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Activités des agents et courtiers d'assurances

SIREN484 304 696TVAFR85484304696
6-8 6 RUE DU GENERAL FOY 75008 PARIS
Rapports

En bref

PRIMONIAL exerce le courtage en assurances et en opérations bancaires, conseille en gestion de patrimoine et réalise des transactions immobilières.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 250-499 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 89,7 M €.
  • 2 dirigeants déclarés au registre.
  • Site officiel : laplace-groupe.com.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
484 304 696
SIRET siège
484 304 696 00160
Dénomination
PRIMONIAL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR85484304696Format valide
Date de création
22/09/2005
Code NAF / APE
66.22Z(Activités des agents et courtiers d'assurances)
Convention collective
IDCC 1486— Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseilsLégifrance ↗
Effectif
250-499 salariés
Capital social
51 673 792,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
484 304 696R.C.S.Paris
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 22/09/2005)

Adresse du siège

6-8 6 RUE DU GENERAL FOY 75008 PARIS

75 — Paris · Île-de-France

Contact

L’e-mail et le téléphone de cette entreprise sont disponibles dans l’Extrait PDF complet, après achat.

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Activité déclarée au registre

Les opérations de courtage d'assurances les transactions sur immeubles et fonds de commerce y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens. Démarchage bancaire ou financier, conseil en gestion de patrimoine, toutes activités ou prestations de services liées directement ou indirectement à l'objet social. Intermédiaire en opérations de banque notamment le courtage en opérations de banque et en services de paiement, la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation), dans les domaines se rattachant, directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.

  • Conseil en gestion de patrimoine en ce compris les opérations de courtage d'assurances, transactions sur immeubles et fonds de commerce y compris dans le cadre d'une activité de marchand de bien, démarchage bancaire et financier, intermédiation en opérations de banque et services de paiement.depuis le 01/06/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • Les opérations de courtage d'assurances les transactions sur immeubles et fonds de commerce y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens. Démarchage bancaire ou financier, conseil en gestion de patrimoine, toutes activités ou prestations de services liées directement ou indirectement à l'objet social. Intermédiaire en opérations de banque, la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation), dans les domaines se rattachant, directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.depuis le 06/08/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • Activité de courtage en assurancedepuis le 17/03/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de banque; les opérations de courtage d'assurances, le démarchage bancaire ou financier, la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier, les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens), la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel.du 01/04/2024 au 31/12/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraitedu 18/12/2023 au 31/12/2025 · établissement secondaire · APE 6629Z
  • Activités des agents et courtiers d'assurancesdu 30/06/2023 au 01/08/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de banque, les opérations de courtage d'assurances, le démarchage bancaire ou financier, la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier, les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens), la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation) , dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.du 01/01/2019 au 31/03/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • l'activité d'intermédiaire en opérations de banque, les opérations de courtage d'assurances, le démarchage bancaire ou financier, la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier, les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens), la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation).du 01/01/2019 au 31/03/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de banque ; les opérations de courtage d'assurances ; le démarchage bancaire ou financier ; la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier ; les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens) ; la formation, la conception, la réalisation de produits et actions de formation auprès de salariés ou de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation) dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.du 01/01/2019 au 19/07/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de professionnel (en activité ou en professionnalisation) dans les domaines de banque,; les opérations de courtage d'assurances; le démarchage bancaire ou financier; la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier; les transactions sur immeubles et fonds de commerce ( y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens); la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès des salariés et de tiers, en milieudu 01/01/2019 au 30/09/2021 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de banque; les opérations de courtage d'assurances; le démarchage bancaire ou financier; la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier; les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre de marchand de biens); la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation), dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets visés ci dessus.du 01/01/2019 au 30/04/2022 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de banque; opérations de courtage d'assurances; le démarchage bancaire ou financier; la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier; les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens); la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation), dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.du 01/01/2019 au 01/01/2019 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de banque, la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formations auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation), dans les domaines se rattachant, directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.du 01/01/2019 au 30/06/2023 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de professionnel (en activité ou professionnalisation), dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un de objets visés ci-dessus,banque; les opérations de courtage d'assurances; le démarchage bancaire ou financier;la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier; les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens); la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salarié et de tiers, en milieu...du 01/01/2019 au 21/03/2023 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'activité d'intermédiaire en opérations de professionnel (en activité ou en professionnalisation) dans les domaines de banque; les opérations de courtage d'assurances; le démarchage bancaire ou financier; la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier; les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchand de biens); la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation), dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.du 01/01/2019 au 31/08/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • L'Activité d'intermédiaire en opération de banque, les opérations de courtage d'assurances, le démarchage bancaire ou financier, la distribution de produits de gestion, le conseil en gestion de patrimoine et le conseil en investissement financier, les transactions sur immeubles et fonds de commerce (y compris dans le cadre d'une activité de marchands de biens) la formation, la conception, la réalisation de produits et d'actions de formation auprès de salariés et de tiers, en milieu professionnel (en activité ou en professionnalisation) dans les domaines se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus.du 01/01/2019 au 31/08/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 22/09/2005 au 30/01/2006 · établissement secondaire · APE 701F

Mentions du greffe au RCS (17)

  • 27/02/2024RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 29-02-2024
  • 23/01/2024Radiation du RCS de Bordeaux le 01/10/2023
  • 04/05/2022En application de l'article R 123-96 du Code de Commerce, l'activité de ransactions sur immeubles et fonds de commerce pour l'établissement situé à Lille (59042) 14 rue du Vieux Faubourg est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du Code de Commerce.
  • 26/10/2021Radiation du RCS de Clermont-Ferrand le 30/09/2021
  • 04/10/2019immatriculation principale au TC de Paris sous le 2005 B 17313
  • 09/05/2019Déclaration d'activité enregistrée par la Direccte sous le numéro 11 75 53314 75 auprès du préfet de la région de Ile-de-France en qualité de prestataire de formation, attribué le 29.06.2015
Voir les 11 autres mentions
  • 09/01/2019Apport partiel d'actif de sa branche complète et autonome d'activité d'intermédiation dans la vente de biens immobiliers neufs ou anciens à la société LEEMO sigle "LEEMO" (Rcs Paris 481 275 097).
  • 08/01/2019Carte professionnelle n° CPI 7501 2016 000 013 748 délivrée le 24-10-2016 par la CCI de Paris Ile de France permettant l'activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce.
  • 07/12/2018Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07 023 148.
  • 07/12/2018Date de début d'activité dans le ressort : 01/01/2019.
  • 07/12/2018En application de l'article R 123-96 du Code de Commerce, l'activité de transaction sur immeubles est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du Code de Commerce.
  • 04/12/2018EN APPLICATION DE L'ARTICLE R 123-96 DU CODE DE COMMERCE, L'ACTIVITE DE formation professionnelle continue EST SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA DELIVRANCE DE L'AUTORISATION PAR L'AUTORITE COMPETENTE. LA PIECE JUSTIFICATIVE DOIT ETRE FOURNIE AU GREFFE DANS LES QUINZE JOURS DE SA DELIVRANCE PAR L'AUTORITE COMPETENTE. FAUTE POUR L'ASSUJETTI DE RESPECTER CE DELAI, LE GREFFIER PROCEDE COMME IL EST DIT AU 2EME ALINEA DE L'ARTICLE R 123-100 DU CODE DE COMMERCE.
  • 04/12/2018En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de transactions immobilières (carte professionnelle) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
  • 04/12/2018Immatriculé au registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro : 07 023 148
  • 04/12/2018Immatriculation au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 07 023 148
  • 13/01/2014Sociétés ayant participé à la fusion : W FINANCE SA 702022443 15/19 Ave de Suffren 75017 Paris - W FINANCE CONSEIL SA 331336867 15/19 Ave de Suffren 75017 Paris - W FINANCE ASSURANCES SARL 317441426 15/19 Ave de Suffren 75017 Paris
  • 02/08/2007Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07 023 148

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

-13.7%

89,7 M €

Exercice 2025

Résultat net

-61.6%

497 k €

Exercice 2025

Capital social

51,7 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

60/100

à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

2 mandats de direction · 2 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

44 référencés dans notre base · 13 en activité · 31 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
484 304 696 00160

Adresse : 6-8 6 RUE DU GENERAL FOY, 75008 PARIS

Création : 20/12/2018

Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)

SecondaireEn activité
484 304 696 00400

Adresse : 255 RUE DE SAINT-MALO, 35000 RENNES

Création : 01/02/2026

Activité : Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. (66.19B)

SecondaireEn activité
484 304 696 00350

Adresse : 16 AVENUE DE L'EUROPE, 67300 SCHILTIGHEIM

Création : 06/08/2025

Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)

SecondaireEn activité
484 304 696 00343

Adresse : 12 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 31130 BALMA

Création : 08/07/2025

Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)

SecondaireEn activité
484 304 696 00368

Adresse : IMMEUBLE LE SEMAPHORE N17 - ZAC DE HOU RUE RENE RABAT, 97122 BAIE-MAHAULT

Création : 04/07/2025

Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)

Finances

Finances de

PRIMONIAL

191.3 M€2016238.7 M€2017207.6 M€20183.6 k€2019231.2 M€2020135.1 M€2021132.9 M€2022117.7 M€2023103.9 M€202489.7 M€2025
Performance2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)89,7 M €103,9 M €117,7 M €132,9 M €135,1 M €231,2 M €4 k €207,6 M €238,7 M €191,3 M €
Marge brute (€)89,7 M €—————————
EBITDA / EBE (€)5,6 M €3,8 M €1,3 M €-2,7 M €-3,1 M €21,8 M €-4 k €34,9 M €38,2 M €33,2 M €
Résultat d'exploitation (€)628 k €3,8 M €1,3 M €-2,7 M €-3,1 M €21,8 M €-4 k €34,9 M €38,2 M €33,2 M €
Résultat net (€)497 k €1,3 M €-2,0 M €-58,5 M €4,9 M €11,8 M €-5 k €25,2 M €-3,0 M €18,1 M €
Croissance2025202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)-13.7-11.7-11.5-1.6-41.6+6434897.0-100.0-13.1+24.8—
Taux de marge brute (%)100.0—————————
Taux de marge d'EBITDA (%)6.33.71.1-2.0-2.39.4-112.916.816.017.4
Taux de marge opérationnelle (%)0.73.71.1-2.0-2.39.4-112.916.816.017.4
Gestion BFR2025202420232022202120202019201820172016
Délai paiement clients (j)—95.678.2110.2106.073.4624.857.056.472.7
Délai paiement fournisseurs (j)—47.143.861.177.571.1669.444.437.439.9
Trésorerie (€)—162 k €454 k €157 k €364 k €153 k €50 k €4,6 M €3,0 M €5,7 M €
Autonomie financière2025202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)—-402 k €-63,5 M €——7,7 M €————
Trésorerie (€)—162 k €454 k €157 k €364 k €153 k €50 k €4,6 M €3,0 M €5,7 M €
Dettes financières (€)—9,6 M €5 €——5 €5 €———
Ratio d'endettement (Gearing)—7.4-0.0——0.00.0———
Autonomie financière (%)—3.3-122.4-72.411.811.4—21.2-3.927.2
Taux de levier (DFN/EBITDA)—2.5-0.3——-0.012.4———
Solvabilité2025202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes—4.28290868.8——21188287.4————
Fonds propres (€)—1,3 M €-50,7 M €-48,7 M €10,2 M €12,0 M €6 k €22,4 M €-2,8 M €18,3 M €
Rentabilité2025202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)0.61.2-1.7-44.03.65.1-128.612.1-1.29.5
Rentabilité sur fonds propres (%)—100.03.9120.148.098.3-74.0112.4107.498.9
Rentabilité économique (%)—9.53.2-4.0-3.620.5—33.154.449.4
Structure d'activité2025202420232022202120202019201820172016
Effectif——283——290—275285276
Salaires et charges sociales (€)—27,9 M €24,9 M €26,8 M €27,6 M €25,6 M €—24,3 M €27,2 M €25,3 M €
Salaires / CA (%)—26.921.120.120.411.1—11.711.413.2
Impôts et taxes (€)—6,5 M €6,2 M €6,7 M €7,4 M €7,1 M €—7,0 M €7,4 M €7,4 M €
Capital social (€)51,7 M €50,9 M €174 k €174 k €174 k €174 k €30 k €174 k €174 k €174 k €
Charges financières (€)—1,3 M €3,4 M €3,6 M €3,2 M €3,3 M €563 €2,3 M €2,0 M €1,5 M €

Ratios financiers

Indicateur2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)89,7 M €103,9 M €117,7 M €132,9 M €135,1 M €231,2 M €4 k €207,6 M €238,7 M €191,3 M €
Marge brute (€)89,7 M €103,9 M €117,7 M €132,9 M €135,1 M €231,2 M €4 k €207,6 M €238,7 M €191,3 M €
EBE (€)5,6 M €7,9 M €5,4 M €914 k €-1,5 M €22,3 M €-4 k €35,8 M €39,0 M €34,6 M €
Résultat net (€)497 k €1,3 M €-2,0 M €-58,5 M €4,9 M €11,8 M €-5 k €25,2 M €-3,0 M €18,1 M €
Marge EBE (%)6.297.624.610.69-1.099.66-112.9117.2516.3318.09
Autonomie financière (%)-2.03.3-122.4-72.411.811.49.921.2-3.927.2
Taux d'endettement (%)-1607.7737.80.00.00.00.00.10.00.00.0
Ratio de liquidité (%)118.9105.531.547.598.4110.9111.0115.691.0131.3
CAF / CA (%)5.686.031.87-2.232.946.30-128.5810.22-0.3610.86
Capacité de remboursement2.51.50.00.00.00.0-0.00.00.00.0
BFR (j de CA)93.852.4-145.3-99.374.186.5-3735.259.323.057.2
Rotation stocks (j)0.00.00.00.00.00.00.00.00.00.0
Crédit clients (j)76.279.765.592.1——————
Crédit fournisseurs (j)96.366.152.968.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 32400060

    Cassation

    VENTE - Conseiller en gestion de patrimoine - Responsabilité - Obligation d'information ou de conseil - Manquement - Action en justice - Prescription - Délai - Point de départ - Détermination - Cas Les actions personnelles et mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer. Dès lors, viole l'article 2224 du code civil, la cour d'appel qui fixe au jour de la vente le point de

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22100190

    Rejet

    ASSURANCE DE PERSONNES - Assurance-vie - Souscripteur - Information du souscripteur - Note d'information sur les dispositions essentielles du contrat - Contenu - Détermination - Portée ASSURANCE DE PERSONNES - Assurance-vie - Assureur - Note d'information sur les dispositions essentielles du contrat - Mentions obligatoires - Détermination - Portée L'article A. 132-4 du code des assurances, qui contient le modèle de la notice d'information sur les dispositions essentielles du contr

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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 2018/407

    En matière de responsabilité d'un prestataire de service en investissement chargé de la réception transmission d'ordres pour le compte de tiers, l'exécution tardive d'un arbitrage consistant dans un ordre d'achat et de vente simultané d'un support d'épargne n'est susceptible de causer un préjudice au client donneur d'ordre qu'à condition, pour celui-ci, de démontrer qu'entre la réception de l'ordre et son exécution tardive, le support cédé a connu une baisse plus importante que le support acheté

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11800505

    Cassation partielle

    PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Clauses abusives - Caractère abusif - Office du juge - Etendue - Détermination - Portée PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Clauses abusives - Définition - Clause créant un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties - Applications diverses - Prêt libellé en francs suisses et remboursables en euros PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Clauses abusives - Domaine d'application - Prêt d'argent - Prêt libellé en francs suisses et remboursa

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11800448

    Rejet

    PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Clauses abusives - Domaine d'application - Exclusion - Clause portant sur l'objet principal du contrat - Conditions - Clause rédigée de façon claire et compréhensible - Cas - Prêt d'argent libellé en francs suisses et remboursable en euros - Applications diverses POUVOIRS DES JUGES - Applications diverses - Contrats et obligations conventionnelles - Clauses abusives - Caractère abusif - Appréciation L'appréciation du caractère abusif des clauses, au

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

44/100

Sur 10 exercices : ↘ en déclin
201659
201762
201855
201925
202080
202139
202239
202343
202445
202544

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « activités des agents et courtiers d'assurances », basée à PARIS, créée en 2005, employant 250-499 personnes, pour un CA de 89,7 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

60 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (40)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés

  1. Formalité RNE

    80M
    19/07/2026· N° J00267271914
    Consulter
  2. Formalité RNE

    15M
    23/06/2026· N° J00257228189
    Consulter
  3. Formalité RNE

    54M
    01/06/2026· N° J00275257327
    Consulter
  4. Formalité RNE

    IN_40
    01/05/2026· N° J00242212314
    Consulter
  5. Formalité RNE

    80M
    31/03/2026· N° J00230842627
    Consulter
  6. Formalité RNE

    54M
    04/03/2026· N° J00226581445
    Consulter
  7. Formalité RNE

    IN_40
    01/03/2026· N° J00236862447
    Consulter
  8. Formalité RNE

    54M
    01/03/2026· N° J00220719561
    Consulter
  9. Formalité RNE

    80M
    27/02/2026· N° J00221232580
    Consulter
  10. Formalité RNE

    54M
    01/02/2026· N° J00216274159
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

60

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 29/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 30/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 30/12/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    60 annonces, dernière publication 14/07/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 66.22Z · Activités des agents et courtiers d'assurances) — 47 960 sociétés actives.

Position CA

99%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

206 k€

sur 6 701 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 68 k€

Bas du marché

≤ 206 k€

Médiane

≤ 521 k€

Q3

> 521 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 29/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)