T P M · BUT
Activités des sièges sociaux
En bref
L’activité déclarée de T P M · BUT est « Activités des sièges sociaux ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 335 174 447
- SIRET siège
- 335 174 447 00052
- Dénomination
- T P M
- Nom commercial
- BUT
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR13335174447Format valide
- Date de création
- 13/01/1986
- Code NAF / APE
- 70.10Z(Activités des sièges sociaux)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 122 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 335 174 447R.C.S.Nice
Adresse du siège
06 — Alpes-Maritimes · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Chiffres clés
Capital social
122 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 1
Établissements
4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : VILLA LES NAIADES 24 RTE DES BREGUIERES, 06110 LE CANNET
Création : 01/01/2010
Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Adresse : BARACONU, 20600 FURIANI
Création : 01/01/1990
Activité : Commerce de détail de meubles (47.59A)
Adresse : RN 193 LD ERBAJOLO, 20200 BASTIA
Création : 16/01/1987
Activité : Commerce de détail de meubles (52.4H)
Adresse : RN 193 AV SAMPIERO CORSO, 20200 BASTIA
Création : 01/03/1986
Activité : Commerce de détail de meubles (47.59A)
Décisions de justice
11 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · G6
N° 21/191907
Ordonnance d'incident
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42100664
Rejet
CONCURRENCE
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · C5
N° 18/086087
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS
N° 13/00011
Déclare la demande ou le recours irrecevable
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · 6ème Chambre B
N° 13/02675
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 50902436
Rejet
CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Modification dans la situation juridique de l'employeur - Définition - Transfert d'une entité économique autonome conservant son identité - Entité économique - Reprise par une personne publique dans le cadre d'un service public administratif - Proposition aux salariés repris d'un contrat de droit public - Refus du salarié - Portée CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement économique - Domaine d'application - Exclusion - Cas Le refus, pa
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 141
- Consulter la décision
Cour d'appel de Caen · CHAMBRE_SOCIALE
N° 07/02925
- Consulter la décision
Cour d'appel de Caen · CHAMBRE_SOCIALE
N° 07/2925
- Consulter la décision
Cour d'appel de Nîmes · CT0004
N° 112
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « activités des sièges sociaux », basée à LE CANNET, créée en 1986.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
4 publications officielles
annulation· radiation
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Consulter sur bodacc.frannonce· radiation
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Consulter sur bodacc.frannulation· radiation
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Consulter sur bodacc.frannonce· radiation
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
4
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 27/05/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
4 annonces, dernière publication 16/12/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 70.10Z · Activités des sièges sociaux) — 167 498 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
147 k€
sur 34 297 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 55 k€
Bas du marché
≤ 147 k€
Médiane
≤ 392 k€
Q3
> 392 k€
Top 25%
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B FINANCE & PARTICIPATIONS
491 M€
SOC D EXPLOSIFS PRODUITS CHIMIQUES
490 M€
CA 2024
PF ENTREPRISE (PF ENTREPRISE)
490 M€
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 27/05/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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