Supports juridiques de programmes
L’activité déclarée de VDC 3 est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
35 — Ille-et-Vilaine · Bretagne
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 13 RUE DE LA SAUVAIE, 35000 RENNES
Création : 01/03/2023
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : IMMEUBLE LE PENTAGONE 1 6 RUE DE BELLE-ILE, 35760 SAINT-GREGOIRE
Création : 30/06/2016
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : 1 AVENUE DE TIZE, 35235 THORIGNE-FOUILLARD
Création : 30/05/2012
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ANNE-FRANCOISE RUBIN
Vice-Président de TERRE ET TOIT
CONSEIL DEPARTEMENTAL
Administrateur de TERRE ET TOIT
JEAN-FRANCOIS LUCIEN RENE BROUTELE
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT
JEAN-LUC CHENUT
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT
RENNES METROPOLE
Administrateur de TERRE ET TOIT
SEBASTIEN PELTRIAUX
Dirigeant·e de KERMARREC PROMOTION
ANGE CLEMENT PIERRE BRIERE
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST - NOM COMMERCIAL POUR L'ACTIVITE DE CREDIT BAIL : LOFI OUEST (administrateur)
ANNE GAËLLE LE BAIL
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
BERTRAND JEAN-LOUIS GÉRARD BLANPAIN
Directeur général délégué de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
BETTY BOURDOIS
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (administrateur)
BRIGITTE ARLETTE FRANÇOISE LE COIDIC (BUGUELLOU)
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
Brigitte Arlette Françoise BUGUELLOU
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
CAROLE RENEE MARIE-PIERRE BLANCHARD
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (administrateur)
CHRISTOPHE GILLES
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (administrateur)
CLARISSE GALET
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (administrateur)
COLETTE JEANNINE ANNE MARIE SENE
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
Charles Henri Marie Régis LE BORGNE DE BOISRIOU
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
DEBORAH FERATTE
Vice-Président de TERRE ET TOIT←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (administrateur)
DOMINIQUE TRUBERT
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
ELISABETH PAULE RENÉE QUELLEC
Directeur général délégué de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
ERIC BERTRAND SAUER
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST - NOM COMMERCIAL POUR L'ACTIVITE DE CREDIT BAIL : LOFI OUEST (administrateur)
ERWAN MEUDEC
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
FABIENNE RICHARD (VELLY)
Administrateur de TERRE ET TOIT←CREDIT MUTUEL ARKEA (administrateur)
FABRICE ODENT
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST - NOM COMMERCIAL POUR L'ACTIVITE DE CREDIT BAIL : LOFI OUEST (administrateur)
FLORENCE MARIE-JEANNE TARTIVEL
Dirigeant·e de TERRE ET TOIT←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (administrateur)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Top 5 acheteurs
Travaux Modificatifs Acquéreurs dans le cadre de la VEFA pour les lots dédiés à l agence départementale du tourisme d Ille-et-Vilaine
Entreprise, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à RENNES, créée en 2012.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 09/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 09/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 09/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.
0 personne · 2 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.