BERNARD ACCOYER
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
En bref
L’activité déclarée de BERNARD ACCOYER est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Entrepreneur individuel
- SIREN
- 309 163 905
- SIRET siège
- 309 163 905 00024
- Dénomination
- BERNARD ACCOYER
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR37309163905Format valide
- Code NAF / APE
- 94.99Z(Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Domaine d'activité
- Autres activités de services
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Inscription RNE
- INSCRIT
Activité déclarée au registre
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Autres activités des médecins spécialistesdu — au 01/01/2008 · établissement secondaire · APE 8622C
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Personnes et sociétés au registre
1 mention sans qualité précisée
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ASSEMBLEE NATIONALE 126 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007 PARIS
Création : 18/07/2017
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Adresse : CLINIQUE DU LAC 22 RUE ANDRE THEURIET, 74000 ANNECY
Activité : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntrepreneur individuel, dans le secteur « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire », basée à PARIS.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 24/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) — 587 611 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
321 k€
sur 29 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 36 k€
Bas du marché
≤ 321 k€
Médiane
≤ 645 k€
Q3
> 645 k€
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 24/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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