CDISCOUNT · CDISCOUNT-SUPERFOURMI-BOOKIN-CINEVISION-
Vente à distance sur catalogue général
En bref
CDISCOUNT vend à distance toutes sortes de produits et services, notamment en ligne, et sert d'intermédiaire pour l'assurance, les voyages et l'immobilier.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 500-999 salariés.
- Chiffre d'affaires 2024 : 1,2 Md €.
- 4 dirigeants déclarés au registre.
Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 424 059 822
- SIRET siège
- 424 059 822 00256
- Dénomination
- CDISCOUNT
- Nom commercial
- CDISCOUNT-SUPERFOURMI-BOOKIN-CINEVISION-
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Catégorie
- GE
- N° TVA
- FR34424059822Format valide
- Date de création
- 26/08/1999
- Code NAF / APE
- 47.91A(Vente à distance sur catalogue général)
- Domaine d'activité
- Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
- Description d’activité (complément non certifié)
- Vente à distance sur catalogue général
- Convention collective
- IDCC 2198— Entreprises de vente à distanceLégifrance ↗
- Effectif
- 500-999 salariés
- Capital social
- 87 122 440,00 €
- Clôture exercice
- 31/12/2024
- Numéro RCS
- 424 059 822R.C.S.Bordeaux
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 26/08/1999)
Activité déclarée au registre
Vente par correspondance de tous types de produits et services par tous médias et activités connexes négoce de CD et de cassettes vidéos. Achat et vente d'ouvrages en métaux précieux via internet. Intermédiaire d'assurances. Vente à distance de véhicules terrestres à moteur. Intermédiaire pour la vente et/ou la location de biens immeubles et services associés; Intermédiaire pour la vente de voyages, de séjours et services associés. La vente de voyages, de séjours et services associés
- Vente par correspondance de tous types de produits et services par tous médias connexes . Achat et vente d'ouvrages en métaux précieux via internet. Intermédiaire d'assurances. Vente à distance de véhicules terrestres à moteur. Intermédiaire pour la vente et/ou la location de biens immeubles et services associés. Intermédiaire pour la vente de voyages, de séjours et et services associés. La vente de voyages, de séjours et services associés.depuis le 15/10/2026 · établissement secondaire · APE 4791A
- Entreposage et préparation de commandesdepuis le 10/04/2007 · établissement secondaire · APE 5210B
- Vente de biens de consommationdepuis le 01/07/2006 · établissement secondaire · APE 4791B
- Vente à distance sur catalogue spécialisédepuis le 19/04/2005 · établissement secondaire · APE 4791B
- Entreposage et stockage non frigorifiquedepuis le 01/03/2003 · établissement secondaire · APE 5210B
- E-commerce.du 01/05/2019 au 07/11/2022 · établissement secondaire · APE 4791A
- Services administratifs combinés de bureaudu 18/09/2017 au 31/08/2023 · établissement secondaire · APE 8211Z
- Entreposage et préparation de commandedu 01/07/2015 au 01/01/2019 · établissement secondaire · APE 5210B
- Régie publicitaire de médiasdu 01/02/2011 au 31/01/2013 · établissement secondaire · APE 7312Z
- Régie Publiciatire et activités connexesdu 01/06/2010 au 31/12/2019 · établissement secondaire · APE 7312Z
- Vente à distance sur catalogue généraldu 03/10/2003 au 01/10/2012 · établissement secondaire · APE 4791A
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/03/2003 au 31/12/2004 · établissement secondaire · APE 631E
Mentions du greffe au RCS (7)
- 27/12/2022RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2019
- 14/11/2019Radiation du RCS MELUN le 14/11/2019 avec effet au 30/06/2019
- 17/07/2019En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de la copie de l'inscription au registre des opérateurs de voyage et de séjours (ATOUT FRANCE). La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
- 05/03/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CDISCOUNT GROUP Forme juridique SASU Siège social 1 Cours Antoine Guichard 42000 ST ETIENNE Rcs 422 919 548
- 06/02/2019Radiation. Cessation d'activité le 01/01/2019
- 23/01/2019RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 01-01-2019
Voir les 1 autres mentions
- 04/11/1999Achat d'un élément de fonds de commerce de négoce de Cd et de cassettes vidéos à la société Scopus (Rcs b 348 984 451) moyennant 1500000 F - insertion aux Échos judiciaires girondins du 15-10-1999 et 29-10-1999 - lieu des oppositions au siège social de la société Scopus parc Cadera sud bat w 33700 Mérignac - jouissance au 01-09-1999 - 1er avis publie au Bodacc le 24-11-1999 journal 230a -
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul
Chiffre d'affaires
-8.8%1,2 Md €
Exercice 2024
Résultat net
+64.6%-107,3 M €
Exercice 2024
Capital social
87,1 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
55/100
à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
4 mandats de direction · 1 commissaire
THOMAS METIVIER
CASINO PARTICIPATIONS FRANCE
SIREN : 812269884
GERMINAL SNC
SIREN : 352710586
MESSIDOR SNC
SIREN : 351601745
Commissaires aux comptes et aux apports
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 5
KPMG
495,4 M €
CASINO PARTICIPATIONS FRANCE
Procédure de sauvegardeCASINO PARTICIPATIONS FRANCE
⚠ Procédure collectiveGERMINAL SNC
MESSIDOR SNC
Établissements
35 référencés dans notre base · 10 en activité · 25 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 120-126 120 QUAI DE BACALAN, 33300 BORDEAUX
Création : 01/10/2012
Activité : Vente à distance sur catalogue général (47.91A)
Enseigne : CDISCOUNT- CDISCOUNT.COM- CDISCOUNT
Adresse : 123 QUAI JULES GUESDE, 94400 VITRY-SUR-SEINE
Création : 01/11/2022
Activité : Vente à distance sur catalogue général (47.91A)
Adresse : ZAC DE LA FONTAINE DU BERGER RUE DU MOUTIERS, 77230 SAINT-MARD
Création : 01/07/2015
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
Adresse : ZONE ARTISANALE POT AU PIN, 33610 CESTAS
Création : 10/04/2007
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
Adresse : AV DE LA LIBERATION, 33110 LE BOUSCAT
Création : 01/07/2006
Activité : Vente à distance sur catalogue spécialisé (47.91B)
Enseigne : CDISCOUNT
Sociétés liées
5 entreprises partagent un dirigeant commun
Contrôle présuméDérivé OpenBase
13 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ANGELIQUE CHANTAL MARIE GOURDAIN
Dirigeant·e de CASINO PARTICIPATIONS FRANCE
Emilie Denise ROCHE
Dirigeant·e de GERMINAL SNC
ATHINA HÉLÈNE ONASSIS
Administrateur de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
Angélique GOURDAIN
Président de SAS de MESSIDOR SNC←PATANOC (associé indéfiniment et solidairement responsable)
BRANISLAV MISKOVIC
Administrateur de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
ELISABETH MARIE SANDAGER (JEPPESEN)
Administrateur de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
Elisabeth Marie JEPPESEN
Dirigeant·e de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
LAURENT DOMINIQUE HENRI PIETRASZEWSKI
Président du conseil d'administration de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
NALINY KERNER
Administrateur de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
NATHALIE JOSETTE MADELEINE ANDRIEUX
Administrateur de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
Nicolas Francis Henri DENIAU
Président de SAS de MESSIDOR SNC←PATANOC (associé indéfiniment et solidairement responsable)
PASCAL MARCEL RAOUL CLOUZARD
Administrateur de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
PHILIPPE DOMINIQUE HENRI PALAZZI
Directeur Général de GERMINAL SNC←CASINO GUICHARD-PERRACHON (associé indéfiniment et solidairement responsable)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Finances
Finances de
CDISCOUNT
| Performance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 1,2 Md € | 1,4 Md € | 1,7 Md € | 2,2 Md € | 2,3 Md € | 2,3 Md € | 2,3 Md € | 2,1 Md € | 1,9 Md € | 1,8 Md € |
| EBITDA / EBE (€) | -42,6 M € | -24,4 M € | -53,7 M € | -2,3 M € | 21,7 M € | -29,2 M € | -14,5 M € | -25,8 M € | 1,3 M € | -15,0 M € |
| Résultat d'exploitation (€) | -42,6 M € | -24,4 M € | -53,7 M € | -2,3 M € | 21,7 M € | -29,2 M € | -14,5 M € | -25,8 M € | 1,3 M € | -15,0 M € |
| Résultat net (€) | -107,3 M € | -303,3 M € | -96,3 M € | -34,2 M € | -29,2 M € | 300,9 M € | -76,4 M € | -90,2 M € | -59,2 M € | -57,5 M € |
| Croissance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | -8.8 | -21.1 | -20.4 | -7.9 | +2.2 | +0.2 | +6.9 | +14.5 | +4.4 | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | -3.4 | -1.8 | -3.1 | -0.1 | 0.9 | -1.3 | -0.6 | -1.2 | 0.1 | -0.8 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | -3.4 | -1.8 | -3.1 | -0.1 | 0.9 | -1.3 | -0.6 | -1.2 | 0.1 | -0.8 |
| Gestion BFR | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR exploitation (€) | -60,5 M € | -100,2 M € | -235,8 M € | -182,8 M € | -266,2 M € | -207,0 M € | -132,1 M € | -37,9 M € | -250,3 M € | -269,3 M € |
| BFR exploitation (j de CA) | -17.6 | -26.6 | -49.5 | -30.5 | -41.0 | -32.6 | -20.8 | -6.4 | -48.3 | -54.2 |
| Délai paiement clients (j) | 14.6 | 18.4 | 33.2 | 22.5 | 26.7 | 27.4 | 29.5 | 26.3 | 19.0 | 24.9 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | 48.0 | 60.6 | 108.5 | 103.1 | 111.0 | 112.5 | 108.5 | 100.3 | 107.9 | 124.2 |
| Ratio des stocks / CA (j) | 15.7 | 15.5 | 25.8 | 50.0 | 43.4 | 52.5 | 58.1 | 67.6 | 40.6 | 45.0 |
| Trésorerie (€) | 5,2 M € | 3,4 M € | 3,1 M € | 15,5 M € | 12,2 M € | 37,8 M € | 23,1 M € | 4,5 M € | 5,5 M € | 24,7 M € |
| Autonomie financière | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | -433,3 M € | -316,1 M € | -256,9 M € | -173,7 M € | -143,5 M € | -203,6 M € | -151,8 M € | -85,4 M € | -74,5 M € | -50,6 M € |
| Trésorerie (€) | 5,2 M € | 3,4 M € | 3,1 M € | 15,5 M € | 12,2 M € | 37,8 M € | 23,1 M € | 4,5 M € | 5,5 M € | 24,7 M € |
| Dettes financières (€) | 60,1 M € | 130,9 M € | 128,2 M € | 123,1 M € | 124,7 M € | 4,6 M € | 3,5 M € | 25,1 M € | 18,4 M € | 51,5 M € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | -0.2 | -0.9 | 0.8 | 0.5 | 0.4 | 0.0 | 0.2 | 0.9 | -9.8 | -2.1 |
| Autonomie financière (%) | -47.6 | -23.4 | 15.1 | 20.4 | 20.9 | 25.2 | 2.3 | 3.3 | -0.3 | -3.0 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | -1.3 | -5.2 | -2.3 | -47.6 | 5.2 | 1.1 | 1.3 | -0.8 | 10.0 | -1.8 |
| Solvabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | 8.6 | 4.5 | 8.5 | 10.4 | 11.2 | 279.4 | 267.4 | 33.6 | 40.4 | 15.4 |
| Fonds propres (€) | -246,4 M € | -139,1 M € | 164,1 M € | 260,5 M € | 293,1 M € | 322,4 M € | 21,4 M € | 27,9 M € | -1,9 M € | -24,0 M € |
| Rentabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | -8.7 | -22.4 | -5.6 | -1.6 | -1.2 | 13.1 | -3.3 | -4.2 | -3.2 | -3.2 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | 43.5 | 218.0 | -58.7 | -13.1 | -10.0 | 93.4 | -356.8 | -323.3 | 3131.1 | 239.9 |
| Rentabilité économique (%) | -8.2 | -4.1 | -4.9 | -0.2 | 1.5 | -2.3 | -1.5 | -3.1 | 0.2 | -1.9 |
| Structure d'activité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | — | 724 | 889 | 1094 | 1571 | 1500 | 1737 | 2305 | 1445 | — |
| Salaires et charges sociales (€) | 54,0 M € | 57,6 M € | 68,7 M € | 85,6 M € | 107,9 M € | 99,0 M € | 111,1 M € | 93,0 M € | 84,8 M € | 77,4 M € |
| Salaires / CA (%) | 4.4 | 4.3 | 4.0 | 4.0 | 4.6 | 4.3 | 4.9 | 4.4 | 4.5 | 4.3 |
| Impôts et taxes (€) | 2,4 M € | 3,1 M € | 4,1 M € | 4,8 M € | 7,4 M € | 8,3 M € | 9,9 M € | 8,8 M € | 8,2 M € | 7,3 M € |
| Capital social (€) | 6,6 M € | 6,6 M € | 6,6 M € | 6,6 M € | 6,6 M € | 6,6 M € | 6,6 M € | 6,4 M € | 6,0 M € | 5,6 M € |
| Charges financières (€) | 66,9 M € | 277,8 M € | 55,6 M € | 38,6 M € | 47,9 M € | 48,9 M € | 48,8 M € | 58,9 M € | 36,9 M € | 15,8 M € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 1,2 Md € | 1,4 Md € | 1,7 Md € | 2,2 Md € | 2,3 Md € | 2,3 Md € | 2,3 Md € | 2,1 Md € | 1,9 Md € | 1,8 Md € |
| Marge brute (€) | 400,5 M € | 420,5 M € | 479,5 M € | 635,5 M € | 689,9 M € | 573,0 M € | 528,8 M € | 464,3 M € | 404,6 M € | 353,0 M € |
| EBE (€) | -29,6 M € | -29,7 M € | -70,1 M € | -12,9 M € | 18,5 M € | -40,3 M € | -2,2 M € | -9,5 M € | 4,5 M € | -12,5 M € |
| Résultat net (€) | -107,3 M € | -303,3 M € | -96,3 M € | -34,2 M € | -29,2 M € | 300,9 M € | -76,4 M € | -90,2 M € | -59,2 M € | -57,5 M € |
| Marge EBE (%) | -2.40 | -2.20 | -4.09 | -0.60 | 0.79 | -1.76 | -0.10 | -0.44 | 0.24 | -0.70 |
| Autonomie financière (%) | -47.6 | -23.4 | 15.1 | 20.4 | 20.9 | 25.2 | 2.3 | 3.3 | -0.3 | -3.0 |
| Taux d'endettement (%) | -24.4 | -94.1 | 78.1 | 47.3 | 42.5 | 1.4 | 16.6 | 89.9 | -975.0 | -214.8 |
| Ratio de liquidité (%) | 40.1 | 50.0 | 71.0 | 82.7 | 87.7 | 80.3 | 85.9 | 91.9 | 92.0 | 94.9 |
| CAF / CA (%) | -3.24 | -6.41 | -7.90 | -2.29 | -1.81 | 12.73 | -3.31 | -4.14 | -2.71 | -2.25 |
| Capacité de remboursement | -1.5 | -1.5 | -0.9 | -2.5 | -3.0 | 0.0 | -0.0 | -0.3 | -0.4 | -1.3 |
| BFR (j de CA) | -78.1 | -23.5 | 55.0 | 72.8 | 88.7 | 76.2 | 83.5 | 88.2 | 95.5 | 111.9 |
| Rotation stocks (j) | 16.1 | 16.2 | 26.7 | 51.3 | 45.2 | 54.3 | 60.1 | 69.4 | 41.5 | 45.3 |
| Crédit clients (j) | 14.6 | 16.4 | 27.9 | — | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 45.4 | 61.2 | 113.7 | — | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (10)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2024
Clôture le 31/12/2024 · Public · CA 1,2 Md € · RN -107,3 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Public · CA 1,4 Md € · RN -303,3 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 31/12/2022 · Public · CA 1,7 Md € · RN -96,3 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 31/12/2021 · Public · CA 2,2 Md € · RN -34,2 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 31/12/2020 · Public · CA 2,3 Md € · RN -29,2 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 31/12/2019 · Public · CA 2,3 Md € · RN 300,9 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 31/12/2018 · Public · CA 2,3 Md € · RN -76,4 M €
Comptes complets 2017
Clôture le 31/12/2017 · Public · CA 2,1 Md € · RN -90,2 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 31/12/2016 · Public · CA 1,9 Md € · RN -59,2 M €
Comptes complets 2015
Clôture le 31/12/2015 · Public · CA 1,8 Md € · RN -57,5 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
11 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Tribunal judiciaire de Paris · CT0196
N° 20/12635
x
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52300348
Rejet
STATUTS PROFESSIONNELS PARTICULIERS - Gérant - Gérant non salarié - Succursale de maison d'alimentation de détail - Rupture du contrat de gérance pour faute dans la gestion du fonds de commerce - Preuve - Portée STATUTS PROFESSIONNELS PARTICULIERS - Gérant - Gérant non salarié - Succursale de maison d'alimentation de détail - Contrat - Rupture - Preuve - Déficit d'inventaire - Conditions - Détermination - Portée CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Imputabilité - Règles relatives à la
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 20/04393
x
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 18/7261
0
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51801449
Cassation partielle
STATUTS PROFESSIONNELS PARTICULIERS - Gérant - Gérant non salarié - Succursale de maison d'alimentation de détail - Rémunération - Rémunération conventionnelle minimum garantie - Montant - Détermination - Cas - Cogérance - Fondement - Accord collectif national concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés "gérants mandataires" du 18 juillet 1963 - Portée STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions et accords collectifs - Acco
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1403925
Sursis a statuer
UNION EUROPEENNE - Cour de justice de l'Union européenne - Question préjudicielle - Interprétation des actes pris par les institutions de l'Union - Directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 - Articles 5 à 9 - Pratiques commerciales déloyales - Interprétation - Renvoi à la Cour de justice de l'Union européenne CASSATION - Arrêt - Arrêt de sursis à statuer - Renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l'Union européenne - Interprétation - Directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 - Articles
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1101892
Cassation partielle
LOIS ET REGLEMENTS - Application dans le temps - Loi pénale de fond - Loi plus douce - Abrogation d'une incrimination - Application aux faits commis antérieurement à son entrée en vigueur - Condition - Détermination Une loi nouvelle qui abroge une incrimination s'applique aux faits commis antérieurement à son entrée en vigueur et faisant l'objet de poursuites non encore terminées par une décision passée en force de chose jugée ACTION CIVILE - Extinction de l'action publique - Survie de
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1012148
Qpc incidente - renvoi au cc
Consulter la décision- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 06/07576
- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 06/05986
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
2 marchés affichés sur 2 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 2 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- FRANCE TRAVAIL1,8 M€1 marché
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS VAR48 k€1 marché
Détail des marchés
Fourniture de matelas de lits du Service Départemental d Incendie et de Secours (SDIS) du Var
Le marché a pour objet la fourniture de produits divers dits de catégorie C entrant dans les familles achats « équipement de bureau », « quincaillerie », « équipement de cuisine » et « équipement de
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 1
1 en exploitation · 1 entrepôt logistique (rubrique 1510)
- Moissy-Cramayel · Enregistrement · entrepôt 1510 · En exploitation avec titre
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
30/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesGrande entreprise, dans le secteur « vente à distance sur catalogue général », basée à BORDEAUX, créée en 1999, employant 500-999 personnes, pour un CA de 1,2 Md€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Labels & certifications (1)
Reconnaissances officielles déclarées sur cette entreprise.
Source : agrégation officielle annuaire-entreprises.data.gouv.fr / recherche-entreprises.api.gouv.fr.
Historique BODACC
69 publications officielles
annonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
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CDISCOUNT
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Formalités et actes RNE (9)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
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Formalité RNE
54M02/10/2026· N° J00286211065 - Consulter
Formalité RNE
15M15/09/2025· N° J00179571708 - Consulter
Formalité RNE
01Y29/01/2025· N° Y00119750248 - Consulter
Formalité RNE
01Z14/11/2024· N° Z00104370440 - Consulter
Formalité RNE
35M30/10/2024· N° J00130781933 - Consulter
Formalité RNE
25M25/06/2024· N° J00130007669 - Consulter
Formalité RNE
35M01/04/2024· N° J00128593795 - Consulter
Formalité RNE
35M21/09/2023· N° J00125873646 - Consulter
Formalité RNE
80M31/08/2023· N° J00123729956
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Marques déposées (1)
Enregistrées auprès de l'INPI
DISCO
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
69
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 04/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 04/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 01/04/2024
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
10 exercices, dernière clôture 31/12/2024
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
69 annonces, dernière publication 17/10/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 47.91A · Vente à distance sur catalogue général) — 165 450 sociétés actives.
Position CA
100%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
97 k€
sur 1 884 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 19 k€
Bas du marché
≤ 97 k€
Médiane
≤ 469 k€
Q3
> 469 k€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 4791A · Vente à distance sur catalogue général) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 04/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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