ARNAUD MICHEL · BIOMASS ' ENERGIE
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
En bref
ARNAUD MICHEL, SARL installée à Champdray, intervient en chauffage, climatisation, panneaux solaires, plomberie et sanitaire, avec installation et service après-vente, et fondée en 2009.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 512 747 577
- SIRET siège
- 512 747 577 00025
- Dénomination
- ARNAUD MICHEL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR59512747577Format valide
- Date de création
- 01/06/2009
- Code NAF / APE
- 43.22B(Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 3 000,00 €
- Clôture exercice
- 30/06 (chaque année)
- Numéro RCS
- 512 747 577R.C.S.Épinal
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/06/2009)
Activité déclarée au registre
INSTALLATION ET SAV EN CHAUFFAGE, PANNEAUX SOLAIRES, TOUTES ENERGIES RENOUVELABLES, FUMISTERIE, PLOMBERIE, SANITAIRE, E
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
3 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 31 ROUTE DE LAVELINE-DU-HOUX, 88640 CHAMPDRAY
Création : 01/04/2018
Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)
Enseigne : BIOMASS ' ENERGIE
Adresse : 20 ROUTE DE LEXIPRE, 88600 LES POULIERES
Création : 01/06/2009
Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)
Enseigne : BIOMASS ' ENERGIE
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Tribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 20/12763
0
Consulter la décisionCour d'appel de Douai · CHAMBRE 7 SECTION 2
N° 10/08468
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 12ème chambre section 1
N° 09/00434
MARQUE DE FABRIQUE - Eléments constitutifs - Exclusion - Signe portant atteinte à des droits antérieurs Un ancien salarié d'une société n'a pu, sans mauvaise foi, déposer une demande d'enregistrement d'un signe proche à une marque appartenant à son employeur et l'utiliser à titre de dénomination sociale pour désigner la société qu'il a créée MARQUE DE FABRIQUE - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par imitation - Risque de confusion - Appréciation - Critères Les services désignés aux dép
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation », basée à CHAMPDRAY, créée en 2009.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
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Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 12/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 20/02/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.22B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation) — 42 589 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
333 k€
sur 9 036 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 148 k€
Bas du marché
≤ 333 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 12/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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