TV 1640
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
En bref
TV 1640, société civile créée en 2023 et installée à Orchamps-Vennes, fournit des prestations d'assistance technique et commerciale dans l'immobilier, les lotissements et le vin.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 3 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Autre société civile
- SIREN
- 982 413 858
- SIRET siège
- 982 413 858 00019
- Dénomination
- TV 1640
- Forme juridique
- Autre société civile
- Date de création
- 08/12/2023
- Code NAF / APE
- 68.20B(Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 2 361 700,00 €
- Clôture exercice
- 30/06 (chaque année)
- Numéro RCS
- 982 413 858R.C.S.Besançon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 08/12/2023)
Activité déclarée au registre
La réalisation de toutes prestations de service d'assistance technique et commerciale, dans les domaines de l'immobilier, des lotissements et du vin,
- La propriété et l'administration dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers et plus particulièrement : En matière mobilière : la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, d'échange de parts et actions dans toutes sociétés civile et commerciales ne conférant pas à la société la qualité de commerçant, En matière immobilière : la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, crédit-bail immobilier, apport en nature, échange, construction d'immeubles à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel en vue de la location, La réalisation de toutes opérations, l'acceptation de tous mandats sociaux de nature à permettre ou à favoriser l'objet social, pourvu que ces opérations n'affectent pas le caractère civil de la société.depuis le 31/07/2026
- Propriété, administration dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers, plus particulièrement : matière mobilière, propriété par voie d'acquisition à titre onéreux de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, échange de parts et actions dans toutes sociétés civiles et commerciales ne conférant pas à la société la qualité de commerçant, matière immobilière, propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, crédit-bail immobilier, apport en nature, échange, construction d'immeubles à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel en vue de la location, réalisation de toutes opérations, exercice de toutes prestations, acceptation de tous mandats sociaux de nature à permettre ou favoriser l'objet social pourvu que ces opérations n'affectent pas la caractère civil de la sociétédepuis le 08/12/2023 · APE 6820B
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
2,4 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants et associés
1 mandat de direction · 2 qualités d’associé
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 3
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 2 RUE DU STADE, 25390 ORCHAMPS-VENNES
Création : 08/12/2023
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
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SIREN 814574224· via THIERRY YVES DANIEL VERNIERGROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT DE MONBRISON
SIREN 814730651· via THIERRY YVES DANIEL VERNIERGFV SAINT-JOSEPH
SIREN 899745285· via THIERRY YVES DANIEL VERNIERGFV CHEVALIER 2
SIREN 843523838· via THIERRY YVES DANIEL VERNIERGROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DE COURSAC
SIREN 814630174· via THIERRY YVES DANIEL VERNIER
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à ORCHAMPS-VENNES, créée en 2023.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
3 publications officielles
Formalités et actes RNE (3)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
3
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 03/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 03/11/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
3 annonces, dernière publication 15/09/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers) — 2 150 339 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
93 k€
sur 32 952 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 25 k€
Bas du marché
≤ 93 k€
Médiane
≤ 365 k€
Q3
> 365 k€
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 03/11/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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