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PROXISERVE · PROXITHERM

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

SIREN334 873 726TVAFR47334873726
155-159 155 RUE ANATOLE FRANCE 92300 LEVALLOIS-PERRET
Rapports

En bref

PROXISERVE (PROXITHERM) installe des équipements de chauffage et de climatisation.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 2000-4999 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 302,4 M €.
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
334 873 726
SIRET siège
334 873 726 02318
Dénomination
PROXISERVE
Nom commercial
PROXITHERM
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR47334873726Format valide
Date de création
01/01/1986
Code NAF / APE
43.22B(Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation)
Domaine d'activité
Construction
Convention collective
IDCC 998— Ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatiqueLégifrance ↗
Effectif
2000-4999 salariés
Capital social
24 540 956,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
334 873 726R.C.S.Nanterre
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/01/1986)

Adresse du siège

155-159 155 RUE ANATOLE FRANCE 92300 LEVALLOIS-PERRET

92 — Hauts-de-Seine · Île-de-France

Activité déclarée au registre

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

  • Appareils de gestion et répartitions de charges immobilières.depuis le 02/03/2026 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Dépannages, entretien appareils à gaz et à eau. Ventes de pièces détachéesdepuis le 27/12/2025 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et répartitions de chargesdepuis le 01/03/2022 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et répartition de charges immobilièresdepuis le 01/01/2022 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et répartitions de charges immobilières Appareils de gestion et répartitions des charges immobilièresdepuis le 01/07/2021 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et répartitions des charges immobilièresdepuis le 01/01/2021 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Administration d'immeubles et autres biens immobiliersdepuis le 01/07/2018 · établissement secondaire · APE 6832A
  • appareils de gestion et réparations de charges immobilièresdepuis le 01/05/2015 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et répartitions de charges d'immeubles.depuis le 01/01/2011 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de répartitions de charges de chauffagedepuis le 01/10/2009 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et réparation de charges immobilièresdepuis le 01/01/2008 · établissement secondaire · APE 6832A
  • Répartition des charges de chauffage, gérance d'eau.depuis le 01/12/2006 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et répartitions de charges immeubles.depuis le 01/09/2005 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion et réparations de cgarges immobiléres.depuis le 01/01/2003 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareil de gestion et répartition de charges immobilièresdepuis le 31/12/2001 · établissement secondaire · APE 4322B
  • -depuis le 31/12/2001 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Appareils de gestion de répartitions de charges immobilièresdepuis le 31/12/2001 · établissement secondaire · APE 6832A
  • Appareils de gestions et répartitions de charges immobilières.du 01/01/2014 au 01/09/2025 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Agences immobilièresdu 20/05/2008 au 01/09/2020 · établissement secondaire · APE 6831Z
  • Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locauxdu 01/04/2008 au 01/09/2011 · établissement secondaire · APE 4322A
  • répartition des charges de chauffage de pose de compteurs d'eau multi entretien et toutes prestationsdu 15/11/2007 au 06/12/2016 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Réparation des charges de chauffage, gérance d'eaudu 01/07/2006 au 01/07/2018 · établissement secondaire · APE 6832A
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/10/2005 au 13/04/2006 · établissement secondaire · APE 703C
  • Appareils de Gestino et répartitions de charges immobilièresdu 31/12/2001 au 18/08/2020 · établissement secondaire · APE 4322B
  • apprareils de gestion et repartitions de charges immobilieresdu 31/12/2001 au 31/03/2026 · établissement secondaire · APE 4322B
  • Location de terrains et d'autres biens immobiliersdu 31/12/2001 au 01/05/2015 · établissement secondaire · APE 6820B

Mentions du greffe au RCS (47)

  • 29/06/2024Date de début d'activité: 15/12/2023
  • 12/06/2024Radiation du RCS de Roanne le 12/06/2024 avec effet au 31/05/2024
  • 13/06/2022Radiation du RCS le 13/06/2022 avec effet au 01/03/2022 Transfert d'établissement au 6 rue Marin la Meslée 68190 Ensisheim à compter du 01/03/2022
  • 23/12/2021Radiation du RCS de Laval le 31/12/2020
  • 08/02/2021Opération de fusion à compter du 01/01/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : PROXITHERM ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée, 155-159 Rue Anatole France 92300 Levallois-Perret (RCS Nanterre 321 046 575)
  • 26/01/2021Opération de fusion à compter du 31/12/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : PROXITHERM, SAS, 155-159 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET (RCS NANTERRE 323 493 585) PROXITHERM ILE-DE-FRANCE, SAS, 155-159 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET (RCS NANTERRE 321 046 575) (effet juridique : 31/12/2020 à 23 h 59 - effet fiscal et comptable : 1/1/2020 à 00 H 00)
Voir les 41 autres mentions
  • 07/10/2020Radiation d'office sur réquisition de Monsieur le Greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque (2020B518) par suite du transfert de l'établissement 5359 Route de Boulogne TATINGHEM 62500 SAINT-MARTIN-LEZ-TATINGHEM à Route Du Guindal B Parc Bourbourg 59630 BOURBOURG à compter du 01/09/2020
  • 02/10/2018Radiation. Cessation d'activité le 01/10/2018
  • 01/10/2018Radiation du RCS le 01/10/2018 avec effet au 01/09/2018
  • 22/05/2018Radiation du RCS le 22/05/2018 avec effet au 31/01/2017 cessation complète d'activité de l'établissement secondaire
  • 28/12/2016Numéro de gestion au Rcs de Nanterre : 1987 B 857
  • 12/12/2016Transfert du siège social du 28 30 Rue Édouard Vaillant 92300 LEVALLOIS-PERRET au 155-159 Rue Anatole France 92300 LEVALLOIS-PERRET à compter du 05/12/2016
  • 12/12/2016RCS NANTERRE : 1987 B 857
  • 06/12/2016Transfert du siège social à compter du 21/11/1986 : Ancienne adresse : 28/30 rue Edouard Vaillant 92300 Levallois-Perret Nouvelle adresse : 155-159 RUE Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET
  • 06/12/2016- Date de début d'activité : 31/12/2001.
  • 06/12/2016Observations concernant l'établissement situé ZI de Chateaubon 42580 La Tour-en-Jarez : Observation depuis le 11/06/2002 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE " DOMOTHERM " RCS VERSAILLES (78) 324 084 649 à compter du 31.12.2001
  • 06/12/2016- Date de début d'activité : 31/12/2001.
  • 05/12/2016Transfert du siège social du 28/30 rue Edouard Vaillant au 155/159 rue Anatole France (92300) Levallois Perret à compter du 05/12/2016
  • 05/12/2016Transfert du siège social : Ancienne adresse : 28-30 rue Edouard Vaillant 92300 Levallois-Perret Nouvelle adresse : 155-159 rue Anatole France 92300 Levallois-Perret (Notification intergreffe reçue du GTC de Nanterre le 05/12/2016)
  • 19/09/2016PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 31/12/2001.
  • 09/11/2015Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Rue de la Perlerie 69120 VAULX-EN-VELIN à compter du 31/10/2015
  • 16/04/2015Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 CHEM LOUIS AURIACOMBE 31100 TOULOUSE à compter du 31/03/2015 - suppression du fonds.
  • 24/10/2014Fermeture d'un établissement secondaire sis 24 Rue Théron de Montauge 31200 TOULOUSE à compter du 31/12/2012 - suppression du fonds.
  • 13/02/2014Fermeture d'un établissement secondaire sis 7 Rue DES TROIS CANELLES 31300 TOULOUSE à compter du 31/01/2014 - suppression du fonds
  • 13/08/2010Fermeture d'un établissement secondaire sis 11/13 Avenue de la République 69200 VENISSIEUX à compter du 01/06/2010
  • 06/01/2010le 10/12/2009 - Approbation de l'apport partiel d'actif, au profit de la société PROXITHERM SAS, sis 28-30 rue Edouard Vaillant 92300 Levallois Perret - 323 493 585 RCS Nanterre, de sa branche complète et autonome d'activité de maintenance et d'entretien de chaudières, d'appareils de production d'eau chaude et d'autres équipements ou installation thermiques individuels auprès de particuliers et assimilés.
  • 16/02/2009Fermeture Ets secondaire 528 Rue Richetta 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE au 28 Janvier 2009
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve-sur-Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 08/10/2008Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 rue Bara 69003 LYON à compter du 25/08/2008
  • 04/12/2006Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Rue Jean Moulin 38180 SEYSSINS à compter du 01.12.2006
  • 25/02/2003Ouverture d'un établissement secondaire (sauf achat ou apport) SIS A TOULOUSE (31300) 7, RUE DES TROIS CANELLES ACTIVITE : APPAREILS DE GESTION ET REPARTITIONS DE CHARGES IMMOBILIERES PROP CREATION Date d'effet: 15/04/2002
  • 23/10/2002sur notification du greffe du Tribunal de Commerce de NANTERRE, adjonction du nom commercial : PROXITHERM à compter du 02.10.2002
  • 10/10/2002Notification intergreffe MO Adjonction du nom commercial : Proxitherm Date d'effet : 02/10/2002
  • 09/07/2002OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE PARC ST JEAN BAT 1 - ZAC DU MAS DE GRILLE 34430 ST JEAN DE VEDAS - APPAREILS DE GESTION ET REPARTITIONS DE CHARGES IMMOBILIERES - PAR SUITE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SA DOMOTHERM - RCS VERSAILLES B 324 084 649 ACTIF NET APPORTE : 110.000.000 FRS LA GAZETTE DU PALAIS DU 9 FEVRIER 2002 Date d'effet : 31/12/2001
  • 14/06/2002Historique des observations depuis le 14/06/2002 : Immatriculation du siège social au Greffe du Tribunal de Commerce de NANTERRE - RCS 1987B857 - Apport-fusion de la société DOMOTHERM - RCS VERSAILLES 324084649 -
  • 11/06/2002Historique des observations depuis le 11/06/2002 : Mention du 10/10/2002 : NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE EN DATE DU 10.10.2002 CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE DENOMINATION : PROXISERVE
  • 03/06/2002Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU GREFF E DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
  • 27/05/2002Date de début d'activité dans le ressort : 31-12-2001
  • 04/04/2002Fusion absorption de la société Proxima 552-097-032 Rcs Paris à compter du 31-12-2001
  • 04/04/2002Fusion absorption de la société Cgie 314121625 Rcs Marseille et la société Uda Therm 582008702 Rcs Boulogne sur Mer - à compter du 31-12-2001
  • 04/04/2002Fusion absorption de la société cg2e sa 552079063 Rcs Nanterre à compter du 31-12-2001
  • 04/04/2002Fusion absorption de la société Domotherm sa 324 084 649 Rcs Versailles à compter du 31-12-2001
  • 02/08/2001Absorption de la société Cem (390445641 Rcs Angers) - prise en charges des opérations actives et passives à effet du 01/01/2000 fusion n'entraînant pas d'augmentation du capital -
  • 24/11/1999Fusion-absorption des sociétés : Calindex sa (592043251 Rcs Nanterre) et société des compteurs sa (b314624347 Rcs Nanterre) - à compter du : 31-05-1999 -
  • 02/10/1998Vente de la branche d'activité de "répartiteurs de frais de chauffage" à la société Raab Karcher Energy services (Rcs Lyon b 410 049 696) à compter du 5 août 1998 -
  • 04/03/1987La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

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Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

+2.0%

302,4 M €

Exercice 2025

Résultat net

-53.9%

3,5 M €

Exercice 2025

Capital social

24,5 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

90/100

très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Personnes et sociétés au registre

1 mandat de direction · 1 mention sans qualité précisée · 3 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

287 référencés dans notre base · 100 en activité · 187 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
334 873 726 02318

Adresse : 155-159 155 RUE ANATOLE FRANCE, 92300 LEVALLOIS-PERRET

Création : 28/11/2016

Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)

SecondaireEn activité
334 873 726 02896

Adresse : 9 RUE MARCELLIN BERTHELOT, 29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS

Création : 27/12/2025

Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)

SecondaireEn activité
334 873 726 02888

Adresse : 4 RUE DU FONTENY, 44220 COUERON

Création : 01/07/2025

Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)

SecondaireEn activité
334 873 726 02870

Adresse : 29 B RUE DES ACACIAS, 80100 ABBEVILLE

Création : 01/02/2025

Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)

SecondaireEn activité
334 873 726 02862

Adresse : 8 AVENUE LEON BOURGEOIS, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES

Création : 01/01/2025

Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

3 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

FRANCOIS CAUBRIERE

Dirigeant·e de PROXISERVE HOLDING

SEBASTIEN RIVOAL

Dirigeant·e de PROXISERVE HOLDING

Stéphane Roussel

Président de SAS de PROXISERVE HOLDING←Financière Groupe Pandia (président de sas)

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Finances

Finances de

PROXISERVE

200.3 M€2016214.0 M€2017228.3 M€2018240.9 M€2019272.2 M€2020299.5 M€2021276.9 M€2022287.1 M€2023296.4 M€2024302.4 M€2025
Performance2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)302,4 M €296,4 M €287,1 M €276,9 M €299,5 M €272,2 M €240,9 M €228,3 M €214,0 M €200,3 M €
Marge brute (€)235,7 M €—————————
EBITDA / EBE (€)30,2 M €11,8 M €12,3 M €11,4 M €13,6 M €13,3 M €6,6 M €10,7 M €10,1 M €7,4 M €
Résultat d'exploitation (€)8,2 M €11,8 M €12,3 M €11,4 M €13,6 M €13,3 M €6,6 M €10,7 M €10,1 M €7,4 M €
Résultat net (€)3,5 M €7,7 M €6,5 M €7,0 M €9,5 M €10,2 M €5,1 M €10,0 M €8,6 M €6,5 M €
Croissance2025202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+2.0+3.2+3.7-7.6+10.0+13.0+5.5+6.7+6.8—
Taux de marge brute (%)77.9—————————
Taux de marge d'EBITDA (%)10.04.04.34.14.54.92.84.74.73.7
Taux de marge opérationnelle (%)2.74.04.34.14.54.92.84.74.73.7
Gestion BFR2025202420232022202120202019201820172016
BFR exploitation (€)—68,0 M €85,9 M €39,3 M €39,6 M €31,0 M €17,8 M €8,4 M €702 k €12,1 M €
BFR exploitation (j de CA)—82.6107.851.147.641.026.613.21.221.8
Délai paiement clients (j)—99.0134.379.579.874.772.060.635.646.2
Délai paiement fournisseurs (j)—39.549.457.852.953.965.765.351.341.5
Ratio des stocks / CA (j)—23.122.829.320.620.220.318.016.917.2
Trésorerie (€)—2,1 M €1,5 M €1,5 M €4,1 M €9,3 M €2,4 M €1,4 M €1,9 M €3,3 M €
Autonomie financière2025202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)—26,4 M €11,7 M €-5,4 M €-3,9 M €-3,0 M €-6,7 M €-13,0 M €-24,0 M €-25,3 M €
Trésorerie (€)—2,1 M €1,5 M €1,5 M €4,1 M €9,3 M €2,4 M €1,4 M €1,9 M €3,3 M €
Dettes financières (€)—31,8 M €16,4 M €554 k €655 k €1,6 M €428 k €651 k €735 k €911 k €
Ratio d'endettement (Gearing)—0.30.20.00.00.00.00.00.00.0
Autonomie financière (%)—41.435.138.738.837.233.629.526.523.2
Taux de levier (DFN/EBITDA)—2.51.2-0.1-0.2-0.6-0.3-0.1-0.1-0.3
Solvabilité2025202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes—8.217.3435.8340.3127.8399.5272.7217.5168.3
Fonds propres (€)—107,7 M €100,0 M €93,5 M €86,5 M €77,0 M €57,5 M €52,4 M €42,4 M €35,5 M €
Rentabilité2025202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)1.22.62.32.53.23.82.14.44.03.2
Rentabilité sur fonds propres (%)—7.16.57.510.913.38.919.120.218.3
Rentabilité économique (%)—4.54.34.76.16.53.96.06.34.8
Structure d'activité2025202420232022202120202019201820172016
Effectif————2569———23102295
Salaires et charges sociales (€)—139,0 M €130,6 M €127,6 M €130,7 M €122,0 M €106,6 M €101,5 M €101,4 M €100,4 M €
Salaires / CA (%)—46.945.546.143.744.844.344.547.450.1
Impôts et taxes (€)—4,5 M €4,3 M €5,0 M €5,1 M €6,1 M €4,3 M €4,5 M €5,2 M €4,8 M €
Capital social (€)24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €24,5 M €
Charges financières (€)—2,1 M €2,2 M €643 k €312 k €373 k €372 k €590 k €1,0 M €827 k €

Ratios financiers

Indicateur2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)302,4 M €296,4 M €287,1 M €276,9 M €299,5 M €272,2 M €240,9 M €228,3 M €214,0 M €200,3 M €
Marge brute (€)235,7 M €231,2 M €217,7 M €213,5 M €224,7 M €206,6 M €172,7 M €161,0 M €151,8 M €144,2 M €
EBE (€)30,2 M €20,6 M €19,2 M €26,5 M €23,6 M €21,4 M €2,7 M €228 k €-6,7 M €-7,8 M €
Résultat net (€)3,5 M €7,7 M €6,5 M €7,0 M €9,5 M €10,2 M €5,1 M €10,0 M €8,6 M €6,5 M €
Marge EBE (%)9.976.966.689.547.877.871.110.10-3.11-3.87
Autonomie financière (%)42.841.435.138.738.837.233.629.526.523.2
Taux d'endettement (%)26.829.516.40.60.82.10.71.21.72.6
Ratio de liquidité (%)140.6147.1121.1111.3114.0114.1102.597.486.284.7
CAF / CA (%)6.044.114.7411.465.535.825.807.906.186.42
Capacité de remboursement1.62.61.20.00.00.10.00.00.10.1
BFR (j de CA)74.782.375.160.454.047.161.452.117.70.6
Rotation stocks (j)24.226.225.533.622.822.222.520.319.221.5
Crédit clients (j)77.490.0119.372.9——————
Crédit fournisseurs (j)84.679.7100.8116.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

9 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Nîmes · 4P

    N° 20/004501

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 32200026

    Cassation partielle

    BAIL COMMERCIAL - Prix - Révision - Clause d'indexation - Licéité - Défaut - Cas - Clause excluant la réciprocité de la variation - Sanction - Clause réputée non écrite - Etendue - Détermination - Portée En application de l'article L. 145-39 du code de commerce, est réputée non écrite toute clause d'indexation du loyer ne jouant qu'en cas de variation à la hausse de l'indice de référence. Seule la stipulation prohibée doit être réputée non écrite. Ne donne pas de base légale à sa

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31800950

    Cassation partielle

    COPROPRIETE - Syndic - Nomination - Décision de l'assemblée générale - Annulation - Effets - Détermination COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Annulation demandée - Convocation par un syndic désigné par une décision d'assemblée générale annulée - Effets - Nullité d'une résolution adoptée par l'assemblée convoquée COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Convocation - Convocation par un syndic désigné par une décision d'assemb

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31800507

    Cassation

    BAIL (règles générales) - Bailleur - Obligations - Restitution - Dépôt de garantie - Majoration - Domaine d'application - Détermination - Portée BAIL D'HABITATION - Bail soumis à la loi du 6 juillet 1989 - Bailleur - Obligations - Restitution - Dépôt de garantie - Majoration - Domaine d'application - Détermination - Portée Ne tire pas les conséquences légales de ses constatations la juridiction de proximité qui, après avoir constaté que le montant des réparations locatives excè

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31400836

    Cassation

    BAIL D'HABITATION - Bail soumis à la loi du 6 juillet 1989 - Résiliation - Causes - Manquement du preneur à ses obligations - Assignation aux fins de constat de résiliation du bail - Délivrance - Conditions - Notification préalable à la commission départementale des aides publiques au logement - Existence d'une saisine antérieure - Absence d'influence Toute assignation tendant à la résiliation du bail doit être notifiée au préalable à la commission départementale des aides publiques a

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 10/00203

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51100690

    Cassation

    CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Modification - Modification imposée par l'employeur - Modification du contrat de travail - Exclusion - Cas - Suppression d'une prime variable liée à une tâche annexe disparaissant dans la nouvelle affectation du salarié - Conditions - Portée La suppression d'une prime variable liée à une tâche annexe qui disparaît dans la nouvelle affectation du salarié sans que soit constaté qu'elle a été contractualisée n'emporte pas modification du contrat de travail.

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Toulouse · CT0036

    N° 07/01420

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Montpellier · CT0184

    N° 07/2927

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

100 marchés affichés sur 806 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2025: 69,6 M€ (55 marchés)69,6 M€202555 marchés2026: 41,9 M€ (45 marchés)41,9 M€202645 marchés

Top 5 acheteurs

  • OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU MORBIHAN (MORBIHAN HABITAT)13,5 M€
    6 marchés
  • OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD12,0 M€
    1 marché
  • SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)7,6 M€
    1 marché
  • OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS7,2 M€
    1 marché
  • GIE GRAND OUEST6,9 M€
    15 marchés

Détail des marchés

Travaux de réhabilitation thermique de 12 logements collectifs à MESNIL EN OUCHE (27330) - Résidence des Jardins - rue de la Salle des Fêtes - lot unique Chauffage - Production ECS - Ventilation

Marché21/09/2026
98 k €

Puy de Dôme

Marché10/09/2026
194 k €

Les stipulations de la présente consultation concernent les travaux de maintenance et d'entretien pour : n-tLes chaudières individuelles gaz n-tLes ballons électriques et thermodynamiquesn-tPlus génér

Marché07/09/2026
503 k €

Lot n° 3 : Entretien robinetterie Secteur Ouest

Marché01/09/2026
719 k €

MAINTENANCE PREVENTIVE DES CAISSONS VMC, HYGIENISATION DES RESEAUX DE VENTILATION ET DEPLOIEMENT DE CAPTEURS CONNECTES SUR SITES ISOLES: Lot 1 : Est du fleuve " Var "

Marché12/08/2026
202 k €

Clause de réexamen n°3 au marché 2024 5633 PROXISERVE - Marché de maintenance multi technique des équipements sanitaires du patrimoine de Caen la mer Habitat - Base + Clauses de réexamen - Plus value

Marché03/08/2026
1,9 M €

Maintenance des équipements de production de chauffage individuel, d'eau chaude sanitaire individuelle et de ventilation mécanique - visite obligatoire: Lot 2 : Lot n° 2 : Maintenance des équipements

Marché03/08/2026
1,0 M €

Travaux d'entretien de plomberie sur le patrimoine de Var Habitat

Marché24/07/2026
2,6 M €

REMPLACEMENT de 70 CHAUDIÈRES MURALES sur 15 RÉSIDENCES (Sites occupés)

Marché08/07/2026
30 k €

Contrat Multiservices

Marché15/06/2026
7,6 M €

ACCORD-CADRE DE TRAVAUX ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS REMPLACEMENT DE CHAUDIERES INDIVIDUELLES ET DE CHAUFFE-EAU ELECTRIQUES OU THERMODYNAMIQUES

Marché11/06/2026
35 k €

Entretien et maintenance des chaudières individuelles gaz, production d'ECS solaire associée, chauffe-eaux électriques et ventilation associée du patrimoine d'HERAULT LOGEMENT

Marché10/06/2026
2,7 M €

Remplacement des équipements de production d'eau chaude sanitaire de la résidence située avenue de Dunkerque à Lomme

Marché28/05/2026
178 k €

MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES INTERIEUR LOGEMENT (CHAUFFAGE/ECS/VENTILATION/ROBINETTERIE/DAAF) DU PATRIMOINE HABITAT 44_RELANCE LOT 01 NORD LOIRE

Marché18/05/2026
2,2 M €

ACCORD-CADRE DE TRAVAUX ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS REMPLACEMENT DE CHAUDIERES INDIVIDUELLES ET DE CHAUFFE-EAU ELECTRIQUES OU THERMODYNAMIQUES

Marché07/05/2026
55 k €

MARCHE DE SERVICES Marché d'exploitation des installations collectives solaire de chauffage, des installations individuelles de chauffage, de climatisation, de production d'ECS solaire, de VMC et de

Marché27/04/2026
77 k €

Contrat multi-services pour l'entretien des équipements de logements: Lot 2: Lot 2 - Agence sud

Marché01/04/2026
4,2 M €

Val-de-Marne (94) et Seine et Marne (77) - Accord-cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations asso

Marché01/04/2026
1,2 M €

Seine-Saint-Denis (93) - Accord-cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc

Marché01/04/2026
1,6 M €

Yvelines (78) Hauts-de-Seine (92) - Accord-cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées s

Marché01/04/2026
1,9 M €

Contrat d'entretien et de maintenance des installations solaires du patrimoine de l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée.

Marché26/03/2026
680 k €

Marché d'entretien et maintenance des VMC (ventilations mécaniques contrôlées) et prestations ponctuelles Lot 2 « Agence Gard Rhodanien »

Marché23/03/2026
161 k €

Marché d'entretien et maintenance des VMC (ventilations mécaniques contrôlées) et prestations ponctuelles Lot 3 « Agence des Cévennes »

Marché23/03/2026
2,3 M €

Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat - Relance suite déclaration sans suite: Lot 1: 2516-01

Marché13/03/2026
400 k €

Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat - Relance suite déclaration sans suite: Lot 2: 2516-02

Marché13/03/2026
550 k €

REFECTION DES SANITAIRES - GROUPE GEORGES HEBERT A DEVILLE LES ROUEN (76250)

Marché10/03/2026
63 k €

Travaux de réhabilitation et résidentialisation de la résidence TURGOT BIZET à Amiens

Marché04/03/2026
150 k €

Lot 3 Secteur Nantes Atlantique

Marché23/02/2026
61 k €

Maintenance des équipements de production de chauffage individuel, d'eau chaude sanitaire individuelle et ventilation mécaniqueVisite obligatoire les 15, 16 et 17 décembre 2025 (cf art 8 RC): Lot 3: L

Marché23/02/2026
924 k €

Lot 5 Secteur Rennes Bretagne

Marché23/02/2026
153 k €

Lot 4 Secteur Nantes Loire

Marché23/02/2026
78 k €

Lot 2 Secteur Tours Grand Centre

Marché23/02/2026
191 k €

Lot 1 Secteur Caen Littoral

Marché23/02/2026
865 k €

Maintenance des équipements de production de chauffage individuel, d'eau chaude sanitaire individuelle et ventilation mécanique pour les besoins d'Orvitis, Grand Dole Habitat et Domanys (avec visite d

Marché23/02/2026
929 k €

Lot 6 Secteur Rouen Val de Seine

Marché23/02/2026
336 k €

Réfection des sanitaires de 10 logements à Bihorel (76420) - Groupes Limousin et Dauphine

Marché20/02/2026
40 k €

Remplacement des chaudières gaz par des pompes à chaleur - Groupe Le Malis 2 à Caudebec-lès-Elbeuf (76320)

Marché26/01/2026
159 €

REMPLACEMENT DE 7 CHAUDIERES GAZ PAR DES POMPES A CHALEUR - RESIDENCE LE CLAIRVAL A LILLEBONNE (76170)

Marché26/01/2026
58 €

Lot 2 :Travaux de remplacement de 47 chaudières individuelles gaz (rue de la Libération, rue de la Crapauldière, rue au Coq, rue verte Impasse, rue du Valjoie) à SAINT-LO

Marché26/01/2026
63 k €

ARRAS rue Voltaire et rue Pierre Corneille - Travaux d'amélioration thermique de 3 logements

Marché21/01/2026
13 k €

PRESTATIONS D'ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS INDIVIDUELS DU CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE - 8 LOTS

Marché19/01/2026
236 k €

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de rénovation et de maintenance courante dans le patrimoine de la SOMCO. La présente consultation s’inscrit dans une opération comprenant 14 lo

Marché13/01/2026
3,0 M €

Remplacement de chaudières individuelles- Programme 2026

Marché09/01/2026
275 k €

Marché d'entretien et de maintenance des installations individuelles à gaz pour la production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire - 7 lots géographiques.

Marché09/01/2026
419 k €

Contrat MULTISERVICES d'entretien du patrimoine de logements du territoire Grand Ouest de VILOGIA

Marché08/01/2026
1,2 M €

ENTRETIEN DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ, DES APPAREILS A PRODUCTION D'EAU CHAUDE, DES VENTILATIONS MECANIQUES CONTROLEES, D'INSTALLATIONS SOLAIRE ET DES DISPOSITIFS DE SECURITE COLLECTIVE SUR VMC G

Marché31/12/2025
1,9 M €

Contrat d'entretien des installations de plomberie sanitaire et détecteurs autonomes de fumée

Marché30/12/2025
246 k €

MARCHE POUR LES PRESTATIONS D'ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE DES ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ERILIA ET VILIA SOUS ACCORDS COLLECTIFS DIRECTION REGIONALE NLLE AQUITAINE

Marché29/12/2025
15 k €

Dépannages urgents en astreinte pour mise en sécurité multiservices

Marché24/12/2025
165 k €

LOT 01- Agences ST GERMAIN EN LAYE / RUEIL MALMAISON / SARCELLES

Marché24/12/2025
2,3 M €

LOT 05- Agence BONNEUIL-Dpt 94

Marché24/12/2025
206 k €

LOT 03- Agence SAINT DENIS-Dpt 93

Marché24/12/2025
244 k €

MARCHE POUR LES PRESTATIONS D'ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE DES ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ERILIA ET VILIA SOUS ACCORDS COLLECTIFS DIRECTION REGIONALE AURA

Marché22/12/2025
328 k €

MARCHE POUR LES PRESTATIONS D'ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE DES ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ERILIA ET VILIA SOUS ACCORDS COLLECTIFS DIRECTION REGIONALE OCCITANIE

Marché22/12/2025
281 k €

Direction Territoriale de Rouen - Marché d'entretien locatif Multiservices

Marché22/12/2025
28 k €

TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES CHAUDIERES GAZ PAR DES POMPES A CHALEUR - GROUPE FERDINAND RANSON A CANTELEU (76380)

Marché22/12/2025
75 k €

Location, entretien et relève de compteurs d'eau froide, d'eau chaude sanitaire, d'énergie et des répartiteurs de frais de chauffage

Marché18/12/2025
855 k €

Contrat de Location, entretien, télérelève Compteurs EF EC et Energie thermique

Marché16/12/2025
557 k €

Entretien et garantie totale des appareils de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire individuels gaz, VMC gaz et sanitaire

Marché12/12/2025
1,0 M €

Marché de travaux et d'entretien des équipements de chauffage, d'eau chaude sanitaire individuels, ventilation, robinetterie dans les groupes immobiliers gérés par l'O.P.A.C. de l'Oise - 5 lots

Marché11/12/2025
951 k €

Travaux d'entretien tous corps d'états sur les patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA

Marché09/12/2025
3,2 M €

Entretien de la robinetterie de l'ensemble du patrimoine de Var Habitat, pour une durée de 6 ans. Début prévisionnel d'exécution : janvier 2026

Marché09/12/2025
3,2 M €

Accord cadre de service ENTRETIEN PLURIANNUEL, DEPANNAGE ET GARANTIE TOTALE DES EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE INDIVIDUELS ET DES VENTILATIONS MECANIQUES CONTRÔLEES SUR LE PATRIMOINE

Marché08/12/2025
288 k €

Lot 2 - Agences de Stains, La Courneuve et Ouest

Marché08/12/2025
277 k €

Location, entretien et relève des compteurs (eau froide, eau chaude, énergie, répartiteurs frais de chauffage) NORD/AISNE NORD

Marché02/12/2025
2,6 M €

Location, entretien et relève des compteurs (eau froide, eau chaude, énergie, répartiteurs frais de chauffage) ILE DE FRANCE

Marché02/12/2025
2,0 M €

Entretien et maintenance des installations de chauffage individuel électrique, plomberie-robinetterie, ventilation, DAAF sur le patrimoine de Morbihan Habitat - Lot 15 Secteur Grand Est (25S0185)

Marché24/11/2025
2,5 M €

Entretien et maintenance des installations de chauffage individuel électrique, plomberie robinetterie, ventilation, DAAF sur le patrimoine de Morbihan Habitat - Lot 10 Secteur Lorient Nord (25S0185)

Marché24/11/2025
3,0 M €

Entretien et maintenance des installations de chauffage individuel électrique, plomberie robinetterie, ventilation, DAAF sur le patrimoine de Morbihan Habitat - Lot 14 Secteur Lanester Pontivy (25S018

Marché24/11/2025
2,6 M €

Entretien et maintenance des installations de chauffage individuel électrique, plomberie robinetterie, ventilation, DAAF sur le patrimoine de Morbihan Habitat - Lot 9 Secteur Hennebont(25S0185)

Marché24/11/2025
1,9 M €

Entretien et maintenance des installations de chauffage individuel électrique, plomberie robinetterie, ventilation, DAAF sur le patrimoine de Morbihan Habitat - Lot 11 Secteur Lorient Sud (25S0185)

Marché24/11/2025
3,2 M €

Entretien des logements d'Habitat 25 multiservices

Marché19/11/2025
7,2 M €

Accord-cadre à bons de commandes de prestations de services relatives à l'entretien et au dépannage des réseaux et des équipements de plomberie à exécuter dans les groupes de logements gérés par PARTE

Marché14/11/2025
12,0 M €

MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029

Marché12/11/2025
364 k €

Réhabilitation technique et thermique de 40 logements "Loire 1et 2" à Louviers avec insertion de l'emploi par l'activité économique

Marché22/10/2025
40 k €

Maintenance des ballons thermodynamiques et solaires - Dépannage des appareils électriques de production d'eau chaude sanitaire - Relance

Marché20/10/2025
475 k €

Lot 1 : Plomberie

Marché14/10/2025
6,0 M €

Travaux de peinture, d'électricité et de plomberie sur les logements et les parties communes de l'ensemble du patrimoine de Val de Berry - Lot n°9 : PLOMBERIE - SANITAIRE - GAZ - AGENCE CENTRE

Marché09/10/2025
130 k €

Travaux de peinture, d'électricité et de plomberie sur les logements et les parties communes de l'ensemble du patrimoine de Val de Berry - Lot n°7: PLOMBERIE - SANITAIRE - GAZ - AGENCE NORD

Marché09/10/2025
130 k €

Marché d'entretien des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude et de VMC / Lot n° 04 : Secteur Clermont-Arvernes, Territoire 5

Marché09/10/2025
441 k €

Accord-cadre concernant l'entretien et le dépannage, comprenant les installations collectives, des chaudières individuelles gaz avec et sans dispositif de sécurité collective (DSC), des chaudières à c

Marché09/10/2025
435 k €

Marché d'entretien des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude et de VMC / Lot n°02 : Secteur Clermont-La Plaine, Territoire 3

Marché09/10/2025
515 k €

PRESTATION D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE VENTILATION SANITAIRE ET DE FUMISTERIE DES CITES DE 13 HABITAT, DU SIEGE ET SES ANNEXES

Marché01/10/2025
1,1 M €

REMPLACEMENT DES CHAUDIERES GAZ PAR DES POMPES A CHALEUR - GROUPE RUELLE DANSEUSE - ALLEE DES PAVEURS ET AVENUE OLIVIER GOUBERT A SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (76800)

Marché30/09/2025
408 k €

Prestations de contrôle et maintenance des chaudières individuelles, de pompes à chaleur individuelles, VMC Gaz et Sanitaire du parc de Haute-Savoie HABITAT et certaines copropriétés gérées par IDEIS<

Marché29/09/2025
230 k €

TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DES CHAUDIERES GAZ PAR DES POMPES A CHALEUR - GROUPE JACQUES BREL A SERVAVILLE SALMONVILLE (76116)

Marché23/09/2025
76 €

25S0144 - Accord cadre pour les Travaux de mise en place d'une ventilation naturelle réhabilitée et travaux annexes, en remplacement de l'ancien système sur deux résidences à CAUDAN et LANESTER

Marché17/09/2025
250 k €

Entretien des chaudières, VMC et conduits d'évacuation des fumées

Marché08/09/2025
216 k €

Remplacement de 83 chaudières individuelles

Marché11/08/2025
212 k €

RÉHABILITATION DE 95 LOGEMENTS RUE DE BRETAGNE ET RUE SOEUR AUDENET A CASTRES: Lot 6: CHAUFFAGE - PECS

Marché06/08/2025
52 k €

Entretien et garantie totale des installations techniques individuelles de chauffage - Pompes à chaleur

Marché05/08/2025
221 k €

Lot 2 PLOMBERIE

Marché04/08/2025
150 k €

Lot 24 - 03B Secteur Caen

Marché31/07/2025
67 k €

Lot 39 - 04I Secteur Rouen

Marché31/07/2025
386 k €

Lot 37 - 04F Secteur Nantes Loire

Marché31/07/2025
503 k €

Lot 11 - 01I Secteur Rouen

Marché31/07/2025
1,7 M €

Lot 33 - 04B Secteur Caen

Marché31/07/2025
660 k €

Lot 22 - 02I Secteur Rouen

Marché31/07/2025
127 k €

Lot 2 - 01B1 Secteur Caen 1

Marché31/07/2025
1,5 M €

Lot 41 - 05B Secteur Caen

Marché31/07/2025
72 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 2

0 en exploitation

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Immobilier — transactions à ses adresses

10 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
22/12/2025VenteDépendance2 RUE BARA, 69003, Lyon 3e Arrondissement490 k €
22/12/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 126 m²38 RUE JULES FERRY, 92250, La Garenne-Colombes450 k €
16/12/2025VenteDépendance41 RUE EMILE ZOLA, 94140, Alfortville68 k €
10/11/2025VenteDépendance41 RUE EMILE ZOLA, 94140, Alfortville78 k €
09/10/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 260 m²10 RUE JOSEPH JACQUARD, 01000, Bourg-en-Bresse270 k €
19/09/2025VenteDépendance41 RUE EMILE ZOLA, 94140, Alfortville420 k €
28/08/2025VenteAppartement · 62 m²38 RUE JULES FERRY, 92250, La Garenne-Colombes298 k €
01/07/2025VenteAppartement · 28 m²38 RUE JULES FERRY, 92250, La Garenne-Colombes169 k €
17/06/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 138 m²92 RUE FRANCOIS FOREAU, 28110, Lucé90 k €
21/01/2025VenteAppartement · 37 m²41 RUE EMILE ZOLA, 94140, Alfortville198 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

92/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · —2022 · —2023 · 932024 · 882025 · 92

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

53/100

Sur 10 exercices : → stable
201653
201758
201858
201955
202060
202158
202249
202354
202454
202552

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation », basée à LEVALLOIS-PERRET, créée en 1986, employant 2000-4999 personnes, pour un CA de 302,4 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatifAncienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Labels & certifications (2)

Reconnaissances officielles déclarées sur cette entreprise.

Egapro — Index égalité H/F déclaréRGE — Reconnu Garant Environnement

Source : agrégation officielle annuaire-entreprises.data.gouv.fr / recherche-entreprises.api.gouv.fr.

Historique BODACC

52 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (17)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés

  1. Formalité RNE

    80M
    31/07/2026· N° J00268174109
    Consulter
  2. Formalité RNE

    IN_40
    27/07/2026· N° J00269729604
    Consulter
  3. Formalité RNE

    38F
    26/06/2026· N° J00259461549
    Consulter
  4. Transfert d’établissement

    56M
    28/04/2026· N° J00237911235
    Consulter
  5. Formalité RNE

    80M
    31/03/2026· N° J00230236838
    Consulter
  6. Formalité RNE

    80M
    31/03/2026· N° J00230236853
    Consulter
  7. Transfert d’établissement

    56M
    02/03/2026· N° J00221383623
    Consulter
  8. Formalité RNE

    80M
    13/01/2026· N° J00208628511
    Consulter
  9. Formalité RNE

    54M
    27/12/2025· N° J00206842205
    Consulter
  10. Formalité RNE

    80M
    30/09/2025· N° J00208626218
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

52

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 19/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 19/08/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    52 annonces, dernière publication 26/07/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.22B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation) — 42 325 sociétés actives.

Position CA

99%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

333 k€

sur 9 050 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 148 k€

Bas du marché

≤ 333 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 19/08/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)