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ACME · ACME MOTION

Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

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SIREN450 236 526TVAFR13450236526
13 RUE DU QUARTIER MOULIN, 42152 L'HORME
Rapports

En bref

ACME fabrique des engrenages et des organes mécaniques qui transmettent le mouvement entre les pièces d'une machine.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
450 236 526
SIRET siège
450 236 526 00023
Dénomination
ACME
Nom commercial
ACME MOTION
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR13450236526Format valide
Date de création
30/09/2003
Code NAF / APE
28.15Z(Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
7 500,00 €
Clôture exercice
30/09 (chaque année)
Numéro RCS
450 236 526R.C.S.Saint-Étienne
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 30/09/2003)

Adresse du siège

13 RUE DU QUARTIER MOULIN, 42152 L'HORME

42 — Loire · Auvergne-Rhône-Alpes

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Activité déclarée au registre

  • conception, réalisation, fabrication, négoce et vente de produits intermédiaires et fini concernant tout système de transmission mécanique du mouvement et leur commande électronique et informatique. Prestations de gestion et secrétariat, achat, vente, location de machines et matériels. Prise de participation dans toutes sociétés, négoce de matières premières et de produits ouvrés ou semi-ouvrés, prestations pour l'industriedu 30/09/2003 au 21/04/2020 · APE 2815Z
  • CONCEPTION, REALISATION, FABRICATION DE PRODUITS INTERMEDIAIRES ET FINI CONCERNANT TT SYTEME DE TRANSMISSION MECANIQUE Ddu 30/09/2003 au 25/09/2015 · APE 2815Z

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 28/09/2015Dissolution à compter du 21/09/2015
  • 10/03/2009: Transfert du siège & de l'établissement principal de 42320 LA GRAND CROIX 315 Route de Cellieu à 42152 L'HORME 13 Rue du Quartier Moulin A compter du 01/02/2009

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

Capital social

8 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction

NATHALIE CRISI

Liquidateur
Naissance : 1970

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
450 236 526 00023

Adresse : 13 RUE DU QUARTIER MOULIN, 42152 L'HORME

Création : 01/02/2009

Activité : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission (28.15Z)

SecondaireFermé
450 236 526 00015

Adresse : 315 ROUTE DE CELLIEU, 42320 LA GRAND-CROIX

Création : 30/09/2003

Activité : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission (28.15Z)

Décisions de justice

6 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 12000297

    Cassation partielle

    FILIATION - Filiation adoptive - Adoption simple - Conditions - Consentement - Contestation - Indivisibilité du consentement et du jugement le constatant et prononçant l'adoption - Portée FILIATION - Filiation adoptive - Adoption simple - Révocation - Conditions - Motif grave - Appréciation - Moment - Détermination Il résulte de l'application combinée des articles 353, alinéa 1, et 370, alinéa 1, du code civil, ce dernier dans sa rédaction issue de l'article 32 de la loi n° 2016-

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Angers · Chambre Sociale

    N° 11/01010

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Angers · Chambre Sociale

    N° 11/01011

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Angers · Chambre Sociale

    N° 10/02265

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Pau · CT0002

    N° 788

    RESPONSABILITE PENALE - Causes d'irresponsabilité ou d'atténuation - / JDF En application des disposition de l'article 122-1 alinéas 1 et 2 du code pénal, il revient à la juridiction de rechercher la nature et l'importance des troubles psychiques, de déterminer le lien pouvant exister entre ceux ci et les passages à l'acte criminel reproché et de dire si cette affection mentale altérait ou abolissait le discernement ou le contrôle des actes du mis en examen lors de son crime. Dès lors qu'il

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 03-44412

    Rejet.

    1° CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Obligations - Sécurité des salariés - Lutte contre le tabagisme sur les lieux de travail - Portée. 1° CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Obligations - Sécurité des salariés - Obligation de résultat - Manquement - Caractérisation - Cas 1° TABAC - Lutte contre le tabagisme - Interdiction de fumer - Domaine d'application - Lieux de travail - Portée 1° SANTE PUBLIQUE - Lutte contre le tabagisme - Interdiction de fumer dans les lieux aff

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission », basée à L'HORME, créée en 2003.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 450 236 526 00023

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 02/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 28.15Z · Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission) — 138 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

8 M€

sur 82 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 2 M€

Bas du marché

≤ 8 M€

Médiane

≤ 42 M€

Q3

> 42 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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