Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
L’activité déclarée de CAUVAL est « Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement ».
Adresse du siège
77 — Seine-et-Marne · Île-de-France
Capital social
68,8 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant · 4 commissaires
3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : BAT B 3 ALLEE EMILE REYNAUD, 77200 TORCY
Création : 28/05/2013
Activité : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (31.09B)
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE AVENUE DU VAL, 78520 LIMAY
Création : 10/02/2014
Activité : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (31.09B)
Adresse : 8 ALLEE DES PALOMBES, 77185 LOGNES
Création : 04/12/2009
Activité : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (31.09B)
Entreprise, dans le secteur « fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement », basée à TORCY, créée en 2009.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
ARRAY OF SPRINGS
N° EP2770880A1
STRING OF SPRINGS
N° WO2013060983A1
Sarta de muelles
N° ES2688358T3
Suspension frame for mattress bedding, has distinct zones including end zones, where each of end zones includes adjacent and parallel lines of non-pocketed springs provided parallel to pocketed helical springs
N° FR2996742A1
Cutting device for use in workshop for cutting wooden panels, has conveyor belt supporting sawable objects, and suction units controlled by shutter movable in opening and closing positions for allowing operation of one of units at positions
N° FR2993802A1
SYSTEM FOR ASSISTING THE CHOICE OF A BEDDING OR SEATING FACILITY
N° WO2012066255A1
SYSTEM FOR GENERATING MANUFACTURING ORDERS FOR AN ITEM OF SLEEPING OR SEATING EQUIPMENT, AND METHOD IMPLEMENTED BY SUCH AN ITEM OF EQUIPMENT
N° WO2012066259A1
CHAPELET DE RESSORTS ENSACHES, SUSPENSION POUR MATELAS DE LITERIE COMPRENANT UNE PLURALITE DE TELS CHAPELETS ET MATELAS COMPORTANT UNE TELLE SUSPENSION
N° FR2981836A1
Device for loading e.g. mattresses in storage space of semi-trailer type vehicle, has adjustable pusher positioned on upper wall of tray and comprising displacing structure that moves tray relative to pusher in depositing position of goods
N° FR2969132A1
SYSTEME D'ASSISTANCE AU CHOIX D'UN EQUIPEMENT DE LITERIE OU D'ASSISE
N° FR2967559A1
SYSTEME DE GENERATION D'ORDRES DE FABRICATION D'UN EQUIPEMENT DE LITERIE OU D'ASSISE, ET PROCEDE MIS EN OEUVRE PAR UN TEL EQUIPEMENT
N° FR2967560A1
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 12/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 12/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 12/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.
2 personnes · 15 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
54 entreprises partagent un dirigeant commun
VIANDES DE CORREZE
ARCADIE SUD OUEST PRODUITS ELABORES, EN ABREGE ASO.PE.
ETABLISSEMENTS DESTREL
SAS MEZAGRI
DUCHEIN DISTRIBUTION
RDV PRODUCTIONS
ALLIANCE ABATTOIR D'AUCH - GERS
SAS MEZAGRO
COMTIS
HDA DEVELOPPEMENT
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · I7
N° 20/050137
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51700689
Rejet
CONTRAT DE TRAVAIL, DUREE DETERMINEE - Qualification donnée au contrat - Demande de requalification - Requalification par le juge - Effets - Indemnité de requalification - Calcul - Salaire de référence - Détermination L'indemnité de requalification visée à l'article L. 1245-2 du code du travail ne peut être inférieure au dernier salaire mensuel perçu, avant la saisine de la juridiction, au sein de l'entreprise qui a conclu le contrat à durée déterminée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51401475
Cassation partielle
REPRESENTATION DES SALARIES - Comité d'entreprise - Attributions - Attributions consultatives - Licenciement économique - Licenciement collectif - Plan de sauvegarde de l'emploi - Procédure d'information-consultation - Régularité - Conditions - Détermination CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement économique - Licenciement collectif - Plan de sauvegarde de l'emploi - Consultation du comité d'entreprise - Procédure d'information-consultation - Régularité - Cas - Présence de p
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 31.09B · Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement) — 15 991 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
142 k€
sur 1 040 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 61 k€
Bas du marché
≤ 142 k€
Médiane
≤ 405 k€
Q3
> 405 k€
Top 25%
Même activité (NAF 31.09B · Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.