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FRAMATOME

Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

SIREN379 041 395TVAFR84379041395
1 PLACE JEAN MILLIER, 92400 COURBEVOIE
Rapports

En bref

Framatome, SAS créée en 1990, est basée à Courbevoie. Elle conçoit, fabrique et entretient des équipements et des services pour l'énergie et l'industrie nucléaire.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 10000+ salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 3,5 Md €.
  • 19 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
379 041 395
SIRET siège
379 041 395 00011
Dénomination
FRAMATOME
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
GE
N° TVA
FR84379041395Format valide
Date de création
20/08/1990
Code NAF / APE
25.30Z(Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central)
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Description d’activité (complément non certifié)
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
10000+ salariés
Capital social
706 690 543,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
379 041 395R.C.S.Nanterre
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 20/08/1990)

Adresse du siège

92 — Hauts-de-Seine · Île-de-France

Contact

Le téléphone de cette entreprise est disponible dans l’Extrait PDF complet, après achat.

Activité déclarée au registre

La société a pour objet, en France et à l'étranger, l'ingénierie, la conception, la fabrication, le marketing et la vente de produits, d'équipements et de services en tout genre, leur maintenance, réparation et remplacement, soit séparément, soit ensemble, dans les domaines de l'énergie et de l'industrie nucléaire.

  • Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage centraldepuis le 04/03/2024 · établissement secondaire · APE 2530Z
  • Mécanique industrielledepuis le 04/03/2024 · établissement secondaire · APE 2562B
  • Toutes activités industrielles et de services se rattachant à la conception, la fabrication, la vente et la maintenance de composants, d'équipements et de systèmes logiciels et d'applications dans le domaine des systèmes et équipements de contrôle et d'instrumentation pour installations nucléaires.depuis le 01/01/2024 · établissement secondaire · APE 2530Z
  • Fabrication de tubes sans soudure pour le nucléairedepuis le 08/06/2022 · établissement secondaire · APE 2445Z
  • Entretien, réparation, contrôle et requalification des matériels, outillages et composants contamines ou activités des installations nucléaires.depuis le 15/07/2019 · établissement secondaire · APE 3311Z
  • Métallurgie des autres métaux non ferreux.depuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 2445Z
  • Cedos (centre d'entretien et de décontamination d'outillages de Sully) maintenance et décontamination d'outillages de contrôle et d'inspection.depuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 8122Z
  • Élaboration et transformation de matières nucléairesdepuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 2446Z
  • Fabrication d'autres pompes et compresseurs.depuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 2813Z
  • Activités de forge estampage matriçage métallurgie des poudresdepuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 2550A
  • Activités de mécanique industrielledepuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 2562B
  • Réalisation d'opérations techniques et commerciales se rappportant à l'étude la fabrication la vente l'installation la mise en service et l'entretien de chaudières réacteurs et centrales nucléaires de leurs composants ainsi que l'étude et la vente de combustiblesdepuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 3311Z
  • Activité nucléairedepuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 3311Z
  • Réalisation d'opérations techniques et commerciales se rapportant à l'étude la fabrication la vente l'installation la mise en service et l'entretien de chaudières réacteurs et centrales nucléaires de leurs composants ainsi que l'étude et la vente de combustibles nucléairesdepuis le 15/10/2017 · établissement secondaire · APE 2530Z

Mentions du greffe au RCS (3)

  • 22/12/2022Opération de fusion à compter du 30/11/2022. Société(s) ayant participé à l'opération : TUBES NUCLEAIRES MONTBARD, Société par actions simplifiée à associé unique, 5 Avenue du Maréchal Leclerc 21500 Montbard (RCS Dijon 388 353 765)
  • 05/02/2020Opération de fusion à compter du 31/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE, Société par actions simplifiée, BP 189 59573 Jeumont Cedex (RCS Valenciennes 328 946 231)
  • 18/01/2018Apport partiel d'actif de la société AREVA NP (428 764 500 RCS Nanterre) à compter du 31/12/2017

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

+14.8%

3,5 Md €

Exercice 2025

Résultat net

-0.4%

194,3 M €

Exercice 2025

Capital social

706,7 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

97/100

très solide

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

23 référencés dans notre base · 21 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
379 041 395 00011

Adresse : TOUR AREVA 1 PLACE JEAN MILLIER, 92400 COURBEVOIE

Création : 16/07/1990

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (46.71Z)

SecondaireEn activité
379 041 395 00227

Adresse : 1800 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, 71200 LE CREUSOT

Création : 04/03/2024

Activité : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central (25.30Z)

SecondaireEn activité
379 041 395 00235

Adresse : 635 ALLEE ALBERT EINSTEIN, 71200 LE CREUSOT

Création : 04/03/2024

Activité : Mécanique industrielle (25.62B)

SecondaireEn activité
379 041 395 00219

Adresse : 1050 CHEMIN DE LA CROIX VERTE, 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN

Création : 01/01/2024

Activité : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central (25.30Z)

SecondaireEn activité
379 041 395 00201

Adresse : 23 CHEMIN DU VIEUX CHENE, 38240 MEYLAN

Création : 19/10/2023

Activité : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central (25.30Z)

Finances

Finances de

FRAMATOME

2.0 Md€20182.2 Md€20192.1 Md€20202.1 Md€20212.6 Md€20222.7 Md€20233.1 Md€20243.5 Md€2025
Performance2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)3,5 Md €3,1 Md €2,7 Md €2,6 Md €2,1 Md €2,1 Md €2,2 Md €2,0 Md €——
Marge brute (€)3,3 Md €2,9 Md €1,2 Md €2,5 Md €2,0 Md €1,9 Md €2,1 Md €2,0 Md €——
EBITDA / EBE (€)388,7 M €256,1 M €232,0 M €77,0 M €178,1 M €122,8 M €100,4 M €76,8 M €-15 k €-4 k €
Résultat d'exploitation (€)210,9 M €177,9 M €181,3 M €81,6 M €121,8 M €126,1 M €93,4 M €133,8 M €-16 k €-4 k €
Résultat net (€)194,3 M €194,9 M €131,4 M €113,9 M €111,3 M €100,7 M €132,1 M €98,4 M €1,1 M €-4 k €
Croissance2025202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+14.8+14.6+1.9+23.4+3.0-4.3+6.6———
Taux de marge brute (%)95.195.143.696.393.992.995.296.7——
Taux de marge d'EBITDA (%)11.08.38.72.98.45.94.63.8——
Taux de marge opérationnelle (%)6.05.86.83.15.76.14.36.6——
Autonomie financière2025202420232022202120202019201820172016
Solvabilité2025202420232022202120202019201820172016
Rentabilité2025202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)5.56.44.94.35.24.96.14.9——
Structure d'activité2025202420232022202120202019201820172016
Capital social (€)706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €706,7 M €

Ratios financiers

Indicateur2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)3,5 Md €3,1 Md €2,7 Md €2,6 Md €2,1 Md €2,1 Md €2,2 Md €2,0 Md €——
Marge brute (€)3,3 Md €2,9 Md €1,2 Md €2,5 Md €2,0 Md €1,9 Md €2,1 Md €2,0 Md €——
EBE (€)388,7 M €256,1 M €232,0 M €77,0 M €178,1 M €122,8 M €100,4 M €76,8 M €-15 k €-4 k €
Résultat net (€)194,3 M €194,9 M €131,4 M €113,9 M €111,3 M €100,7 M €132,1 M €98,4 M €1,1 M €-4 k €
Marge EBE (%)11.028.328.622.928.365.944.653.79——
Autonomie financière (%)19.319.521.321.522.523.424.020.7——
Taux d'endettement (%)13.07.10.00.00.00.10.10.1——
Ratio de liquidité (%)97.798.497.495.294.995.594.493.7——
CAF / CA (%)14.7812.9514.268.4714.1111.4511.706.85——
Capacité de remboursement0.80.50.00.00.00.00.00.0——
BFR (j de CA)-46.7-28.3-48.4-39.0-51.3-25.9-12.6-7.9——
Rotation stocks (j)76.977.175.067.0120.597.071.568.4——
Crédit clients (j)727.5812.9842.6812.1——————
Crédit fournisseurs (j)70.092.21078.3118.9——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

24 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 42000827

    Cassation partielle

    ENTREPRISE EN DIFFICULTE (loi du 26 juillet 2005) - Redressement judiciaire - Patrimoine - Revendication - Marchandise livrée au débiteur - Revente par celui-ci - Report du droit de propriété sur la créance du débiteur à l'égard du sous-acquéreur - Conflit avec l'affactureur subrogé dans les droits du débiteur - Décision statuant sur la revendication - Autorité de la chose jugée - Portée - Détermination SUBROGATION - Subrogation conventionnelle - Subrogation consentie par le créanci

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 21701621

    Cassation

    SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Cotisations - Taux - Fixation - Cadre de la fixation - Etablissement - Portée Selon l'article D. 242-6-1 du code de la sécurité sociale, le taux de la cotisation due au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles est déterminé par établissement. Ne donne pas de base légale à sa décision au regard de ce texte, la juridiction de la tarification de l'assurance des accidents du travail qui omet, lorsque ce point est contesté, de rech

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Papeete · Chambre Commerciale

    N° 98/00057

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 20900463

    Rejet

    SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Faute inexcusable de l'employeur - Reconnaissance - Reconnaissance dans le cadre d'une instance engagée par un salarié - Effets - Opposabilité de la décision de prise en charge de l'accident - Contestation dans une autre instance par l'employeur - Impossibilité CHOSE JUGEE - Autorité de la chose jugée - Décision revêtue de l'autorité de la chose jugée - Cas - Décision réglant les conséquences pécuniaires d'un accident du travail - Portée SECURI

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · CT0357

    N° 07/06071

    EMPLOI - Travailleurs privés d'emploi - Garantie de ressources - Allocation d'assurance - Financement - Cotisation - Exonération - Modalités - Il n'appartient pas, sauf fraude, au juge saisi de l'application de la clause d'exonération du paiement par l'employeur de l'allocation d'assurance prévue par l'article L. 321-13-1° du code du travail, d'apprécier la réalité des faits fautifs reprochés au salarié et leur degré de gravité, cette analyse relevant du juge du contrat de travail

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · CT0357

    N° 07/06072

    EMPLOI - Travailleurs privés d'emploi - Garantie de ressources - Allocation d'assurance - Financement - Cotisation - Exonération - Modalités - Il n'appartient pas, sauf fraude, au juge saisi de l'application de la clause d'exonération du paiement par l'employeur de l'allocation d'assurance prévue par l'article L. 321-13-1° du code du travail, d'apprécier la réalité des faits fautifs reprochés au salarié et leur degré de gravité, cette analyse relevant du juge du contrat de travail

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Grenoble · CT0269

    N° 06/02425

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Dijon · CT0358

    N° 05/00896

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · CT0012

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · CT0197

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

2 marchés affichés sur 2 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 2 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2021: 1,8 M€ (1 marché)1,8 M€20211 marché2022: 1,8 M€ (1 marché)1,8 M€20221 marché

Top 5 acheteurs

  • REGION HAUTS-DE-FRANCE3,6 M€
    2 marchés

Détail des marchés

MISE EN PLACE CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT A L USINAGE AU LYCEE PROFESSIONNEL DE JEUMONT

MARCHE13/07/2022
1,8 M €

MISE EN PLACE CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT A L USINAGE AU LYCEE PROFESSIONNEL DE JEUMONT

MARCHE27/05/2021
1,8 M €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 13

12 en exploitation · 5 Seveso · 4 IED

  • Jarrie · Autorisation · Seveso seuil haut · En exploitation avec titre
  • Montreuil-Juigne · Autorisation · Seveso seuil bas · En exploitation avec titre
  • Rugles · Autorisation · Seveso seuil bas · En exploitation avec titre
  • Saint-Viaud · Autorisation · Seveso seuil bas · En exploitation avec titre
  • … et 9 autres sites

Embranchements ferroviaires · 3

2 utilisés pour recevoir ou expédier par train.

  • Chalon-sur-Saône · utilisé · Moins d'un train par semaine mais plus d'un train par mois · Bon (utilisable sans frais, autres que ceux de maintenance courante)
  • Le Creusot · utilisé · Je ne sais pas · Bon (utilisable sans frais, autres que ceux de maintenance courante)
  • Chalon-sur-Saône · non utilisé · Non spécifié · Mauvais (utilisable avec frais de maintenance élevés ou travaux de remise à niveau à prévoir)

Projets de recherche financés par l’UE · 28

16,1 M€ de contribution UE · 188 organisations partenaires · pays les plus fréquents : FR (30), DE (20), IT (17), UK (16)

  • COMBINE · 2025–2029 · 31 participants · Coupled Problems for Decarbonization in Industry and Power Generation
  • TREASURE · 2024–2028 · 19 participants · Towards reliable and safe GFR
  • EU-CONVERSION · 2024–2028 · 9 participants · Supplying the European Research Reactors with Safe Low-Enriched Uranium Fuels fo…
  • ENDURANCE · 2024–2028 · 24 participants · EU kNowleDge hUb foR enAbling MolteN Salt ReaCtor safety development and dEploym…

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

94/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 942022 · 942023 · 942024 · 942025 · 94

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 8 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

61/100

Sur 8 exercices : ↗ en amélioration
201855
201959
202053
202157
202266
202356
202464
202563

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Grande entreprise, dans le secteur « fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central », basée à COURBEVOIE, créée en 1990, employant 10000+ personnes, pour un CA de 3,5 Md€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatifAncienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (2)

Source : ADEME · Total 816 k € depuis 2010

Mise en place d'une pompe à chaleur géothermique couplée à un champ de sondes de 5300mL dans le cadre du projet "Interne de Cuves"…

806 k €

ADEMEADEME · 16/05/2025 · Installations de production de chaleur et de froid renouvela

Fonds chaleur : Etude de faisabilité pour la récupération d'énergie fatale sur 4 fours pour une valorisation énergétique - Creusot…

10 k €

ADEMEADEME · 10/05/2022 · Aide au financement d’une étude de faisabilité de récupérati

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Labels & certifications (6)

Reconnaissances officielles déclarées sur cette entreprise.

Bénéficiaire d'aide ADEMEBilan GES carbone publiéEgapro — Index égalité H/F déclaréFINESS — Sanitaire / médico-socialOrganisme de formationQualiopi

Source : agrégation officielle annuaire-entreprises.data.gouv.fr / recherche-entreprises.api.gouv.fr.

Historique BODACC

58 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (6)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    01/10/2025· N° J00192643799
    Consulter
  2. Formalité RNE

    01Y
    30/06/2025· N° Y00153458682
    Consulter
  3. Formalité RNE

    38F
    06/06/2025· N° J00160560967
    Consulter
  4. Formalité RNE

    35M
    06/06/2025· N° J00157015678
    Consulter
  5. Formalité RNE

    35M
    19/05/2025· N° J00155571409
    Consulter
  6. Formalité RNE

    29M
    31/12/2023· N° J00053441168
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Marques déposées (2)

Enregistrées auprès de l'INPI

Verbale

TXS compact

Dépôt : 31/03/2026Expiration : 31/03/2036N° 5243393
CL. 37CL. 42CL. 9
Demande publiée
Verbale

TXS core

Dépôt : 31/03/2026Expiration : 31/03/2036N° 5243399
CL. 37CL. 42CL. 9
Demande publiée

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

METHOD FOR CONTROLLING A NUCLEAR REACTOR, NUCLEAR REACTOR AND CALIBRATION METHOD

Déposé le 08/01/2025· Publié le 17/07/2025

N° WO2025149525A1

DEBRIS FILTERING GRID FOR A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY BOTTOM NOZZLE

Déposé le 27/12/2024· Publié le 03/07/2025

N° WO2025141170A1

METHOD FOR PRODUCING NUCLEAR FUEL

Déposé le 27/12/2024· Publié le 03/07/2025

N° WO2025141172A1

DEVICE AND METHOD FOR ANCHORING EQUIPMENT TO A CIVIL ENGINEERING STRUCTURE

Déposé le 19/12/2024· Publié le 26/06/2025

N° WO2025132813A1

METHOD FOR DETERMINING A DELAY LAW, AND ASSOCIATED INSPECTING METHOD, DEVICE AND COMPUTER PROGRAM PRODUCT

Déposé le 29/11/2024· Publié le 05/06/2025

N° WO2025114576A1

STORAGE CONTAINER FOR URANIUM OXIDE POWDER

Déposé le 21/11/2024· Publié le 30/05/2025

N° WO2025109065A1

CANNED MOTOR PUMP AND NUCLEAR REACTOR COMPRISING SUCH A PUMP

Déposé le 13/11/2024· Publié le 22/05/2025

N° WO2025104060A1

DEBRIS FILTER FOR NUCLEAR FUEL ASSEMBLY BOTTOM END PART AND METHOD OF MANUFACTURING SUCH DEBRIS FILTER

Déposé le 12/11/2024· Publié le 19/02/2025

N° JP2025024070A

METHOD FOR CHECKING THE UNIFORMITY OF THE COMPOSITION OF A NUCLEAR FUEL ROD

Déposé le 25/10/2024· Publié le 01/05/2025

N° WO2025088165A1

NUCLEAR FUEL ROD CLADDING AND METHOD FOR PRODUCING SUCH CLADDING

Déposé le 16/10/2024· Publié le 24/04/2025

N° WO2025083082A1

DEVICE FOR THE QUALIFICATION OF A PLURALITY OF SPECIMENS COMPRISING A WIRE AND AT LEAST ONE CRIMPED ELEMENT, AND CORRESPONDING METHOD

Déposé le 10/10/2024· Publié le 17/04/2025

N° WO2025078536A1

METHOD FOR WELDING TWO PIPES TO EACH OTHER, AND CORRESPONDING PIPEWORK

Déposé le 27/09/2024· Publié le 30/04/2025· Délivré le 30/04/2025

N° ZA202407392B

IRRADIATION UNIT FOR THE EMISSION OF NUCLEAR RADIATION AND CORRESPONDING METHOD OF MANUFACTURING AN IRRADIATION UNIT

Déposé le 12/09/2024· Publié le 20/03/2025

N° WO2025056675A1

ENDOSCOPIC SCANNING DEVICE WITHOUT MECHANICAL DISPLACEMENT, AND ASSOCIATED ASSEMBLY AND METHOD

Déposé le 19/07/2024· Publié le 23/01/2025

N° WO2025017179A1

METHOD FOR MANUFACTURING A NUCLEAR REACTOR COMPONENT AND RESULTING NUCLEAR REACTOR COMPONENT

Déposé le 04/07/2024· Publié le 16/01/2025

N° WO2025012095A1

NUCLEAR FUEL CLADDING AND METHOD OF MANUFACTURING SUCH A CLADDING

Déposé le 12/06/2024· Publié le 26/02/2025· Délivré le 26/02/2025

N° ZA202404580B

FLOW CALMING ASSEMBLY FOR NUCLEAR REACTOR, AND ASSOCIATED REACTOR AND METHOD

Déposé le 07/06/2024· Publié le 26/02/2025· Délivré le 26/02/2025

N° ZA202404446B

METHOD AND ASSEMBLY FOR MAINTAINING AN ITEM OF EQUIPMENT OF AN INDUSTRIAL FACILITY

Déposé le 10/05/2024· Publié le 14/11/2024

N° WO2024231536A1

PLATE-SHAPED NUCLEAR FUEL ELEMENT AND METHOD OF MANUFACTURING THE SAME

Déposé le 05/04/2024· Publié le 27/11/2024· Délivré le 27/11/2024

N° ZA202402662B

METHOD FOR MANUFACTURING A NUCLEAR FUEL ROD CLADDING AND CORRESPONDING NUCLEAR FUEL ROD CLADDING

Déposé le 26/01/2024· Publié le 02/08/2024

N° WO2024156855A1

Procédé de pilotage d’un réacteur nucléaire, réacteur nucléaire et procédé de calibration

Déposé le 09/01/2024· Publié le 11/07/2025

N° FR3158192A1

Méthode de production de combustible nucléaire

Déposé le 29/12/2023· Publié le 04/07/2025

N° FR3157965A1

DEBRIS FILTERING GRID FOR A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY BOTTOM NOZZLE

Déposé le 29/12/2023· Publié le 02/07/2025

N° EP4579686A1

Dispositif et procédé d’ancrage d’un équipement à une structure de génie civil

Déposé le 19/12/2023· Publié le 20/06/2025

N° FR3156866A1

NUCLEAR FUEL PELLET WITH RADIALLY VARIABLE ENRICHMENT

Déposé le 14/12/2023· Publié le 20/06/2024

N° WO2024126676A1

NUCLEAR FUEL ASSEMBLY SPACER GRID

Déposé le 01/12/2023· Publié le 04/06/2025

N° EP4564374A1

Méthode de détermination d’une loi de retards, méthode d’inspection, dispositif et produit-programme d’ordinateur associés

Déposé le 30/11/2023· Publié le 06/06/2025

N° FR3156203A1

STORAGE CONTAINER FOR URANIUM OXIDE POWDER

Déposé le 21/11/2023· Publié le 22/05/2025

N° US2025166859A1

Pompe à moteur noyé et réacteur nucléaire comprenant une telle pompe

Déposé le 14/11/2023· Publié le 16/05/2025

N° FR3155271A1

Procédé de contrôle de l’uniformité de la composition d’un crayon de combustible nucléaire

Déposé le 26/10/2023· Publié le 02/05/2025

N° FR3154846A1

Gaine de crayon de combustible nucléaire et procédé de fabrication d’une telle gaine

Déposé le 16/10/2023· Publié le 18/04/2025

N° FR3154225A1

Dispositif de qualification d’une pluralité de spécimens comportant un fil et au moins un élément serti, et procédé correspondant

Déposé le 12/10/2023· Publié le 18/04/2025

N° FR3154192A1

Variable thickness debris filter for nuclear fuel assembly lower end

Déposé le 05/10/2023· Publié le 13/05/2025

N° CN119998894A

VARIABLE-THICKNESS DEBRIS FILTER FOR THE LOWER END OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY

Déposé le 05/10/2023· Publié le 13/08/2025

N° EP4599465A2

DEBRIS FILTER FOR THE LOWER END OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY, HAVING VARIABLE DEFLECTION PASSAGES

Déposé le 05/10/2023· Publié le 11/04/2024

N° WO2024074625A2

DEBRIS FILTER FOR THE LOWER END OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY, HAVING VARIABLE DEFLECTION PASSAGES

Déposé le 05/10/2023· Publié le 13/08/2025

N° EP4599464A2

Debris filter with variable deflection channel for nuclear fuel assembly lower end

Déposé le 05/10/2023· Publié le 13/05/2025

N° CN119998893A

VARIABLE-THICKNESS DEBRIS FILTER FOR THE LOWER END OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY

Déposé le 05/10/2023· Publié le 11/04/2024

N° WO2024074592A2

FILTRO ANTI-RESIDUOS PARA EXTREMO INFERIOR DE UN CONJUNTO DE COMBUSTIBLE NUCLEAR CON GROSOR VARIABLE

Déposé le 03/10/2023· Publié le 08/01/2025

N° AR130669A1

FILTRO ANTI-RESIDUOS PARA EXTREMO INFERIOR DE UN CONJUNTO DE COMBUSTIBLE NUCLEAR CON PASAJES CON DEFLEXIÓN VARIABLE

Déposé le 03/10/2023· Publié le 08/01/2025

N° AR130670A1

METHOD FOR MAINTAINING A NUCLEAR REACTOR

Déposé le 26/09/2023· Publié le 24/04/2024· Délivré le 24/04/2024

N° ZA202309051B

SYSTEM PROVIDING AN AUTOMATIC PATCH OF ELECTRICAL SIGNALS BETWEEN TWO DIFFERENT DEVICES AND ASSOCIATED METHOD

Déposé le 18/09/2023· Publié le 27/03/2025

N° WO2025062164A1

Bestrahlungseinheit zur Emission einer Kernstrahlung und entsprechendes Verfahren zur Herstellung einer Bestrahlungseinheit

Déposé le 15/09/2023· Publié le 13/02/2025· Délivré le 13/02/2025

N° DE102023125069B3

METHOD FOR MAINTAINING A NUCLEAR REACTOR

Déposé le 14/09/2023· Publié le 21/03/2024

N° WO2024056804A1

Method of servicing nuclear reactor

Déposé le 14/09/2023· Publié le 22/04/2025

N° CN119866527A

METHOD FOR MAINTAINING A NUCLEAR REACTOR

Déposé le 14/09/2023· Publié le 23/07/2025

N° EP4588072A1

Méthode de réparation d’une tubulure d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire, et générateur de vapeur correspondant

Déposé le 28/07/2023· Publié le 31/01/2025

N° FR3151646A1

Dispositif de balayage endoscopique sans déplacement mécanique, ensemble et procédé associés

Déposé le 20/07/2023· Publié le 24/01/2025

N° FR3151410A1

NUCLEAR FUEL ASSEMBLY MANUFACTURING METHOD, NUCLEAR FUEL ASSEMBLY MANUFACTURING PLANT AND METHOD OF EXPANDING SUCH A PLANT

Déposé le 11/07/2023· Publié le 02/11/2023

N° US2023352198A1

Procédé de fabrication d’un composant de réacteur nucléaire et composant de réacteur nucléaire ainsi obtenu

Déposé le 07/07/2023· Publié le 10/01/2025

N° FR3150816A1

UN MÉTODO PARA LA FABRICACIÓN DE UN ELEMENTO DE COMBUSTIBLE NUCLEAR, UNA INSTALACIÓN PARA LA FABRICACIÓN DE UN ELEMENTO DE COMBUSTIBLE NUCLEAR QUE EMPLEA A DICHO MÉTODO, Y UN MÉTODO PARA EXPANDIR DICHA INSTALACIÓN PARA LA FABRICACIÓN DE UN ELEMENTO DE COMBUSTIBLE NUCLEAR

Déposé le 30/06/2023· Publié le 25/09/2024

N° AR129782A2

Spacer Grid Element of A Nuclear Fuel Assembly Spacer Grid, Spacer Grids and Nuclear Fuel Assembly

Déposé le 19/06/2023· Publié le 28/11/2024· Délivré le 28/11/2024

N° SA523441284B1

METHOD FOR MANUFACTURING NUCLEAR FUEL ASSEMBLED BODY, NUCLEAR FUEL ASSEMBLED BODY MANUFACTURING PLANT, AND METHOD FOR EXPANDING THE SAME

Déposé le 15/05/2023· Publié le 13/07/2023· Délivré le 27/01/2025

N° JP2023099651A

METHOD AND SYSTEM FOR INSPECTING AN OBJECT, SUCH AS A NUCLEAR REACTOR COMPONENT, E.G. A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY

Déposé le 12/05/2023· Publié le 16/11/2023

N° WO2023218020A1

Méthode et ensemble de maintenance d’un équipement d’une installation industrielle

Déposé le 11/05/2023· Publié le 15/11/2024

N° FR3148663A1

SYSTEM AND METHOD FOR INSPECTING NUCLEAR FUEL PELLETS

Déposé le 19/04/2023· Publié le 09/01/2025· Délivré le 09/01/2025

N° SA523440455B1

METHOD FOR WELDING TWO PIPES TO EACH OTHER, AND CORRESPONDING PIPEWORK

Déposé le 06/04/2023· Publié le 12/10/2023

N° WO2023194536A1

METHOD FOR WELDING TWO PIPES TO EACH OTHER, AND CORRESPONDING PIPEWORK

Déposé le 06/04/2023· Publié le 12/02/2025

N° EP4504447A1

SYSTEM AND METHOD FOR INSPECTING NUCLEAR FUEL PELLETS

Déposé le 06/04/2023· Publié le 29/11/2023· Délivré le 29/11/2023

N° ZA202304216B

NUCLEAR FUEL ROD AND MANUFACTURING METHOD

Déposé le 04/04/2023· Publié le 29/11/2023· Délivré le 29/11/2023

N° ZA202304126B

Procédé de fabrication d’une gaine de crayon de combustible nucléaire et gaine de crayon de combustible nucléaire correspondante

Déposé le 27/01/2023· Publié le 02/08/2024

N° FR3145365A1

NUCLEAR FUEL ELEMENT CONTAINING A CORE MADE OF FISSILE MATERIAL AND A REINFORCEMENT COVER AND METHOD OF MANUFACTURING THE SAME

Déposé le 16/01/2023· Publié le 27/07/2023

N° WO2023139030A1

SPOT WELDING ELECTRODE AND CORRESPONDING SPOT WELDING ASSEMBLY AND SPOT WELDING DEVICE

Déposé le 05/01/2023· Publié le 11/07/2024

N° WO2024147025A1

Nuclear fuel cladding and manufacturing method thereof

Déposé le 26/12/2022· Publié le 20/08/2024

N° CN118525341A

핵연료 피복 및 이러한 피복의 제조 방법

Déposé le 26/12/2022· Publié le 29/08/2024

N° KR20240130692A

NUCLEAR FUEL CLADDING AND METHOD FOR PRODUCING SUCH CLADDING

Déposé le 26/12/2022· Publié le 06/11/2024

N° EP4457840A1

NUCLEAR FUEL CLADDING AND METHOD FOR PRODUCING SUCH CLADDING

Déposé le 26/12/2022· Publié le 06/07/2023

N° WO2023126387A1

ENVAINADO DE COMBUSTIBLE NUCLEAR, Y PROCEDIMIENTO DE FABRICACIÓN DE DICHO ENVAINADO

Déposé le 26/12/2022· Publié le 27/03/2024

N° AR128096A1

NUCLEAR FUEL CLADDING AND METHOD FOR PRODUCING SUCH CLADDING

Déposé le 26/12/2022· Publié le 06/07/2023

N° CA3240728A1

CONJUNTO DE APACIGUAMIENTO DE FLUJO PARA REACTOR NUCLEAR, Y MÉTODO Y REACTOR ASOCIADOS

Déposé le 21/12/2022· Publié le 20/03/2024

N° AR128045A1

Device for raising or lowering nuclear fuel assemblies in pool of nuclear installation

Déposé le 15/12/2022· Publié le 26/07/2024

N° CN118402015A

DEVICE FOR RAISING OR LOWERING A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY OUT OF AND INTO A POOL OF A NUCLEAR FACILITY

Déposé le 15/12/2022· Publié le 23/10/2024

N° EP4449448A1

DEVICE FOR RAISING OR LOWERING A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY OUT OF AND INTO A POOL OF A NUCLEAR FACILITY

Déposé le 15/12/2022· Publié le 22/06/2023

N° WO2023111139A1

Pastille de combustible nucléaire à enrichissement variable radialement

Déposé le 14/12/2022· Publié le 21/06/2024

N° FR3143830A1

ASSEMBLY COMPRISING AN IN-CORE NEUTRON MEASURING DEVICE, AND CORRESPONDING MAINTENANCE METHOD

Déposé le 13/12/2022· Publié le 23/10/2024

N° EP4449447A1

Assembly comprising device for measuring neutrons in reactor core and corresponding maintenance method

Déposé le 13/12/2022· Publié le 26/07/2024

N° CN118402014A

ASSEMBLY COMPRISING AN IN-CORE NEUTRON MEASURING DEVICE, AND CORRESPONDING MAINTENANCE METHOD

Déposé le 13/12/2022· Publié le 22/06/2023

N° WO2023110847A1

METHOD AND MACHINE FOR TESTING A SPACER GRID OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY

Déposé le 05/12/2022· Publié le 16/10/2024

N° EP4445391A1

METHOD AND MACHINE FOR TESTING A SPACER GRID OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY

Déposé le 05/12/2022· Publié le 06/02/2025

N° US2025046479A1

Method and machine for testing spacer grid of nuclear fuel assembly

Déposé le 05/12/2022· Publié le 16/07/2024

N° CN118355454A

METHOD AND MACHINE FOR TESTING A SPACER GRID OF A NUCLEAR FUEL ASSEMBLY

Déposé le 05/12/2022· Publié le 15/06/2023

N° WO2023104731A1

WHEEL CHOCK AND CORRESPONDING ASSEMBLY

Déposé le 22/11/2022· Publié le 01/06/2023

N° WO2023094399A1

COMPUTER IMPLEMENTED METHOD FOR SIMULATING AN OPERATION OF A REACTOR CORE

Déposé le 25/10/2022· Publié le 02/01/2025

N° US2025006391A1

Computer-implemented method for simulating operation of reactor core

Déposé le 25/10/2022· Publié le 11/06/2024

N° CN118176547A

COMPUTER IMPLEMENTED METHOD FOR SIMULATING AN OPERATION OF A REACTOR CORE

Déposé le 25/10/2022· Publié le 04/05/2023

N° WO2023072937A1

PLATE-SHAPED NUCLEAR FUEL ELEMENT AND METHOD OF MANUFACTURING THE SAME

Déposé le 17/10/2022· Publié le 27/04/2023

N° WO2023066859A1

PLATE-SHAPED NUCLEAR FUEL ELEMENT AND METHOD OF MANUFACTURING THE SAME

Déposé le 17/10/2022· Publié le 27/04/2023

N° CA3234414A1

Plate-shaped nuclear fuel element and method of manufacturing same

Déposé le 17/10/2022· Publié le 31/05/2024

N° CN118120031A

PLATE-SHAPED NUCLEAR FUEL ELEMENT AND METHOD OF MANUFACTURING THE SAME

Déposé le 17/10/2022· Publié le 18/04/2024

N° AU2022372315A1

판형 핵 연료 요소 및 이의 제조 방법

Déposé le 17/10/2022· Publié le 20/06/2024

N° KR20240088893A

PLATE-SHAPED NUCLEAR FUEL ELEMENT AND METHOD OF MANUFACTURING THE SAME

Déposé le 17/10/2022· Publié le 05/12/2024

N° US2024404714A1

ULTRASOUND PROBE FOR INSPECTING A COMPONENT AT A TEMPERATURE ABOVE 150°C AND ASSOCIATED INSPECTING METHOD

Déposé le 10/10/2022· Publié le 21/08/2024· Délivré le 23/07/2025

N° EP4416497A1

Ultrasonic probe for inspecting parts at temperatures above 150 DEG C and related inspection method

Déposé le 10/10/2022· Publié le 28/05/2024

N° CN118103700A

ULTRASOUND PROBE FOR INSPECTING A COMPONENT AT A TEMPERATURE ABOVE 150°C AND ASSOCIATED INSPECTING METHOD

Déposé le 10/10/2022· Publié le 20/04/2023

N° CA3234415A1

Ultrasound probe for inspection of a component at a temperature above 150°C and associated inspection method

Déposé le 10/10/2022· Publié le 05/12/2024

N° US2024402130A1

150℃보다 높은 온도에서 부품의 검사를 위한 초음파 프로브 및 관련 검사 방법

Déposé le 10/10/2022· Publié le 20/06/2024

N° KR20240088805A

ULTRASOUND PROBE FOR INSPECTING A COMPONENT AT A TEMPERATURE ABOVE 150°C AND ASSOCIATED INSPECTING METHOD

Déposé le 10/10/2022· Publié le 20/04/2023

N° WO2023061957A1

Filtre anti-débris pour embout inférieur d’assemblage de combustible nucléaire avec passages à déflexion variable

Déposé le 07/10/2022· Publié le 12/04/2024· Délivré le 20/06/2025

N° FR3140704A1

Filtre anti-débris pour embout inférieur d’assemblage de combustible nucléaire avec épaisseur variable

Déposé le 07/10/2022· Publié le 12/04/2024· Délivré le 20/06/2025

N° FR3140703A1

BWR NUCLEAR FUEL ASSEMBLY COMPRISING AN INTERACTION DEVICE BETWEEN A LOWER TIE PLATE AND A FUEL CHANNEL

Déposé le 21/09/2022· Publié le 22/03/2023

N° EP4152344A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

58

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 06/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 06/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 06/06/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    58 annonces, dernière publication 07/08/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 25.30Z · Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central) — 67 sociétés actives.

Position CA

100%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

3 M€

sur 18 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 352 k€

Bas du marché

≤ 3 M€

Médiane

≤ 21 M€

Q3

> 21 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 06/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)