Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de YAP est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright ».
Adresse du siège
93 — Seine-Saint-Denis · Île-de-France
Capital social
5 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 13/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 155-159 155 RUE DU DOCTEUR BAUER, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Création : 01/01/2015
Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Adresse : 6 BD JULIEN POTIN, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Création : 25/02/2014
Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Entreprise radiée, dans le secteur « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright », basée à SAINT-OUEN-SUR-SEINE, créée en 2014. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
FIXATION DE PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE EN TOITURE AVEC ELEMENTS DE COUVERTURE THERMOFORME
N° FR3063192A1
Support plate for photovoltaic panel
N° US2017070183A1
Plate for installing photovoltaic panels
N° US2017005610A1
SYSTEME DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
N° FR3047448A1
SUPPORT PLATE FOR PHOTOVOLTAIC PANEL
N° RU2016147663A
SUPPORT PLATE FOR PHOTOVOLTAIC PANEL
N° CA2948577A1
SUPPORT PLATE FOR PHOTOVOLTAIC PANEL
N° WO2015173505A1
IMPROVED PLATE FOR INSTALLING PHOTOVOLTAIC PANELS
N° RU2016139235A
IMPROVED PLATE FOR INSTALLING PHOTOVOLTAIC PANELS
N° CA2941931A1
IMPROVED PLATE FOR INSTALLING PHOTOVOLTAIC PANELS
N° WO2015136215A1
PLAQUE DE SUPPORT POUR PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE
N° FR3021175A1
PLAQUE PERFECTIONNEE POUR L’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
N° FR3018406A1
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.
1 personne · 5 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
Chargement…
5 entreprises partagent un dirigeant commun
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — 4 324 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
236 k€
sur 774 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 59 k€
Bas du marché
≤ 236 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
Même activité (NAF 77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
327 M€
OPTICAL CENTER
264 M€
CA 2024
ITM ENTREPRISES SA
247 M€
CA 2024
CBASE
216 M€
CA 2024
B.FOREVER
207 M€
CA 2024
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR SAS
198 M€
CA 2025
L&E SERVICES
170 M€
CA 2024
EUROBIO SCIENTIFIC
154 M€
CA 2024