ADALTYS

MISSION D'AMO TECHNIQUE, FINANCIERE ET JURIDIQUE POUR LA PASSATION D'UNE CONCESSION DE SERVICE RELATIVE A LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LE NETTOYAGE ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAIN

PRESTATION DE CONSEIL JURIDIQUE ACCOMPAGNEMENT DU DEPARTEMENT EN MATIERE DE DROIT PUBLIC ECONOMIQUE

Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'une société dédiée à l'exploitation de la ligne ferroviaire le Blanc-Argent

Prestations de conseil et d'assistance juridique: Lot 3: Lot n°3 : Mobilité et transports publics

PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRESENTATION EN JUSTICE - LOT No1 DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE

Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

Prestations de services juridiques

Prestations de conseils juridiques

Conseils juridiques, assistance et représentation du Grand Annecy en cas de litige précontentieux ou contentieux en matière de droit de l¿urbanisme et de l¿aménagement du territoire

Mission juridique et financière, d'assistance, de conseils et d'accompagnement dans le cadre opérationnel des procédures liées à l'attribution d'une concession d'aménagement pour la ZAC de PERRIN

Accord cadre de prestations intellectuelles PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES : CONSEIL ET REPRESENTATION pour les besoins de Grandlyon Habitat

REPRESENTATION JURIDIQUE DROIT PUBLIC GENERAL

Mission de conseils et d'assistance juridique générale

ASSISTANCE ET CONSEILS JURIDIQUES

LOT 4 - ASSISTANCE ET CONSEIL JURIDIQUE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DU CASTELLET - DROIT ADMINISTRATIF GENERAL ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS

PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES - LOT 1

LOT 3 - ASSISTANCE ET CONSEIL JURIDIQUE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE - DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DU PERSONNEL

INX Le présent marché a pour objet les prestations de services relatives au conseil juridique pour la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf).\nIl comprend quatre lots :\n• Lot 1 : droit pr

Prestations de contrôle régularité de la commande publique au titre des opérations cofinancées par le volet régional du plan stratégique national FEADER 2023-2027

LOT 2 - ASSISTANCE ET CONSEIL JURIDIQUE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DU CASTELLET - DROIT DE L'URBANISME

ASSISTANCE JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT PUBLIC

Droit des affaires : droit des sociétés, droit commercial, droit fiscal

Lot 3 Gestion des procédures d'expulsion

Lot 4 Baux commerciaux et professionnels

PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRÉSENTATIONS JURIDIQUE. LOT 3

PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRÉSENTATIONS JURIDIQUE. LOT 3

Prestation de services de représentation légale dans le cadre de procédures juridictionnelles initiées dans divers domaines du droit. - Droit des marchés et contrats publics

PRESTATIONS JURIDIQUES DE CONSULTATION ET CONSEIL POUR L'ENSEMBLE DES MISSIONS ET COMPETENCES EXERCEES PAR LE SIVOM RIVE SUD

PRESTATIONS JURIDIQUES DE CONSULTATION ET CONSEIL POUR L'ENSEMBLE DES MISSIONS ET COMPETENCES EXERCEES PAR LE SIVOM DE LA RIVE SUD

Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution d'un groupement d'intérêt public à caractère administratif

24MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 3: Droit de l'Urbanisme (PLU) et expropriation, Foncier, Environn

2024W024200_Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la définition du modèle juridico-économique pour la gestion du Palais Episcopal

Prestations de conseil juridique, gestion des précontentieux et contentieux

Assistance juridique

Prestations juridiques de conseil

Conseils juridiques et représentation en justice du Département de la Savoie

Conseils juridiques et représentation en justice du Département de la Savoie - lot n°5 : Communication, propriété intellectuelle et presse

Conseils juridiques et représentation en justice du Département de la Savoie

REPRESENTATION JURIDIQUE DROIT PUBLIC GENERAL

INX Le présent accord-cadre porte, pour les besoins des membres du groupement de commande sur les prestations désignées ci-après :\r\n- Assurer la défense des intérêts et la représentation en justice

Expertise et conseil juridique sur la nature de la maîtrise d’ouvrage de l’APIJ

Le contrat a pour objet des prestations de conseil et de représentation juridique pour l’Etablissement Français du Sang. - Services juridiques de consultation dans le domaine de la propriété intellect

Le présent marché a pour objet la conception, l’organisation et la réalisation de dispositifs de formation portant sur les techniques juridiques. - Lot 2 : Droit de la propriété intellectuelle (propri

MGP-ACPGMT JURI MISE OEUVRE RESTR CIRCUL VEHICULES CRIT'AIR3

CONVENTION D ASSISTANCE JURIDIQUE

LOT No1 DROIT DE L'URBANISME ET DROIT FONCIER

URBANISME-ENVIRONNEMENT-FONCIER-AMENAGEMENT

M2023JUR05 PRESTATIONS JURIDIQUES SPECIALISEES EN DROIT PUBLIC DES AFFAIRES

AMO concession hydroélectrique - Lac Noir Lac Blanc. APPUI à la procédure d’attribution d’une nouvelle concession hydroélectrique - Conseil Technique, Administratif, juridique et financier relati

PRESTATIONS CONSEILS JURIDIQUES LOT 6 DROIT DES SOCIETES AU SENS LARGE DROIT DE LA CONCURENCE DES AIDES ECONOMIQUES FISCALITES DES PERSONNES PRIVEES MONTAGES FINANCIERS RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS

DAF_2022_000141-1 Vérification de la régularité de la commande publique

Lot 1 Elaboration du réglement local de publicité

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS JURIDIQUES COMPRENANT DES MISSIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE - Droit de la commande publique en lien avec le

2022-043-Lot 7 : Droit de la concurrence - Aides d Etat

LOT 2 - GESTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET INTERCOMMUNALITE

Accords-cadres de prestations de services en assistance, conseil et représentation juridiques- 3 lots.: Lot 1: Les prestations du lot n°1 concernent le domaine d

PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES

Assistance pour le choix du mode de gestion de la fourrière automobile et la passation du contrat

Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente.

202200020-202200027-202200022 Droit de l expropriation et maîtrise foncière

202200020-202200027-202200021 Droit de l urbanisme - Droit de l aménagement - droit de l environnement

Réalisation de prestations de conseil juridique - Prestations de conseil juridique dans le domaine du Droit des collectivités territoriales

Accords-cadres de prestations de services en assistance, conseil et représentation juridiques- 3 lots.: Lot 1: Les prestations du lot n°1 concernent le domaine d

Assistance à maîtrise d ouvrage pour l élaboration d une charte de la Logistique Urbaine Durable pour la Communauté d Agglomération Cannes Pays de Lérins

LOT 4 - Z220319A00 BDC - CONSEIL EN DROIT DE L URBANISME REGLEMENTAIRE ET OPERATIONNEL ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE

Etude de gouvernance hors GEMAPI pour la prise de compétence facultative de l'item 4 : Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l'érosion des sols

Etude de gouvernance hors GEMAPI pour la prise de compétence facultative de l item 4 : Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l érosion des sols

Assistance juridique et financière à la prise de participation minoritaire dans un projet éolien

PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE: Lot 3: Droit de l environnement

PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE: Lot 2: Droit de l urbanisme et de l aménagement, droit administratif des biens

RENOVATION URBAINE - PARIS TERRES D ENVOL (93) ASSISTANCE A

Prestations juridiques de conseil, d assistance et de représentation en justice - Lot 2 : Droit privé

Prestations juridiques de conseil, d assistance et de représentation en justice - Lot 3 : Droit des affaires

Accord cadre de prestations intellectuelles PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES : CONSEIL ET REPRESENTATION pour le compte de Grandlyon Habitat

Prestations juridiques : conseil, assistance juridique et représentation en justice - Conseil juridique : Thématique droit public (droit administratif général, droit de l urbanisme et droit de l envir

Prestations juridiques : conseil, assistance juridique et représentation en justice - Conseil juridique : Thématique droit public (droit administratif général, droit de l’urbanisme et droit de l’envir

Conseil juridique, assistance et représentation en justice

Conseils juridiques, assistance et représentation du Grand Annecy en cas de litige, pré-contentieux et contentieux en matière de droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire