TERRITOIRES
Activités d'architecture
En bref
L’activité déclarée de TERRITOIRES est « Activités d'architecture ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 6-9 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 488 864 802
- SIRET siège
- 488 864 802 00019
- Dénomination
- TERRITOIRES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR08488864802Format valide
- Date de création
- 01/02/2006
- Code NAF / APE
- 71.11Z(Activités d'architecture)
- Convention collective
- IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
- Effectif
- 6-9 salariés
- Capital social
- 9 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 488 864 802R.C.S.Besançon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/02/2006)
Activité déclarée au registre
Tous travaux relevant de l'activité de paysagiste conseil
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 780 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
9 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 2431 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 460 k € – 1,2 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 22 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON
Création : 01/02/2006
Activité : Activités d'architecture (71.11Z)
Sociétés liées
3 entreprises partagent un dirigeant commun
Marchés publics
5 marchés affichés sur 5 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 5 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- COMMUNE DE DOLE441 k€1 marché
- CC TERRE D'EAU259 k€2 marchés
- COLLECTIVITE DE CORSE188 k€1 marché
- SEDIA70 k€1 marché
Détail des marchés
AT/03/03/2025 - Maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison douce entre CONTREXEVILLE et VITTEL ; Lot unique (référence de consultation : AT030325)
Marché Public de Maitrise d'uvre pour l'Aménagement d'une liaison douce entre Vittel et Contrexéville
Marché de maîtrise d oeuvre - Parc urbain en rive gauche du Doubs
22DP008 - MOE pour les travaux du programme de valorisation de la Citadelle de Corte (volet 1): Citadella XXI
AVP du corridor vert de Témis
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « activités d'architecture », basée à BESANCON, créée en 2006, employant 6-9 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
10 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
38F01/12/2025· N° J00199228172
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
10
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 30/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 30/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
10 annonces, dernière publication 19/07/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 71.11Z · Activités d'architecture) — 47 112 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
162 k€
sur 6 781 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 70 k€
Bas du marché
≤ 162 k€
Médiane
≤ 402 k€
Q3
> 402 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 30/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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