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TLOGIC AUTOMATION EURL

Ingénierie, études techniques

SIREN453 357 717TVAFR79453357717
45 RUE BUSSIERE, 90000 BELFORT
Rapports

En bref

L’activité déclarée de TLOGIC AUTOMATION EURL est « Ingénierie, études techniques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
453 357 717
SIRET siège
453 357 717 00017
Dénomination
TLOGIC AUTOMATION EURL
Nom commercial
TLOGIC AUTOMATION
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR79453357717Format valide
Date de création
19/04/2004
Code NAF / APE
71.12B(Ingénierie, études techniques)
Convention collective
IDCC 1486— Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseilsLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés
Capital social
50 000,00 €
Clôture exercice
30/04 (chaque année)
Numéro RCS
453 357 717R.C.S.Belfort
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 19/04/2004)

Adresse du siège

90 — Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté

Activité déclarée au registre

Bureau d'études en automatismes, ingénierie, conseil, développement et maintenance des logiciels d'automatismes. Vente, édition, commercialisation de logiciels applicatifs pour les automatisemes industriels.

  • MAINTENANCE LOGICIELS D'AUTOMATISMESdepuis le 19/04/2004 · APE 7112B

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 170 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

50 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 7666 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 110 k € – 300 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
453 357 717 00017

Adresse : 45 RUE BUSSIERE, 90000 BELFORT

Création : 19/04/2004

Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)

Décisions de justice

2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11301318

    Cassation

    ARBITRAGE - Arbitrage international - Qualification - Critères - Détermination - Portée ARBITRAGE - Arbitrage international - Convention d'arbitrage - Clause soumettant l'arbitrage au droit interne - Absence d'influence ARBITRAGE - Arbitrage international - Qualification - Pouvoirs des juges La qualification interne ou internationale d'un arbitrage, dont dépend le régime des voies de recours, est déterminée en fonction de la nature des relations économiques à l'origine du litige et

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 21301617

    Cassation sans renvoi

    APPEL CIVIL - Ouverture - Conditions - Décision qui tranche tout ou partie du principal - Définition - Exclusion - Cas APPEL CIVIL - Recevabilité - Conditions - Détermination APPEL CIVIL - Décisions susceptibles - Décision d'avant dire droit - Dispositif tranchant une partie du principal - Nécessité Est irrecevable l'appel immédiat formé contre un jugement qui, se prononçant sur le moyen de défense au fond tenant à la régularité de procès-verbaux de constat établis sur requête, n'a

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « ingénierie, études techniques », basée à BELFORT, créée en 2004, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

7 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (1)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    38F
    15/12/2025· N° J00225242775
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (4)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

Method of monitoring and assessing the operation of an industrial installation driven by a programmable controller and equipment implementing said method

Déposé le 30/06/2016· Publié le 19/07/2018· Délivré le 12/01/2021

N° US2018203428A1

METHOD OF MONITORING AND ASSESSING THE OPERATION OF AN INDUSTRIAL INSTALLATION DRIVEN BY A PROGRAMMABLE CONTROLLER AND EQUIPMENT IMPLEMENTING SAID METHOD

Déposé le 30/06/2016· Publié le 19/01/2017

N° WO2017009057A1

METHOD OF MONITORING AND ASSESSING THE OPERATION OF AN INDUSTRIAL INSTALLATION DRIVEN BY A PROGRAMMABLE CONTROLLER AND EQUIPMENT IMPLEMENTING SAID METHOD

Déposé le 30/06/2016· Publié le 11/04/2018· Délivré le 19/02/2020

N° EP3304226A1

PROCEDE DE SURVEILLANCE ET D'EXPERTISE DU FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION INDUSTRIELLE PILOTEE PAR UN CONTROLEUR PROGRAMMABLE ET EQUIPEMENT METTANT EN Å’UVRE LEDIT PROCEDE

Déposé le 13/07/2015· Publié le 20/01/2017· Délivré le 05/04/2019

N° FR3038990A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

7

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 01/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 01/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    7 annonces, dernière publication 12/10/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 71.12B · Ingénierie, études techniques) — 98 822 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

271 k€

sur 19 160 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 91 k€

Bas du marché

≤ 271 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 01/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)