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RAMERY ASSAINISSEMENT & MAINTENANCE INDUSTRIELLE

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

SIREN484 762 992TVAFR95484762992
740 RUE DU BAC, 59193 ERQUINGHEM-LYS
Rapports

En bref

RAMERY ASSAINISSEMENT & MAINTENANCE INDUSTRIELLE nettoie les bâtiments, assure la vidange et le curage, collecte les eaux usées et entretient la voirie.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 100-199 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 13,6 M €.
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
484 762 992
SIRET siège
484 762 992 00085
Dénomination
RAMERY ASSAINISSEMENT & MAINTENANCE INDUSTRIELLE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR95484762992Format valide
Date de création
01/10/2007
Code NAF / APE
81.22Z(Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel)
Convention collective
IDCC 2272— Assainissement et de la maintenance industrielleLégifrance ↗
Effectif
100-199 salariés
Capital social
200 000,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
484 762 992R.C.S.Lille
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/10/2007)

Adresse du siège

59 — Nord · Hauts-de-France

Activité déclarée au registre

Travaux d'entretien de locaux de nettoyage, magasinage, manutention Les travaux d'entretien de locaux de nettoyage, magasinage, manutention conditionnement pour toute entreptrise industrielle ou commerciale ou pour particulier les opérations industrielles ou commerciales se rapportant a l entreprise de vidange de curage et d'hydrocarbure industriels ou particuliers et plus généralement à la collecte et au traitement des eaux usées et de boues issues de reseaux d'assainissement et de bassins de stockage. Les prestations de nettoyage en matière de désinfection, dératisation désinsectisation traitement de guepes et frelons de systèmes de controle des volatiles de lutte contre les nuisibles d'audit et de conseil en ces différents domaines. Les opérations d'entretien de voirie, le balayage le lavage le décapage des voieries le traitement des envols de poussières, la viabilité hivernale, le marquage au sol et la pose de panneaux. Le ravitaillement en eau sur les chantiers.

  • Les travaux d'entretien de locaux de nettoyage, magasinage, manutention, conditionnement pour toute entreprise industrielle ou commerciale ou pour particulier. Les opérations industrielles ou commerciales se rapportant à l'entreprise de vidange, de curage et d'hydrocarbure, industriels ou particuliers et plus généralement à la collecte et au traitement des eaux usées et de boues issues de réseaux d'assainissement et de bassins de stockage. Les prestations de nettoyage en matière de désinfection, dératisation, désinsectisation, traitements de guêpes et frelons, de systèmes de contrôle des volatiles, de lutte contre les nuisibles, d'audit et de conseil en ces différents domaines. Les opérations d'entretien de voirie, le balayage, le lavage, le décapage des voiries. Le traitement des envols de poussières, la viabilité hivernale, le marquage au sol et la pose de panneaux.Le ravitaillement en eau sur les chantiers.depuis le 01/08/2023 · établissement secondaire · APE 8122Z
  • Les travaux d'entretien de locaux de nettoyage, magasinage, manutention, conditionnement, pour toute entreprise industrielle ou commerciale ou pour particulier, les opérations industrielles ou commerciales se rapportant à l'entreprise de vidange et de curage et d'hydrocurage industriels ou particuliers, et plus généralement à la collecte et au traitement des eaux usées et de boues issues de réseaux d'assainissement et de bassins de stockage. Les prestations de nettoyage en matière de désinfection, dératisation, désinsectisation, de traitement de guêpes et frelons, de système de contrôle des volatiles, de lutte contre les nuisibles, d'audit et de conseil en ces différents domaines. Les opérations d'entretien de voirie, le balayage, le lavage, le décapage des voiries, le traitement des envols de poussière, la viabilité hivernale, le marquage au sol et la pose de panneaux. Le ravitaillement en eau sur les chantiers.depuis le 01/07/2018 · établissement secondaire · APE 8121Z
  • Bureauxdepuis le 01/01/2016 · établissement secondaire · APE 8219Z
  • Travaux entretien de locaux de nettoyage, magasinage, manutention, conditionnement, pour toute entreprise industrielle ou commerciale ou pour particulier, les opérations industrielles ou commerciales se rapportant à l'entreprise de vidange et de curage, et d'hydrocurage industriels ou particuliers, et plus généralement à la collecte et au traitement des eaux usées et de boues issues de reseaux d'assainissement et de bassins de stockage. Les prestations de nettoyage en matière de désinfection, dératisation, désinsectisation, de traitement de guêpes et frelons, des systéme de contrôle de volatiles, de lutte contre les nuisibles, d'audit et de conseil en ces différents domaines. Les opérations ,d'entretien de voirie, le balayage, le lavage, le décapage des voiries, le traitement des envols de poussière, la viabilité hivernale, le marquage au sol et la pose de panneaux. Le ravitaillement en eau sur les chantiers.depuis le 01/10/2007 · établissement secondaire · APE 8121Z
  • Les travaux d'entretien de locaux, de nettoyage, magasinage, manutention, conditionnement pour toute entreprise industrielle ou commerciale ou pour particulier. Les opérations industrielles ou commerciales sé rapportant à l'entreprise de vidange, de curage et d'hydrocarbure, industriels ou particuliers, et plus généralement à la collecte et au traitement des eaux usées et de boues issues de réseaux d'assainissement et de bassins de stockage. Les prestations de nettoyage en matière de désinfection, dératisation, desinsecti-sation, traitement de guepes et frelons, de systhème de contrôle des volatiles, de lutte contre les nuisibles, d'audit et de conseil en ces différents domaines. Les opérations d'entretien de voirie, le balayage, le lavage, le décapage des voiries, le trairement des envols de poussières, la viabilité hivernale, le marquage au sol et la pose de panneaux. Le ravitaillement en eau sur les chantiers.depuis le 01/10/2007 · établissement secondaire · APE 8122Z
  • Nettoyage courant des bâtimentsdu 01/01/2015 au 01/07/2018 · établissement secondaire · APE 8121Z
  • Entretien de locaux, nettoyage, magasinage, manutention et conditionnement. les travaux d'entretien de locaux, de nettoyage, magasinage, manutention,conditionnement pour toute entreprise industrielle ou commerciale ou pour particulier. Les opérations industrielles ou commerciales se rapportant à l'entreprise de vidange, de curage et d'hydrocurage,industriels ou particuliers et plus généralement à la collecte et au traitement des eaux usées et de boues issues de réseaux d'assainissement et de bassins de stockage, prestations de nettoyage, en matière de désinfection, désinsectisation, de traitement de guêpes et frelons, de système de contrôle de volatiles, de lutte contre les nuisibles, d'audits et de conseils en ces différents domaines, Opérations de transports de marchandises, le service de transports publics de marchandises et la location de véhicules industriels, location de bennes, opérations d'entretien de voirie, le balayage, le lavage, le décapage des voiries, traitement des envols de poussière, la viabilité hivernale, le marquage au sol, et la pose de panneaux, le ravitaillement en eau sur chantier.du 01/11/2008 au 31/12/2016 · établissement secondaire · APE 8122Z
  • Collecte et traitement des eaux uséesdu 01/10/2007 au 31/10/2008 · établissement secondaire · APE 3700Z
  • Activités des sièges sociauxdu 25/10/2005 au 17/11/2008 · établissement secondaire · APE 7010Z

Mentions du greffe au RCS (7)

  • 18/10/2017Radiation du RCS le 18/10/2017 avec effet au 31/12/2016
  • 26/05/2014Changement de dénomination à compter du 13.05.2014 ancienne : ENVINORD nouvelle : RAMERY PROPRETE
  • 02/08/2012SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ARIANE ENVIRONNEMENT FORME JURIDIQUE Société Anonyme SIEGE SOCIAL 740 rue du Bac 59193 Erquinghem-Lys RCS Lille 377 615 091.
  • 29/01/2010Fusion/absorption de la SARL M3D ayant son siège s ocial sis à Erquinghem Lys (59193) 740 rue du Bac RCS LILLE 412 032 385 - à dater du 31/12/2009.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 01/01/2009Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
Voir les 1 autres mentions
  • 27/10/2005Historique : Publication légale : Le Syndicat Agri cole du 28/10/2005.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

-2.1%

13,6 M €

Exercice 2024

Résultat net

-62.6%

194 k €

Exercice 2024

Capital social

200 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

90/100

très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

2 mandats de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

14 référencés dans notre base · 7 en activité · 7 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
484 762 992 00085

Adresse : 740 RUE DU BAC, 59193 ERQUINGHEM-LYS

Création : 17/11/2008

Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

SecondaireEn activité
484 762 992 00143

Adresse : 3 RUE GILLES DE GENNES, 62820 LIBERCOURT

Création : 01/08/2023

Activité : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (81.22Z)

SecondaireEn activité
484 762 992 00135

Adresse : 263 RUE DES CINQ VOIES, 59200 TOURCOING

Création : 01/07/2018

Activité : Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)

SecondaireEn activité
484 762 992 00127

Adresse : PARC D'ACTIVITES D'ENTREPRISES PARC D'ENTREPRISES MOTTE BOIS, 62440 HARNES

Création : 01/01/2016

Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)

SecondaireEn activité
484 762 992 00069

Adresse : 81 B RUE DES LOSTES, 59320 HAUBOURDIN

Création : 07/01/2008

Activité : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (81.22Z)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

7 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

HUGUES RIFFLART

Dirigeant·e de RAMERY

JEAN FRANCOIS DARROUSEZ

Dirigeant·e de RAMERY

JEAN-LOUIS ROBART

Dirigeant·e de RAMERY

JEROME BOUDIER

Dirigeant·e de RAMERY

LAURENT GIBELLO-METO

Dirigeant·e de RAMERY

MATTHIEU RAMERY

Dirigeant·e de RAMERY

OLIVIER ROMAIN

Dirigeant·e de RAMERY

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Finances

Finances de

RAMERY ASSAINISSEMENT & MAINTENANCE INDUSTRIELLE

14.7 M€201614.2 M€201715.2 M€201813.6 M€201911.9 M€202012.7 M€202112.6 M€202213.9 M€202313.6 M€2024
Performance202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)13,6 M €13,9 M €12,6 M €12,7 M €11,9 M €13,6 M €15,2 M €14,2 M €14,7 M €
EBITDA / EBE (€)267 k €652 k €879 k €1,9 M €1,2 M €1,5 M €1,7 M €1,0 M €1,1 M €
Résultat d'exploitation (€)267 k €652 k €879 k €1,9 M €1,2 M €1,5 M €1,7 M €1,0 M €1,1 M €
Résultat net (€)194 k €519 k €603 k €1,4 M €852 k €1,0 M €1,2 M €819 k €690 k €
Croissance202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)-2.1+9.9-0.4+6.0-11.9-10.6+6.7-3.2—
Taux de marge d'EBITDA (%)2.04.77.015.210.211.211.17.37.2
Taux de marge opérationnelle (%)2.04.77.015.210.211.211.17.37.2
Gestion BFR202420232022202120202019201820172016
BFR exploitation (€)2,9 M €3,4 M €2,7 M €2,3 M €2,8 M €——1,4 M €1,8 M €
BFR exploitation (j de CA)78.088.277.864.583.6——35.243.9
Délai paiement clients (j)101.2116.1133.2100.2130.8100.8119.4101.6104.7
Délai paiement fournisseurs (j)26.930.157.737.348.742.855.267.661.8
Ratio des stocks / CA (j)3.82.22.21.71.5——1.21.0
Trésorerie (€)55 k €93 k €9 k €4 k €160 k €45 k €30 k €373 k €202 k €
Autonomie financière202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)3,1 M €2,8 M €3,8 M €4,1 M €3,1 M €3,2 M €3,0 M €1,8 M €1,3 M €
Trésorerie (€)55 k €93 k €9 k €4 k €160 k €45 k €30 k €373 k €202 k €
Dettes financières (€)1,1 M €318 k €458 k €778 k €455 k €554 k €726 k €901 k €1,0 M €
Ratio d'endettement (Gearing)0.20.10.10.10.10.10.20.30.5
Autonomie financière (%)53.856.749.952.848.245.138.128.925.2
Taux de levier (DFN/EBITDA)4.00.30.50.40.20.30.40.50.8
Solvabilité202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes9.431.423.413.020.817.314.110.28.7
Fonds propres (€)5,7 M €5,7 M €5,3 M €5,3 M €4,6 M €4,3 M €3,9 M €2,7 M €2,3 M €
Rentabilité202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)1.43.74.810.97.17.68.25.84.7
Rentabilité sur fonds propres (%)3.49.211.325.718.624.032.130.830.1
Rentabilité économique (%)2.56.58.219.012.815.916.511.311.6
Structure d'activité202420232022202120202019201820172016
Effectif123121———120125131—
Salaires et charges sociales (€)6,1 M €5,7 M €5,0 M €4,4 M €4,7 M €5,1 M €5,7 M €5,5 M €5,6 M €
Salaires / CA (%)45.041.039.834.839.437.537.338.738.4
Impôts et taxes (€)178 k €176 k €185 k €188 k €212 k €215 k €258 k €248 k €265 k €
Capital social (€)200 k €200 k €200 k €200 k €200 k €200 k €200 k €200 k €200 k €
Charges financières (€)13 k €3 k €3 k €4 k €2 k €4 k €4 k €4 k €3 k €

Ratios financiers

Indicateur202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)13,6 M €13,9 M €12,6 M €12,7 M €11,9 M €13,6 M €15,2 M €14,2 M €14,7 M €
Marge brute (€)12,0 M €12,3 M €11,0 M €11,4 M €11,0 M €12,5 M €13,9 M €12,4 M €13,1 M €
EBE (€)712 k €874 k €1,2 M €2,1 M €1,2 M €1,6 M €1,6 M €1,2 M €1,1 M €
Résultat net (€)194 k €519 k €603 k €1,4 M €852 k €1,0 M €1,2 M €819 k €690 k €
Marge EBE (%)5.256.319.8516.9710.4112.0310.868.487.29
Autonomie financière (%)53.856.749.952.848.245.138.128.925.2
Taux d'endettement (%)19.95.68.614.610.012.818.733.945.7
Ratio de liquidité (%)203.0184.8195.8225.2205.1192.1168.2149.5136.5
CAF / CA (%)4.535.227.8312.437.308.247.736.564.40
Capacité de remboursement1.80.40.50.50.50.50.61.01.6
BFR (j de CA)105.499.1165.3151.6133.7124.9124.9107.592.3
Rotation stocks (j)3.82.22.21.71.50.00.01.21.0
Crédit clients (j)86.999.3113.8——————
Crédit fournisseurs (j)47.850.5102.4——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (9)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

9 marchés affichés sur 9 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 9 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 350 k€ (2 marchés)350 k€20192 marchés2020: 160 k€ (1 marché)160 k€20201 marché2022: 3,1 M€ (2 marchés)3,1 M€20222 marchés2025: 6 k€ (1 marché)6 k€20251 marché2026: 1,1 M€ (3 marchés)1,1 M€20263 marchés

Top 5 acheteurs

  • COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE3,0 M€
    1 marché
  • GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE1,0 M€
    3 marchés
  • COMMUNE DE BETHUNE410 k€
    2 marchés
  • COMMUNE DE LENS160 k€
    1 marché
  • COMMUNE D ARMENTIERES68 k€
    1 marché

Détail des marchés

M 2026 T 2062 Travaux d'entretien, réparation et rénovation des bâtiments communaux de la Ville de Béthune

Marché15/06/2026
360 k €

Entretien des réseaux et installations d'assainissement collectif sur le domaine du GPMD

Marché06/05/2026
500 k €

Accord-cadre pour les prestations de nettoyage mécanique des chaussées, des terre-pleins et des quais du domaine du Grand Port Maritime de Dunkerque

Marché22/01/2026
240 k €

ENTRETIEN RESEAUX ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES - EAUX USEES: Lot 1 : ENTRETIEN RESEAUX ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES - EAUX USEES

Marché27/01/2025
6 k €

ENTRETIEN RÉSEAUX EAUX PLUVIALES, USÉES ET TECHNIQUES

ACCORD-CADRE07/10/2022
68 k €

ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT

ACCORD-CADRE03/08/2022
3,0 M €

PS20039-Nettoyage par hydrocurage des réseaux d eaux pluviales et eaux usées de l ensemble des bâtiments de la Ville de Lens

ACCORD-CADRE08/09/2020
160 k €

17ANI015-Accord-cadre pour les prestations de nettoyage mécanique des chaussées, des terre-pleins et des quais du domaine du Grand Port Maritime de Dunkerque

ACCORD-CADRE02/08/2019
300 k €

Travaux d entretien, rXXXXXparation et rXXXXXnovation des bXXXXXtiments communaux de la Ville de BXXXXXthune, lot 19 vidange curage dXXXXXbouchage

ACCORD-CADRE13/03/2019
50 k €

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

55/100

Sur 9 exercices : → stable
201655
201754
201860
201951
202051
202164
202255
202359
202451

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel », basée à ERQUINGHEM-LYS, créée en 2007, employant 100-199 personnes, pour un CA de 13,6 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

39 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    01/01/2026· N° J00211931696
    Consulter
  2. Formalité RNE

    38F
    12/07/2023· N° J00254068075
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

39

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 30/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 30/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    9 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    39 annonces, dernière publication 15/09/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 81.22Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel) — 20 429 sociétés actives.

Position CA

98%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

212 k€

sur 2 052 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 81 k€

Bas du marché

≤ 212 k€

Médiane

≤ 555 k€

Q3

> 555 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 30/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)