TERNWAVES
Autres activités de télécommunication
En bref
L’activité déclarée de TERNWAVES est « Autres activités de télécommunication ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 6-9 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 844 915 710
- SIRET siège
- 844 915 710 00025
- Dénomination
- TERNWAVES
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR81844915710Format valide
- Date de création
- 17/12/2018
- Code NAF / APE
- 61.90Z(Autres activités de télécommunication)
- Convention collective
- IDCC 2148— TélécommunicationsLégifrance ↗
- Effectif
- 6-9 salariés
- Capital social
- 10 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 844 915 710R.C.S.Toulouse
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 17/12/2018)
Activité déclarée au registre
La conception, la production et la commercialisation de logiciels et solutions pour les télécommunications.
- Programmation informatiquedu 18/11/2021 au 15/12/2022 · établissement secondaire · APE 6201Z
- Autres activités de télécommunicationdu 17/12/2018 au 18/11/2021 · établissement secondaire · APE 6190Z
Mentions du greffe au RCS (1)
- 24/11/2021Radiation d'office sur réquisition de Monsieur le Greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse par suite du transfert du siege social Parc des Camélias-Bât B 132 Boulevard de la République 06400 CANNES au 13 Rue Sainte Ursule 31000 TOULOUSE à compter du 18/11/2021 (Actes déposés auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse le 23/11/2021 sous le numéro A2021/026220)
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 860 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
10 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 395 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 310 k € – 1,9 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
4 référencés dans notre base · 2 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 13 RUE SAINTE URSULE, 31000 TOULOUSE
Création : 18/11/2021
Activité : Autres activités de télécommunication (61.90Z)
Adresse : ARTEPARC - BATIMENT A 965 AVENUE ROUMANILLE, 06410 BIOT
Création : 15/12/2022
Activité : Programmation informatique (62.01Z)
Adresse : 230 CHEMIN DES VIEUX BRUSQUETS, 06600 ANTIBES
Création : 18/11/2021
Activité : Programmation informatique (62.01Z)
Adresse : PARC DES CAMELIAS BAT B 132 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 06400 CANNES
Création : 17/12/2018
Activité : Autres activités de télécommunication (61.90Z)
Immobilier — transactions à ses adresses
1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 28/05/2025 | Vente | Appartement · 25 m² | 13 RUE SAINTE URSULE, 31000, Toulouse | 139 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « autres activités de télécommunication », basée à TOULOUSE, créée en 2018, employant 6-9 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
Consulter sur bodacc.frannonce· immatriculation
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
IN_3924/04/2025· N° J00195841655
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Brevets (17)
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
Method and device for modulating with Zadoff-Chu sequences
N° US2024121021A1
Method and device for modulating with zadoff-chu sequences
N° IL285681A
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° PT3931991T
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° PL3931991T3
Fremgangsmåde og indretning til modulation med Zadoff-Chu-sekvenser
N° DK3931991T3
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° FI3931991T3
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES.
N° MX2021010167A
Method and device for modulating with Zadoff-Chu sequences
N° AU2020227908A1
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° EP3931991A1
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° WO2020174167A1
Método y dispositivo de modulación mediante secuencias de Zadoff-Chu
N° ES2969251T3
ìžë„프-추 시퀀스들로 변조하는 방법 ë° ìž¥ì¹˜
N° KR20210127977A
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° CA3130613A1
Métodos de modulação de uma série de símbolos, de transmissão de dados e de demodulação de sinais, dispositivos de modulação e de demodulação de sinais e transmissor/receptor
N° BR112021016933A2
Method and device for modulating with Zadoff-Chu sequences
N° US2022149966A1
METHOD AND DEVICE FOR MODULATING WITH ZADOFF-CHU SEQUENCES
N° SG11202109045RA
MÉTHODE ET DISPOSITIF DE MODULATION PAR SÉQUENCES DE ZADOFF-CHU
N° FR3093257A1
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 15/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 15/09/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 61.90Z · Autres activités de télécommunication) — 5 650 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
323 k€
sur 865 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 77 k€
Bas du marché
≤ 323 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
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CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 15/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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