TOC TOC FILMS

- La production, la création, le développement, la réalisation, la distribution, la sous-distribution, l'exploitation, la vente, la location, l'importation et l'exploitation, tant pour son compte que pour le compte de tiers, de projets audiovisuels, cinématographiques, tels que des courts métrages, des longs métrages, des clips vidéos, divers programmes courts, séries web et télévisées, films institutionnels, films d'animation, des projets transmédias, de réalité virtuelle ou augmentée, d'intelligence artificielle, et de manière générale de tous types de projets audiovisuels et cinématographiques,, par tous procédés et sur tous supports connus ou inconnus à ce jour en ce compris Internet, technologie numérique et toutes nouvelles technologies à venir ; - La conception, la production, la réalisation, l'édition, la diffusion, l'exploitation, par tous moyens et sous toutes formes, de toute œuvre photographique, musicale, littéraire, théâtrale, culturelle, artistique ou scientifique, sans limitation de destination, d'objet ni de genre ; - Toutes activités concernant l'édition, la reproduction, la représentation, la vente directe au public, l'exploitation de toutes œuvres artistiques, par tous procédés, existants ou à venir, permettant leur communication au public et par tout évènement (festivals, colloques, ateliers, manifestations ou autres) ; - La production et l'édition de tous produits dérivés sur tout type de supports, et la commercialisation de ces supports et produits ; - Toutes prestations de services au profit des professionnels et amateurs de cinéma et de télévision, des éditions musicales, graphiques, photographiques ou autres activités artistiques et culturelles ; - La perception des droits d'auteur et des droits voisins afférents à la production, l'exploitation et la propriété desdites œuvres, dans toute l'étendue dont pourrait disposer le créateur, ou dont il pourrait disposer éventuellement par la suite et dans les limites posées par la législation en vigueur et la représentation des intérêts professionnels, matériels et moraux des créateurs desdites œuvres, auprès des tiers et notamment auprès des organismes publics ou privés, ainsi qu'auprès des groupements professionnels français ou étrangers (syndicats, sociétés d'auteurs, sociétés d'artistes, etc.) ; - La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, marques, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ; - La participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location gérance ; - Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement audit objet ou susceptibles d'en faciliter le développement, le tout tant pour elle-même que pour le compte de tiers.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.