COMMUNE DE NANCY · MAIRIE
Administration publique générale
En bref
COMMUNE DE NANCY assure l'administration publique générale de la commune, à travers la gestion des affaires locales.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
- Effectif : 2000-4999 salariés.
Identité· Commune et commune nouvelle
- SIREN
- 215 403 957
- SIRET siège
- 215 403 957 00016
- Dénomination
- COMMUNE DE NANCY
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Catégorie
- ETI
- Date de création
- 23/06/1981
- Code NAF / APE
- 84.11Z(Administration publique générale)
- Convention collective
- IDCC 5021— Statut de la Fonction publique territorialeLégifrance ↗
- Effectif
- 2000-4999 salariés
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Établissements
75 référencés dans notre base · 65 en activité · 10 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1 PLACE STANISLAS, 54000 NANCY
Création : 01/03/1983
Activité : Administration publique générale (84.11Z)
Enseigne : MAIRIE
Adresse : 43 RUE STANISLAS, 54000 NANCY
Création : 25/12/2016
Activité : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
Enseigne : BIBLIOTHEQUE
Adresse : 10 RUE BARON LOUIS, 54000 NANCY
Création : 25/12/2016
Activité : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
Enseigne : MEDIATHEQUE
Adresse : 38 RUE SERGENT BLANDAN, 54000 NANCY
Création : 25/12/2016
Activité : Gestion des musées (91.02Z)
Enseigne : MUSEE DE L'ECOLE DE NANCY
Adresse : 3 PLACE STANISLAS, 54000 NANCY
Création : 25/12/2016
Activité : Gestion des musées (91.02Z)
Enseigne : MUSEE DES BEAUX ARTS
Décisions de justice
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21701024
Rejet
ELECTIONS - Liste électorale - Inscription - Inscription en dehors des périodes de révision - Cas - Personne omise à la suite d'une erreur matérielle ou radiée sans observation des formalités légales - Erreur matérielle - Définition ELECTIONS - Liste électorale - Inscription - Inscription en dehors des périodes de révision - Cas - Personne omise à la suite d'une erreur matérielle ou radiée sans observation des formalités légales - Inobservation des formalités légales - Définition E
Consulter la décisionCour d'appel de Nancy · 4ème CHAMBRE
N° 15/364
.
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Nancy · CHAMBRE_SOCIALE
N° 05/00572
- Consulter la décision
Cour d'appel de Nancy · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 1936/06
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 85-60091
Rejet
ELECTIONS - Liste électorale - Inscription - Fonctionnaire - Obligation de résidence - Résidence dans une autre commune - Portée. ELECTIONS - Liste électorale - Inscription - Résidence - Fonctionnaire - Conditions. Il résulte de l'article L. 11-3° du code électoral que si les fonctionnaires soumis à l'obligation de résider dans la commune où ils exercent leurs fonctions peuvent y être inscrits sur la liste électorale dès qu'ils sont venus s'y établir, on ne saurait en conclure que l
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
100 marchés affichés sur 135 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- COMMUNE DE NANCY39,6 M€99 marchés
- RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE GRAND EST40 k€1 marché
Détail des marchés
2026_152 - Location et installation de structures artistiques lumineuses dans le cadre des Fêtes de Saint-Nicolas 2026 ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2026-017_AP)
2026_152 - Réalisation de prestations artistiques pour le défilé de Saint-Nicolas 2026 ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2026-022-bis_AP)
2026_132 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Menuiserie intérieure et extérieure / ébéniste (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_142 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Tapis (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_130 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Echafaudages (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_141 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Tentures-Textiles (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_131 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Maçonnerie et aménagement (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_143 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Ferronnerie /verrière (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_134 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; CVC/plomberie sanitaire (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_133 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Peinture courante/décorative et revêtement de sol (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_135 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Electricité (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
2026_136 - RESTAURATION INTÉRIEURE DE LA VILLA MAJORELLE PHASE II ; Mobilier muséographique (mobilier/soclage) (référence de consultation : VDN_2026_002_SG)
Restauration, restitution et repose d’un pot à feu de l’hôtel de Ville de Nancy
2026_108 - Location de structures bâchées pour les manifestations et événements de la Ville de Nancy ; Location de structures bâchées pour le Livre sur la Place (référence de consultation : VDN_2025_0
2026_96 - Prélèvements et analyses d’eau chaude sanitaire avec recherche de présence de légionelles dans les bâtiments, fontaines et bassins de la Ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultati
2026_71 - Fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire, périscolaire et de restauration pour la ville de Nancy ; Mobilier scolaire & périscolaire (référence de consultation : VDN_2025_009_GM)
2026_70 - Fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire, périscolaire et de restauration pour la ville de Nancy ; Mobilier inox de restauration (référence de consultation : VDN_2025_009_GM)
2026_67 - Prestations d’architecte – urbaniste conseil pour le compte de la Ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_023_SG)
2026_68 - Prestations de services divers dans les bâtiments de la Ville de Nancy – Contrôles techniques divers – Installations électriques – Relance ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_
2026_53 - Prestation de nettoyage et d'entretien des sites accueillant la foire attractive de printemps 2026 ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2026_008_EEbis)
2026_50 - Prestations de diagnostic, remise en œuvre et fourniture-pose de structures bois pour l'aménagement estival transitoire 2026 de la place Carnot. ; Diagnostic et remise en oeuvre des structur
2026_51 - Prestations de diagnostic, remise en œuvre et fourniture-pose de structures bois pour l'aménagement estival transitoire 2026 de la place Carnot. ; Fourniture et pose de nouvelles structures
2026_44 - Location et maintenance de photocopieurs pour les services de la ville de Nancy et les écoles primaires publiques de la ville de Nancy ; Location et maintenance de photocopieurs pour les éco
2026_43 - Location et maintenance de photocopieurs pour les services de la ville de Nancy et les écoles primaires publiques de la ville de Nancy ; Location et maintenance de photocopieurs pour les ser
2026_36 - Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petites enfance de la ville de Nancy ; Lot unique (
2026_40 - Prestations funéraires pour les cimetières du Sud et de Préville à Nancy - Relance de procédure ; Reprises techniques de concessions arrivées à échéance (référence de consultation : VDN_2025
2026_42 - Prestations funéraires pour les cimetières du Sud et de Préville à Nancy - Relance de procédure ; Prise en charge des personnes décédées dépourvues de ressources suffisantes (référence de co
2026_41 - Prestations funéraires pour les cimetières du Sud et de Préville à Nancy - Relance de procédure ; Reprises administratives au terrain commun (référence de consultation : VDN_2025_015bis_ED)
2025_195 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Étanchéité (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2026_35 - Lot 3 - Menuiseries extérieures - Murs rideaux (Relance de la procédure) ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2024_046_Lot3_BIS)
2025_203 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Peinture - nettoyage - signalétique (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_201 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Cloisons - Doublage - Plafond (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_200 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Électricité (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_198 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Ventilation - Chauffage - Plomberie (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_204 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; VRD Espace verts (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_197 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Menuiserie Intérieures - Mobilier (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_194 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Terrassements - Gros œuvre - Charpente (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_196 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Serrurerie (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2025_202 - Construction de la médiathèque sur le Plateau de Haye à Nancy (Relance de la procédure) ; Carrelage - Faience - Sols souples (référence de consultation : VDN_2024_046_bis)
2026_26 - Surveillance, exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie de la ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_021_GM)
{2026_2} - Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy ; Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces v
{2026_4} - Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy ; Outillage manuel, brouettes et divers matériels d’entretien
{2026_3} - Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy ; Matériels électriques et thermiques d’entretien d’espaces v
{2026_11} - Fourniture et livraison de matériels électriques, thermiques et manuels pour l’entretien des espaces verts de la Ville de Nancy ; Micro-tracteur avec chargeur frontal et benne démontable–
{2025_249} - Abonnement à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Nancy ; Bibliothèque Stanislas (référence de consultation : VDN_2025_005)
{2025_248} - Abonnement à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Nancy ; Médiathèques de la Manufacture, du Haut-du-Lièvre et Saint-Pierre (référence de consultation : VDN_2025_005)
{2025_216} - Restitution numérique virtuelle de l'évolution du palais ducal de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_022_EE)
{2025_199} - Fourniture de matériel de propreté pour déjections canines ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_018_EE)
2025-172 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux « Coton Gratté » ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_010_LOT10_BIS)
2025-177 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux ; Quincaillerie/Serrurerie (référence de consultation : VDN_2025_010)
2025-173 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux « Tôles (construction) » ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_010_LOT11_BIS)
2025-178 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux ; Matériaux de construction (référence de consultation : VDN_2025_010)
2025-176 - Fournitures de matériaux pour les ateliers municipaux ; Matériel de plomberie (référence de consultation : VDN_2025_010)
{2025_185} - Prestations de désinfection et de lutte contre les espèces nuisibles et parasitaires - Relance du lot n°2 : Désinsectisation ; Lot unique (référence de consultation : VDN-2024-049-AB)
{2025_012bis} - Entretien écologique des espaces verts et des cimetières ; Entretien écologique des cimetières (référence de consultation : VDN_2025_012bis_CD)
{2025_188} - Entretien écologique des espaces verts et des cimetières ; Entretien écologique des espaces verts (référence de consultation : VDN_2025_012bis_CD)
2024-026 - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy - Lots n°7, n°9 et n°10 ; Fourniture et livraison de tuteurs, piquets,
2025_166 - Formation au BPJEPS à l'attention des directrices(teurs) des services périscolaires de la Ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : 2024-VDN-070)
2025_145 - Réalisation de fouilles d'archéologie préventive dans la cour de l'école élémentaire Emile Gallé ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2024_050_FK)
INX La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéi
INX La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéi
2025_115 - Captation et retransmission en direct sur internet des Conseils municipaux et autres évènements publics de la Ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : VDN-2024-041-AB)
INX La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéi
18414 - Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy ; Petit matériel et accessoires d'entretien (référence de consultation : VDN_2024-010_AP)
18416 - Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy ; Ouate (référence de consultation : VDN_2024-010_AP)
18415 - Fourniture de produits, de petit matériel d'entretien ménager et de ouate pour la Ville de Nancy ; Produits d'entretien et de nettoyage (référence de consultation : VDN_2024-010_AP)
VDN_2024_026_ED - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy - Fourniture et livraison de semences de plantes sauvages et ho
2025-112 - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy ; Fourniture et livraison de matériaux de paillage, plaquette de bois e
2025-108 - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy ; Fourniture et livraison de terreaux (référence de consultation : VDN_
2025-110 - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy ; Fourniture et livraison de bulbes et tubercules (référence de consult
VDN_2024_026_ED - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy - Fourniture et livraison d'engrais, amendements, supports de cu
VDN_2024_026_ED - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy - Fourniture et livraison de contenants, poteries et divers maté
2025-111 - Fourniture et livraison de produits horticoles, de fleuristerie et d'entretien des espaces verts de la ville de Nancy ; Fourniture et livraison de semences et jeunes plants d’annuelles, bis
18370 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Gypserie / Plâtreries / Staff
2025_006 - Mandat de gestion de société pour la SAEML NANCY DEFI ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2025_006_BB)
VDN-2024-43 - Maitrise d'oeuvre pour la restauration des sculptures (classées Monuments Historiques) du Terre-Plein central de la Place de la Carrière ; Lot unique (référence de consultation : VDN-202
18281 - Rénovation du palais des Ducs de Lorraine - Musée Lorrain – relance des lots 2 et 19 ; Charpente Métallique (référence de consultation : VDN_2024_032_NJ)
18355 - Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments municipaux ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2024_019_BB)
2024_18352 - Prestations de location et de maintenance de photocopieurs pour les écoles de la ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2024_006_CL)
18349 - ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE NANCY ET DU CCAS ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2022_022_BB)
{2024-217} - Création d'une volière à l'espace animalier du parc de la pépinière de la ville de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : 2024-024)
Il s'agit d'un MAPA au titre de la location de salle pour l'organisation de concours, pour le compte du rectorat de l'académie de Nancy-Metz
18280 - Rénovation du palais des Ducs de Lorraine - Musée Lorrain ; Étanchéité (référence de consultation : VDN_2023_031_NJ)
18366 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Menuiserie / Peinture (référe
18369 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Ferronnerie / Serrurerie (réf
18364 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Charpente métallique / Serrur
18368 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Menuiserie / Peinture (référe
18367 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Maçonnerie – Pierre de Taille
18363 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Maçonnerie – Pierre de Taille
18365 - Restauration des façades du bâtiment Lyautey, reprise des planchers du pavillon Alliot et réaménagement de la cour intérieure au Grand Hôtel de la Reine à Nancy ; Couverture (référence de cons
18348 - Programmation dans le cadre de la Rénovation / Restructuration du Complexe Sportif MATTER / VICTOR ; Lot unique (référence de consultation : 2024_023_SG)
18298 - Rénovation du palais des Ducs de Lorraine - Musée Lorrain ; Ferronnerie (référence de consultation : VDN_2023_031_NJ)
18279 - Rénovation du palais des Ducs de Lorraine - Musée Lorrain ; Fondation spéciale (référence de consultation : VDN_2023_031_NJ)
18332 - Concertation dans le cadre de la Reconstruction de la Mairie de quartier du Plateau de Haye ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2024_002_BB)
18053 - Diagnostics de performance énergétique ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2023_022_CM)
18333 - Travaux de démolition du bâtiment de la mairie de quartier du Plateau de Haye suite à un sinistre ; Lot unique (référence de consultation : 2024_VDN_001_BB)
18245 - AMO - Analyse fonctionnelle, structurelle et optimisation du fonctionnement du Marché Central de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : VDN_2023_057_CM)
18249 - Maintenance des Installations Techniques dans les propriétés de la ville de Nancy ; Robinet Incendie Armes (R.I.A) (référence de consultation : VDN-2023-007-NJ)
18272 - Maintenance des Installations Techniques dans les propriétés de la ville de Nancy ; Divers électroménagers (référence de consultation : VDN-2023-007-NJ)
18261 - Maintenance des Installations Techniques dans les propriétés de la ville de Nancy ; Nettoyage des vitres des établissements scolaires (référence de consultation : VDN-2023-007-NJ)
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Immobilier — transactions à ses adresses
1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 24/06/2025 | Vente | Appartement · 71 m² | 2 RUE PROVENCAL, 54000, Nancy | 243 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « administration publique générale », basée à NANCY, créée en 1981, employant 2000-4999 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Aides publiques (1)
Source : ADEME · Total 50 k € depuis 2010
Plan piéton et signalétique piétonne de la commune de Nancy (54)
50 k €
ADEMEADEME · 01/12/2024 · Marche du quotidien
Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 01/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 84.11Z · Administration publique générale) — 41 006 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Entreprises similaires
Même activité (NAF 84.11Z · Administration publique générale) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection locale · dept 54
COMMUNE DE VALLOIS
CA non publié
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA SEILLE
CA non publié
COMMUNE D ALLAIN
CA non publié
COMMUNE D ANSAUVILLE
CA non publié
COMMUNE D AUDUN LE ROMAN
CA non publié
COMMUNE DE BADONVILLER
CA non publié
COMMUNE DE BAINVILLE SUR MADON
CA non publié
COMMUNE DE BATILLY
CA non publié
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 01/11/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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