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ARCHIPEL

Restauration traditionnelle

Active Suivre cette entreprise
SIREN802 382 242TVAFR73802382242
30 RUE PASTEUR, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ARCHIPEL est « Restauration traditionnelle ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
802 382 242
SIRET siège
802 382 242 00021
Dénomination
ARCHIPEL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
N° TVA
FR73802382242Format valide
Date de création
17/05/2014
Code NAF / APE
56.10A(Restauration traditionnelle)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
100 000,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
802 382 242R.C.S.Lyon

Adresse du siège

30 RUE PASTEUR, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE

69 — Rhône · Auvergne-Rhône-Alpes

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Chiffres clés

Capital social

100 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction

KAIS OTMANI

Président de SAS
Naissance : 1986

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeFermé
802 382 242 00021

Adresse : 30 RUE PASTEUR, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE

Création : 15/06/2014

Activité : Restauration traditionnelle (56.10A)

SecondaireFermé
802 382 242 00039

Adresse : 34 RUE DE LA LECHERE, 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEU

Création : 05/06/2015

Activité : Restauration traditionnelle (56.10A)

SecondaireFermé
802 382 242 00013

Adresse : 6 B RUE EMILE DECORPS, 69100 VILLEURBANNE

Création : 17/05/2014

Activité : Restauration traditionnelle (56.10A)

Décisions de justice

27 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Noumea · 01

    N° 20/000061

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Paris · B1

    N° 22/005157

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence · 6B

    N° 18/085581

    Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 04

    N° 20/000911

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 17/002141

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 18/016531

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 17/016071

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 18/012361

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 32000024

    Rejet

    PRESCRIPTION CIVILE - Prescription décennale - Article 2270-1 du code civil - Domaine d'application - Cas - Action en indemnisation d'un préjudice résultant de troubles anormaux du voisinage - Point de départ - Détermination PROPRIETE - Voisinage - Troubles anormaux - Action en réparation - Nature - Action en responsabilité civile extra-contractuelle - Prescription - Délai - Détermination L'action en responsabilité fondée sur un trouble anormal du voisinage constitue, non une ac

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41900199

    Cassation partielle

    BANQUE - Responsabilité - Faute - Manquement à l'obligation de mise en garde - Préjudice - Perte d'une chance - Réalisation du risque - Impossibilité de faire face au paiement des sommes exigibles au titre du prêt PRET - Prêt d'argent - Prêteur - Etablissement de crédit - Responsabilité - Manquement au devoir de mise en garde - Préjudice - Perte d'une chance d'éviter le risque qui s'est réalisé - Condition nécessaire - Impossibilité pour l'emprunteur de faire face au paiement des

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « restauration traditionnelle », basée à SAINT-BONNET-DE-MURE, créée en 2014.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

2 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 802 382 242 00021

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

2

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    2 annonces, dernière publication 11/10/2019

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 56.10A · Restauration traditionnelle) — 157 983 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

292 k€

sur 35 723 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 143 k€

Bas du marché

≤ 292 k€

Médiane

≤ 626 k€

Q3

> 626 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026

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