8. annonce· modification

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  9. annonce· modification

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  10. annonce· modification

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr

Brevets (68)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

MONITORING OF CARDIAC ACTIVITY

Déposé le 07/04/2021· Publié le 14/10/2021

N° WO2021205116A1

MONITORING OF CARDIAC ACTIVITY

Déposé le 07/04/2021· Publié le 04/05/2023

N° US2023140615A1

MONITORING OF CARDIAC ACTIVITY

Déposé le 07/04/2021· Publié le 15/02/2023

N° EP4132362A1

WEARABLE DEVICE

Déposé le 02/11/2020· Publié le 14/05/2021

N° WO2021089934A1

WEARABLE DEVICE

Déposé le 02/11/2020· Publié le 02/03/2023

N° US2023062867A1

WEARABLE DEVICE

Déposé le 02/11/2020· Publié le 14/09/2022

N° EP4054403A1

Appareil de détection et d’interruption d’un épisode d’apnée du sommeil

Déposé le 27/04/2020· Publié le 29/10/2021

N° FR3109519A1

Surveillance de l’activité cardiaque

Déposé le 08/04/2020· Publié le 15/10/2021· Délivré le 25/03/2022

N° FR3109079A1

METHOD AND DEVICE FOR INTELLIGENT MANAGEMENT OF AN ALARM FOR WAKING A PERSON

Déposé le 02/01/2020· Publié le 16/07/2020

N° WO2020144421A1

BRAINWAVE ANALYSIS DEVICE COMPRISING A FABRIC SUPPORT ELEMENT

Déposé le 16/12/2019· Publié le 20/01/2022

N° US2022015702A1

BRAIN WAVE ANALYSIS DEVICE COMPRISING A FABRIC SUPPORT ELEMENT

Déposé le 16/12/2019· Publié le 25/06/2020

N° WO2020128280A1

BRAIN WAVE ANALYSIS DEVICE COMPRISING A FABRIC SUPPORT ELEMENT

Déposé le 16/12/2019· Publié le 27/10/2021

N° EP3897358A1

Brain wave analysis device comprising fabric support element

Déposé le 16/12/2019· Publié le 17/08/2021

N° CN113271857A

Dispositif habitronique

Déposé le 04/11/2019· Publié le 07/05/2021

N° FR3102664A1

METHOD, DEVICE AND SYSTEM FOR PREDICTING AN EFFECT OF ACOUSTIC STIMULATION OF THE BRAIN WAVES OF AN INDIVIDUAL

Déposé le 16/10/2019· Publié le 07/05/2020

N° WO2020089539A1

METHOD, DEVICE AND SYSTEM FOR PREDICTING AN EFFECT OF ACOUSTIC STIMULATION OF THE BRAIN WAVES OF AN INDIVIDUAL

Déposé le 16/10/2019· Publié le 30/12/2021

N° US2021407646A1

Procédé et dispositif de gestion intelligente d’une alarme pour le réveil d’une personne

Déposé le 07/01/2019· Publié le 10/07/2020

N° FR3091482A1

Dispositif d’analyse des ondes cérébrales comprenant un élément support textile

Déposé le 20/12/2018· Publié le 26/06/2020· Délivré le 15/12/2023

N° FR3090386A1

DEVICE FOR STIMULATING THE CEREBRAL ACTIVITY OF A PERSON, SAID DEVICE COMPRISING A CONTROL ELEMENT

Déposé le 26/11/2018· Publié le 06/06/2019

N° WO2019105896A1

PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME DE PREDICTION D'UN EFFET D'UNE STIMULATION ACOUSTIQUE DES ONDES CEREBRALES D'UNE PERSONNE

Déposé le 30/10/2018· Publié le 01/05/2020

N° FR3087661A1

Electrode, wearable assembly and system

Déposé le 12/06/2018· Publié le 13/12/2018· Délivré le 24/11/2020

N° US2018353096A1

METHOD AND SYSTEM FOR COMMANDING THE PRODUCTION OF AN ACOUSTIC WAVEFORM BASED ON A PHYSIOLOGICAL CONTROL SIGNAL, AND ASSOCIATED COMPUTER PROGRAM

Déposé le 12/06/2018· Publié le 13/12/2018

N° US2018353725A1

ELECTRODE, WEARABLE ASSEMBLY AND SYSTEM

Déposé le 12/06/2018· Publié le 18/12/2018

N° CN109009104A

WEARABLE ELECTRONIC SYSTEM

Déposé le 11/06/2018· Publié le 22/04/2020

N° EP3638098A1

METHOD, SYSTEM AND COMPUTER PROGRAM TO MEASURE IN REAL-TIME THE PHASE OF A PSEUDO-PERIODIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL OF A USER

Déposé le 11/06/2018· Publié le 02/04/2020

N° US2020100726A1

METHOD, SYSTEM AND COMPUTER PROGRAM TO MEASURE IN REAL-TIME THE PHASE OF A PSEUDO-PERIODIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL OF A USER

Déposé le 11/06/2018· Publié le 20/12/2018

N° WO2018229006A1

Wearable Electronic System

Déposé le 11/06/2018· Publié le 04/06/2020

N° US2020170568A1

WEARABLE ELECTRONIC SYSTEM

Déposé le 11/06/2018· Publié le 20/12/2018

N° WO2018229001A1

METHODS AND DEVICES FOR DETERMINING A SYNTHETIC SIGNAL OF BIOELECTRICAL ACTIVITY

Déposé le 05/12/2017· Publié le 03/10/2019

N° US2019298212A1

METHODS AND DEVICES FOR DETERMINING A SYNTHETIC SIGNAL OF A BIOELECTRIC ACTIVITY

Déposé le 05/12/2017· Publié le 09/10/2019· Délivré le 15/02/2023

N° EP3547911A1

METHODS AND DEVICES FOR DETERMINING A SYNTHETIC SIGNAL OF A BIOELECTRIC ACTIVITY

Déposé le 05/12/2017· Publié le 17/09/2019· Délivré le 25/03/2022

N° CN110248598A

METHODS AND DEVICES FOR DETERMINING A SYNTHETIC SIGNAL OF A BIOELECTRIC ACTIVITY

Déposé le 05/12/2017· Publié le 14/06/2018

N° WO2018104645A1

DISPOSITIF DE STIMULATION DE L'ACTIVITE CEREBRALE D'UNE PERSONNE COMPRENANT UN ELEMENT DE COMMANDE

Déposé le 30/11/2017· Publié le 31/05/2019

N° FR3074052A1

METHOD AND SYSTEM FOR COMMANDING THE PRODUCTION OF AN ACOUSTIC WAVEFORM BASED ON A PHYSIOLOGICAL CONTROL SIGNAL, AND ASSOCIATED COMPUTER PROGRAM

Déposé le 12/06/2017· Publié le 19/12/2018

N° EP3415089A1

WEARABLE DEVICE

Déposé le 12/06/2017· Publié le 19/12/2018· Délivré le 01/11/2023

N° EP3415080A1

ELECTRODE, WEARABLE ASSEMBLY AND SYSTEM

Déposé le 12/06/2017· Publié le 19/12/2018· Délivré le 20/12/2023

N° EP3415081A1

METHOD, SYSTEM AND COMPUTER PROGRAM TO MEASURE IN REAL-TIME THE PHASE OF A PSEUDO-PERIODIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL OF A USER

Déposé le 12/06/2017· Publié le 19/12/2018

N° EP3415088A1

SYSTEME HABITRONIQUE POUR L'ASSISTANCE A L'ENDORMISSEMENT

Déposé le 12/06/2017· Publié le 14/12/2018· Délivré le 28/05/2021

N° FR3067241A1

METHOD AND SYSTEM FOR RECOVERING OPERATING DATA OF A DEVICE FOR MEASURING BRAIN WAVES

Déposé le 09/12/2016· Publié le 27/12/2018

N° US2018368717A1

METHOD AND SYSTEM FOR RECOVERING OPERATING DATA OF A DEVICE FOR MEASURING BRAIN WAVES

Déposé le 09/12/2016· Publié le 17/10/2018· Délivré le 21/10/2020

N° EP3387794A1

Method and system for recovering operating data of a device for measuring brain waves

Déposé le 09/12/2016· Publié le 28/09/2018

N° CN108604998A

METHOD AND SYSTEM FOR RECOVERING OPERATING DATA OF A DEVICE FOR MEASURING BRAIN WAVES

Déposé le 09/12/2016· Publié le 15/06/2017

N° WO2017098185A1

AUTONOMOUS BIOELECTRIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL ACQUISITION DEVICE

Déposé le 09/12/2016· Publié le 15/06/2017

N° US2017164903A1

METHOD AND DEVICE FOR BIOELECTRIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL ACQUISITION AND PROCESSING

Déposé le 08/12/2016· Publié le 15/06/2017

N° US2017164857A1

PROCEDES ET DISPOSITIFS DE DETERMINATION D'UN SIGNAL SYNTHETIQUE D'UNE ACTIVITE BIOELECTRIQUE

Déposé le 05/12/2016· Publié le 08/06/2018· Délivré le 16/04/2021

N° FR3059540A1

PROCEDES ET DISPOSITIFS DE REVEIL CONTROLE

Déposé le 05/12/2016· Publié le 08/06/2018· Délivré le 16/04/2021

N° FR3059555A1

PROCEDES D'OPTIMISATION DU SOMMEIL D'UN INDIVIDU

Déposé le 05/12/2016· Publié le 08/06/2018· Délivré le 22/04/2022

N° FR3059556A1

METHODS AND SYSTEMS FOR ACOUSTICALLY STIMULATING BRAIN WAVES

Déposé le 04/08/2016· Publié le 09/02/2017

N° WO2017021662A1

METHODS AND SYSTEMS FOR ACOUSTIC STIMULATION OF BRAIN WAVES

Déposé le 04/08/2016· Publié le 23/08/2018

N° US2018236232A1

METHOD AND SYSTEM FOR ACOUSTICALLY STIMULATING THE BRAIN WAVES OF A PERSON

Déposé le 04/08/2016· Publié le 13/06/2018

N° EP3331435A1

METHODS AND SYSTEMS FOR ACOUSTICALLY STIMULATING BRAIN WAVES

Déposé le 04/08/2016· Publié le 13/06/2018

N° EP3331436A1

METHOD AND SYSTEM FOR ACOUSTICALLY STIMULATING THE BRAIN WAVES OF A PERSON

Déposé le 04/08/2016· Publié le 09/02/2017

N° WO2017021661A1

METHODS AND SYSTEMS FOR ACOUSTICALLY STIMULATING BRAIN WAVES

Déposé le 04/08/2016· Publié le 11/05/2018

N° CN108024754A

POLYMER COMPOSITION AND ELECTRODE FOR A DEVICE FOR THE NON-INVASIVE MEASUREMENT OF BIOLOGICAL ELECTRICAL SIGNALS

Déposé le 07/07/2016· Publié le 12/07/2018

N° US2018192906A1

POLYMER COMPOSITION AND ELECTRODE FOR DEVICE FOR NON-INVASIVE MEASUREMENT OF BIOLOGICAL ELECTRICAL SIGNALS

Déposé le 07/07/2016· Publié le 11/05/2018

N° CN108026313A

POLYMER COMPOSITION AND ELECTRODE FOR A DEVICE FOR THE NON-INVASIVE MEASUREMENT OF BIOLOGICAL ELECTRICAL SIGNALS

Déposé le 07/07/2016· Publié le 12/01/2017

N° WO2017005855A1

POLYMERIC COMPOSITION AND ELECTRODE FOR NON-INVASIVE MEASUREMENT DEVICE FOR BIOLOGICAL ELECTRICAL SIGNALS

Déposé le 07/07/2016· Publié le 16/05/2018· Délivré le 18/08/2021

N° EP3320035A1

AUTONOMOUS BIOELECTRIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL ACQUISITION DEVICE

Déposé le 09/12/2015· Publié le 14/06/2017· Délivré le 16/03/2022

N° EP3178390A1

PROCEDE ET SYSTEME DE RECUPERATION DE DONNEES DE FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE MESURE DES ONDES CEREBRALES

Déposé le 09/12/2015· Publié le 16/06/2017· Délivré le 16/03/2018

N° FR3045257A1

METHOD AND DEVICE FOR BIOELECTRIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL ACQUISITION AND PROCESSING

Déposé le 09/12/2015· Publié le 14/06/2017

N° EP3178379A1

AUTONOMOUS BIOELECTRIC PHYSIOLOGICAL SIGNAL ACQUISITION DEVICE

Déposé le 09/12/2015· Publié le 14/06/2017

N° EP3178392A1

DEVICE AND METHOD FOR STIMULATING SLOW BRAIN WAVES

Déposé le 27/11/2015· Publié le 02/06/2016

N° WO2016083598A1

Device and method for stimulating slow brain waves

Déposé le 27/11/2015· Publié le 30/11/2017· Délivré le 30/06/2020

N° US2017340855A1

DEVICE AND METHOD FOR STIMULATING SLOW BRAIN WAVES

Déposé le 27/11/2015· Publié le 04/10/2017

N° EP3223695A1

PROCEDE ET SYSTEME DE STIMULATION ACOUSTIQUE DES ONDES CEREBRALES D'UNE PERSONNE.

Déposé le 04/08/2015· Publié le 10/02/2017

N° FR3039955A1

PROCEDES ET SYSTEMES DE STIMULATION ACOUSTIQUE DES ONDES CEREBRALES.

Déposé le 04/08/2015· Publié le 10/02/2017

N° FR3039773A1

COMPOSITION POLYMERIQUE ET ELECTRODE POUR UN DISPOSITIF DE MESURE NON-INVASIVE DE SIGNAUX ELECTRIQUES BIOLOGIQUES

Déposé le 07/07/2015· Publié le 13/01/2017· Délivré le 01/09/2017

N° FR3038610A1

DISPOSITIF ET PROCEDE DE STIMULATION DES ONDES LENTES CEREBRALES

Déposé le 27/11/2014· Publié le 03/06/2016· Délivré le 06/05/2022

N° FR3029117A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

15

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 28/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 28/08/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    15 annonces, dernière publication 23/02/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 26.51B · Fabrication d'instrumentation scientifique et technique) — 1 009 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

4 M€

sur 453 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 924 k€

Bas du marché

≤ 4 M€

Médiane

≤ 15 M€

Q3

> 15 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 28/08/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)