DE POYET
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
En bref
DE POYET exploite un domaine agricole et cultive des légumes, des melons, des racines et des tubercules.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 328 930 813
- SIRET siège
- 328 930 813 00014
- Dénomination
- DE POYET
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Date de création
- 04/01/1984
- Code NAF / APE
- 01.13Z(Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 328 930 813R.C.S.Romans-sur-Isère
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 04/01/1984)
Activité déclarée au registre
EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE
- Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesdepuis le 04/01/1984 · APE 0113Z
Mentions du greffe au RCS (3)
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
- 21/01/2005A L'ORIGINE LE GAEC AVAIT ETE CONSTITUE POUR UNE DUREE DE 17 ANSA COMPTER DU 27.01.84IL A ETE PROLONGE DE 50 ANS A COMPTER DU 27.07.95-No SIRET: 328 930 813 00014CODE NAF: 011A CULTURE DE CEREALES, CULTURES INDUSTRIELLESCODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ANCIEN MONTANT : 339 800.00 FRFNOUVEAU MONTANT : 51 802.18 EUR
- 21/01/2005DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 janvier 1984 -No 25 - PEUPLE LIBRE du 06 janvier 1984
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : QUAI LE POYET, 26800 MONTOISON
Création : 04/01/1984
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Sociétés liées
2 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 83-15087
Rejet
DOUANES - Mesures conservatoires - Titre - Procès-verbal - Infraction douanière - Procès-verbal faisant preuve jusqu'à inscription de faux - Constatations de faits matériels - Nécessité. * DOUANES - Mesures conservatoires - Conditions - Créance douanière résultant d'un procès-verbal - Procès-verbal faisant foi jusqu'à inscription de faux - Constatation de faits matériels. Ne peuvent être assimilés aux constatations matérielles faisant preuve jusqu'à inscription de faux, exigées par
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules », basée à MONTOISON, créée en 1984.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 20/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 20/08/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.13Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules) — 34 840 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
512 k€
sur 518 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 99 k€
Bas du marché
≤ 512 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 20/08/2026
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